Oggetto del Consiglio n. 1701 del 11 gennaio 2006 - Resoconto

OGGETTO N. 1701/XII - Riduzione del transito dei TIR sulla direttrice del Monte Bianco. (Interrogazione)

Interrogazione

Ricordato che il Consiglio della Valle d'Aosta, con deliberazione del 7 marzo 2002 ha richiesto una riduzione significativa del transito di mezzi pesanti al Tunnel del Monte Bianco, di almeno il 50% rispetto alla situazione antecedente il disastro del 24 marzo 1999;

Ricordato che una riduzione di almeno il 50% significa non superare la media giornaliera dei 1.060 transiti;

Evidenziato che, mentre nel 2003 e 2004 tale limite è stato rispettato, nel corso del 2005 tale tetto è stato sfondato;

Rilevato che, anche dopo la fine dell'emergenza dei mesi di giugno e luglio determinata dalla chiusura del Tunnel del Fréjus, i livelli di traffico al Tunnel del Monte Bianco sono rimasti ben al di sopra del tetto massimo indicato dal Consiglio regionale;

i sottoscritti Consiglieri regionali

Interrogano

Il Presidente della Giunta regionale competente per sapere:

1) quali sono i dati complessivi sui transiti di camion nel corso dell'anno 2005, con la media giornaliera;

2) quali sono i dati sulla media giornaliera dei transiti di camion al TMB nel mese di dicembre 2005, con un confronto con i dati del dicembre 2004;

3) quanti controlli di polizia sono stati effettuati presso l'area di regolazione di Quart nei mesi di novembre e dicembre 2005 e quanti sanzioni sono state comminate dalla polizia in tali due mesi;

4) quali provvedimenti sono stati assunti per contenere, ridurre e controllare il transito dei Tir sulla direttrice del Monte Bianco.

F.to: Riccarand - Curtaz

Président - La parole au Président de la Région, Caveri.

Caveri (UV) - Pour répondre à cette question, je dirais immédiatement qu'en décembre dernier 47.954 poids lourds ont transité par le tunnel du Mont-Blanc, ce qui correspond à une moyenne quotidienne de 1.547 camions. En 2004 leur nombre était de 28.113, soit 907 véhicules par jour. Globalement ce sont 584.838 véhicules lourds qui ont emprunté le tunnel au cours de l'année 2005, pour une moyenne quotidienne de 1.602 camions. Si l'on observe les données annuelles, il appert qu'en 2005 les poids lourds ayant emprunté le tunnel du Mont-Blanc ont été 231.731 de plus que l'année précédente, ce qui représente une augmentation de 65% mais, si l'on rapporte les chiffres de 2005 à ceux de 1998, les camions ayant transité par le tunnel ont été 191.766 de moins, ce qui correspond à une réduction de 25% par rapport aux 776.604 passages de poids lourds enregistrés en 1998. Une analyse sommaire et rapide de ces données montre que les chiffres du trafic relatifs à l'an dernier sont fortement liés à l'accident qui s'est produit début juin dans le tunnel du Fréjus et qui a provoqué une augmentation des passages par le tunnel du Mont-Blanc aux mois de juin et de juillet. Il convient aussi de souligner que pendant le dernier trimestre de 2005 le trafic vers le tunnel du Fréjus a été perturbé, comme chacun le sait, par les manifestations "anti TGV" ("anti TAV") dans la Vallée de Suse, ce qui explique probablement en partie pourquoi pendant les derniers mois de l'année le trafic lourd a connu une diminution moins forte que les années précédentes.

Pour ce qui est de la troisième question, je répondrais que les contrôles effectués par la police de la route sur l'aire de régulation de Quart ont été au nombre de 298 en novembre, avec 44 infractions enregistrées et de 271 en décembre, avec 19 infractions relevées. De façon générale 3.142 contrôles ont été effectués en 2005, pour un total de 547 infractions enregistrées sur l'aire de régulation. Certaines considérations d'ordre général méritent quand même une place à part. Ainsi, pour répondre à la quatrième question qui m'a été posée, je précise que l'Exécutif régional, et la Présidence de la Région en particulier, a toujours œuvré et ce, déjà bien avant la réouverture du tunnel, en respectant les positions de la Communauté valdôtaine exprimées par les collectivités locales et par cette Assemblée afin que le trafic de transit dans notre région s'effectue dans les meilleures conditions possibles en matière de sécurité de circulation et de protection de l'environnement et cela dans le cadre des compétences et des outils dont dispose l'Administration régionale et également dans le cadre des fonctions préfectorales du Président de la Région.

