Oggetto del Consiglio n. 1853 del 21 febbraio 2001 - Resoconto

OGGETTO N. 1853/XI Iniziative per la regolamentazione del passaggio dei TIR nel tunnel del Monte Bianco. (Interpellanza)

Interpellanza Appreso che è stato recentemente confermato in sede internazionale che il tunnel del Monte Bianco riaprirà nel settembre 2001;

Udite le comunicazioni del Presidente della Giunta in occasione del Consiglio del 7/2/2001;

Rilevato che non risultano definite le modalità di riapertura e, in particolare, nulla è dato sapere di preciso in ordine alla regolamentazione del passaggio dei T.I.R.;

Ribadita la propria posizione contraria al passaggio dei camion da 40 tonnellate;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interpella

il Presidente della Giunta regionale per sapere:

1) in riferimento al passaggio dei T.I.R., cosa si intende concretamente per regolamentazione del traffico;

2) qual è la posizione italiana al riguardo, quale la posizione francese e quale la proposta dell’Amministrazione regionale valdostana;

3) come intende sostenere nelle sedi competenti la posizione dell’Amministrazione regionale.

F.to: Curtaz

PrésidentLa parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (PVA-cU)Ritorno sulle problematiche relative alla riapertura del tunnel e su un punto specifico che a mio giudizio finora è stato trattato assai genericamente.

Sappiamo che l’Amministrazione regionale, attraverso la sua maggioranza, attraverso la Giunta, attraverso il Presidente della Giunta che ha avuto in questi mesi degli incontri a livello nazionale e internazionale, è orientata per la regolamentazione del traffico.

È un'opinione che abbiamo definito debole, pertanto abbiamo assunto tutta una serie di altre iniziative, compreso il disegno di legge che verrà discusso questo pomeriggio, ma quello che ci preoccupa maggiormente è che questo termine "regolamentazione" non è mai stato sufficientemente chiarito, non è mai stato riempito di contenuti perché dietro il termine "regolamentazione" possiamo immaginare soluzioni diversissime, opzioni altrettanto diverse, modalità di transito in senso temporale, ma in molti altri sensi assai diverse, quindi lo scopo dell'interpellanza è capire maggiormente intanto cosa si intende per "regolamentazione" che per un certo periodo è stata in contrapposizione con "contingentamento".

Del resto, dico la verità, non ho mai capito bene la differenza. Si tratta anche di chiarire non tanto dal punto di vista etimologico, ma dal punto di vista del dibattito politico cosa si intende per un termine e cosa per l’altro e poi con l’interpellanza vogliamo capire quali sono in concreto le proposte di regolamentazione che vengono avanzate dal Governo italiano, da quello francese, dalla Regione e come la Regione intende sostenere nelle sedi competenti la propria posizione.

Mi rendo conto che nel formulare la mia interpellanza ho posto delle domande che contengono un discreto grado di ingenuità, ma è voluto, perché ho inteso porre le domande nella maniera più chiara e diretta possibile per cercare di arrivare, finalmente, a una risposta il più possibile chiara su cosa intenda l’Amministrazione regionale o la Giunta o il Presidente stesso per regolamentazione perché nel corso dei dibattiti di questi mesi non l’ho ancora capito, se non in maniera molto generica.

PrésidentLa parole au Président de la Région, Viérin Dino.

Viérin D. (UV)Je pourrais conseiller au collègue Curtaz une bonne lecture: Candide de Voltaire et on pourrait peut-être alors mieux se comprendre. Mais si M. Curtaz qualifie nos propositions de faibles, je crois que nous pourrons qualifier leurs propositions, au moins celle à laquelle il a fait référence aussi dans son intervention, de démagogique et de contradictoire.

Démagogique car ils veulent proposer quelque chose tout en sachant qu’il n’est pas possible de l’accomplir maintenant; contradictoire du fait qu'ils soutiennent au Val d'Aoste quelque chose, un référendum consultatif par exemple, auquel le parti politique de référence de M. Curtaz s’oppose dans les autres régions, au Piémont, en Lombardie.

Nous aurons la possibilité d'y revenir, mais cela simplement pour ajouter moi aussi parce que toutes les fois qu’il y a une intervention de votre part il y a aussi un jugement selon lequel les propositions des autres sont faibles tandis que vos propositions sont celles?

(interruzione del Consigliere Curtaz, fuori microfono)

? j’ai repris ce que vous avez dit: la proposition de réglementer le passage dans le Tunnel du Mont-Blanc vous l’avez qualifiée de faible tandis que la vôtre, sur la base de cet esprit internationaliste, elle est la meilleure du monde. C’est pour cette raison que la lecture de Candide pourrait nous illuminer tous les deux.

Pour revenir aux questions posées par l’interpellation, comme je l’ai déjà communiqué lors de la dernière séance de cette Assemblée, le 5 février - et j’avais déjà répondu par anticipation aux questions qui ont été posées aujourd’hui par M. Curtaz - la Commission intergouvernementale de contrôle du Tunnel du Mont-Blanc, suite aux décisions prises par les Gouvernements italien et français le 29 janvier à Turin, a créé un groupe de travail, dont j’assurerai avec le Préfet de la Haute-Savoie la présidence, chargé d’élaborer un dispositif de régulation du trafic dans le tunnel dans l’objectif d’une régulation technique des poids lourds.

