Activité des Commissions
16 septembre 2004
Convocation
La 1ère Commission permanente du Conseil est convoquée pour le jeudi 16 septembre 2004 - 15h00 à Aoste, dans la Salle des Groupes du Conseil - 1, rue Piave, pour l’examen des points suivants:1) Communications du Président.
2) Approbation des procès-verbaux n. 16, 17, 18 et n. 19.
3) Examen de l’ébauche de résolution sur les travaux de la Commission Paritaire.
4) Acte administratif portant: “Résultat du travail effectué par la Commission pour la toponymie locale afin d’établir les dénominations officielles des villages, hameaux et lieux-dits de la Commune de Etroubles”. (Examen en session consultative).
5) Proposition de loi n. 16, portant: “Interventi per la sicurezza del territorio e provvidenze a favore dei cittadini e delle attività produttive per la prevenzione o l’indennizzo di azioni criminali”. Rapporteur: le Conseiller Lattanzi.