Oggetto del Consiglio n. 683 del 28 luglio 2009 - Resoconto

OGGETTO N. 683/XIII - Interrogazione: "Avvio ed ulteriore sviluppo dei progetti di valorizzazione dei beni culturali approvati nell'anno 2008".

Interrogazione

Richiamata la delibera 1567 del 2009 con la quale la Giunta conferisce un incarico di collaborazione tecnica di supporto al Dipartimento Soprintendenza per i beni e le attività culturali per l'avvio e l'attuazione coordinata dei progetti di valorizzazione dei beni culturali, per il periodo giugno-ottobre 2009;

Verificato che l'incarico inerisce i progetti in capo alla Soprintendenza per i beni e le attività culturali presenti nella tabella allegata alla deliberazione 1361 del 2008;

Considerato che i progetti in questione si riferiscono ad alcuni dei maggiori siti culturali, archeologici e monumentali della nostra Regione;

i sottoscritti Consiglieri regionali

Interrogano

l'Assessore competente per sapere:

1) quali sono i motivi per i quali è trascorso più di un anno dall'approvazione degli ambiti di intervento e dei relativi progetti (maggio 2008) e l'avvio degli stessi da parte dell'Assessorato (giugno 2009);

2) se sono stati ulteriormente sviluppati o dettagliati i progetti in capo alla Soprintendenza per i beni e le attività culturali rispetto alle azioni previste nella tabella allegata alla deliberazione 1361 del 2008 e, in caso di risposta affermativa, quali sono;

3) entro quali tempi l'Assessorato ritiene di poter concludere i progetti previsti dal piano in oggetto.

F.to: Zucchi - Lattanzi - Benin - Tibaldi

Président - La parole à l'Assesseur à l'éducation et à la culture, Laurent Viérin.

Viérin L. (UV) - Merci, M. le Président.

Pour ce qui est du premier point je tiens à apporter quelques précisions. Le 31 août 2007 le Gouvernement régional a approuvé le texte du POR (programme opérationnel) compétitivité régionale 2007-2013 entérinée par la Commission européenne le 7 août de la même année, dont l'axe 2 définit les actions destinées à encourager la valorisation économique du patrimoine culturel. Conformément aux documents de programmation stratégique opérationnelle de la Vallée d'Aoste, qui prévoit la promotion des projets intégrés, le 9 mai 2008, par sa délibération le Gouvernement régional a approuvé la réalisation de ces projets pour ce qui est des aires territoriales identifiées par cette même délibération, ainsi que les orientations y relatives. Ce fait témoigne que la volonté de la Région est explicite, c'est-à-dire de faciliter la réalisation de ces projets dès qu'auront été effectuées des études de faisabilité identifiant les éléments suivant: besoins, objectifs, bénéficiaires, actions, retombées socio-économiques, coûts, sources de financement, délais, structures régionales de référence et comité de pilotage. Chaque projet aura son propre comité de pilotage, chargé de préciser les objectifs et les actions dans le respect des critères de sélection du programme opérationnel de référence, en vue d'apporter au Gouvernement régional toutes les informations qui lui seront nécessaires pour prendre des décisions.

Pour ce qui est de notre Département de la partie culture, les projets identifiés qui devront être réalisés dans le cadre 2007-2013 sont: Château d'Arvier, Pont d'Ael et bâtiments adjacents, Château de Quart, Parc archéologique de Saint-Martin, Porte Praetorienne et Tour des Seigneurs de Quart, Château de Verrès, Fort de Bard, la question de la couverture du Opera di Gola. Entre mai et septembre 2008 on a effectué une évaluation de chaque projet susmentionné, en particulier pour ce qui est des ressources financières effectivement disponibles en vue de la réalisation. En collaboration avec les bureaux de la Direction des affaires européennes les différents comités de pilotage ont été convoqués, une stratégie partagée d'évaluation a été mise en place; donc, à octobre 2008, le Gouvernement régional a adopté la délibération qui modifie la liste des projets, surtout pour ce qui est du point 33, c'est-à-dire la couverture de la fortification Gola. Au début du mois de novembre 2008 le département de l'assessorat a de nouveau convoqué le comité de pilotage; donc, pour répondre, les retards sont dus à la révision de certains projets, car on approuve le projet 2007-2013, il y a le montant, il y a même à l'intérieur des mesures de la Commission européenne, une recalibration des dossiers et donc la dernière réunion qui a eu lieu à La Salle a vu la modification encore de quelques mesures pour abandonner certains dossiers qui 2007-2013 avaient été approuvés, mais qui ont été recalibrés sur d'autres mesures et dans le cas spécifique sur la dimension culture.

