Oggetto del Consiglio n. 298 del 30 novembre 1970 - Resoconto
OGGETTO N. 298/70 - Concessione di un contributo alla Cooperativa Produttori Latte e Fontina della Valle d'Aosta nelle spese per prestiti bancari contratti per la corresponsione di acconti agli agricoltori formaggio "Fontina".
Maquignaz (D.P.) - Come già avevo preannunciato durante la discussione per l'intervento sui contributi della pubblicità, questo è un altro intervento finanziario a favore della Cooperativa Produttori Latte e Fontina che risale, se non sbaglio, al 1962.
Trattasi del contributo sugli interessi passivi sulle somme, sulle anticipazioni fatte ai conferenti da parte della Cooperativa.
Abbiamo avuto una richiesta da parte della Cooperativa di 29.900.000 lire di interessi e dovevamo portare questo argomento contemporaneamente a quello del contributo sulla pubblicità. Siccome, però, già precedentemente si era esaminato questo problema in Consiglio e si era detto che conveniva esaminare e dare il contributo solo sugli interessi derivanti dalle anticipazioni e non anche sulle spese generali della Cooperativa.
Abbiamo fatto un ulteriore approfondimento per stabilire quali erano questi interessi passivi sulle anticipazioni.
Il nostro controllore alla Cooperativa ci ha fatto una relazione dalla quale risulta che è difficile, - praticamente impossibile - stabilire a posteriori la cifra esatta, in quanto che queste anticipazioni vengono fatte ad ogni singolo conferitore e il prodotto rimane lì certe volte due mesi, certe volte tre mesi. Bisognerebbe però fare un conteggio separato per ogni singolo socio. Si è fatto però un altro calcolo; si è fatto un confronto, una proporzione tra tutte le spese che gravano sulla Cooperativa, cioè sul giro d'affari della Cooperativa, confrontandolo con quella che è la somma delle anticipazioni.
Da questo conteggio risulta che gli interessi passivi, per quanto riguarda le anticipazioni, ammonterebbero a 22 milioni e 600 mila lire.
La Giunta ha approvato questo sistema di confronto, visto che non era possibile scendere nei dettagli a posteriori, e oggi lo presentiamo al Consiglio per la sua approvazione.
Montesano (P.S.D.I.) - La parola al Consigliere Fosson.
Fosson (U.V.) - Moi, je ne voudrais pas parler longuement sur cet argument.
J'avais déjà dit qu'il aurait été nécessaire de voter justement et l'Assesseur m'a donné l'assurance que pour le futur on cherchera de mettre ensemble les données pour qu'elles soient claires.
Je dois relever - et ce n'est pas une accusation que je fais à l'Assesseur -, mais même les bureaux ne devraient pas prendre comme ça, sans les examiner plus à fond certaines chiffres qui viennent envoyées ici à l'Administration. Parce que moi je ne suis rien du tout satisfait de la façon qui vient d'être présentée et de la relation du contrôleur de la Coopérative.
Je comprends qu'il y a des difficultés pour voir quelle est la somme qu'on anticipe aux agriculteurs, mais, sans faire des grands comptes, - et moi, j'ai regardé ceci un peu au dernier moment -, sans faire des grands comptes, on voit que les chiffres qu'il a reportés ici, même... ne correspondent pas.
Je chercherai à ne pas être long, je voudrais dire, avant tout, que l'anticipation aux producteurs de fontine on ne la donne pas pour une année de suite, parce qu'il y a un certain mécanisme. Pendant l'hiver on porte des fontines qui ont été faites dans les laiteries à la Coopérative, les fontines murissent, on les donne donc dans les mois de l'hiver jusqu'au printemps, et ces fontines, en général, viennent déboutées avant de la saison de l'automne.
Donc, à ce moment, d'une partie il y a l'entrée de ce qu'on a vendu, les fontines qu'on recueille pendant l'été, on les vend peut-être au début de l'année.
Il y a une sixaine de mois, il pourrait y avoir quelques parties qui restent un peu de plus dans les magasins.
Ici, avec la relation du technicien, on considère avant tout l'anticipation pour toute l'année. Cette c'est déjà une chose qui fausse les données. On dit : "il y a une augmentation des formes de fontine, de production". Ceci, automatiquement, porte è une augmentation des contributions qu'on donne au début et on dit aussi qu'on a augmenté le montant de ce qu'on donne comme anticipation.
