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Rapport d'activité 2011
XIII Legislatura
Le Conseil de la Vallée au coeur de la démocratie représentative
Les organismes de la XIIIème Législature
Bureau de la Présidence
Alberto Cerise Président (Union Valdôtaine) |
Albert Chatrian Vice-Président (Alpe) |
André Lanièce Vice-Président (Stella Alpina-UdC-VdA) |
Emily Rini Conseiller Secrétaire (Union Valdôtaine) |
Gianni Rigo Conseiller Secrétaire (Partito Democratico) |
Gouvernement
Augusto Rollandin Président de la Région (Union Valdôtaine) |
Giuseppe Isabellon Assesseur à l'agriculture et ressources naturelles (Union Valdôtaine) |
Claudio Lavoyer Assesseur au budget, finances et patrimoine (Fédération Autonomiste) |
Aurelio Marguerettaz Assesseur au tourisme, sports, commerce et transports (Union Valdôtaine) |
Ennio Pastoret Assesseur aux activités productives (Union Valdôtaine) |
Laurent Viérin Assesseur à l'éducation et culture (Union Valdôtaine) |
Marco Viérin Assesseur aux ouvrages publics, protection des sols et logement public (Stella Alpina-UdC-VdA) |
Manuela Zublena Assesseur au territoire et environnement (Union Valdôtaine) |
Albert Lanièce Assesseur technique à la santé, bien-être et politiques sociales |
Conseillers
Salvatore Agostino Union Valdôtaine |
Anacleto Benin Il Popolo della Libertà |
Alberto Bertin Alpe |
Mauro Bieler Union Valdôtaine |
Luciano Caveri Union Valdôtaine |
Giuseppe Cerise Alpe |
Dario Comé Stella Alpina-UdC-VdA |
Alberto Crétaz Union Valdôtaine |
Raimondo Donzel Partito Democratico |
Diego Empereur Union Valdôtaine |
Carmela Fontana Partito Democratico |
Hélène Impérial Union Valdôtaine |
Leonardo La Torre Fédération Autonomiste |
Massimo Lattanzi Il Popolo della Libertà |
Roberto Louvin Alpe |
Gabriele Maquignaz Union Valdôtaine |
Patrizia Morelli Alpe |
Piero Prola Union Valdôtaine |
Andrea Rosset Union Valdôtaine |
Francesco Salzone Stella Alpina-UdC-VdA |
Enrico Tibaldi Il Popolo della Libertà |
Alberto Zucchi Il Popolo della Libertà |
Le Président du Conseil représente le Conseil de la Vallée, le préside et en est l'orateur officiel. Il convoque le Conseil, ouvre, suspend et lève les séances, veille à leur ordre, donne la parole aux conseillers, dirige et modère les débats, impose l'observation du règlement, présente les questions, annonce le résultat des scrutins, organise les débats et veille à leur bon déroulement.
Le Président est assisté par les deux Vice-Présidents et les deux Secrétaires du Conseil, qui collaborent avec lui et le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement.
Le Bureau de la Présidence est l'organe de gouvernement de l'Assemblée, avec des fonctions afférentes à divers secteurs, au regard surtout de l'autonomie fonctionnelle et comptable du Conseil. Le Président, les Vice-Présidents et les Conseillers Secrétaires forment le Bureau du Conseil.
Du 1er janvier au 2 décembre 2011, le Bureau de la Présidence s'est réuni 29 fois, pour un total de 24 heures et 7 minutes, en adoptant 162 délibérations.
La Conférence des Chefs de Groupe se compose des Chefs de groupe du Conseil et est présidée par le Président du Conseil régional.
Parmi ses compétences, fixer le programme et le calendrier des travaux du Conseil et, éventuellement, des Commissions; exprimer ses indications au Conseil pour la répartition des sièges au sein des Commissions permanentes, spéciales et d'enquête entre les différents groupes du Conseil; l'examen des questions politiques les plus importantes.
Au cours de 2011, la Conférence des Chefs de Groupe s'est réunie 15 fois, pour un total de 5 heures.