Les réunions ont donc de nouveau été convoquées et à l'issue de ces réunions du 25 novembre au 5 décembre elles se sont tenues, il a été demandé aux collectivités locales concernées - deuxième passage - de présenter au plus vite le rapport de faisabilité afférent à chaque projet. Ces documents sont parvenus à l'assessorat entre le 27 janvier et le 24 février, le 10 mars l'étude de faisabilité et les procès-verbaux des réunions ont été transmis à la Direction des programmes des affaires européennes pour l'essor régional; en avril les comités de pilotage se sont réunis et, sur la base de ces conclusions, il a été demandé au mois de mai à certaines collectivités locales d'apporter des précisions techniques qui nous ont été soulevées par les affaires européennes et, à la fin du même mois, la Direction des programmes pour l'essor régional a rédigé une première ébauche des fiches d'instruction, qui sont les passages définitifs pour arriver à ce comité de la Commission européenne, relatives à l'évaluation de la faisabilité de chaque projet.

A l'état actuel des choses la Direction des programmes pour l'essor régional procède à la rédaction des fiches détaillées de chaque projet, à La Salle nous avons examiné projet par projet et déjà quelques projets ont été approuvés, un de la mesure culture et il y avait aussi des projets dans le domaine agricole et environnemental; ces fiches feront l'objet d'une délibération du Gouvernement régional qui définira également les sources de financement et les délais de réalisation de chaque projet sur la base d'un programme pluriannuel. Ceci pour vous dire que ce sont les procédures administratives, j'ai été moi-même "choqué", entre guillemets, quand j'ai participé à ces réunions sur les temps de la bureaucratie. On m'a aussi expliqué que l'important c'est dans les années 2007-2013 d'arriver surtout d'un point de vue de la dépense d'utiliser les fonds, et ça a été notre préoccupation, la première qui a été exposée. Donc, à aujourd'hui, il y aura une nouvelle réunion le 27 novembre dans les Alpes Maritimes pour approuver définitivement le dernier projet, ça ne regarde pas seulement le domaine de la culture, mais bien évidemment aussi d'autres domaines. Il y a, là, vraiment des procédures administratives très complexes et surtout des fois un peu incompréhensibles pour ce qui nous concerne.

Pour ce qui concerne le deuxième point, je tiens à préciser que le niveau de définition actuelle des projets relevant de notre compétence et des différents domaines pour chaque fiche aux éléments techniques et économiques illustrés dans les études de faisabilité relatives à chaque projet ont été complétées. Par rapport à mai 2008 on dispose aujourd'hui d'informations sur la faisabilité technique, car c'est ça qu'ils nous demandaient, et économique de chaque ouvrage qui justifie le choix de la programmation du Gouvernement régional en matière. Donc, même dans cette réunion ceci a été dit, on se console car, par rapport aux autres réalités, la Vallée d'Aoste est celle qui utilise le plus grand nombre de financements européens, cela a été même confirmé lors de la dernière visite du commissaire européen, mais en effet il y a des temps qui sont longs.

Pour ce qui est du troisième point, la date de conclusion des projets n'est pas encore fixée, car ça ne dépend pas exclusivement de nous. Ce qui est notre objectif primaire c'est d'utiliser les financements communautaires pour les chantiers les plus aisément réalisables et finançables dans le plus bref délai possible, afin d'éviter que les fonds ne soient plus accessibles et de ne pas avoir des retards dans les travaux.

Président - La parole au Conseiller Zucchi.

Zucchi (PdL) - Prendo atto delle risposte fornite dall'Assessore Viérin, a cui chiedo gentilmente di avere anche traccia delle cronologie delle varie riunioni: riunioni su riunioni su riunioni su riunioni su riunioni... Prendo anche atto dello stesso stupore, che ha poi dato origine a questa nostra interrogazione, motivata dal fatto di vedere sempre dei tempi di realizzazione, anche soltanto in questo caso dal punto di vista progettuale, che sono biblici.

Siamo curiosi di come il pubblico... in questo caso ci è stata data un'anticipazione anche di una motivazione che non riguarda solamente l'Amministrazione regionale, ma riguarda altri soggetti che sono interessati alla definizione di questi progetti, che sicuramente sono più ampi... dicevo che nel pubblico questi tempi sono veramente molto, ma molto più dilatati rispetto al privato.

Mi auguro, Assessore, che il suo stupore, che è uguale al mio, possa fare in modo che per quanto di nostra competenza, almeno in questo settore, che è sicuramente più difficile di altri, che non hanno le stesse scusanti come è stato appena citato... possano essere portati avanti con un'azione energica da parte dell'Amministrazione per giungere infine ad una definizione di questi che sono comunque dei progetti indispensabili per la crescita culturale della nostra Regione.