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Organismes institutionnels

Dans cette section on trouve la composition et l’explication des fonctions des structures institutionnelles du Conseil régional de la Vallée d’Aoste : le Président, le Bureau du Conseil, les Conseillers, les Commissions, la Conférence des Chefs de Groupe, les Groupes du Conseil.

Statut spécial

Pour connaître le texte mis à jour du Statut spécial pour la Vallée d'Aoste, approuvé par loi constitutionnelle 26 février 1948, n°4, et pour approfondir les travaux préliminaires et les lois constitutionnelles de modification.

Règlement intérieur

Le texte du Règlement qui discipline les travaux de l'Assemblée législative de la Vallée d'Aoste.

Histoire

Les étapes principales du parcours historique du Conseil de la Vallée dès 1946 au jour d’aujourd’hui, en s’arrêtant en particulier sur les législatures qui se sont suivies de l’après-guerre à nos jours.

Fonctions

Toutes les compétences et les mécanismes de fonctionnement du Conseil de la Vallée

Elections

Le système électoral en vigueur en Vallée d’Aoste, compte tenu de l’évolution du cadre législatif et un approfondissement sur les dernières consultations pour l’élection du Conseil de la Vallée.

Activité des organes du Conseil

Les arguments à l'examen des Commissions et les objets discutés au Conseil, dont on peut suivre les travaux en prise directe sur le web.

Relations internationales

La Vallée d’Aoste étant une région comprise au sein des pays francophones, dans cette section on détaille les rapports de coopération internationaux mis en acte, par les biais de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, le Comité de coopération interparlementaire et les Parlements jeunesse.

Formation lois et actes

Cette section permet de suivre la formation des lois ou de règlements à partir de leur présentation jusqu'à la promulgation, mais aussi d’un acte administratif ou bien politique.

Banques de données

Le moteur de recherche des lois et des règlements régionaux de 1950 à nos jours, les objets traités au cours des séances du Conseil de la Vallée à partir du C.L.N. du 1946, les dispositions d'application du Statut spécial, les recours à la Cour constitutionnelle, les jugements de la Cour constitutionnelle concernant la région, les renvois par la Commission de coordination.

Transparence administrative

L’organisation avec l’indication des compétences, des coordonnées, de la rémunération des dirigeants, et aussi les renseignements vis-à-vis des horaires d'ouverture au public et des taux d'absence. Dans cette section on trouve les documents comptables du Conseil régional, les avis de concours, les appels d’offre et l’attribution de fonctions de collaboration.

Transparence de la politique

Les curricula vitae et les coordonnées des organes politiques et administratifs, ainsi qu’une fiche d'information sur le traitement et sur la rémunération annuelle des Conseillers.

La Femme de l'Année

Le règlement, le jury, l'histoire du Prix international "La Femme de l'Année", qui a obtenu l'adhésion du Président de la République italienne et il est organisé par le Conseil de la Vallée, en collaboration avec le Ministère des Affaires étrangères italien, la Fondation CRT,le Club Vallée d'Aoste du Soroptimist International et le Casino de la Vallée.

Co.Re.Com.

La composition et les compétences du Comité Régional des Communications, institué au Conseil régional par la loi n° 26 du 4 septembre 2001 et chargé de remplir, à l'échelon régional, les fonctions de gestion, de garantie et de contrôle des communications.

Conférence régionale pour l'égalité des chances

La Conférence régionale pour l'égalité des chances a été instituée par la loi régionale 23 décembre 2009, n° 59, aux fins de la promotion des initiatives visant à supprimer les obstacles qui limitent ou empêchent le respect des identités et la valorisation des différences de genre et aux fins de l'élimination plus aisée de toute forme de discrimination et d'inégalité.

Médiateur

La section pour découvrir la charge de Médiateur, s'occupe de la défense des droits des citoyens, en cas d'omission, de retard, d'irrégularité, d'iniquité et d'illégitimité des Administrations publiques.

Fil direct

Le moyen pour les citoyens de communiquer directement avec le Conseil de la Vallée.

Liens

Les liens proposés par le Conseil de la Vallée : les institutions régionales, nationales, communautaires et internationales.

Mailing lists

Les modalités d’inscription et de gestion du propre client pour recevoir par courriel les communiqués de presse ou les informations sur les activités du Conseil qui intéressent le plus.

Info Conseil Vallée

Le web journal du Conseil régional de la Vallée d'Aoste, dont le but est celui d'offrir un service d'informations et de communications sur les actualités de l'Assemblée, avec une mise à jour constante sur les travaux du Conseil e des Commission, ainsi que sur les initiatives institutionnelles, culturelles et sociales de l’Assemblée régionale.