Oggetto del Consiglio n. 2208 del 25 ottobre 2006 - Resoconto

OGGETTO N. 2208/XII - Costruzione di uno stabilimento per la produzione di mangimi nel Comune di Saint-Marcel. (Interrogazione)

Interrogazione

Vista la delibera n. 2316 dell'11 agosto 2006 con la quale la Giunta regionale ha espresso parere favorevole sulla compatibilità ambientale per la costruzione di uno stabilimento per la produzione di mangimi per animali nel Comune di Saint-Marcel;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interroga

l'Assessore competente per chiedere:

1) se il parere favorevole è conseguente alla presentazione di un piano industriale;

2) se sono state richieste informazioni all'azienda relative alla dimensione dello stabilimento, al numero degli occupati e ai quantitativi di mangime prodotto annualmente;

3) se nell'esprimere la valutazione positiva all'insediamento è stato richiesto preventivamente all'azienda quali sono le materie prime utilizzate e se tra queste ne esistono di provenienza da coltivazioni transgeniche;

4) se è stato appurato in quali mercati saranno immessi tali mangimi e se comprendono anche quello valdostano.

F.to: Bortot

Presidente - La parola all'Assessore al territorio, ambiente e opere pubbliche, Cerise.

Cerise (UV) - Ce projet, proposé par la société "VIM" de Quart, concerne la construction d'un bâtiment industriel destiné à la production d'aliments pour animaux et prévoit, à l'intérieur de cet édifice, des espaces pour le cycle de production, un entrepôt pour les marchandises et les matières premières, un point de vente, ainsi que des bureaux et des vestiaires; par ailleurs, un logement pour le titulaire de l'activité sera également construit. Cet édifice sera situé au sud de l'autoroute dans une zone comprise entre la route communale et la route vicinale de Chez Jourdan. Le coût total des travaux s'élève à 1.817.000 euros. La procédure d'évaluation de l'impact environnemental est réglée par la loi régionale n° 14/1999 et on ne peut pas inventer des formules ou des procédures différentes à chaque fois. Il est évident que nous devons suivre les adresses contenues dans la loi.

En réponse au Conseiller Bortot, pour ce qui est du premier point, le projet présenté au Service de l'évaluation de l'impact environnemental ne se réfère à aucun plan industriel, mais se limite à illustrer les paramètres urbanistiques de référence, en démontrant la compatibilité des travaux avec la destination d'usage de l'aire concernée - zone "Da" -, et d'ailleurs les retombées environnementales de l'entreprise, comme requis par la procédure. Je rappelle qu'aux termes de la loi régionale n° 6/2003 ou de la loi régionale n° 7/2004, selon le processus de production, un plan industriel ne doit être présenté qu'en cas de demande de financement. Ce n'est pas donc une question qui revient à l'Assessorat de l'environnement, mais c'est une question qui revient à l'Assessorat de l'industrie. D'ailleurs cela ne concerne pas l'évaluation de l'impact environnemental; à vrai dire cela n'empêche qu'une fois qu'ils ont obtenu la cohérence avec l'impact environnemental, ils pourront faire la démarche pour avoir des aides de la part de l'Assessorat de l'industrie et, le cas échéant, proposer un plan industriel.

Pour ce qui est du volume total des travaux, ceci concerne 14.619,6 mètres cube comprenant les silos de chargement et de déchargement, ainsi que le logement; pour ce qui est du nombre d'occupants, il est indiqué que l'édifice peut accueillir des activités productives occupant 6 à 15 personnes, auxquelles s'ajoutent les employés des activités de service liées à l'entreprise. Il s'agit d'un nombre qui fluctuera en fonction de l'activité commerciale. Aucune information relative aux quantités d'aliments pour animaux produites chaque année par la future entreprise n'a été apportée. D'ailleurs c'est une donnée en ce cas - je vous dirai pourquoi - qui n'a aucun rapport avec l'évaluation de l'impact environnemental. Aucune information n'a été donnée à propos de l'origine des matières premières utilisées pour la production desdits aliments, ni en ce qui concerne le fait qu'ils puissent provenir de cultures transgéniques. D'ailleurs ce sont des données qui ne concernent pas l'impact sur l'environnement, mais un contrôle ponctuel du respect des normes régionales et nationales en vigueur sera cependant obligatoire avant que ne soit octroyée l'autorisation de démarrer l'activité, mais ce seront d'autres apparats qui feront cette vérification. Je vais dire pourquoi ce sont des données qui n'ont aucun rapport avec l'impact environnemental, parce que le cycle productif et ses phases ne prévoient pas l'utilisation d'eau: il y a seulement un point d'émission des poussières dans l'atmosphère, qui sera doté d'un dispositif de filtrage destiné à réduire l'importance de ces émissions. A l'intérieur, comme à l'extérieur de l'installation, le niveau de bruit envisagé est inférieur à 75 dB. Enfin la production ne produit aucun type de déchets, cela est très important, parce que, s'il y aurait eu des déchets, alors on devait remonter à toute la chaîne de production et avoir aussi les quantités de matériels qui allaient à la production.

Le rapport ne décrit pas dans le détail la destination des aliments produits par l'activité en question, bien que le chapitre consacré à l'analyse des coûts et des bénéfices indique qu'à ces chiffres il convient d'ajouter les avantages que les entreprises commerciales et artisanales locales tireront de l'implantation des nouvelles activités économiques lancées dans la zone. Tout laisse donc à penser que le marché valdôtain bénéficiera de l'activité économique en question.

Presidente - La parola al Consigliere Bortot.

Bortot (Arc-VA) - L'interrogazione era indirizzata all'Assessore competente, dal punto di vista formale, lei mi ha risposto, ma io ero preoccupato relativamente al tipo di mangimi e soprattutto se questo mangime, senza saperne la provenienza... e che tipo di mangime veniva utilizzato anche nella nostra Regione. Dovrò rifare l'interrogazione per tale "versante" all'Assessore all'agricoltura, ma mi dispiace perché questa sua deliberazione è dell'11 agosto, poi vi è una deliberazione del 29 luglio dell'Assessore Isabellon, che incaricava il Dipartimento delle tecnologie del Politecnico di Torino per uno studio concernente i materiali reflui dei prodotti caseari. Riconosco che è una mia "défaillance", però pensavo che tra Assessori vi sareste sentiti per darmi una risposta più esauriente. Non è grave, non c'è alcuna polemica, rifarò l'interrogazione perché vorrei capire meglio cosa si produce in questo stabilimento: dalle sue risposte, riguardando l'ubicazione, la dimensione dello stabilimento, la quantità di produzione... non l'ho capito. Mi ritengo parzialmente soddisfatto e ripresenterò l'interrogazione all'Assessore Isabellon.