Oggetto del Consiglio n. 4830 del 19 giugno 2025 - Resoconto
OBJET N°4830/XVI - Question: "Résultats des contrôles effectués par l'ARPA sur la valeur des radiations électromagnétiques dans les écoles valdôtaines".
Bertin (Président) - Punto n. 22. Risponde l'assessore Sapinet.
Sapinet (UV) - ?Première question du collègue : on demande de connaître les données, les résultats consécutifs aux contrôles effectués par ARPA, suite à la requête des institutions scolaires ou institutionnelles, sur la valeur des radiations électromagnétiques dans les différentes classes des écoles valdôtaines, de tout ordre et degré, école maternelle et école primaire.
Les interventions de mesure sont réalisées, soit à la demande explicite de l'organisme chargé de la délivrance des autorisations, le SUEL (Sportello unico enti locali), soit sur la base des résultats des évaluations modélisés de précaution concernant l'exposition de la population, effectuées pour chaque avis pertinent au cours du processus d'autorisation.
On souligne que chaque année sont délivrés environ entre 150 et 200 avis préalables pour installer ou modifier les installations existantes qui permettent d'avoir sous contrôle le niveau d'exposition de la population sur le territoire régional. Les évaluations qui se sont déroulées en 2024 n'ont pas relevé de situations d'exposition près des écoles, espaces publics ou hôpitaux. Il n'y a pas donc la nécessité de faire une intégration de l'évaluation avec les mesures instrumentales sur place.
L'ARPA effectue aussi des contrôles sur les routes pour faire une évaluation de l'exposition des personnes dans les endroits les plus fréquentés. En 2024, la cartographie du champ électrique sur le réseau routier de la ville d'Aoste a été mise à jour avec une méthode nouvelle, également appliquée aux Communes de Courmayeur et au hameau de Breuil-Cervinia, dans la Commune de Valtournenche.
Le réseau des lignes électriques à haute tension ne varie que très peu au fil du temps en termes de nouvelle installation. Toutes les écoles à proximité desquelles passe une ligne de haute tension ont fait l'objet de mesure par le passé et aucun dépassement des limites réglementaires n'a été constaté.
L'ARPA reçoit chaque année les valeurs des courants transitant par toutes les lignes à haute tension traversant le territoire régional au cours de l'année précédente. Elle effectue des contrôles systématiques par simulation, pour vérifier qu'il n'y a pas de situations potentielles de dépassement des limites, et ne procède à de nouvelles mesures de contrôle qu'en cas de critiques éventuelles. Ces mesures peuvent aussi être effectuées à la demande des organismes compétents : les Régions, les Communes, etc.
En référence aux questions deux et trois, question deux : "Le nombre et le montant en euros des appareils technologiques jouissant des financements PNRR qui ont été introduits dans toutes les écoles valdôtaines et si c'est arrivé même dans les écoles maternelles publiques" ; question trois : "Quelle a été l'issue des appareils technologiques récemment remplacés dans nos écoles publiques, suite au renouvellement dont on parle, et pour quelle valeur approximative".
Donc, pour ces deux questions - comme nous communique le Département de la Surintendance des écoles, qu'on remercie pour la contribution - il convient de souligner en préambule que les établissements scolaires jouissent d'une autonomie organisationnelle, comme la loi régionale 19/2000 "Autonomie des établissements scolaires" va à définir, y compris en ce qui concerne l'acquisition de matériels technologiques et d'éventuels financements accessibles, dans ce cas le PNRR.
Il devient donc laborieux et pas trop immédiat - compte tenu également de la période particulièrement chargée en l'engagement dans laquelle nous trouvons, y compris les examens d'état - de fournir les données demandées, qui sont de toute façon en cours d'acquisition et qui seront ultérieurement traitées et communiquées par les structures de la Surintendance.
Les appareils technologiques remplacés et communiqués dans la question trois sont dans la plupart des cas déjà utilisés depuis plusieurs années, ou sont de toute façon obsolètes. Ces dispositifs sont généralement repris par les fournisseurs pour leur élimination. Ils sont encore fonctionnels et ont une durée de vie résiduelle. Ils peuvent être conservés par les établissements scolaires pour des usages alternatifs, ou même cédés, parmi un appel d'offres spécifique, et sur demande, à des associations bénévoles.
Il est en effet connu que ces appareils ne présentent généralement pas une valeur significative.
Il convient également de souligner que les nouveaux équipements respectent les réglementations en vigueur de matière de pollution électromagnétique et que, en cas de remplacement, ils ont normalement moins d'impact à cet égard.
Président - Consigliere Lucianaz, ne ha facoltà.
Lucianaz (GM) - Merci de la réponse, monsieur l'Assesseur. Comme vous avez bien lu, la question a été adressée à l'assesseur Guichardaz. Je l'avais bien écrit dans la première ligne, donc, je m'occupais de l'école dans ce cas et sûrement pas de l'environnement. Mais, en tout cas, vous avez donné une réponse.
Je vous remercie pour cette réponse, même si je n'ai pas eu de réponse à la question numéro un - connaître les données - mais bon, ce n'est pas le bon moment.
Pareillement la question deux : il y a justement les examens et donc les bureaux ne peuvent pas répondre.
Sur la troisième question, oui, vous avez en partie répondu. Moi, j'ai appris qu'il y a, par exemple, les tableaux interactifs mais on ne connaît pas bien leur destinée.
Je dois dire que la réponse est insuffisante, comme d'ailleurs je m'attendais déjà, je ne poserai plus de questions de ce genre à votre gouvernement.