Oggetto del Consiglio n. 2459 del 20 febbraio 2002 - Resoconto

OGGETTO N. 2459/XI Notizie relative all’ulteriore rinvio dell’apertura del Traforo del Monte Bianco. (Interrogazione)

Interrogazione Osservato che nuovi eventi di carattere tecnico-strutturale hanno provocato un ulteriore rinvio dell'apertura del Tunnel del Monte Bianco che, limitatamente ai veicoli leggeri, si auspica rapida e definitiva;

Preso atto che nel frattempo si sono tenuti ulteriori incontri internazionali relativamente alle problematiche connesse all'apertura del Tunnel;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interroga

il Presidente della Regione per sapere:

1) in cosa sono consistiti gli inconvenienti tecnico-strutturali verificatisi sul versante francese, che hanno determinato un ulteriore rinvio della riapertura del traforo;

2) quali notizie certe si hanno circa la riapertura del traforo, sia in riferimento ai tempi, sia in ordine alla tipologia del traffico ammesso, sia relativamente alle modalità di transito;

3) in quale modo è stata contrastata l'assurda previsione contenuta nell'articolo 4 del regolamento di circolazione (già oggetto di unanime dissenso da parte del Consiglio della Valle) e con quali concreti risultati.

F.to: Curtaz

PrésidentLa parole au Président de la Région, Viérin Dino.

Viérin D. (UV)Vous n’êtes pas sans savoir que du 26 janvier au 2 février dernier des exercices ont été effectués dans le Tunnel du Mont-Blanc afin de tester les différents aspects de la sécurité et les interventions des services publics engagés lors de l’application des plans de sécurité et de secours. Pour être tout à fait exact quatre seulement des cinq exercices prévus se sont déroulés conformément au programme, car le 3 février des morceaux de béton se sont détachés de la voûte du tunnel.

Les enquêtes effectuées par les sociétés concessionnaires pour déterminer les causes de ce phénomène ont permis de découvrir que ce dernier est probablement dû aux modes d’exécution des travaux adoptés par l’entreprise française qui a modifié la procédure préconisée, comme d'ailleurs la loi française le lui permet. C’est ainsi que le revêtement original en béton, constitué d’un matériau à faible résistance mécanique, a cédé à un endroit donné sur une profondeur de 80 centimètres.

Les deux sociétés ont déjà élaboré et présenté au comité de sécurité un projet en vue de la réparation de la section endommagée et un programme d’enquête pour cinq autres zones présentant des caractéristiques analogues, ainsi qu’une étude de l’état de la voûte sur toute la longueur du tunnel. Il a été demandé au Cabinet Lombardi de contrôler et de certifier tous ces travaux. Quant à la réouverture de l’ouvrage, sa date ne saurait être fixée avant la conclusion des enquêtes et la remise en état de la voûte, d’une part, et la réalisation du cinquième et dernier exercice de sécurité, d’autre part. Ce n’est qu’à ce stade que la commission intergouvernementale pourra disposer de tous les éléments dont elle a besoin pour proposer aux ministres de rouvrir le tunnel ou pour leur dire que toutes les conditions de sécurité sont remplies pour que le tunnel puisse rouvrir. Sur la base des dernières indications, il semblerait que le tunnel doive tout d’abord être rouvert aux véhicules légers puis, dans un second temps, après un délai qui n’est pas encore défini et à titre expérimental, à la circulation des poids lourds à sens unique et en alternance, selon une fréquence horaire qui doit être encore établie et dont la gestion reviendrait aux sociétés ou à la société, le GEIE, parce qu’il n’y aura qu’un seul exploitant.

Enfin, pour ce qui est du règlement de la circulation, notamment de l’article 4 de ce dernier, j’ai déjà exprimé mon mécontentement devant la Commission intergouvernementale au sujet du nombre maximal de camions autorisés à circuler.

A la lumière de la résolution approuvée par cette Assemblée le 23 janvier dernier, j’ai également communiqué au Président de la délégation italienne, M. l’Ambassadeur Cavalchini, et au Président de la commission intergouvernementale, M. l’Ambassadeur Bernier, la position de la communauté valdôtaine, en insistant sur le fait que le passage d’un nombre de poids lourds supérieur à celui enregistré avant l’accident de 1999 va à l’encontre des objectifs de protection de l’environnement et de sécurité de la circulation qui ont été indiqués comme essentiels à la réouverture du tunnel.

Aussi avons-nous demandé que cette question soit insérée à l’ordre du jour de la prochaine séance de la commission intergouvernementale, qui aura lieu à Paris le 5 mars prochain, afin qu’il soit tenu compte des principes énoncés par le groupe de travail transfrontalier que j’ai présidé avec le Préfet de la Haute-Savoie et que soit inséré dans le règlement de la circulation un rappel de l’engagement des Gouvernements italiens et français à réduire la circulation des poids lourds dans le Tunnel du Mont-Blanc par rapport à la période précédant le 24 mars 1999.

Nous avons en outre adressé la même requête aux deux Ministres des transports: M. Lunardi et M. Gayssot pour leur manifester l’opposition suscitée au Val d’Aoste par l’hypothèse d’institution d’une circulation à sens unique alterné, ainsi que pour leur rappeler que les décisions concernant la réouverture du Tunnel du Mont-Blanc ne peuvent pas faire abstraction des justes attentes des communautés territoriales - le Conseil de la Vallée et le Conseil général de la Haute Savoie -, à savoir des Valdôtains comme des Hauts Savoyards, quant à l’amélioration des conditions de sécurité et de la qualité de vie dans leurs communautés.

PrésidentLa parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (PVA-cU)Prendo atto delle risposte del Presidente che non contengono nulla di nuovo, però voglio portare io qualcosa di nuovo rispetto a questo tema e, se il Presidente mi consente, torneremmo al punto 2 dell’ordine del giorno, "Communications du Président de la Région", faccio io per un minuto - e poi torno al mio ruolo di Consigliere di opposizione - il Presidente della Regione e do la notizia, assai negativa: il regolamento di circolazione sotto il Tunnel del Monte Bianco, compreso l’articolo 4, contro il quale ci siamo espressi in questo Consiglio, è stato approvato e pubblicato sulla gazzetta ufficiale francese, a firma di Chirac, il 16 febbraio 2002. Questo elemento che mi sembra piuttosto importante e assai negativo?

(interruzione del Presidente della Regione, fuori microfono)

? però questo è un dato da cui partire, lei dice che si deve riportare in commissione intergovernativa? - e io concordo su questo -, dobbiamo sollecitare i ministri, eccetera, ma nel frattempo quel regolamento, con la possibilità teorica di passaggio di 240 camion all’ora e 5.760 al giorno, è stato pubblicato sulla gazzetta ufficiale francese. Mi sembra che questo indebolisca ulteriormente la nostra posizione, renda la questione ancora più difficile perché non si tratta più di portare le proprie istanze affinché venga modificata una bozza, ma a questo punto la battaglia va fatta affinché venga modificato un decreto, il che mi sembra obiettivamente assai più difficile.

Questo mi sembra un punto di riflessione, avremo occasione ancora di esprimerci su questi problemi, sia in occasione della discussione della mozione, che sarà discussa nel pomeriggio, e sia nei prossimi Consigli perché mi sembra che la materia sia, oltre che attuale, importante.