Au cours de l'année 2005 nous avons donc géré avec succès la situation d'urgence causée par la fermeture du tunnel du Fréjus et il faut rappeler à ce sujet que depuis la réouverture du tunnel du Mont-Blanc aucun accident grave, ni aucun trouble de la circulation important dû au trafic lourd n'ont été à déplorer. Cela mis à part, nous avons également lancé des opérations concrètes et des propositions à ce sujet et les avons soumises à l'attention de la Commission intergouvernementale de contrôle du Mont-Blanc, mais aussi à celle du Ministère des infrastructures et du Commissaire européen aux transports. Je fais référence notamment à: l'étude de la capacité d'absorption structurelle du réseau routier régional et des divers risques de pollution que nous avons présenté également au Conseil général de Haute-Savoie, qui vérifie actuellement la faisabilité d'une étude similaire sur le versant français, donc il y aura sur la question des poids lourds une exacte correspondance d'attitude entre le Gouvernement régional de la Vallée d'Aoste et le Département de la Haute Savoie, on est en train de travailler ensemble sur la vérification des nécessités communes; la requête que nous avons présentée aux sociétés concessionnaires des autoroutes valdôtaines pour la mise en œuvre de l'interdiction de doubler pour les poids lourds sur les tronçons relevant de leur compétence, question que lesdites sociétés soumettront à l'"AISCAT", afin que celle-ci examine la question en tenant compte de l'accord-cadre signé avec les associations de transporteurs; la requête que nous avons présentée au "GEIE-TMB" et à la Commission intergouvernementale, afin que ces derniers mettent en pratique des politiques tarifaires susceptibles de dissuader les véhicules les plus polluants d'emprunter le tunnel et, au contraire - et cela a déjà été prévu par les tarifs à partir du 1er janvier - de favoriser les véhicules "Euro 4", beaucoup moins polluants. Ce sont là des initiatives dont nous avons déjà discuté dans cette Assemblée - qui sont d'ailleurs inscrites dans la résolution approuvée le 5 octobre - et qui font partie d'un système permettant de connaître et de contrôler les flux de trafic lourd en Vallée d'Aoste, afin de mettre en œuvre toutes les mesures possibles pour garantir, d'une part, la sécurité de la circulation et, d'autre part, la protection de l'environnement et la qualité de vie de notre Région, en tenant compte de l'évolution des caractéristiques des poids lourds et, par conséquent, des différents types de pollution possibles. J'y tiens à ce propos de rappeler que nous faisons même partie d'un système européen dans le cadre d'un projet "Interreg Espace Alpin", qui s'appelle "Mobilalp", qui permettra d'avoir une confrontation, en tenant compte des données de l'ARPA, pour ce qui est de l'ensemble des tunnels routiers et de l'ensemble des cols et des passages routiers sur les Alpes, pour avoir non seulement une attitude semblable côté nord ouest entre l'Italie et la France, mais un comportement qui soit cohérent sur le traitement des données techniques dans l'ensemble de l'arc alpin.

Je souhaite enfin rappeler que le 14 octobre dernier la Commission intergouvernementale a réaffirmé l'efficacité de l'ensemble des dispositions appliquées en matière de sécurité de la circulation et de protection de l'environnement, non seulement dans le tunnel, mais également le long de ses routes d'accès. A ce sujet le rôle fondamental des forces de l'ordre en matière de contrôle des poids lourds sur les aires de régulation, sur les itinéraires et sur les plates-formes a été souligné. Dans cette optique nous avons invité les forces de l'ordre œuvrant sur le territoire régional à renforcer ces contrôles tant sur l'aire de régulation de Quart, qui reste le lieu privilégié pour lesdits contrôles, que sur l'autoroute et la route nationale n° 26. Bien que nous ne disposions pas encore de données globales sur l'activité des Forces de l'ordre, ces chiffres pourront être mis à la disposition des Conseillers dès que possible afin de constituer une base de référence objective. Par exemple, il y a des contrôles exercés par les Carabiniers, qui ne sont pas exercés bien sûr sur l'autoroute, car cette dernière est du ressort de la police de la route, donc on a fait un discours avec les différentes forces de l'ordre pour expliquer la nécessité d'améliorer les contrôles. Les chiffres du mois de novembre enregistrés par la police semblent confirmer notre idée selon laquelle il est important d'effectuer des contrôles et sur l'aire de régulation, et sur l'autoroute, la route nationale n° 26 et sur la plate-forme sud du tunnel. A titre d'exemple, au mois de novembre 2005, la police a effectué 1.042 contrôles sur des poids lourds transitant en direction du tunnel le long de l'autoroute "A5" et a enregistré 101 infractions; par ailleurs, elle a réalisé 83 contrôles sur la route nationale n° 26 et a relevé 73 infractions, ainsi que 23 infractions, lors des 89 contrôles effectués sur la plate-forme sud du tunnel. Cela démontre qu'il ne faut pas seulement se concentrer sur l'aire de régulation, mais sur l'ensemble du trajet. J'attends de disposer de données supplémentaires pour réaliser une évaluation complète quant à ces contrôles, mais je considère qu'ils sont fondamentaux afin de garantir la sécurité de la circulation le long des axes routiers valdôtains et le respect du dispositif général de contrôle mis en œuvre après la réouverture du tunnel du Mont-Blanc.

