Oggetto del Consiglio n. 1184 del 12 maggio 2010 - Resoconto
OGGETTO N. 1184/XIII - Interpellanza: "Attuazione del piano triennale di politica del lavoro 2009-2011".
Interpellanza
Considerato che la crisi si percepisce in tutti o quasi i settori e che nel corso dell'anno 2009 la disoccupazione è aumentata anche in Valle d'Aosta;
Preso atto che, nonostante le misure messe in atto, il sistema valdostano non riesce ad incidere concretamente in tutti i settori in difficoltà;
Visto che il piano sulle politiche del lavoro è stato approvato nel mese di giugno dello scorso anno;
i sottoscritti Consiglieri regionali
Interpellano
l'Assessore competente per sapere:
1) se corrisponde al vero che diversi laboratori occupazionali non sono stati attivati e quali le motivazioni;
2) in merito al servizio civile regionale e tenendo conto che l'intervento legislativo, da parte della Regione, è stato attivato da oltre due anni, quante risorse sono state stanziate e quali sono le iniziative previste per gli anni 2010 e 2011;
3) a quanto ammonta la somma impegnata a fronte della somma disponibile, con riferimento a tutte le misure di intervento previste nel piano triennale di politica del lavoro 2009/2011;
4) come intende sensibilizzare le aziende ed i loro consulenti alle iniziative previste, vista la difficoltà di informazione e, se ci sono, quali iniziative sono programmate nel 2010 per favorire la ricerca in Valle.
F.to: Chatrian - Giuseppe Cerise
Président - La parole au Vice-président Chatrian.
Chatrian (ALPE) - Grazie, Presidente. Il motto utilizzato dagli organi di stampa in queste ultime settimane parlando di occupazione... leggiamo: "leggera ripresa, ma occupazione negativa". La nostra iniziativa, Presidente, mira ad apprendere qual è l'attuazione del piano triennale di politica del lavoro, ma proprio perché in fase di discussione, abbiamo anche - il nostro gruppo insieme a lei - parlato più volte di monitoraggio. È stato detto parecchio, che questo piano avrebbe dato delle possibilità in più ai giovani, ai meno giovani, a chi aveva voglia di mettersi in discussione, ma nello stesso tempo probabilmente per la prima volta si è discusso in quest'aula che tale piano avrebbe avuto bisogno di un monitoraggio costante, capillare e soprattutto continuativo. Detto questo, vista la situazione delicata, con la nostra iniziativa non vogliamo drammatizzarla assolutamente, ma riteniamo doveroso e importante fare il punto della situazione valdostana. I nostri quesiti sono puntuali da una parte e, dall'altra, anche generici per conoscere lo stato dell'arte, soprattutto quali sono le evoluzioni che questo piano ha saputo dare a livello di risposte e la sua caratterizzazione. Infine rileviamo da diverse aree un po' di difficoltà nell'informare tutti questi assi, tutte queste possibilità che questo piano triennale ha messo in campo, quindi chiediamo al Governo regionale quali sono le iniziative previste e se ci sono anche le condizioni legate a favorire la ricerca in Valle d'Aosta.
Président - La parole au Président de la Région, Rollandin.
Rollandin (UV) - Merci, M. le Président. En effet, je crois que, lorsqu'on parle de la situation économique, au-delà des derniers événements qu'on connaît, l'aspect qui est à la une c'est que, s'il y a une reprise du point de vue financier et économique, il y a, par rapport à l'emploi, une débâcle totale; il y a partout, au niveau des Etats-Unis, comme des collègues français et allemands, une situation très difficile. Je crois que, par rapport à ces situations, les mesures que nous avons adoptées, il y a presque une année dans ce Conseil, allaient dans la direction évidemment de se préoccuper de l'emploi et surtout de quelle façon aider ceux qui vont perdre l'emploi à retrouver un point de repère.
