Oggetto del Consiglio n. 2345 del 19 dicembre 2001 - Resoconto

OBJET N° 2345/XI Communications du Président de la Région.

Presidente La parola al Presidente della Regione, Viérin Dino.

Viérin D. (UV) Deux communications, l’une concernant le Tunnel du Mont-Blanc, et l’autre les suites de l’opération ENEL.

Tunnel du Mont-Blanc. Nous pouvons aujourd’hui faire nos communications, contrairement à ce qui nous a été reproché par le collège Curtaz au cours de la séance précédente. A l’époque nous ne disposions pas de nouvelles, donc nous ne pouvions pas informer le Conseil sur la base uniquement des articles des journaux; il me semble, en tant que signe de respect vis-à-vis de cette Assemblée, qu'il y a lieu de donner des communications qui soient officielles, sinon ce sont de libres interprétations. Deux questions, l’une concernant le relevé de décisions de la Commission intergouvernementale de contrôle du Tunnel du Mont-Blanc, qui s’est réunie le 6 décembre à Paris. La lecture de ce relevé me paraît nécessaire, parce qu’elle fait aussi un peu de lumière quant à l’état comateux de la situation actuelle.

Deuxièmement, je citerai le communiqué du Ministre Gayssot suite à la rencontre secrète qui s’est tenue à Morgex entre les deux ministres et enfin, la communication concernant le déroulement des travaux du Comité de sécurité, qui aujourd’hui est le seul qui peut s’exprimer quant aux temps de déroulement des essais, donc quant à la date de réouverture du tunnel.

La Commission intergouvernementale, quant à l’état d’avancement des travaux et des essais, a relevé les points suivants: les travaux sont pratiquement terminés; il subsiste des problèmes au niveau des essais; il y a des difficultés dans la mise en ?uvre du système de ventilation en raison des fuites dans des gaines anciennes et dans le mécanisme de contrôle de leur débit. Il en va de même pour le système de gestion technique centralisé. Il est dans ces conditions difficile de donner une date pour l’achèvement des essais en cause.

Ensuite, les essais prévus par les services publics doivent impérativement se tenir avant la réouverture du tunnel, quel que soit le type de véhicule envisagé. Devant ces données, la délégation italienne a proposé, en tenant compte des décisions adoptées au niveau politique, d’opérer une distinction entre les véhicules légers et les poids lourds, et d’ouvrir le tunnel aux seuls véhicules légers au mois de décembre, étant entendu que les essais relatifs à ce type de véhicules devraient être achevés de façon positive. On procéderait ensuite aux essais relatifs aux poids lourds.

La délégation française a souligné que seuls les essais relatifs au demi-tour des camions ou des tractages par l’arrière étaient spécifiques à ce type de véhicules et que, par conséquent, tous les autres essais, y compris ceux des services publics, devaient être effectués au préalable et aboutir à des conclusions satisfaisantes avant que le tunnel puisse être rouvert même aux seuls véhicules légers. La commission ne recommande pas, en tout cas, de rouvrir le tunnel sans que toutes les conditions de sécurité soient réunies, pour tous les types de véhicule. Dans ces conditions la question se pose de savoir s’il ne conviendrait pas de rouvrir en même temps le tunnel pour les véhicules légers et les poids lourds.

Ensuite la commission a approuvé le plan binational de secours, préparé par les services publics. S’agissant du règlement de circulation relatif aux véhicules légers la commission a ratifié l’accord écrit, donné au texte par les chefs de deux délégations. Ce texte permet le trafic des autocars, étant entendu qu’il ne pourra entrer en vigueur qu’une fois réunies toutes les conditions de sécurité requises à la suite des essais mentionnés.

