Oggetto del Consiglio n. 815 del 23 settembre 2004 - Resoconto
OGGETTO N. 815/XII - Iniziative per le piccole stazioni invernali necessitanti di interventi finanziari. (Interpellanza)
Interpellanza
Richiamato il contenuto della legge regionale n. 8/2004 "Interventi per lo sviluppo di impianti funiviari e di connesse strutture di servizio";
Osservato che tale legge, prevede la concessione di contributi, oltreché per la realizzazione di impianti funiviari ed il rinnovo tecnologico di strutture, per rimuovere situazioni di pericolo ed incrementare i livelli di sicurezza, per l'installazione di sistemi di innevamento artificiale e per l'acquisto di veicoli battipista;
Considerato che, così com'è concepita e formulata la normativa, potranno beneficiare dei contributi regionali le stazioni turistiche che affiancano alle piste per lo sci da discesa le piste per lo sci di fondo, mentre resteranno completamente escluse le stazioni che hanno solo strutture dedicate allo sci nordico;
Creduto che tale disparità di trattamento rischi di penalizzare particolarmente alcune piccole località della Regione;
Ritenuto necessario avere chiarimenti circa la possibilità di superare la criticità evidenziata;
il sottoscritto Consigliere regionale
Interpella
l'Assessore competente per sapere:
1) se l'interpretazione data in premessa, circa l'esclusione, per alcune stazioni invernali, dalla possibilità di ottenere le contribuzioni di cui alla L.R. n. 8/2004 è corretta o meno;
2) in caso affermativo, se non crede che sia opportuna un'idonea iniziativa legislativa e/o amministrativa per superare le disparità di trattamento che si produrranno nell'applicazione della citata legge;
3) quali concrete iniziative intende eventualmente assumere a favore delle piccole stazioni invernali che necessitano di investimenti per le proprie piste di fondo.
F.to: Curtaz
Président - La parole à l'Assesseur au tourisme, aux sports, au commerce, aux transports et aux affaires européennes, Caveri.
Caveri (UV) - J'essaierai de répondre aux différentes questions posées par M. Curtaz. Comme prémisse je voudrais dire qu'on ne peut pas mettre ensemble des choses qui sont des choses différentes, je cite le cas par exemple des dernières interventions sur les remontées mécaniques ; nous avons décidées en tant que Gouvernement régional, deux interventions: la première sur le domaine skiable de Cogne et la deuxième sur le domaine skiable de Brusson, qui démontrent qu'il n'y a pas cette diversité entre une station de ski d'hiver avec le fond et une station de ski d'hiver sans le fond. Il y a un ensemble d'interventions qui doivent tenir compte des décisions qui ont été prises dans le passé, c'est-à-dire une certaine attention vis-à-vis du ski alpin, mais aussi une attention vis-à-vis du ski nordique; il y a un intérêt général dont la Région en ligne de principe doit tenir compte.
Je voudrais ajouter toujours en prémisse une deuxième considération: le ski de fond est en crise, malheureusement il faut reconnaître qu'on sera obligés dans les années à venir de s'engager pour la promotion du ski de fond, parce que nous avons aujourd'hui des équipements presque partout très intéressants - je cite toujours le cas de Cogne et de Brusson, qui sont pour nous les stations les plus réputées - et il faut reconnaître qu'il y avait l'espoir d'imaginer l'existence d'une clientèle italienne, mais aussi étrangère, qui pouvait décider de choisir une localité valdôtaine pour le ski de fond. Il paraît - c'est l'opinion des gens qui travaillent chaque jour dans le tourisme - que celle-ci ce n'est pas la photographie de la réalité et que, malheureusement, le ski de fond n'est pas la seule raison pour laquelle on choisit une station hivernale.
J'essaie maintenant de répondre. La loi régionale n° 8/2004 est destinée aux remontées mécaniques et donc au ski alpin; sur cela il n'y a pas de doute, parce que c'est une loi claire en partant de l'article 1er.
