Oggetto del Consiglio n. 91 del 14 febbraio 1983 - Resoconto

OGGETTO N. 91/VII - AGGIORNAMENTO DEL PIANO REGIONALE DI RISANAMENTO DELLE ACQUE.

PRESIDENTE: Da lettura del testo della delibera:

IL CONSIGLIO REGIONALE

- vista la legge 10.5.1976, n. 319 come modificata dalla legge 24.12.1979, n. 650;

- visto, in particolare, l'art. 7 della citata legge n. 319 che prevede l'obbligo, per le Regioni, di aggiornare ogni due anni i dati relativi ai corpi idrici superficiali e sotteranei contenuti nel piano regionale di risanamento;

- richiamata la propria deliberazione n. 201, in data 29 aprile 1981, con la quale veniva approvato il piano regionale di risanamento in attuazione delle leggi sopraccitate;

- considerato che, in relazione alle ultime rivelazioni, sono emerse nuove indicazioni circa il fabbisogno di opere attinenti ai pubblici servizi di fognatura;

DELIBERA

1°) di approvare l'aggiornamento del piano regionale di risanamentol delle acque quale risulta dagli allegati A), B), C);

2°) di inviare il citato aggiornamento al Comitato Interministeriale di cui all'art. 3 della legge 10.5.1976 n. 319.

(...omissis...)

PRESIDENTE: Ha chiesto di parlare l'Assessore alla Sanità ed Assistenza Sociale Rollandin, ne ha facoltà.

ROLLANDIN (U.V.) ? J'espère que tout le monde ait voulu lire les annexes afin d'avoir déjà une connaissance complète de la matière. Au cours de cette année on a plusieurs fois discuté sur le thème de l'écologie, surtout pour voir comment développer un programme à niveau régional. Encore dernièrement il est apparu sur la presse une question de ce genre: "Si potrà fare il bagno e pescare nella Senna?". Quant à nous, on est beaucoup plus modeste et on voudrait seulement avoir quelques poissons pour la félicité de nos Assesseurs et Conseillers qui vont à la pêche.

La partie la plus importante de ce travail qui a été fait en collaboration entre l'Assessorat aux Travaux Publics et l'Assessorat à la Santé veut encourager la participation des Communes à ce programme, qui est en effet très complexe. Déjà l'année dernière on avait organisé une réunion avec les Syndics pour leur expliquer les difficultés qu'on avait rencontrées dans l'application des lois 319 et 650, dues à toute une série d'implications qui sont très lourdes pour les Syndics. Malheureusement pas toujours on se rend compte des ces implications dérivant de certaines lois qu'on a approuvées soit à niveau régional soit à niveau de Gouvernement central. A part l'annexe A), comprenant une série de lois qu'on a déjà examinées à niveau de Conseil régional, il est important de voir l'annexe B) qui prévoit des innovations pour les Communes. On a essayé de convaincre la plupart des Communes à se consortier pour avoir des résultats meilleurs en ce qui concerne la dépuration finale des eaux de leur compétence. En effet, les plans que nous sommes en train de réaliser par rapport à ceux qu'on avait examinés en 1980, présentent un certain nombre d'améliorations; cela est bien résumé dans une des dernières pages, là où on parle de "Consorzi intercomunali di depurazione", surtout le projet de réalisation d'un Consortium entre les Communes de Courmayeur, Pré-Saint-Di dier, Morgex, La Salle. A ce sujet, je fais présent qu'au cours de la séance du Conseil régional sur la question de la dépuration de la Commune de La Salle, on a dit que malgré le dépurateur la dépuration n'était pas valable à cause des difficultés techniques et donc on prévoit un Consortium entre ces Communes. Après il y a le Consortium entre les Communes de Villeneuve, Saint-Pierre, Sarre, Aoste, Saint-Christophe, Aymavilles, Jovençan, Gressan, Charvensod, Pollein, Brissogne, qui doit être considéré le plus important, compte tenu du nombre des populations qu'il intéresse. Là on aura finalement la possibilité de démarrer avec le dépurateur central. La prévision de dépense atteint 70 milliards; on va faire présent de notre côté à l'état que ce n'est plus possible procéder dans ce domaine comme on a fait jusqu'à présent, parce que les Communes font toute une série de pratique et après il arrive que l'état nous adresse des lettres très gentilles en disant qu'ils ont tout perdu, par conséquent il faut recommencer.

Dans l'annexe C) on peut voir les normes qui doivent aider les Communes à avoir les idées claires à ce sujet. Je me rends compte que ce n'est pas facile d'assembler cette matière d'une façon schématique, mais j'espère que les rencontres qu'on va faire avec les Communes pour donner un peu d'ordre à cet égard, auront succès dans l'année 1983.

PRESIDENTE: Metto in approvazione la delibera in oggetto:

ESITO DELLA VOTAZIONE

Presenti, votanti e favorevoli: 21

Il Consiglio approva all'unanimità