Mais la commission s’est aussi demandée si, compte tenu des délais restant à couvrir pour achever les essais, il ne serait pas judicieux de n’établir qu’un seul règlement, qui serait valable à la fois pour les véhicules légers et pour les poids lourds, après avoir précisé les modalités adoptées d’un commun accord, pour l’alternat décidé par les ministres. Là, je donne aussi une réponse au collègue Tibaldi qui, lors d’une réunion de la Conférence des Chefs de groupe du 31 octobre, s’était exprimé ainsi (je cite): "Fa notare che le scelte non sono state deliberate in un incontro fra i due ministri, bensì in seno a una commissione intergovernativa, di cui fa parte anche il nostro Presidente della Regione e che tali scelte sono comunque provvisorie".

J’ai fait référence pour reconfirmer, et là c’est une décision officielle de la Commission intergouvernementale, que le choix de l’alternat est un choix qui découle exclusivement des deux ministres, et ce n’est pas le choix de la Commission intergouvernementale. L’intérêt, en tout cas, serait de disposer d’un seul texte pour le public, quel que soit le véhicule utilisé, et de n’avoir à conclure qu’un seul échange des lettres entre les ministres des affaires étrangères.

A la suite de cette réunion les deux ministres se sont rencontrés à Morgex. Là, il est aussi important de lire le communiqué que le ministre français a diffusé. Les ministres souhaitaient connaître l’état d’avancement de finition du tunnel, ils ont rencontré les responsables du chantier du tunnel, des sociétés concessionnaires, du GEIE d’exploitation du tunnel et des délégations du Comité de sécurité.

Nous prenons acte de cette longue liste, nous prenons acte également du fait qu’il n’y a pas eu de rencontre avec les représentants des communautés territoriales, nonobstant les propos qui font de cette concertation l’un des piliers de l’action des ministres, en vue de la réouverture du tunnel.

Il nous paraît un peu paradoxal qu’il y ait ces rencontres presque secrètes concernant un problème, qui a une retombée directe sur les communautés locales concernées. Nous ne pouvons pas nous empêcher de constater qu’il s’agit d’une méthode, qui reprend le style colonial d’antan et que nous pensions désormais dépassée.

Les ministres ont en tout cas évoqué la mise au point des outils de pilotage informatique de la signalisation et de la ventilation du tunnel, qui conditionnent la tenue des exercices incendie menés par les services publics de secours. Le ministre français a réaffirmé son attachement à ce que soient vérifiées les conditions de sécurité exigées pour l’ouverture rapide dans un premier temps aux véhicules légers du tunnel. Il appartient au Comité de sécurité de valider que les dispositifs de sécurité du tunnel atteignent le niveau requis.

A cette fin il va se réunir à nouveau, il précisera les conditions d’ouverture du Tunnel du Mont-Blanc. Le Comité de sécurité s’est réuni lundi et là il y a encore eu une autre page qui s’est ajoutée au feuilleton de cette réouverture du tunnel, parce qu’il y a eu communiqués, déclarations, contre-communiqués, en tout cas aucune décision n’a été prise. Le Comité de sécurité se réunira à nouveau à Courmayeur demain et après-demain. C’est sur la base de ses décisions, que nous pourrons commencer à établir un calendrier, qui pourra s’achever avec la participation des services publics aux essais qui sont prévus à cet effet.

Les ministres attendent les conclusions (prévues pour la semaine prochaine) des concertations en cours sur les modalités d’alternat. Pour l’instant nous n’avons pas reçu de propositions concernant l’alternat; il y a - il est vrai - certains bruits qui courent: il n’y aurait pas d’alternat pour les véhicules légers et que l’hypothèse du tunnel virtuel unique Fréjus/Mont-Blanc serait tombée, mais ce sont, pour l’instant, encore des suppositions et nous ne pouvons pas aujourd’hui présenter une proposition définitive concernant l’alternat. Mais nous reviendrons sur ce thème car M. Curtaz a présenté une interpellation.

Le communiqué du Ministre Gayssot affirme que les ministres attendent pour la semaine prochaine les conclusions des concertations en cours sur les modalités d’alternat, avant de définir les conditions de réouverture du tunnel. Voilà l’état actuel de ce dossier. Nous attendons les conclusions de la réunion du Comité de sécurité, pour avoir des données précises afin de pouvoir établir les mesures nécessaires pour la réouverture du tunnel, que nous espérons la plus rapide possible, dans un premier temps, comme cela a été décidé, aux véhicules légers.