Président - La parole au Conseiller Riccarand.

Riccarand (Arc-VA) - Siamo preoccupati dei dati sui transiti dei TIR perché, invece di avere una stabilizzazione della situazione dopo la riapertura del traforo del Fréjus e quindi un ritorno ai livelli di traffico che c'erano prima della chiusura del Fréjus, che erano intorno ai 1.100 di media giornaliera, abbiamo avuto nell'ultimo quadrimestre una media che è intorno ai 1.600 camion di media giornaliera; quindi c'è una situazione di incremento del traffico che riteniamo estremamente negativa. Il Consiglio regionale aveva a suo tempo discusso a quali condizioni riaprire al traffico pesante il traforo del Monte Bianco ed era stato richiesto di non superare il tetto massimo rappresentato dal 50% dei transiti registrati nell'anno precedente all'incidente del traforo del Monte Bianco, quindi il punto di riferimento è il 1998; quindi il 50% stabilito dal Consiglio significa una media giornaliera di 1.000 camion. Questa media non è mai stata modificata, è il punto di riferimento stabilito dal Consiglio e i dati che abbiamo però segnalano uno sfondamento di tale tetto in modo clamoroso.

Nel corso del 2005 ci ha detto il Presidente che vi è stato un incremento del 65% rispetto all'anno precedente, è vero che c'è stato un fenomeno straordinario nel mese di giugno e luglio dovuto alla chiusura del Fréjus, però il problema è che anche dopo abbiamo comunque un livello di transito che è in contrasto totalmente con i limiti stabiliti dal Consiglio regionale, ma che è superiore al limite che il Presidente ritiene che si dovrebbe assumere, mai deciso dal Consiglio, ma anche il limite più alto indicato dallo studio della "TBridge", 1.500, non è neanche quello rispettato. Siamo cioè abbondantemente fuori. Contemporaneamente i controlli nell'area di regolazione sono rimasti a livello molto ridotto. Lei, Presidente, dice che i controlli non necessariamente si devono fare nell'area di regolazione, ma si possono fare anche sulla strada statale, sull'autostrada...

(interruzione del Presidente della Regione, fuori microfono)

... ma questo si può benissimo fare, non siamo assolutamente contrari al fatto che si facciano controlli lungo l'autostrada, la statale, ma è evidente che alcuni controlli, tipo la pesatura dei camion, si possono fare solo nell'area di regolazione. L'area di regolazione è sicuramente il luogo ideale per i controlli, tant'è vero che in Svizzera le stanno creando appositamente per fare queste cose e la polizia ci ha più volte evidenziato anche negli incontri che abbiamo avuto come sia importante avere quell'area, ve ne sono poche in Italia, in quanto permettono un controllo capillare, tranquillo, non ai margini di una strada, in situazioni pericolose, quindi sicuramente quello che è il luogo ideale in cui, secondo noi, il numero di controlli è del tutto inadeguato. Andrebbe indicato un obiettivo alla polizia stradale, un obiettivo da rispettare mese per mese, evitando che vi siano le attuali oscillazioni, per cui ci sono mesi in cui - come a luglio - vi sono stati 718 controlli, poi mesi come quello di maggio in cui vi sono stati 72 controlli...

(nuova interruzione del Presidente della Regione, fuori microfono)

... che vi sia una coerenza su livelli adeguati di controlli.

Ribadiamo la nostra preoccupazione rispetto ai dati che ci sono stati forniti, evidenziamo che per la prima volta nel 2005 non si sono rispettati i tetti stabiliti dal Consiglio e soprattutto che l'ultimo quadrimestre, pur in presenza di un traforo del Fréjus in funzione, i dati sono estremamente elevati; abbiamo una media di 1.600 transiti di carattere giornaliero totalmente al di fuori dei limiti che sono stati stabiliti dal Consiglio regionale. Se non si vuole che la situazione sfugga completamente al controllo, bisogna intervenire rapidamente e riportare questi dati a dei limiti che siano più accettabili per la qualità della vita nella nostra Regione.