Les Groupes du Conseil font partie de l'organisation intérieure du Conseil et ils se composent de conseillers réunis sur la base de leur appartenance politique. Chaque groupe élit son chef de groupe qui participe à la Conférence des Chefs de groupe.
Les groupes du Conseil de la XIIIe législature sont six: Alpe, Fédération Autonomiste, Il Popolo della Libertà, Partito Democratico, Stella Alpina-UdC-VdA, Union Valdôtaine.
Les Commissions du Conseil sont cinq: il s'agit d'organes collégiaux restreints qui exercent, par rapport à l'assemblée plénière, des fonctions de préparation, selon le principe d'après lequel une assemblée élective ne peut discuter des projets de loi sans un examen préalable des questions et sans un rapport des Commissions. Les Commissions se réunissent pour exprimer leur avis et pour être consultées. Les séances des commissions ne sont pas publiques, mais, dans des cas particuliers ou quand on traite des arguments de considérable intérêt général, les commissions peuvent décider que les séances soient ouvertes au public.
Au sein du Conseil de la Vallée il y a aussi la Commission du Règlement, organe composé d'un représentant de chaque groupe du Conseil et présidé par le Président du Conseil. Parmi ses compétences, il y a la proposition de modifications au Règlement intérieur du Conseil qui s'avèrent nécessaires, ainsi que l'interprétation du Règlement lui-même.
Au cours de 2011, la Commission s'est réunie trois fois, pour un total de deux heures et 35 minutes.
Le Président est assisté par les deux Vice-Présidents et les deux Secrétaires du Conseil, qui collaborent avec lui et le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement.
Le Bureau de la Présidence est l'organe de gouvernement de l'Assemblée, avec des fonctions afférentes à divers secteurs, au regard surtout de l'autonomie fonctionnelle et comptable du Conseil. Le Président, les Vice-Présidents et les Conseillers Secrétaires forment le Bureau du Conseil.
Du 1er janvier au 2 décembre 2011, le Bureau de la Présidence s'est réuni 29 fois, pour un total de 24 heures et 7 minutes, en adoptant 162 délibérations.
La Conférence des Chefs de Groupe se compose des Chefs de groupe du Conseil et est présidée par le Président du Conseil régional.
Parmi ses compétences, fixer le programme et le calendrier des travaux du Conseil et, éventuellement, des Commissions; exprimer ses indications au Conseil pour la répartition des sièges au sein des Commissions permanentes, spéciales et d'enquête entre les différents groupes du Conseil; l'examen des questions politiques les plus importantes.
Au cours de 2011, la Conférence des Chefs de Groupe s'est réunie 15 fois, pour un total de 5 heures.
Les Groupes du Conseil font partie de l'organisation intérieure du Conseil et ils se composent de conseillers réunis sur la base de leur appartenance politique. Chaque groupe élit son chef de groupe qui participe à la Conférence des Chefs de groupe.
Les groupes du Conseil de la XIIIe législature sont six: Alpe, Fédération Autonomiste, Il Popolo della Libertà, Partito Democratico, Stella Alpina-UdC-VdA, Union Valdôtaine.
Les Commissions du Conseil sont cinq: il s'agit d'organes collégiaux restreints qui exercent, par rapport à l'assemblée plénière, des fonctions de préparation, selon le principe d'après lequel une assemblée élective ne peut discuter des projets de loi sans un examen préalable des questions et sans un rapport des Commissions. Les Commissions se réunissent pour exprimer leur avis et pour être consultées. Les séances des commissions ne sont pas publiques, mais, dans des cas particuliers ou quand on traite des arguments de considérable intérêt général, les commissions peuvent décider que les séances soient ouvertes au public.
Au sein du Conseil de la Vallée il y a aussi la Commission du Règlement, organe composé d'un représentant de chaque groupe du Conseil et présidé par le Président du Conseil. Parmi ses compétences, il y a la proposition de modifications au Règlement intérieur du Conseil qui s'avèrent nécessaires, ainsi que l'interprétation du Règlement lui-même.
Au cours de 2011, la Commission s'est réunie trois fois, pour un total de deux heures et 35 minutes.
