Oggetto del Consiglio n. 2883 del 3 dicembre 2002 - Verbale

OBJET N° 2883/XI - SUITE DE L'EXAMEN DE LA LOI DE FINANCE ET DE LA LOI DE BUDGET POUR L'ANNÉE 2003. (Examen des annexes)

Le Président LOUVIN propose d'examiner les annexes au projet de loi n° 181 concernant "Budget de prévision de la Région autonome Vallée d'Aoste pour l'année financière 2003 et pour le triennat 2003/2005?.

Interviennent le Conseiller Secondina SQUARZINO, l'Assesseur au Budget, aux Finances et à la Programmation AGNESOD, le Conseiller LATTANZI, l'Assesseur à la Santé, au Bien-Etre et aux Politiques Sociales VICQUÉRY, l'Assesseur à l'Education et à la Culture PASTORET, le Conseiller FRASSY, le Président de la Région Dino VIÉRIN, le Conseiller CERISE, l'Assesseur au Territoire, à l'Environnement et aux Ouvrages Publics VALLET.

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Depuis 22h23, c'est le Vice-Président LATTANZI qui remplit les fonctions de Président de la séance.

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Les Conseillers CUC et TIBALDI interviennent.

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Depuis 22h54 le Président LOUVIN reprend ses fonctions de Président de la séance.

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Prend la parole, pour motion d'ordre, le Conseiller FRASSY, qui demande la vérification du quorum, aux termes de l'article 40 du Règlement intérieur.

Le Conseiller Secrétaire Secondina SQUARZINO procède à l'appel et, ayant constaté que la majorité des membres du Conseil est présente (vingt-deux Conseillers sur trente-cinq) le Président LOUVIN invite le Conseil à continuer les travaux.

Après l'examen de la page 245 du budget annuel, prend la parole le Conseiller TIBALDI, qui demande la vérification du quorum.

Le Conseiller secrétaire Secondina SQUARZINO procède à l'appel et, ayant constaté que la majorité des membres du Conseil est présente (vingt-cinq Conseillers sur trente-cinq), le Président invite le Conseil à continuer ses travaux.

Après avoir achevé l'examen des annexes, le Président LOUVIN propose de procéder, dans la séance de demain, à la votation des projets de loi.

LE CONSEIL

prend acte.

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