Oggetto del Consiglio n. 1133 del 9 febbraio 2005 - Resoconto

OGGETTO N. 1133/XII - Tempistica di smantellamento di impianti di risalita obsoleti. (Interpellanza)

Interpellanza

Richiamato il contenuto dell'interpellanza sullo "smantellamento di impianti di risalita obsoleti" (Oggetto n. 236/XII - 2003), proposta dal gruppo "Arcobaleno-Vallée d'Aoste", e del dibattito consiliare che ne è scaturito;

Ritenuto opportuno tornare sul tema, per verificare se ci sono stati dei passi in avanti;

Ribadita la necessità di un forte impegno per eliminare le installazioni dimesse che compromettono l'immagine paesaggistica della nostra regione;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interpella

l'Assessore competente per sapere:

1) se è stato completato, come previsto, il censimento degli impianti di risalita obsoleti;

2) se si è già provveduto a smantellare qualcuno dei 59 impianti che risultavano dimessi alla fine del 2003;

3) quali iniziative concrete intende attivare il Governo regionale per procedere alle rimesse in ripristino dei luoghi in tempi ragionevoli.

F.to: Curtaz

Presidente - La parola all'Assessore al turismo, sport, commercio, trasporti e affari europei, Caveri.

Caveri (UV) - En réponse à la question posée par le Conseiller Curtaz, je peux vous indiquer que le Service des transports par câble a achevé, courant 2004, le recensement des remontées mécaniques obsolètes. Nous avons maintenant la liste de toutes les installations de ce type, dont les registres dudit service font état; il s'agit d'installations qui ne font plus l'objet d'aucune concession, comme il appert des archives que le service a reçues du Service de la réglementation technique des véhicules de Turin (MCTC), dans le cadre du transfert des compétences en matière de contrôle des installations à câble et de la création du Service régional des transports par câble.

Pour ce qui est du démantèlement proprement dit, 41 installations étaient encore en liste d'attente l'été dernier, car, sur les 59 remontées mécaniques définitivement fermées à la fin de 2003, 15 avaient déjà été démontées. Durant l'année 2004 les installations suivantes ont été démantelées, Teleski liaison de Courmayeur, Teleski Baby Rond, Cerisey Rond et Rond Flassin de Saint-Oyen, dont 3 ski-lift, Teleski Neuvole de la Magdeleine - qui a été démantelé en partie - et Teleski Septumian de Torgnon; les bases des deux pilons restent encore à démanteler, mais la société de Torgnon s'est déjà engagée à le faire pendant la prochaine saison estivale.

En ce qui concerne la remise en état des terrains, j'ai déjà eu l'occasion de préciser que ce n'est pas toujours aux mêmes sujets qu'il revient de s'en occuper. Si les installations ont été réalisées après l'entrée en vigueur de la loi régionale n° 29/1997, réglementant la concession, la construction et l'exploitation des lignes de transport public par câble (alinéa 4.5 de l'article 45), c'est l'ancien concessionnaire qui doit pourvoir à la démolition, à l'enlèvement des matériaux et à la remise en état du site dans les 18 mois qui suivent la date d'expiration de la concession.

En revanche, si les concessions des remontées mécaniques remontent à la période précédente, les rapports entre le concessionnaire et le concédant, sont régis par les lois qui étaient alors en vigueur, même si celles-ci ont été abrogées depuis. Notez que jusqu'à 1982 le concédant était la Commune et que depuis cette date c'est la Région. Cela signifie que pour les concessions octroyées avant 1997 il faut se reporter au texte de chaque acte et des pièces jointes pour savoir quelles sont les obligations du concessionnaire. Par ailleurs, il sera probablement difficile dans certains cas de déterminer les sujets responsables, puisqu'en grande partie la société concessionnaire de l'installation fermée n'existe plus.

Sachez en tout cas que le Gouvernement a décidé par sa délibération n° 3696/2004 de mandater un expert, l'architecte Bologna, afin qu'il évalue le coût de la remise en état de l'environnement après que les différentes remontées mécaniques obsolètes de la Vallée auront été démantelées, dans le sens qu'il y avait la nécessité, suite aux recherches qui avaient été faites par le "SIF", d'avoir un coût de la remise en état des différentes zones. Ladite évaluation devrait être disponible cet été, puisqu'il n'est pas possible d'effectuer pendant l'hiver une série de relevés, ni les visites sur le terrain nécessaires à un calcul fiable. Dès que nous aurons ces données - c'est la nouveauté de cette réponse - nous pourrons étudier la situation et décider s'il convient que la Région intervienne directement et qu'elle fasse exécuter les travaux par les structures dont elle dispose, ou s'il vaut mieux qu'elle apporte un concours financier aux différents sujets responsables, et ce dans l'intérêt d'une parfaite remise en état des terrains concernés.

Je voudrais rassurer M. Curtaz, c'est un dossier que je connais et chaque fois je demande d'avoir des nouvelles de la part des responsables du Service des transports, parce que j'estime qu'aujourd'hui, avoir sur le terrain une série, plus de 40 remontées mécaniques, c'est une forme de pollution en réalité, qui ne tient pas compte de la nécessité de sauvegarder le paysage et donc quand nous aurons les résultats définitifs de la part des services de ce consultant qu'on a décidé de prendre, parce que le "SIF" ne pouvait pas assurer ce travail, nous aurons, à partir de la fin de cette année, un plan spécifique qui pourra naturaliser à nouveau les sites: c'est un engagement que je tiens à vous confirmer.

Presidente - La parola al Consigliere Curtaz.

Curtaz (Arc-VA) - Prendo atto volentieri della volontà politica ribadita dall'Assessore circa la soluzione di questo problema, dunque mi dichiaro moderatamente soddisfatto, nel senso che gli intendimenti sono buoni e condivisibili. Effettivamente ci sono stati dei primi passi concreti perché circa un anno e mezzo fa la situazione era peggiore rispetto a quella che oggi l'Assessore ha rappresentato.

La mia non totale soddisfazione deriva dal fatto che - come l'Assessore ha evidenziato - sul territorio valdostano ci sono ancora 41 impianti obsoleti non utilizzati da togliere, in modo da ottenere un ripristino ambientale adeguato. Penso che i risultati ottenuti, anche se ancora modesti, siano già significativi, quindi non posso far altro che auspicare una soluzione di questo problema, sollecitare ancora con tutte le mie poche forze l'Assessore a tenere bene in considerazione questo "dossier", come egli ha appena promesso, perché ritengo che molto spesso sono cose considerate secondarie, ma anche attraverso politiche di questo tipo di attenzione a queste problematiche diamo intanto un'immagine turistica della Valle d'Aosta più positiva e poi facciamo anche un servizio alla nostra comunità e al nostro territorio.

È un tema sul quale deve essere riservata un'adeguata attenzione; se l'Assessore me lo consentirà, nel giro di qualche mese penso che riproporrò una iniziativa analoga in modo che si faccia, come in questa occasione, il punto della situazione.