Compte rendu complet du débat du Conseil régional. Les documents ci-joints sont disponibles sur le lien "iter atto".

Objet du Conseil n. 16 du 1er juillet 2008 - Resoconto

OBJET N° 16/XIII - Nomination des Commissions permanentes du Conseil.

Président - Nous reprenons les travaux.

Je vous rappelle que, comme il a été concordé, pour toutes les Commissions permanentes du Conseil, après une consultation et approbation à l'unanimité de la Conférence des Chefs de groupe, on propose pour toutes les Commissions un rapport majorité-opposition de 5:2, sauf pour la Ie Commission, là où le rapport est de 6:4, vu que les nombre est de 10 membres. Si vous êtes d'accord sur cette composition, je vais vous lire la composition de chaque Commission, puis nous voterons la proposition dans son ensemble. J'invite après les Conseillers à s'arrêter dans la petite salle des Commissions pour élire après les Présidents, les Vice-présidents et les Secrétaires des différentes Commissions.

La parole au Conseiller Louvin pour une précision.

Louvin (VdAV-R) - Ce sera très court et c'est juste pour une annonce vis-à-vis de l'Assemblée, nous avons pourvu à remplir avec les collègues les cases de composition des différentes Commissions, mais nous souhaiterions vous informer que nous ne présenterons pas de candidatures pour ce qui est des postes à pourvoir au sein de la présidence des différentes Commissions. Dans l'esprit de la note que j'ai donc avancée tout à l'heure et que nous avons illustré sur le sens de l'ouverture que nous avons évaluée, et sur la position d'attente que nous envisageons de garder, nous ne présenterons pas de candidatures des membres du groupe de "Vallée d'Aoste Vive-Renouveau" pour ce qui est de ces présidences.

Président - Je passe à annoncer la composition des différentes Commissions:

- Ie Commission: Empereur, Crétaz, Caveri, Rini, Salzone, La Torre, Bertin, Louvin, Donzel, Zucchi;

- IIe Commission: Rosset, Crétaz, Impérial, Caveri, Salzone, Lattanzi, Louvin;

- IIIe Commission: Comé, Norbiato, Agostino, Bieler, Lanièce André, Cerise Giuseppe, Tibaldi;

- IVe Commission: Empereur, Agostino, Bieler, Rosset, Comé, Chatrian, Fontana;

- Ve Commission: Morelli, Impérial, Norbiato, Rini, Crétaz, Lanièce André, Rigo.

Lattanzi (fuori microfono) ... nella IV c'è Benin.

Président - ... al posto di chi?

Tibaldi (fuori microfono) ... Benin è un Consigliere che non ha posti in Commissione e allora viene messo nella IV...

Président - ... moi je suis d'accord, mais les noms que vous m'avez donnés ce sont... pour la minorité j'ai Chatrian et Fontana... nous avons pris acte de votre proposition, ce n'est pas notre choix... une décision on va la prendre, on ne peut pas rester ici... le Conseil est suspendu pendant dix minutes.

Si dà atto che la seduta è sospesa dalle ore 19,29 alle ore 19,40.

Président - Nous reprenons les travaux.

La IVe Commission sera alors ainsi composée: Empereur, Agostino, Bieler, Rosset, Benin, Chatrian, Fontana. Ce sera donc une Commission 4:3.

Je soumets au vote la composition des Commissions par vote électronique:

- Pour la Ie Commission permanente (Institutions et autonomie)

Bertin Alberto

Caveri Luciano

Crétaz Alberto

Donzel Raimondo

Empereur Diego

La Torre Leonardo

Louvin Roberto

Rini Emily

Salzone Francesco

Zucchi Alberto

- Pour la IIe Commission permanente (Affaires générales)

Caveri Luciano

Crétaz Alberto

Impérial Hélène

Lattanzi Massimo

Louvin Roberto

Rosset Andrea

Salzone Francesco

- Pour la IIIe Commission permanente (Aménagement du territoire)

Agostino Salvatore

Bieler Mauro

Cerise Giuseppe

Comé Dario

Lanièce André

Norbiato Carlo

Tibaldi Enrico

- Pour la IVe Commission permanente (Essor économique)

Agostino Salvatore

Benin Anacleto

Bieler Mauro

Chatrian Albert

Empereur Diego

Fontana Carmela

Rosset Andrea

- Pour la Ve Commission permanente (Services sociaux)

Crétaz Alberto

Impérial Hélène

Lanièce André

Morelli Patrizia

Norbiato Carlo

Rigo Gianni

Rini Emily

Conseillers présents et votants: 34

Pour: 34

Le Conseil approuve à l'unanimité.

Le Conseil

- vu les articles 20 et 21 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil régional;

- par votation au scrutin public;

Délibère

1) de nommer les Commissions permanentes du Conseil ainsi composées.

Président - Les Commissions sont invitées à se réunir pour l'élection du Président, du Vice-président, du Secrétaire des Commissions. Pour ce qui est de la Commission du Règlement, présidée par moi-même, suite à la proposition de la Conférence des Chefs de groupe, la composition est la suivante:

Cerise Alberto Président du Conseil

Empereur Diego (Union Valdôtaine)

Louvin Roberto (Vallée d'Aoste Vive-Renouveau)

Lanièce André (Stella Alpina-UdC-VdA)

Tibaldi Enrico (Il Popolo della Libertà)

Fontana Carmela (Partito Democratico)

La Torre Leonardo (Fédération Autonomiste)

Président - La séance est levée.

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La réunion se termine à 19 heures 43.