Pour ce qui est des questions n° 2 et n° 3, je voudrais répondre ensemble. Dans le passé, en effet, il y avait une loi régionale qui s'occupait du ski de fond: la loi régionale n° 45/1999, portant: "nouvelles dispositions en matière d'octroi de subventions pour l'entretien et l'exploitation des pistes de ski de fond", qui prévoyait pour l'entretien, la gestion et l'achat des véhicules nécessaires - i gatti delle nevi - à l'utilisation des pistes de ski de fond... ainsi que la bonne intégration de ces mêmes pistes dans l'environnement grâce à des travaux de remise en état, au reboisement des terrains réaménagés et à l'entretien périodique des bâtiments de service des ces pistes. Cependant, suite à la réorganisation des finances locales, les aides susmentionnées ne peuvent plus être octroyées aux communes - qui connaissaient ce choix, en le partageant -, puisqu'on retenait à l'époque que le ski de fond devait devenir plus de niveau communal que de niveau régional. Par contre il faut dire que les administrateurs au niveau régional ont tout de suite compris que certains investissements ne pouvaient pas se passer à travers des interventions seulement au niveau communal, donc on a employé la loi n° 45/1986, concernant la réalisation d'infrastructures pour le loisir et le sport. Il faut dire que, pour les investissements qu'on estime être au niveau régional, il y a eu dans ces années des interventions financés à 100% par l'Administration régionale. Je voudrais vous dire des interventions qui sont maintenant en cours, j'ai une petite synthèse qui a été faite par les services qui s'en occupent en plein accord avec les Travaux publics, nous sommes en train de faire: "la realizzazione di un impianto per l'innevamento programmato per la pista di fondo denominata "Trois villages" nel Comune di Brusson, importo a base d'asta di euro 1.342.788; l'ampliamento e la razionalizzazione dell'esistente impianto di innevamento programmato della pista di fondo "Trois villages" nel Comune di Brusson, importo a base d'asta euro 1.260.000..." - cette intervention est liée au fait que nous aurons, au mois de février 2006, 2.000-2.500 athlètes qui viendront à Brusson pour la "Coupe du monde master de fond" et donc c'est important d'être bien équipés - "... la riqualificazione dell'area "Bois de Chardonney" a Champorcher, importo a base d'asta euro 1.492.000, interventi sulle piste di fondo 850.000 euro".
Pour ce qui est des interventions qui viendront, donc, à mon avis, il est suffisant, dans une logique d'organisation des travaux sur le plan régional même pour le ski de fond, d'employer les fonds de la loi n° 45. Je porterai en Junte une modification de celle-ci, car c'est une loi des années '80 qui ne répond plus aux exigences actuelles et c'est bien de prévoir, comme il a été fait pour le ski alpin, une programmation du secteur du ski de fond, parce qu'il n'y aurait rien de pire de ne pas avoir de programmation. Par contre différentes communes qui ont une vocation de ski de fond (Cogne, Saint-Nicolas, Brusson, Champorcher, Bionaz) nous ont demandé de réfléchir autour de la question des coûts de gestion. Pour ce qui est des investissements, s'il y a un investissement au niveau régional nous pouvons intervenir avec la loi, il y a la question des coûts de gestion; sur cela nous avons raisonné avec les communes, on a eu une rencontre au Celva et nous avons présenté, il y a quelques semaines, au Président de la session des gestionnaires des pistes de ski de fond un projet de loi. Ce projet, qui devrait être approuvé dans un délai de quelques jours par le Gouvernement et être discuté au Conseil, concerne par contre le financement des interventions du service de secours sur les pistes de fond. C'est une façon d'intervenir pour aider, en tenant compte du fait qu'avec les lois sur le secours nous avons obligé justement les gestionnaires des pistes de fond à avoir des pisteurs-secouristes, un directeur des pistes et cela coûte très cher. Nous avons donc envisagé une mesure similaire à celle qui est déjà en vigueur pour les pistes de ski alpin.
