Oggetto del Consiglio n. 2009 del 21 giugno 2006 - Resoconto

OGGETTO N. 2009/XII - Qualità biologica dei corsi d'acqua della Regione e funzionalità dei depuratori esistenti. (Interrogazione)

Interrogazione

Considerato che dalla "Terza relazione sullo stato dell'ambiente in Valle d'Aosta" presentata in Regione il 29 maggio u.s. nel capitolo "Acque superficiali acque reflue" dalla rappresentazione alle pagine 105 e 106 risulta che per gli anni 2003-2005 la qualità biologica dei corsi d'acqua risulta "elevata, buona e sufficiente"; che nella pubblicazione "Environnement" Piano di Tutela delle Acque n. 29, del marzo 2005 pagina 26, le stesse acque risultano non solo di elevata, buona, e sufficiente qualità ma anche di "mediocre, cattiva e pessima" qualità;

Verificato che la normativa di riferimento per entrambi i casi è il Decreto Legislativo n. 152 del '99;

Constatato che a pagina 126 della relazione sopraccitata si legge "Il numero degli scarichi sia civili che da attività produttive in acque superficiali è rimasto costante nel tempo"; che a pagina 128 si legge " Il numero di depuratori civili presenti sul territorio regionale è aumentato di una sola unità mentre rimane una buona parte di territorio non coperta da questo servizio" e che a pagina 129 si legge: "Risulta sfornito di impianto di depurazione tutto il territorio da Arvier a Courmayeur e i Comuni della Valle del Gran San Bernardo e della Valpelline. In media-bassa valle, invece,vi sono diversi impianti di dimensione medio-piccola che, soprattutto nelle vallate laterali, risultano avere qualche problema di efficienza depurativa";

Accertato che, con il cambiamento climatico, le acque dei ghiacciai che si ritirano progressivamente e le acque piovane sono in continua diminuzione;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interroga l'Assessore regionale al Territorio, Ambiente e Opere Pubbliche per sapere:

1) quali sono stati i parametri e i criteri adottati per le rilevazioni sopraccitate (modalità, periodicità alta e bassa stagione, frequenza, analisi diverse, parametri delle analisi);

2) rispetto a quanto previsto dal "Programma regionale di previsione dei lavori pubblici per il triennio 2005/7" (allegato C., pagina 339, "revisione, ristrutturazione e potenziamento dei collettori fognari di Ayas. Collegamento della rete fognaria di Champdepraz al depuratore di Issogne. Pagina 340, "Ripristino della funzionalità idraulica del collettore consortile in località Villefranche del Comune di Quart". Pagina 341, "Lavori di adeguamento dell'impianto di depurazione delle acque al servizio del Consorzio CO.D.A.R. Lys"; "Realizzazione dell'impianto di depurazione delle acque reflue comprensoriali e dei collettori fognari a servizio del Consorzio tra i Comuni di Nus, Chambave, Verrayes, e Saint-Denis"; "Interventi di razionalizzazione e di adeguamento del sistema di raccolta e di trattamento dei reflui idrici nel comprensorio della Comunità montana Grand Combin e dell'impianto di depurazione consortile di Brissogne"; "Realizzazione impianti di depurazione e collettori fognari consortili al servizio delle Comunità montane Valdigne-Mont-Blanc e Mont-Rose") quali sono le opere progettate, per quali di queste sono stati iniziati i lavori e quali ancora in fase di studio;

3) qual è lo stato di efficienza degli attuali depuratori in funzione e se la loro potenzialità è in grado di fare fronte alle necessità per migliorare ulteriormente la qualità delle nostre acque.

F.to: Bortot

Président - La parole à l'Assesseur au territoire, à l'environnement et aux ouvrages publics, Cerise.

Cerise (UV) - Je vous avoue, M. le Président et collègue Bortot, que quelques fois j'ai de la peine à interpréter votre requête de données, cela se passe dans cette occasion et surtout sur la prochaine interrogation. Avant de répondre aux points soulevés par cette question, il me semble indispensable de préciser que le préambule de cette question fait état de deux rapports sur la qualité des cours d'eau de surface qui reposent sur deux indicateurs distincts: le premier, le "Troisième rapport sur l'état de l'environnement en Vallée d'Aoste" évalue la qualité des eaux sur la base des indicateurs "LIM" - caractérisation chimique et physique -, "IBE" -évaluation de la population macrobentonique - et "SACA" - indicateur de la qualité des cours d'eau - visés au décret législatif n° 152; le deuxième, l'article de la revue "Environnement", résume les données du Plan de protection des eaux et il propose une représentation desdits indicateurs pour 2003 aux pages 22, 23 et 24 et à la page 26 un graphique de la qualité des eaux comme elle ressort de l'application d'un indicateur spécifique, lequel, comme le précise ledit article, résulte de la combinaison d'un indice exprimant la valeur des rives et non des eaux, définie par la qualité de leur végétation, et d'un autre qui reflète la valeur du cours d'eau, définie par l'"IBE" et la qualité de l'ichtyofaune. Quant aux considérations sur la situation du traitement des eaux usées, tirées du "Troisième rapport sur l'état de l'environnement en Vallée d'Aoste", elles se réfèrent uniquement aux installations de type biologique et je rappelle à ce propos que le chapitre 5.3 de la relation générale afférente au Plan de protection des eaux trace un tableau complet de la situation régionale en matière de rejet et de traitement des eaux usées.