Moi, je voudrais dire qu'il faudrait que l'Administration régionale puisse - si paie les intérêts - puisse aussi, à un certain moment, voir, se mettre d'accord avec la Coopérative, mais voir quelle est l'anticipation optimum qu'on donne, parce que, si on donne 7.000 lires par forme, c'est-à-dire à peu près 700 lires par kilo, et après, à la fin, quand on fait le budget à la première qualité, ils vont mille lires et quelque chose: dans ces mille et quelque chose il y a encore "il premio di marcatura". Dans la production de deuxième qualité, les agriculteurs arrivent peut-être à 900 lires le kilo, et alors, pratiquement, on donne 700 lires comme anticipation sur un total de 900 lires. Moi, maintenant je ne veux pas discuter ici, s'il faut donner 500, 600 ou quoi, mais il faut donner un certain pourcentage qui ne soit pas le 80% de ce qui, vaut la marchandise, parce qu'il n'y a aucune Coopérative où l'on paie avant, où l'on donne des comptes du 80% au moment qu'on porte le produit.
Ceci pour une raison aussi d'avoir une question d'un compte économique.
Les formes, - je prends les données qui sont ici -, les formes sont 113.000, nous le savons, et ici Gimondi disait que, maintenant, tous veulent faire les formes. On a augmenté énormément le nombre des formes, parce que plusieurs sont les formes de huit kilos.
Moi, je prends une moyenne : je ne veux pas prendre la moyenne plus basse, l'extrême de huit kilos, je prends une moyenne de dix kilos, en pensant qu'elles soient toutes de première catégorie. En prenant les données dont nous disposons ici : 113 mille formes à 7.000 lires la forme, il fait 781.791 et non pas les 915 millions que l'on porte ici, déjà comme données acquises payées pour le "conferimento".
Maintenant, en manipulant ces données, on ne descend pas énormément dans cette question des intérêts. Si je parle maintenant de ce problème, comme j'ai toujours parlé, ce n'est pas pour aller contre les intérêts de la coopérative, mais simplement pour instaurer ici aussi une question administrative que nous avons toujours soutenu, une question administrative qui soit claire, parce que moi, pour mon compte, je ne peux pas prendre la relation de ce Monsieur qui a fait la relation et lui dire que j'approuve cette relation, parce que cette relation je ne l'approuve pas, parce qu'un contrôleur, nommé par la Vallée, qui suit cette question doit pouvoir donner des données plus précises.
Voilà ceci est un relief que je veux faire.
D'autre part, l'évidence nous l'avons dans le sens que je ne parle pas des intérêts que nous avons payés dans le passé, parce qu'il y avait trop de différences dans le nombre des formes et tout -, mais, dans les dernières quatre années, l'Administration régionale a payé quarante millions pour quatre ans d'intérêts, ce qui fait, de moyenne, dix millions et demi par an. Si nous considérons maintenant, nous nous passons déjà de dix millions et demi l'année d'avant à 22.600.000 lires, nous avons redoublé les intérêts et si nous allons en avant de ce pas, si l'Administration régionale n'intervient pas pour mettre un peu d'ordre dans cette question des intérêts, restez tranquille, que la requête pour l'année prochaine, on le démontrera à travers une autre relation, et l'année prochaine nous serons à 30 millions et après à 40 seulement pour la question des intérêts. Nous devons alors voir un peu cette question, parce que les intérêts ici, comme je disais, en comptant que, pendant toute l'année, y soit dehors pour les 7.000 lires pour forme qu'on donne, on n'arrive pas à la donnée qu'on vient de porter dans la première partie.
Ici, on paye les intérêts pour tous ceux qui ne viennent pas payer avant, cette-ci est une vieille question, que nous avons vu dans le passé, donc moi je veux seulement rappeler l'attention de l'Assesseur. Moi, si j'avais vu avant cette question, j'aurais pu le dire, mais, d'autre part, il est bien qu'on le dise au Conseil, parce que nous donnons plus de force à la Junte, et à l'Assesseur pour intervenir, voir ce qu'il y a à faire.
