Compte rendu complet du débat du Conseil régional. Les documents ci-joints sont disponibles sur le lien "iter atto".

Objet du Conseil n. 1918 du 22 mars 2016 - Resoconto

OGGETTO N. 1918/XIV - Interrogazione: "Tempistica per l'erogazione degli assegni di studio 2014-2015 agli studenti iscritti a corsi universitari".

Viérin M. (Presidente) - Punto n. 10 dell'ordine del giorno. La parola all'Assessore Rini.

Rini (UV) - Merci, Monsieur le Président.

Je viens tout de suite aux réponses. Pour ce qui est des étudiants qui fréquentent des universités situées hors de notre Région, je répondrai au premier point en fournissant tout d'abord quelques dates. Pour les premières années de licence spécialisée les aides au logement ont été versées le 26 février 2016 et les bourses d'études le 1er mars 2016. Pour les années suivantes du même cursus et pour les premières années des autres cours de maîtrise la somme relative aux aides prévues a été engagée toujours le 26 février, et son versement sera effectué avant la fin du mois de mars 2016. Pour les années suivantes la somme relative aux aides prévues a été engagée le 14 mars pour les bourses d'études et le 15 mars pour les aides au logement, et son versement sera effectué d'ici le mois de mai 2016. En revanche, pour ce qui est des étudiants inscrits dans les facultés situées en Vallée d'Aoste, pour les premières années les bourses d'études et les aides au logement ont été versées le 14 mars 2016. Pour les années suivantes le montant relatif auxdites aides a été engagé le 14 mars et son versement sera effectué d'ici le mois de mai 2016.

Pour ce qui est du deuxième point de cette question, par sa propre délibération n° 1454 du 16 octobre 2015 le Gouvernement régional a approuvé les avis inhérents à l'attribution au titre de l'année universitaire 2015/2016 des bourses d'études et des aides au logement destinées aux étudiants inscrits dans les facultés situées en Vallée d'Aoste, à savoir l'Université de la Vallée d'Aoste ou l'Institut musical agréé de la Vallée d'Aoste (le Conservatoire de la Vallée d'Aoste). L'instruction du dossier des demandes, dont le dernier délai était fixé au 30 décembre 2015, est maintenant en cours. Pour les étudiants inscrits aux cours relatifs à la deuxième année et aux suivantes le versement des aides sera très probablement effectué d'ici le mois de juin 2016, alors que pour les étudiants inscrits en première année il aura lieu d'ici la fin de l'année, car les crédits peuvent être validés jusqu'au 10 du mois d'août de cette année. Pour les étudiants inscrits hors de la Vallée d'Aoste et dans les facultés situées dans notre région (dans ce dernier cas il s'agit du deuxième avis, qui est entièrement financé par des fonds régionaux), la publication des avis est prévue pour le mois de mai prochain. Merci.

Presidente - La parola al collega Bertin.

Bertin (ALPE) - Grazie Presidente.

L'intento di questa interrogazione era evidente: sollecitare, fare il più presto possibile per liquidare queste borse di studio. Nel momento in cui sono state approvate le graduatorie, bisogna liquidare il prima possibile queste somme previste, anche perché diventa sempre più importante beneficiarne per le famiglie che hanno delle spese vive già di altro genere. È importante che si riducano al massimo questi tempi e non si perdano sei mesi dell'anno per avere questi contributi; bisognerebbe averli all'inizio dell'anno, o appena queste graduatorie sono approvate. È un sollecito ad accelerare, perché sono momenti in cui anche queste somme hanno un significato per le famiglie, e prima vengono erogate e meglio è.

Mi limiterò a questa risposta sollecitando una maggiore attenzione e rapidità nel fornire le borse di studio. Grazie.