On pourra même raisonner peut-être sur la possibilité d'être un peu moins lourds sur cette question du secours sur les pistes de fond, parce qu'il y a un peu de plaintes: est-ce que c'est vraiment le cas d'avoir 24 heures tout le long de l'ouverture quelqu'un... alors, en tenant compte des nécessités de sécurité et des responsabilités qui reviennent aux gestionnaires, parce que quand même j'œuvre une piste de fond... j'en assume la responsabilité, mais peut-être que dans certains cas, là où les pistes sont plus petites, on pourra trouver une solution pour éviter des coûts qui aujourd'hui résultent énormes. Je tiens donc à vous dire que nous sommes en train d'aller dans la direction que vous avez indiquée, en trouvant une solution qui n'est pas celle de payer les coûts de gestion, mais celle de payer au moins une bonne partie des coûts qui reviennent du service de secours; celle-ci est considéré par l'Association des gestionnaires des pistes de ski de fond une intervention réaliste et positive de la part de la Région.
Président - La parole au Conseiller Curtaz.
Curtaz (Arc-VA) - La risposta dell'Assessore è stata "lucida" e, secondo me, dal punto di vista teorico, ha inquadrato i problemi connessi alla realizzazione e alla manutenzione delle piste di fondo in maniera corretta, e gliene do atto. Volevo solo, ai fini di un chiarimento, far capire meglio il contenuto di questa iniziativa in riferimento alla legislazione vigente, perché è vero quanto ha detto l'Assessore, che la legge n. 8/2004 è dedicata allo sci alpino, quindi anche tutte le contribuzioni sono riferite ad esso, però si verifica una situazione per certi versi paradossale e un po' inevitabile. La situazione è la seguente. Spero di non fare esempi sbagliati - mi scuseranno se li faccio, perché non conosco troppo bene la situazione delle gestioni delle piste o degli impianti nelle varie stazioni -, però penso ai Comuni di Cogne o di Rhêmes-Notre-Dame in cui vi è un collegamento fra attività di sci alpino e attività di sci di fondo. In questo caso, approfittando della legge n. 8/2004, le stazioni riescono a sistemarsi perché se c'è bisogno di un gatto delle nevi, si acquista un battipista attraverso la contribuzione di tale legge e poi il mezzo lo si utilizza sia per le piste di sci alpino, sia per le piste dello sci di fondo. Così facendo, il comune non ha quegli oneri che invece dovrebbero avere, in base alla legislazione, quei piccoli comuni che non hanno l'offerta duplice di sci alpino e sci di fondo. I comuni interessati, per quello che posso saperne io, sono 5 o 6: si tratta in genere delle piccole realtà in cui la pista di sci di fondo è un richiamo turistico piuttosto importante per quelle località. Chiederei quindi all'Assessore - che mi sembra sia già orientato in questo senso - di favorire, attraverso una modifica della legge n. 45/1986, una forma di contribuzione anche a tali piccole località. Ora, a me sta bene il discorso della programmazione, perché lo sottoscrivo in pieno, però dobbiamo forse uscire dalla logica dell'interesse regionale, perché temo che, se facciamo una valutazione di interesse regionale e quindi ci riferiamo ad un'opera importante, andiamo ad escludere proprio i piccoli comuni che hanno più bisogno.
Per quanto riguarda il discorso della sicurezza, condivido la preoccupazione dell'Assessore rispetto al fatto che abbiamo appesantito il sistema del controllo di sicurezza e dei responsabili delle piste di fondo in maniera sproporzionata rispetto all'utenza e questo comporta dei problemi reali. So di un comune - non ne faccio il nome, perché può essere imbarazzante - che "batte la chetichella" per i suoi residenti una pista di fondo, però se ne sta ben zitto e si guarda bene dall'aprirla al pubblico, cosa che avrebbe un piccolo ritorno turistico per il comune, perché non vi è in quel comune la possibilità di avere un responsabile della pista; infatti, se succede qualcosa, la persona responsabile della pista va nelle "grane", quindi si dice: "preferiamo chiuderla" (questo almeno dal punto di vista ufficiale). Credo che con il buon senso si possa arrivare ad una normativa che preveda norme più rigide per quelle stazioni che hanno tutte le possibilità - anche per gli introiti che hanno attraverso il pagamento di biglietti stagionali - di trovare delle persone che si assumano tali responsabilità e invece meno rigide nei confronti di quelle stazioni che non ce la fanno, perché l'alternativa non è più aprire a quelle condizioni, ma chiudere! Chiedo che vi sia una riflessione su questo punto e una riforma anche delle normative vigenti che vada nel senso da entrambi auspicato in occasione della presente discussione.