Si vous faites faire au bureau un peu de comptes sur ceci, vous verrez que les observations que je viens de faire sont fondées, parce que ici on paie les intérêts, comme si on avait "l'anticipazione" pour toute l'année pour les formes, et, en plus, on paie les intérêts, pour ce que peut être le retard, parce que, certainement, tout le montant de la "fideiussione" que nous avons faite est toujours complètement en rouge. Ici, il faudrait voir un peu, la banque, certainement, prend les données de la Coopérative, et je ne veux pas avoir des visés, je ne pense pas qu'il y soit des irrégularités d'autre ordre, mais, tout de même, ce principe il faut... ici il y a un problème, il faudra avoir, avant tout, le contrôleur, parce qu'ici, actuellement il y a, pratiquement, une situation - moi je n'ai aucune réserve à faire contre la personne, -, mais il représente une certaine association, et cette-ci, c'est une question qu'il faudra voir.
Je ne veux pas en parler ici, ce n'est pas une décision du Conseil régional, c'est une recommandation que je soumets à la Junte. Il y a l'autre question - maintenant moi je dis la vérité, je suis un peu perplexe -, ces 22 millions, mais ces 22 millions ne correspondent absolument pas aux chiffres que nous voulons donner pour ceci.
Je laisse...
Montesano (P.S.D.I.) - La parola al Consigliere Manganoni.
Manganoni (P.C.I.) - Come principio noi siamo favorevoli agli incentivi a favore delle Cooperative.
Ci sarebbe da fare una discussione sul merito, discussione che ha già introdotto il Consigliere Fosson, e che io in parte condivido. Io voglio solo osservare però un fatto. Oggi le grandi vittime della speculazione sono particolarmente due categorie di cittadini: i produttori agricoli e i consumatori. Per i produttori agricoli, effettivamente, la Regione ha fatto qualcosa, abbiamo un esempio per l'argomento che stiamo trattando (Cooperativa Latte e Fontina) abbiamo i Consorzi della frutta istituiti, per adesso uno, abbiamo i Consorzi per i miglioramenti dei fondi agricoli, per la viabilità rurale, ecc. insomma, abbiamo forme di incentivazione, sia per le Cooperative che per i Consorzi nel campo agricolo.
Ma per tutelare i consumatori della speculazione, praticamente, l'Amministrazione regionale non ha fatto niente. Sia chiara questa obiezione, io la sollevo non all'attuale Giunta, perché le Giunte si sono succedute dal 1945 - 1970, no?
Di una di quelle Giunte ero componente anche io, comunque la constatazione può essere questa: da parte della Regione non si è creata nessuna forma di Cooperativa per tutelare il consumatore dalla speculazione. No?
Scusi Presidente, io non sto dicendo che, domani mattina, la Giunta deve creare questo, no; constato però questa deficienza - che io non attribuisco soltanto agli altri, attribuisco anche a me, perché sono da anni Consigliere anche io -, comunque, constato che questa deficienza c'è, vediamo di rimediare. Bisognerà allora che gli organi competenti -, io non voglio scaricare tutto sulla Giunta, ci sono le Commissioni, c'è l'Assessorato - Assessorato che dovrebbe essere particolarmente interessato a queste forme di Cooperative dei consumatori che, in questo caso non è più l'Assessorato dell'Agricoltura. L'Assessorato dell'Agricoltura naturalmente deve tutelare i produttori agricoli. Io inviterei comunque gli organismi competenti ad esaminare questo problema che è urgente quanto è quell'altro, perché poi i consumatori sono ancora le vittime degli speculatori.
Allora io direi che non è un problema che deve essere risolto subito, vediamo almeno però di iniziare lo studio, di prospettarne delle soluzioni, in modo che almeno il problema si ponga, perché, se incominciamo a porre il problema, potremo anche risolverlo, se invece il problema non ce lo poniamo è certo che non lo risolveremo.
Montesano (P.S.D.I.) - Nessun altro chiede la parola?
Allora la parola all'Assessore Maquignaz.