Au-delà de cet encadrement plus général que le collègue a fait - et que je partage -, en effet, il y a un problème de disponibilité de places de travail, qui devient de plus en plus important et difficile à résoudre, étant donné que soit d'un côté il faut avouer que la partie publique tend à réduire l'emploi... Il y a eu un temps là où on augmentait chaque année les employés au niveau communal et régional, maintenant, avec les règles qui ont été adoptées et même du point de vue des observations qu'avec les Communes on a faites à ce propos, il faut dire qu'il y a une réduction de la substitution du personnel qui va en retraite: chaque deux personnes qui vont en retraite on n'embauche qu'une personne, par conséquent il y a là aussi un ralentissement. Pour ce qui est du privé, on voit les difficultés des différentes entreprises de la basse Vallée, comme de la moyenne, heureusement il y a une petite reprise pour ce qui est de la Cogne et une possibilité de voir améliorer les conditions, mais pour le reste il y a des difficultés vraiment critiques.
Je viendrais à une réponse plus spécifique aux différentes questions. Pour ce qui est de la première question: "se corrisponde al vero che diversi laboratori occupazionali non sono stati attivati e quali le motivazioni", la lettre e) du point n° 4.5 du plan des politiques de l'emploi: "consolider le système de l'intégration professionnelle en faveur des personnes handicapées et en détresse sociale" prévoit le développement des initiatives de remplacement de l'insertion professionnelle en collaboration avec l'Assessorat régional de la santé, du bien être et des politiques sociales et, parmi ces dernières, d'ouvrir un atelier occupationnel. Dans le cadre des initiatives de remplacement de l'insertion professionnelle, le plan des politiques de l'emploi envisage de créer un et non pas divers ateliers occupationnels; par sa délibération n° 3584 du 4 décembre 2009, le Gouvernement régional a approuvé la constitution d'un groupe technique chargé d'établir les lignes directrices pour la mise en place des ateliers occupationnels, c'est-à-dire de celui prévu par le plan de politiques de l'emploi et de ceux établis par le plan régional pour la santé et le bien-être social. Ce groupe technique, coordonné par le Responsable de la Direction des politiques sociales de l'Assessorat de la santé, est en train d'élaborer un document contenant les lignes directrices à suivre pour l'ouverture d'ateliers occupationnels. Ces dernières seront d'abord présentées au Conseil des politiques de l'emploi et puis soumises en vue de leur approbation au Gouvernement régional avant le 30 mai 2010. J'avoue qu'il y a eu pas mal de difficultés pour ces lignes directrices pour trouver un accord entre les principes que le plan prévoyait et le but final, car autrement on risquait de ne pas avoir de résultat, donc il y a eu un travail préparatoire très difficile. Le document élaboré par ledit groupe de travail définit les ateliers, en précise les objectifs et les destinataires et établit les modalités d'accès, de sortie et de fonctionnement y afférentes. Le point fort de l'atelier devra être le lien avec les entreprises présentes sur le territoire valdôtain, qui passeront les commandes et c'est là la difficulté: il ne suffit pas imaginer le laboratoire, c'est de comprendre de quelle façon trouver le lien avec les entreprises, autrement on n'a pas de succès. Le statut de l'usager du service constitue un aspect très débattu et qui n'est pas encore complètement défini, n'étant pas un travailleur celui-ci qui ne peut pas être rémunéré, mais il doit quand même faire l'objet d'un encadrement juridique précis, ce qui a prévu des mesures particulières.
