Oggetto del Consiglio n. 666 del 15 luglio 2009 - Resoconto

OGGETTO N. 666/XIII - Interpellanza: "Attivazione dei corsi di formazione finanziati dal Fondo sociale europeo".

Interpellanza

Vista l'importanza della formazione a catalogo finanziata con il FSE per le aziende di vari settori, quale strumento per incentivare diverse specializzazioni;

Verificato un sostanziale ritardo nell'attivare i corsi;

i sottoscritti Consiglieri regionali

Interpellano

il Presidente della Regione affinché illustri:

1) quale è lo stato dell'arte del bando inerente l'attivazione dei corsi di formazione finanziati dal Fondo Sociale Europeo e quali gli intendimenti del Governo regionale;

2) quali sono le motivazioni che hanno portato a questo ritardo di ormai cinque mesi.

F.to: Chatrian - Giuseppe Cerise

Président - La parole au Vice-président Chatrian.

Chatrian (VdAV-R) - Merci, M. le Président. La nostra interpellanza mira a conoscere soprattutto lo stato dell'arte, vista l'importanza, della formazione a catalogo finanziata con il Fondo sociale europeo. È stato in questi anni un utile strumento proprio per attivare della "Formazione" più attinente alle esigenze delle aziende, che potevano andare anche a scegliere sul mercato nazionale ed estero le migliori offerte in termini di specializzazione, ma soprattutto di contenuti. Forse proprio nei momenti di crisi, dove il pubblico magari può anche velocizzare o creare le condizioni per poter mettere a disposizione la formazione, che probabilmente è la pianificazione del domani, vorremmo conoscere lo stato dell'arte. Grazie.

Président - La parole au Président de la Région, Rollandin.

Rollandin (UV) - Merci, M. le Président. Je ne peux que partager ce qu'a rappelé le collègue à propos de la formation et de l'intérêt qui existe évidemment sur ce thème, par conséquent il est justifié l'intérêt pour comprendre quelles sont les opérations prévues et comment accélérer le tout. L'avis relatif à la présentation des demandes de financement en vue de la participation aux initiatives de formation sur catalogue, qui se déroulent ordinairement en dehors de la Vallée d'Aoste, a été préparé par les bureaux compétents et a été approuvé par voie informatique. Simultanément à la préparation des nouveaux avis, il s'est en effet avéré nécessaire d'adapter au nouveau programme opérationnel 2007-2013 le système informatique, qui sert en effet à activer les fiches d'intervention prévues par les nouveaux avis et à présenter les propositions de projets des entreprises. Compte tenu des délais d'adaptation, prévus par la question informatique, le nouveau système sera opérationnel dès la première quinzaine d'août (d'ici 20 jours), tandis que la première échéance pour la présentation en ligne des projets est fixée au 25 septembre 2009. A ce stade les avis n'auront plus un caractère expérimental - comme il s'agissait chaque année, comme l'a rappelé le collègue - avec échéance mensuelle, comme il était précédemment, mais ils seront ouverts jusqu'en décembre 2011 avec des échéances trimestrielles. Il sera également possible de présenter et de lancer des projets en tout moment de l'année, selon la procédure "salvo buon fine", ce qui donne la possibilité de représenter. Autrement dit, les entreprises s'engagent à respecter toutes les règles du Fonds social européen et, en cas de non approbation des projets, assumeront tous les frais liés à ces derniers. Je tiens à souligner que le nouveau avis prévoit la possibilité de récupérer au financement les parcours de formation suivis par des personnels ou des professionnels pendant la période où aucun avis a été ouvert, ce qui est important étant donné l'échéance.

L'expérience précédente de l'avis n° 5/2008 avec une échéance mensuelle et qui s'est conclue le 31 janvier 2009, dernier délai pour la présentation des demandes, bien que se résultats se soient avérés très positif si l'on en juge par le nombre de projets présentés - à savoir 170 à l'issue de 6 échéances, dont 159 approuvés - a imposé de revenir sur les procédures et sur les délais à adopter. Il a notamment été souligné que des dates et des échéances trop proches les unes des autres exigeaient l'engagement d'une part très importante des ressources disponibles et, par-dessus tout, qu'il était indispensable d'adapter l'organisation et la gestion du guichet "Formation continue" de la Direction de l'Agence régionale de l'emploi, le fait d'être mensuelle donnait ces difficultés opérationnelles. Il était donc nécessaire de modifier les nouveaux avis, afin de remédier aux problèmes de la phase expérimentale mis en évidence, mais cette décision était surtout le fruit d'une réflexion pondérée et s'inscrit dans une évolution procédurale et organisationnelle aujourd'hui proche de son terme, qui offrira à nous tous des garanties et ce grâce au caractère rétroactif inscrit dans le nouveau avis. L'échéance de septembre, le fait de ne plus être mensuelle, mais trimestrielle donnerait cette possibilité de relever pour les différentes entreprises le temps nécessaire pour suivre les différentes démarches à chaque échéance. Celle-ci c'est l'expérience qui a porté les bureaux compétents et là toute la question a été réglée plus du point de vue technique que du point de vue des décisions, il faut l'avouer, ce n'est pas un mérite de la politique, c'est un mérite de la partie opérationnelle, que je remercie pour avoir trouvé la méthode pour mieux suivre les échéances ponctuelles qui sont données pour présenter les projets. Comme c'était le tracas du collègue, le fait c'est de dire que finalement, par rapport aux entreprises qui vont présenter des projets, et comme je viens de dire 170, dont 159 acceptés c'est une bonne réussite, qui donne l'importance du système qui a été mis sur pied. Le système informatique est aussi important afin de donner publicité et la possibilité à tous de comprendre et de travailler en ligne avec la possibilité de l'Agence de répondre sur un temps convenu aux programmes présentés. J'espère d'avoir donné les réponses que les collègues demandaient. Merci.

Président - La parole au Vice-président Chatrian.

Chatrian (VdAV-R) - Merci, M. le Président. Deux petites choses on vous demande: la première, une méthode différente et surtout meilleure d'un point de vue d'organisation jusqu'à 2011; de l'autre côté, la possibilité d'organiser mieux le travail on a dit pas politique, mais technique; dommage d'avoir perdu les premiers cinq ou six mois jusqu'à aujourd'hui parce que...

(interruption du Président de la Région, hors micro)

... oui, d'accord, mais, vu la crise, vu la difficulté des entreprises, vu la difficulté même des techniciens et "des élèves" entre guillemets, on a perdu bon six, sept mois pendant le 2009: perdu d'un point de vue du temps vu et considéré la crise même actuelle des individus. On prend acte et de l'autre côté on essaiera de percevoir le parcours jusqu'à 2011. Merci.