Venons-en maintenant au premier point de la question. Il convient de faire la différence entre les valeurs des indices "LIM" et "IBE" (le "SACA" étant un indicateur dérivé de ceux-ci) et l'indice de qualité des eaux. Pour être tout à fait complet, je dirai qu'il est possible de visiter le site de l'ARPE Vallée d'Aoste où sont publiées toutes les données collectées lors des campagnes annuelles de suivi des eaux effectuées à la demande de la Région. En 2005, par exemple, l'ARPE a pratiqué un contrôle analytique des caractéristiques chimiques et physiques des eaux en 38 endroits, contrôle qui a comporté le prélèvement de 6 échantillons bimensuels à chaque endroit, puis le calcul - selon les critères fixés par le décret législatif n° 152 - de la valeur de l'indicateur "LIM". En revanche l'"IBE" a été déterminé grâce au prélèvement sur ces mêmes sites de 2 échantillons semestriels. Il me semble utile de rappeler à ce sujet que, par sa délibération n° 1200 du 28 avril, le Gouvernement régional a approuvé le programme des actions de suivi général des eaux de surface de la Région, permettant d'atteindre les objectifs de qualité prévus par le Plan de protection des eaux pour les années 2006, 2007, 2008 et 2009, mais aussi de maintenir la qualité des eaux à ce niveau, pour une dépense globale de 519.500 euros. A partir de 2006, selon ce programme, les paramètres du "LIM" seront relevés mensuellement et ceux de l'"IBE" chaque quadrimestre. Pour ce qui est de l'indicateur de qualité des eaux visé au Plan de protection des eaux, les valeurs des divers indices qui le composent, en sus de l'"IBE", ont été relevés spécialement à cet effet. Les données sur la qualité de l'ichtyofaune dérivent notamment d'enquêtes spécifiques menées dans le cadre d'un projet "Interreg" par l'Assessorat de l'agriculture. Là encore chaque information figure dans la relation générale afférente au Plan de protection des eaux.

En réponse au deuxième point de la question je voudrais vous rappeler que les actions citées sont réalisées directement par les Communes ou par les Communautés de montagne intéressées et qu'elles sont financées par la Région dans le cadre de conventions spéciales qui en précisent le calendrier et les modalités de réalisation. Tous les projets mentionnés sont actuellement en phase de conception.

Quant au troisième point de la question, je vous renvoie aux données relevées par l'ARPE - qui figurent dans le "Deuxième rapport sur l'état de l'environnement en Vallée d'Aoste" et auxquelles se réfère également la relation générale afférente au Plan de protection des eaux - en matière d'efficacité des stations d'épuration de la Région estimée sur la base de leur capacité d'abattement des matières solides en suspension et de la "DCO" (demande de concentration d'oxygène). Ces données ont été recueillies courant 2002 et reflètent donc encore certains problèmes de fonctionnement causés par l'inondation d'octobre 2000. Pour ce qui est des matières solides en suspension, la capacité d'abattement fluctue entre 99% pour la station d'épuration de Saint-Vincent et 63,6% pour celle de Champorcher, mais la moyenne de toutes les installations avoisine presque 83%. En ce qui concerne la "DCO" (demande de concentration d'oxygène), l'abattement va de 97,9% pour Brusson à 34,8% pour Champorcher, alors que la moyenne des stations d'épuration est d'environ 76%. Dans le cadre des actions planifiées par le Plan de protection des eaux il est prévu qu'à partir de cette année l'efficacité des stations d'épuration soit contrôlée de manière plus ponctuelle et continue. Les projections tracées par le Plan de protection des eaux ont permis d'identifier les portions de cours d'eau où il convient de compléter les systèmes de traitement des eaux. Ces portions figurent au chapitre 3.3 "Programmes d'action en matière d'infrastructures pour les principaux cours d'eau de surface".

Président - La parole au Conseiller Bortot.

Bortot (Arc-VA) - Sarò brevissimo. Chiedo i dati all'Assessore Cerise. Sul merito invece delle questioni non ci basta che si operi per mantenere l'attuale livello della qualità delle acque nella nostra Regione, penso che si può programmare e interloquire per i Comuni, che si possano dare delle priorità rispetto a tanti lavori pubblici che possono essere eseguiti successivamente. La qualità dell'acqua in una Regione come la Valle d'Aosta, che ha problemi di energia, problemi di uso plurimo, problemi turistici, di ambiente, credo che richieda molta più attenzione di quanta gliene sia stata assegnata fin d'ora. In sostanza esaminerò le risposte dell'Assessore e le percentuali che mi ha dato, non mi accontento di sentirmi dire che i depuratori sono di competenza dei Comuni. Credo che la Regione abbia un grosso ruolo da svolgere, ritengo che questo ruolo sia sottovalutato... l'importanza che diamo alle nostre acque... oppure lo sottovalutiamo dal punto di vista della qualità, del ritorno turistico, dell'uso plurimo, ma non lo sottovalutiamo quando si tratta di rilasciare concessioni su concessioni per neve artificiale, per centraline ed altro ancora.