Pour le point deux: "in merito al servizio civile regionale e tenendo conto che l'intervento legislativo, da parte della Regione, è stato attivato da oltre due anni, quante risorse sono state stanziate e quali sono le iniziative previste per gli anni 2010 e 2011", les ressources engagées au titre de la loi n° 30/2007 s'élèvent à 120.000 euros par an. Pour ce qui est des initiatives prévues pour les ans 2010-2011, la Conférence régionale pour le service civil a examiné le 26 février dernier le document de planification triennal et la proposition de programme opérationnel annuel, mais ne les a pas encore approuvés car elle a estimé nécessaire un approfondissement du rapport coûts/bénéfices du service civil régional. Cet approfondissement, qui a été présenté le 21 avril dernier, est examiné à l'heur actuelle par la structure compétente du Département des politiques du travail et sera analysé au cours d'une réunion de la Conférence régionale pour le service civil, qui se tiendra prochainement, je crois fin de mois. Dès que la conférence aura exprimé son avis, le document de planification triennal sera soumis au Conseil régional et le Gouvernement régional pourra ensuite approuver le programme opérationnel annuel conformément au plan de la loi n° 30. La difficulté de mettre sur pied ce service est plutôt remarquable, car là il y a des considérations qui ont des appréciations différentes sur qui doit être le sujet du service civil, il y a eu même des requêtes un peu drôles sur le système de donner cette possibilité aussi aux retraités, et cetera. Là on a fait un débat plutôt serré, car on estime qu'un service civil devrait être en principe lié aux jeunes et à ceux qui donnent une disponibilité d'un certain niveau, en accord avec les associations; c'est là une des raisons pour lesquelles on a prédisposé ce plan avec un peu d'attention et surtout avec référence à ces criticités.
"A quanto ammonta la somma impegnata a fronte della somma disponibile, con riferimento a tutte le misure di intervento previste nel piano triennale di politica del lavoro 2009/2011": considérant qu'il est de bonne pratique administrative que tous les crédits disponibles ne soient pas engagés au cours du premier quadrimestre de l'année, les ressources financières inscrites au budget 2010-2012 de la Région pour la mise en œuvre des mesures prévues par le plan triennal de la politique de l'emploi, approuvé par le Conseil le 15 juillet 2009, et relatif aux actions d'orientation et de formation professionnelle, aux aides des entreprises et aux employeurs...
Presidente - ...colleghi, qui continua ad arrivare un brusio troppo forte, fra l'altro il vostro collega ha delle difficoltà a sentire nonostante che il Presidente abbia una voce piuttosto incisiva. Usatemi la cortesia di parlare con voce più bassa, altrimenti così non va assolutamente bene. Grazie.
Rollandin (UV) - ...pour encourager le recrutement des travailleurs, au soutien des nouvelles entreprises et au financement des collectivités locales pour la réalisation de travaux d'utilité publique sont les suivantes: 2009, 5.373.400 euros; 2010, 8.055.400 euros; 2011, 8.256.400 euros, celui-ci c'est le décalage d'utilisation des fonds, évidemment en 2009 ce sont les fonds qui, comme le collègue connaît, ont déjà été utilisés en partie. Les sommes engagées à ce jour sont les suivantes: dépenses relatives à des actions d'orientation et de formation professionnelle, 1.896.056 euros; aides aux entreprises et aux employeurs pour encourager le recrutement des travailleurs, la transformation des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée et l'adoption des postes de travail: 1.820.000 euros; aides aux nouvelles entreprises, au titre de 2009 aucune dépense n'a été engagée relativement au chapitre du plan régional des politiques de l'emploi, étant donné qu'il a été fait appel aux ressources du Fonds social européen, aucune dépense n'a encore été engagée au titre de 2010, mais les crédits inscrits au budget s'élèvent à 629.000 euros; financement des collectivités locales et des services de l'administration publique pour le recrutement à titre temporaire des travailleurs destinés à des travaux et à des services d'utilité publique: 1.760.000 euros (je donnerai après la copie au collègue).
Pour le point quatre: "come intende sensibilizzare le aziende ed i loro consulenti alle iniziative previste, vista la difficoltà di informazione e, se ci sono, quali iniziative sono programmate nel 2010 per favorire la ricerca in Valle", contrairement à ce qu'affirme cette interpellation, il n'y a pas de carence d'information ni à l'égard des entreprises, ni à l'égard des consultants. Quant au secteur de la recherche, les crédits inscrits au budget, soit 1.600.000 euros pour la période allant de juillet 2009 à décembre 2010, se sont avérés insuffisants et un montant supplémentaire de 600.000 euros a été inscrit au chapitre correspondant. Il en a été de même pour les bons de formation, qui ont augmenté de 500.000 euros et pour la formation permanente en catalogue: 1.000.000 d'euros.