Quant à l’ENEL, je voulais simplement rendre compte à cette Assemblée, tout d’abord, du prix définitif d’achat, vu que, par rapport au prix qui avait été prévu, le prix qui a été payé est inférieur et se chiffre à 763,2 milliards de lires; ensuite, rendre compte également à l’Assemblée des premières retombées positives de cette opération, parce qu’à partir du 1^er juin jusqu’à la fin de l’année 57,1 milliards d’impôts ont été versés, qui s’ajoutent aux 220,9 milliards d’impôts "una tantum", ce qui signifie qu’ENEL a versé 278 milliards, et compte tenu des 9/10, le budget de la Région a pu encaisser 250 milliards de lires.

Cela signifie qu’après même pas une année un tiers de cette opération a déjà eu un retour en tant qu’investissement, donc cela ne peut que confirmer sous cet aspect le bien-fondé de cette opération.

Depuis 9 heures 54, c'est M. le Vice-président Viérin Marco qui remplit les fonctions de Président de la séance.

PresidenteLa parola al Consigliere Lattanzi.

Lattanzi (FI)Intanto per sottolineare, purtroppo, e stigmatizzare che, ancora una volta, siamo qui a parlare di tunnel ancora chiuso, un tunnel che ormai sta diventando una telenovela, sulla quale si stanno creando delle condizioni di gestione dei rapporti anche con i vicini Francesi veramente imbarazzanti!

Non possiamo non rilevare, come credo sia sotto gli occhi di tutti, che i Francesi, i famosi "compagni e cugini", stiano facendo di tutto per non aprire il tunnel! Verrebbe quasi da fare una comunicazione ufficiale all’aula, perché tanto è evidente il "gioco di melina", che il tunnel non aprirà prima delle elezioni presidenziali di marzo 2002 in Francia. Questa sarebbe la comunicazione da dare all’aula, se non fosse che c’è un ministro, quello italiano, che fortunatamente si sta battendo su tutte le sedi e in tutti i luoghi, per fare in modo che il tunnel possa riaprire velocemente!

Voglio sottolineare come la Valle d’Aosta da questa "melina" non esca benissimo: non ne esce bene per il ruolo politico-istituzionale che sta svolgendo, ne esce malissimo da quelli che sono i presunti rapporti e collegamenti istituzionali e politici con i "cugini francesi". I "cugini francesi" da Parigi non ci considerano né cugini, né tanto meno amici, come qui da molti anni, investendo anche risorse dei Valdostani, sta continuando a raccontarci! I rapporti diplomatici fra l'istituzione regionale e Parigi credo che siano non solo ridotti al lumicino - se mai ci fossero stati - ma nel momento in cui c’è stato bisogno di vederli concretizzati, noi possiamo "concretizzare" la considerazione che questi rapporti non esistono, Presidente, non per colpa sua, ma sono vent’anni che stiamo spendendo risorse per buone relazioni con i Parlamentari francofoni, con le istituzioni francofone!

Sono centinaia - se non miliardi - di lire spese, centinaia di milioni o miliardi spese per le buone relazioni diplomatiche con la vicina Francia. Questo lo dobbiamo evidenziare, quei miliardi che i Valdostani hanno speso per le buone relazioni con i "cugini francesi" e con la diplomazia francese non sono serviti a nulla! Troppo basso è il nostro profilo probabilmente, troppo millantate sono le amicizie diplomatiche che poi non esistono!

Dobbiamo ribadire - qui lo diciamo in maniera seria - che era persino troppo evidente anche all’uomo della strada, quando la II Commissione presieduta da Cerise a novembre è entrata e ha ispezionato il tunnel, che i francesi non vogliono aprire il tunnel prima delle elezioni! L’ho dichiarato e lo ribadisco: c’erano più sindacalisti che operai, c’era più attenzione a frenare i lavori che a svolgerli! Diciamo anche con estrema chiarezza che la parte italiana è pronta.