Maquignaz (D.P.) - Al Consigliere Fosson dovrei dire che l'aumento alle 7.000 lire dalle sei precedenti, è già avvenuto due anni fa. Quindi, non è che quest'anno il prezzo sia aumentato, sia stato portato a 7 mila lire: è già un aumento che, come ripeto, da due anni la Cooperativa addotta a favore dei produttori. Se pensiamo che i produttori stanno passando un momento un po' difficile, mi sembra anche giustificato potere avere il 70 - 80% del prezzo all'atto del conferimento. La Cooperativa cioè gli viene maggiormente incontro e quindi è un aiuto per questa categoria che certamente non sta attraversando un periodo molto facile. Per quanto riguarda, invece, i dati fornitici dal controllore, devo dire che quanto ha sollevato il Consigliere Fosson, già noi in Assessorato lo abbiamo esaminato, perché, effettivamente, ci sembrava che non quadrasse del tutto. In Assessorato l'abbiamo rifatto, a nostro modo, tenendo sempre conto del fatto che non era sempre possibile analizzare queste voci. Perciò l'abbiamo fatto anche noi per confronto, abbiamo detto che, se una spesa complessiva della Cooperativa ha avuto degli interessi passivi per 29.000.000 di lire, vediamo un po' quanto incide per le anticipazioni pure e semplici, cioè per gli acconti, perché gli acconti, effettivamente, gli acconti veri e propri non sono 900.000, ma sono 791.000 lire.
Allora abbiamo fatto questo conteggio: 791.000 lire più le spese generali di 253.000.000 lire sono 1 miliardo e 44 milioni; un miliardo e 44 milioni, raffrontato ai 791 mila, proporzionalmente ai 29 milioni di interessi, porta a 22.700 lire, quindi la cifra, il risultato non cambia, anche col sistema adottato in Assessorato, ritorniamo più o meno su quella stessa cifra. C'è però il fatto che le anticipazioni non durano un anno intero, si riferiscono a dei periodi che non è molto facile individuare, teniamo però presente che vengono affrontate e vanno allo scoperto solo quando la Cooperativa non ha incassato ancora dei fornitori. Quindi penso che il ragionamento sia sempre lo stesso, sia per le anticipazioni sia per le spese generali. Quand'è che la Cooperativa è allo scoperto? Quando i fornitori non hanno pagato. Perciò non so se sia possibile fare una maggiore distinzione su questo conteggio, perché il sistema più semplice sarebbe di chiedere alla Cooperativa, per un altro anno, di fare un conto a parte proprio per le anticipazioni.
Questa sarebbe la cifra più precisa, ma oggi come oggi, trovandoci ad esaminare questo, a fatto avvenuto, non abbiamo altre possibilità e le posso dire che questo ci ha preoccupato già in Assessorato. Siamo però arrivati più o meno, allo stesso risultato di quello che era stato fornito dal controllore.
Per quanto riguarda, invece, il Consigliere Manganoni, direi solo che quel problema che lui ha sollevato esorbita un po' dalle competenze dell'Assessorato dell'Agricoltura; infatti lui ha parlato alla Giunta, però, a rigore, ala cooperazione dovrebbe partire dal produttore e dovrebbe arrivare al consumatore. Quindi, se ogni consumatore si servisse direttamente presso la Cooperativa potrebbe evitare questo giro. Quindi, se si arrivasse a questo concetto, forse non ci sarebbero questi inconvenienti lamentati, però è un problema assai complesso che, secondo me, va esaminato molto attentamente.
Montesano (P.S.D.I.) - La parola al Consigliere Fosson.
Fosson (U. V.) - La risposta dell'Assessore, più o meno, dà ragione a gran parte del rilievo che io ho fatto, perché la cifra dell'anticipazione che è venuta fuori è quella moltiplicata 7.000 per il numero di forme invece qui si è portato alle 900 mila.
Io posso anche accettare la questione del confronto mettendo le spese generali, noi sulle spese generali siamo dell'avviso di pagare gli interessi.
Non sono d'accordo sul principio - adesso la precisione non pretendiamo di trovarla al centesimo, qui, intendiamoci- sul principio - che avevamo sempre sottolineato e che mi sono permesso di sottolineare anche dopo, da quando è diventato Assessore Maquignaz, - cioè che l'Amministrazione regionale deve pagare gli interessi alla Cooperativa, se vuole pagare gli interessi per l'anticipazione, perché questa è una facilitazione con cui andiamo incontro ai produttori. L'Amministrazione regionale deve pagare per le spese di gestione, quando queste spese di gestione sono mantenute in certi limiti, e qui avete un controllo anche sulle spese di gestione e quindi se c'è un qualche cosa che non si può ammettere... quella si può scartare.