Pour ce qui est du secteur de la recherche, les initiatives planifiées sont les suivantes: grâce au Fonds social européen, depuis 4 ans un appel à projets permet le financement des bourses de recherche et de formation destinées à des jeunes licenciés valdôtains pour la réalisation de projets de recherche, la participation à des stages d'excellence, la préparation de doctorats de recherche et la réalisation de mémoires de recherche, licence ou licence spécialisée du project work pour la recherche, ainsi que les bourses de recherche destinées aux diplômés qui travaillent dans les laboratoires et les centres d'excellence en qualité de techniciens de recherche. Le même appel à projets comporte le financement de bons de formation pour la recherche visant au recyclage des personnes résidant dans notre région et qui effectuent des activités de recherche, chercheurs senior et chercheurs junior, au sein d'entreprises, universités, organismes valdôtains, fondations, parcs naturels, Agence de l'environnement, centres d'excellence, avec la collaboration des centres de recherche nationaux et européens.
Divers chercheurs junior œuvrent au sein d'entreprises valdôtaines essentiellement dans le secteur de microélectronique, de la sensorique et de la mécatronique, notamment à Verrès avec le centre de Turin du Polytechnique. Ils contribuent ainsi au renforcement de la recherche dans les entreprises et souvent à la création de nouveaux projets de recherche et de développement, visant à la conquête de nouvelles parts de marché et de relance de la compétitivité. Du point de vue de l'emploi, cette initiative vise à encourager la spécialisation des jeunes valdôtains qui viennent d'obtenir leur licence dans une discipline technique et scientifique, qui, même si le nombre est faible par rapport à la moyenne nationale, sont en augmentation constante, ainsi la recherche facilite-t-elle l'insertion de ces jeunes dans le monde du travail, l'élaboration de nouveaux projets et la relation entre l'université, les centres de recherche, les entreprises et les centres d'excellence régionaux. A long terme elle peut également susciter des occasions de création de nouvelles petites entreprises à haute technologie.
L'appel à projets dont on parlait a un effet promotionnel important sur le territoire en termes d'innovation et de recherche grâce à l'augmentation du nombre des chercheurs et des ressources humaines qualifiées en Vallée d'Aoste, aux opportunités de croissance qui en découle pour les différents secteurs de production de notre Région et à la diffusion de la culture et de l'innovation. La prise en charge de la formation des jeunes chercheurs par le Département des politiques du travail, et notamment par l'Agence régionale de l'emploi, a permis, entre autres, la réalisation d'importantes manifestations de promotion et d'innovation de la recherche, telles que la Semaine de la créativité et de l'innovation, la Semaine de la recherche et l'Année européenne de recherche en 2009-2010. Ces événements ont constitué autant d'occasions d'information, de sensibilisation et d'innovation de la formation, ils ont permis d'établir des contacts et offert des nouvelles opportunités aux jeunes et aux entreprises.
Pour ce qui est de la programmation pour 2010, le plan triennal des politiques de l'emploi prévoit le versement d'aides destinées à encourager le recrutement des jeunes chercheurs dans les unités de recherche des entreprises et nous sommes en train d'élaborer les procédures qui permettront l'application de ces mesures dès le mois de juin prochain, destinées en particulier aux petites et aux moyennes entreprises et aux centres d'excellence régionaux ayant une expérience de 18 mois au moins dans la domaine de la recherche, ces mesures prévoient le versement d'une subvention ne dépassant pas 40 pour cent du coût du personnel et pendant une période maximale de 2 ans par entreprise et par personne. Au sujet de l'information les instruments utilisés sont les suivants: la revue hebdomadaire Obiettivo lavoro news, les lettres d'information hebdomadaires qui 1.100 personnes environ reçoivent, le magazine télévisuel de la RAI Nuova occupazione, le site internet consacré au travail et à la formation.
