Activité des Commissions


1er juin 2005

Convocation

La 5e Commission permanente du Conseil est convoquée pour le mercredi 1er juin 2005 - 15h00, à Aoste, auprès de la Salle de Commissions de la Présidence du Conseil régional, pour l'examen des points inscrits à l'ordre du jour suivant:

 

1) Communications du Président.

2) Approbation du procès verbal n° 46 du 8 avril 2005.

3)     Audition des premiers signataires de la pétition présentée en date du 11 avril 2005 par les représentants des organisations du volontariat de la Vallée d’Aoste pour la sauvegarde de l’autonomie du volontariat (annexe déjà transmise).

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A l’initiative du Gouvernement régional (Assesseur à la Santé, au Bien-être et aux Politiques sociales)

 

4) Projet de loi n° 73, présenté le 22 avril 2005, concernant: «Disciplina del volontariato e dell’associazionismo di promozione sociale. Modificazioni alla legge regionale 21 aprile 1994, n. 12 (Contributi a favore di associazioni ed enti di tutela dei cittadini invalidi, mutilati e handicappati operanti in Valle d’Aosta) e abrogazione delle leggi regionali 6 dicembre 1993, n. 83, e 9 febbraio 1996, n. 5”. Rapporteur: M. le Conseiller VIERIN L..

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5)   Examen de l’avis exprimé par l’Assesseur à la Santé, au Bien-être et aux Politiques sociales, M. Antonio Fosson, et par le Directeur général de l’USL Vallée d’Aoste, M.me Stefania RICCARDI, sur la proposition d’institution de la direction des professions sanitaires d’infirmiers, obstétricales, de réhabilitation, technico-sanitaires et techniques de la prévention», dans l’USL de la Vallée d’Aoste, selon les termes des lois 42/1999 et 251/2000.

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6) 16h30: Audition de M.me Teresa CHARLES, Assesseur à l’Education et à la Culture, sur l’organigramme du personnel enseignant prévu pour l’année scolaire prochaine dans les écoles de la Vallée du Lys.

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7) 17h00: Audition de M. Elmo DOMAINE, Directeur des activités culturelles de l’Assessorat à l’Education et à la Culture, sur la documentation envoyée par le même, concernant les compagnies théâtrales professionnelles de la Vallée d’Aoste.

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8)   Examen de l’ébauche de la motion concernant les Archives historiques de la Vallée d’Aoste.