Activité des Commissions
17 juillet 2003
Convocation
La 1ère Commission permanente du Conseil est convoquée jeudi 17 juillet2003 à 15h00 auprés de la Salle Commissions pour l'examen des objets suivants:
1) Communications du Président.
A l'initiative du Gouvernement régional (Président de la Région)
2) Proposition d'acte administratif, portant: Résultat du travail effectué par la Commission pour la toponymie locale afin d'établir les dénominations officielles des villages, hameaux et lieux-dits de la Commune de Jovençan. (Examen en session consultative).