È vero che ci sono delle problematiche della gestione automatica dei sistemi di sicurezza, ma è altrettanto vero che la gestione manuale è sufficientemente pronta per poter aprire almeno al traffico leggero. Domani, piuttosto che fra una settimana, potremmo aprire al traffico leggero: i Francesi non vogliono! Ne prendiamo atto!

PresidenteLa parola al Consigliere Curtaz.

Curtaz (PVA-cU)Qualche breve riflessione sulle comunicazioni del Presidente. In primo luogo voglio dare atto al Presidente, per onestà intellettuale, che i primi dati della "operazione ENEL" sono buoni quanto meno dal punto di vista finanziario. Quindi prendiamo atto con soddisfazione di questo dato.

Il problema del tunnel. Sicuramente ci troviamo in una situazione di confusione che, se possibile, in luogo di diradarsi, si fa ogni giorno più fitta. Non so se da una parte ci sono i Francesi che frenano e un Ministro Lunardi che spinge; se così fosse, dovremmo prendere atto che il Ministro Lunardi conta poco, perché la situazione è ancora oggi di confusione e non sappiamo quando il tunnel riaprirà né al traffico pesante, né al traffico leggero. Colgo questa prima occasione, perché avrò ancora l’opportunità di parlare del problema quando si discuterà nelle prossime ore la mia interpellanza, per sottolineare un fatto.

Condivido il disagio del Presidente della Regione relativamente a queste riunioni segrete, a questi incontri di vertice, a cui partecipano i ministri e qualche tecnico, riunioni dalle quali vengono sistematicamente escluse le comunità locali.

Condivido, quindi, disagio e critica e dico che proprio per questo è opportuno rilanciare l’ipotesi di una cooperazione transfrontaliera più efficace fra le comunità locali. Credo che su questo punto, proprio perché le decisioni non sono state ancora prese, ci sia ancora spazio. Credo che le comunità locali possono ancora vincere questa battaglia, però le comunità locali, mai come oggi, devono organizzarsi!

Rilancio quindi l’idea che abbiamo più volte proposto, anche in quest’aula, di un accordo sistematico, di un tavolo di confronto fra istituzioni locali, fra associazioni che si battono contro il ritorno indiscriminato dei TIR, affinché attraverso questo confronto ci sia l’opportunità di approfondire i temi, di trovare dei punti di accordo, una piattaforma comune che credo possibile, anche se si parte da posizioni diverse: chi più moderate, chi più radicali, perché questa idea complessiva di un tunnel riaperto nei due sensi a tutti i TIR, riaperto a senso unico alternato con soluzioni pasticciate, soluzioni che però tendono a promuovere il raddoppio del traforo, siano soluzioni che vanno contro gli interessi della Valle d’Aosta e contro gli interessi di tutte le comunità locali, contro gli interessi dei cittadini che in queste comunità vivono.

Le ulteriori osservazioni sul punto le farò in occasione della discussione dell'interpellanza.

PresidenteLa parola al Consigliere Tibaldi.

Tibaldi (FI)Alcune considerazioni in merito ad un'informazione che ci ha dato il Presidente in sede di comunicazioni, relativa all’operazione ENEL. Il Presidente ci informa questa mattina che l’operazione avrebbe già fruttato a livello fiscale una certa cifra: si parlava di 9/10 su 218 miliardi? oppure 218 sono i 9/10?

(interruzione del Presidente della Regione, fuori microfono)

? allora 250 miliardi, mi correggo, quale primo risultato efficace di questa operazione che si è completata qualche mese fa. La comunicazione che ci dà il Presidente oggi ci sembra innanzitutto priva di novità, oltre che tendenziosa. E lo spieghiamo.

È tendenziosa perché che sia una società regionalizzata a gestione pubblica, o che sia un privato avente sede legale in Valle, comunque i 9/10 sarebbero stati versati nelle casse della Regione, e questo il Presidente lo sa, quindi non è perché sono GEVAL e DEVAL a totale controllo regionale l’una o a buona partecipazione l’altra, le motivazioni del versamento nelle casse pubbliche di questi introiti. Un privato avrebbe fatto lo stesso, con la differenza che sul privato sarebbero stati accollati anche gli oneri relativi ai mutui e ai finanziamenti che sono stati contratti per concludere l’operazione lo scorso anno.