Je regrette d'avoir utilisé un peu de temps - je donnerai la copie au collègue -, mais j'ai estimé le thème important, je crois qu'il soit normal qu'on puisse donner des informations par rapport à ce qu'on est en train de faire. Bien sûr il y a encore beaucoup à faire, comme le collègue peut comprendre, mais je crois que déjà on a entrepris un travail important de réalisation, en accord avec l'Assessorat des activités productives et les autres Assessorats concernés, pour essayer de donner le plus possible avant tout d'information et surtout de collaboration des entreprises vis-à-vis de ce que nous sommes en train de mettre à disposition comme financements mais, comme nous disons souvent, ne suffisent pas les financements: il faut qu'il y ait des idées et surtout un accord avec les entreprises. Merci.
Président - La parole au Vice-président Chatrian.
Chatrian (ALPE) - Grazie, Presidente. Consci che la nostra era un'iniziativa di peso a livello non solo occupazionale, ma a livello di pianificazione legata sia all'occupazione sia al lavoro, consci che un anno fa proprio nel dibattito che si affrontava cercando di "dare gambe" a queste misure messe in campo si parlò della riduzione della parte pubblica, quindi la mettiamo da una parte... ma siamo consapevoli che, proprio per questo, il secondo blocco, quello privatistico, avrebbe dovuto mettersi in discussione ulteriormente... detto questo, la nostra iniziativa mirava a conoscere non tanto quanti soldi erano stati impegnati o quante risorse erano state accantonate, ma era legata al discorso delle idee e alle non idee: quelle che il Governo regionale per tanti motivi, di riorganizzazione, come lei ci ha citato per quanto riguarda la formazione a catalogo, piuttosto che la riorganizzazione del Dipartimento delle politiche del lavoro, che un anno fa, nel corso del dibattito sul piano triennale, lei ci disse che dovevate riorganizzare. È proprio su questo che vorrei soffermarmi, non solo a livello di riorganizzazione, ma a livello di idee. La predisposizione di questi bandi, di questi assi comporta la parte più interessante e delicata per poter dare attuazione, per poter creare le condizioni, ma per stimolare soprattutto il comparto giovani e meno giovani, proprio perché questo piano triennale approvato l'anno scorso è un piano dinamico come è stato più volte esplicitato, è un piano interessante, dove sovente si esplicitavano una serie di possibilità.
Lei ci ha dato una risposta dettagliata, valuteremo indubbiamente i dettagli che oggi ci ha fornito; ci pare - ci lasci questo dubbio - che in tanti microsettori tali idee non siano ancora state messe in campo. I numeri cambiano dal momento in cui si mette in campo un qualcosa di importante per un'impresa, magari con dei numeri come lei ha citato, la Cogne Acciai speciali, ma - ripeto - veniamo sollecitati continuamente dalle microimprese, dai piccoli numeri, che ad oggi... probabilmente non riescono a sollecitare... e il Governo forse non riesce a mettere sul tavolo idee per dare nuove possibilità non solo di occupazione, ma di informazione e di ricerca come lei ha citato. Chiediamo, Presidente, che si cerchi non solo di riorganizzare il dipartimento, ma di dare attuazione a quelle idee interessanti e a quelle possibilità che in questo piano ci sono, ma che ad oggi non sono attuate, come lei ha detto rispondendo alle domande n. 1 e n. 2.. I tempi sono troppo lunghi, capiamo la complessità, ma non possiamo oggi, in un momento di crisi occupazionale, discutere che, per mettere in campo un progetto, una valutazione, un gruppo tecnico ci vadano 12 mesi. Non possiamo permettercelo in questo momento, Presidente, ma ci mettiamo tutti insieme, voi avete la legittimazione dei valdostani, noi abbiamo un altro tipo di legittimazione: quella di controllare e di proporre. Oggi diciamo... legato al fatto che l'occupazione... come è stato detto, la ripresa è lenta, ma c'è, ma la crisi occupazionale esiste ed aumenta; proprio per questo, dovete cercare di abbreviare i tempi e soprattutto se ci sono delle idee, e idee ce ne sono, perché in questo piano sono già state esplicitate, dovete attuarle e ridurre i tempi. Grazie.