È pericoloso, come principio, dare degli interessi sugli scoperti su questo, per principio, non sarei d'accordo. Perché? Perché noi abbiamo visto nel passato - si dirà che è una questione di mercato-, ma, nel passato, noi l'abbiamo visto che, ad un certo momento, la Cooperativa adesso funziona molto meglio di come funzionava prima. Io do quindi atto di questo.
Nel passato c'erano certi scoperti con certe società o con il Consorzio agrario che duravano per due anni. Si capisce che, in quel lasso di tempo, se alla Cooperativa non costa niente perché gli interessi di queste somme scoperte vengono pagate dall'Amministrazione regionale: non si dà quell'incentivo di vedere realizzare o di fare quell'azione che è necessaria, perché poi, quando si lasciano degli scoperti per lungo tempo, capitano anche i fallimenti. Ecco perché si era detto che quella parte fosse addossata alla Cooperativa, per le fatture che venivano pagate in ritardo.
Adesso io, fatte queste osservazioni, non voglio farla più lunga su questo; ho spiegato qual è il principio, credo che se lo approfondite bene, dovreste venire a delle conclusioni analoghe alle mie.
Ora, io non so quello, che si può fare; io sono sicuro che, se noi andiamo a rivedere, si può rivedere questo, quindi non è che io mi fossilizzi adesso su questa cifra, però, bisognerebbe fare un discorso nuovo anche alla Cooperativa in questo senso. Ma mi permetto solo di aggiungere che, siccome questo discorso nuovo ogni anno lo si fa, ma ogni anno in effetti cosa capita? Che si è sempre passati a cifre superiori, in parte giustificate da una maggior produzione; per questo niente da dire. Le cifre superiori sono in parte giustificate da un maggior anticipo di conferimento. C'è però anche un margine che, praticamente, viene sempre aggiunto, che se noi approviamo così, senza fare nessuna osservazione, aumenterà sempre nel futuro.
Quindi, queste osservazioni devono permettere anche alla Giunta e all'Assessore mettere in atto quell'azione che sia necessaria.
Montesano (P.S.D.I) - Allora, chiusa la discussione. La parola all'Assessore all'Agricoltura.
Ramera (D.C.) - Qui sto seguendo, c'è tanta gente che parla; però, scusi Signor Presidente, ma il Regolamento che abbiamo votato alcuni giorni orsono, che cos'è? Una delle famose mozioni deliberate? (Montesano: ma perché?) No, perché nel nuovo Regolamento c'è scritto che l'Assessore parla per ultimo. Altrimenti qui continuiamo a fare dei gran dialoghi tra Assessore e Consiglieri, poi l'Assessore risponde, allora si alza un altro Consigliere, abbiamo visto per la storia delle piante un momento fa...
Montesano (P.S.D.I.) - ... e appunto, io la ringrazio di questo suo intervento, la ringrazio proprio, perché il Regolamento bisogna che lo rispettino tutti, non devo andare poi a cercare delle... il Regolamento dice anche di non uscire fuori dall'argomento. E allora, quando io richiamo qualcuno a rientrare in argomento ci sono le proteste.
Ecco, quindi il nuovo Regolamento è stato approvato, io la ringrazio di questo richiamo. Io però le devo dire questo, Consigliere Ramera, che noi abbiamo una prassi ventennale che non possiamo modificare i comportamenti in una seduta. Bisogna quindi avere un po' di pazienza e, un po' alla volta, con l'intervento del Presidente del Consiglio, con l'intervento dei Consiglieri, con le mozioni d'ordine, cercheremo di arrivare a quanto stabilito dal nuovo Regolamento. E il Consigliere Manganoni potrà parlare su ogni articolo due volte, quindi vedrà che sarà contento non dei richiami, ma delle possibilità di parola.
Comunque, chiuso questo richiamo fatto opportunamente dal Consigliere Ramera, do la parola all'Assessore all'agricoltura e così chiudiamo... no, lui diceva appunto che l'Assessore ha diritto alla parola finale.
Maquignaz (D.P.) - Volevo solo dare assicurazione che mi occuperò di questo problema per l'anno futuro, prendendo evidentemente, dei contratti con la Cooperativa per vedere, se possibile, di fare questo conto separato per le anticipazioni. Per me l'unico sistema è quello di avere un conto a parte.
Montesano (P.S.D.I.) - Va bene, allora si passa alle votazioni dell'oggetto n. 12. Chi è favorevole alzi la mano. Contrari? Astenuti? Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 13.