Presidente, non è che sia una novità quella che ci ha detto, e non vi è stato quel beneficio particolare di cui lei vuole dipingere tale operazione! La differenza è che i costi rimangono sulle spalle della comunità valdostana, in particolare sappiamo che sono iscritti nei bilanci pubblici.

Fosse stato un privato, evidentemente, non solo ci sarebbero stati magari meno costi e quindi minori incidenze e più introiti anche a livello fiscale per le casse regionali, ma ci sarebbe stata una razionalizzazione dei costi che non avrebbe inciso su quelle che sono le spese pubbliche.

C’è poi da fare un altro ragionamento. Come penso tutti quanti avrete letto sui giornali o appreso dagli organi di informazione specializzati, il mercato dell’energia sta andando sempre più verso frontiere di maggiore libertà, in particolare le cosiddette "forniture elettriche vantaggiose" che oggi sono rivolte solo ai clienti liberi, ai clienti idonei, un domani si estenderanno anche ai cosiddetti "clienti vincolati", cioè famiglie e piccole imprese, che rappresentano la stragrande maggioranza degli utenti. Ecco quella che è una nostra frontiera, una nostra barriera per la DEVAL e per la GEVAL: quando il mercato si liberalizzerà totalmente, sarà più difficile competere con grandi enti di fornitura elettrica che si affacceranno e che sono già presenti sul mercato con le spalle decisamente più larghe. Pensiamo solo a chi produce energia con il nucleare a costi più vantaggiosi rispetto a quelli che vengono oggi fissati dall’authority e ai quali anche la DEVAL è sottoposta!

I vantaggi per i cittadini si pronosticheranno quindi un domani, ma lì sarà difficile vedere quanto sarà in grado di reggere la concorrenza la DEVAL! Questa operazione degli introiti fiscali dipinta a belle tinte da lei, Presidente, ci lascia praticamente indifferenti, perché un privato avrebbe fatto altrettanto con sede legale e fiscale operante in Valle d’Aosta!

Ci saremmo attesi una notizia più succulenta, carica di novità e di informazioni nel vero senso della parola, ma ci siamo resi conto che ha dovuto giustificare un introito fiscale che era comunque scontato.

PresidenteLa parola al Consigliere Ottoz.

Ottoz (UV)Purtroppo, alla fine della fiera, il risultato è quello che conta e il nostro tunnel è chiuso e pare che il Gottardo riapra fra pochissimo! La riapertura del Gottardo, se così avverrà, aggiungerà quindi, ai danni che noi continuiamo a subire, anche le beffe! Fatte pure tutte le debite proporzioni fra le dimensioni del disastro, il numero delle vittime e tutti i parametri che si vogliono mettere nel conto per giustificare il ritardo del tunnel del Monte Bianco, questo ritardo diventa per noi inaccettabile e, fra l’altro, sta diventando anche ridicolo.

È sotto gli occhi di tutti che la Giunta, in particolare il Presidente, hanno seguito dando la massima priorità, data l’importanza del problema, tutti i percorsi istituzionalmente corretti, e hanno fatto il massimo e di più di quello che potessimo chiedergli.

Il risultato però è sotto gli occhi di tutti e per la Valle d’Aosta è desolante! Rimane da chiedersi se sul piano politico - non sul piano del rispetto puntuale di tutti i percorsi istituzionali - non siano percorribili altre vie, da percorrere magari da soli, come Valdostani, fuori dalle sedi ufficiali e in parallelo alle sedi ufficiali, per cercare di "forzare" questa situazione, magari delle vie eclatanti, lancio un "sasso nello stagno", ma per dare il segno della volontà reale della comunità valdostana, dell'importanza non solo per la nostra economia, del tunnel, per tutta la nostra regione.