Resoconto integrale del dibattito dell'aula. I documenti allegati sono reperibili nel link "iter atto".

Oggetto del Consiglio n. 708 del 23 settembre 2009 - Resoconto

OBJET N° 708/XIII - Approbation des procès-verbaux de la réunion des 28 et 29 juillet 2009 et rectification du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2009 (après-midi).

Le Président Alberto Cerise communique que le Coordinateur du Département des politiques du travail et de la formation, avec lettre du 10 août dernier, a signalé une coquille dans le "Piano triennale di politica del lavoro (2009-2011)", approuvé dans la séance du 15 juillet 2009, avec délibération n° 668/XIII:

- "Alla pagina 44, paragrafo E.2.9.1 lettera a), al primo trattino è stata indicata la locuzione

- qualsiasi persona adulta che viva sola o con figli e/o conviventi anagrafici a carico;

anziché

- qualsiasi persona adulta che viva sola con figli e/o conviventi anagrafici a carico;".

En conséquence l'objet n° 668/XIII est modifié, et le procès-verbal de la séance du 15 juillet 2009 (après-midi) aussi, est rectifié.

Président - En approuvant ces procès-verbaux des 28 et 29 juillet, je vous informe qu'il y a la nécessité de corriger une petite faute qu'il y a dans l'objet n° 3: "qualsiasi persona adulta che viva sola o con figli", ce n'est pas correct; la diction correcte est: "qualsiasi persona adulta che viva sola con figli".

Les procès-verbaux sont adoptés.

Le Conseil prend acte.