Je cite, mot à mot, le relevé des décisions du sommet franco-italien de Turin en répondant ainsi aux questions qui ont été posées concernant la position de l’Italie et de la France sur ce thème spécifique.

"Ce dispositif?" je cite toujours "? qui sera soumis à l’approbation des deux Gouvernements avant la fin du premier semestre 2001, portera notamment sur l’espacement et la vitesse des véhicules, le transport des matières dangereuses, la détermination des tarifs, la création d’aires de stationnement sur les deux versants du tunnel et sur les dispositifs de contrôle. Il devra être appliqué lors de la réouverture du tunnel et devra permettre un haut niveau de sécurité et de protection de l’environnement?".

Les Gouvernements ont par ailleurs souligné la nécessité d’une approche globale de la régulation dans les tunnels entre la France et l’Italie en demandant aux Commissions intergouvernementales du Mont-Blanc et du Fréjus de se coordonner et de proposer rapidement des modalités de régulation harmonisées.

Le sommet franco-italien de Turin a par ailleurs décidé d’engager une nouvelle politique des transports dans les Alpes et de donner un nouvel élan à la coopération bilatérale France/Italie dans ce domaine. Les décisions vous les connaissez: tout d’abord celles concernant la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin et, pour ce qui est par contre du Tunnel du Mont-Blanc, la création de ce groupe de travail.

Le groupe de travail a été constitué lors de la réunion de la Commission intergouvernementale de contrôle du Tunnel du Mont-Blanc du 5 février et il devra présenter une proposition conjointe d’un dispositif de régulation technique de la circulation qui mettra au point le règlement de la circulation, dont l’essor à réserver aux transports des matières dangereuses, l’orientation à proposer à la Commission intergouvernementale en matière tarifaire, la localisation des aires de stationnement des véhicules dans chacun des deux pays, les dispositions nécessaires pour tenir compte de toutes les contraintes relatives à la sécurité et à l’environnement.

Dans les mois prochains il appartiendra donc à ce groupe de travail d’élaborer ce dispositif de régulation du trafic dans le tunnel.

La première réunion de ce groupe de travail se tiendra le 2 mars à Paris; ensuite nous avons déjà concerté un calendrier des réunions suivantes au mois de mars et au mois d’avril pour qu’à la moitié du mois de mai l’on puisse disposer des propositions et donner les réponses aux points définis par le sommet franco-italien de Turin et dont déjà, lors de mes communications il y a quinze jours et aujourd’hui également, j’ai donné information.

Par ailleurs, il est important de rappeler encore une fois les objectifs de cette réunion. Le Tunnel du Mont-Blanc devra rouvrir dans des conditions optimales de sécurité. Les conditions de sécurité seront assurés, non seulement par les travaux de réhabilitation et de modernisation de l’ouvrage, mais aussi par la définition des dispositions pour la circulation dans le tunnel.

En outre, comme nous l’avons toujours souhaité, ces dispositions seront concertées avec le Tunnel du Fréjus, notamment en vue d’une meilleure gestion des flux de trafic lourd entre l’Italie et la France.

Enfin, pour ce qui est de la position du Gouvernement valdôtain, je veux tout simplement rappeler les résolutions qui ont été approuvées par cette Assemblée, notamment les résolutions du 23 septembre 1999 ainsi que celles du mois d’avril 2000.

Ce sont ces résolutions qui ont établi la ligne à suivre concernant les modalités et les conditions de réouverture du Tunnel du Mont-Blanc, à savoir une réglementation des passages à l’intérieur du dit tunnel.

PrésidentLa parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (PVA-cU)Presidente, lei ha polemizzato con me e poi nella risposta mi ha dato ragione. Porti pazienza.

Ho fatto l’intervento di presentazione in cui lamentavo la mancanza di chiarezza di elementi sulla proposta di regolamentazione. Lei mi ha detto che una proposta di regolamentazione ce l’avremo a seguito del lavoro eseguito dal gruppo incaricato alla fine di maggio, allora come vede le cose che dicevo non erano così paradossali come dall’inizio del suo intervento appariva perché abbiamo avuto la conferma dalle sue stesse parole che la regolamentazione è un termine vago, un contenitore vuoto dentro il quale abbiamo finora soltanto dei principi generali che sono quelli che avete approvato in questa sede con le risoluzioni e dei criteri altrettanto generali e generici che sono quelli che lei ci ha indicato. È questa la realtà, non possiamo prenderci in giro?

(interruzione del Presidente della Regione, fuori microfono)

? questa è la realtà che vedo io, lei vedrà la sua.

Quindi per l’ennesima volta l’opinione pubblica e il Consiglio regionale non sanno qual è la proposta della Valle d’Aosta a proposito della regolamentazione dei TIR al Monte Bianco. Non lo sappiamo; aspetteremo che ce lo dica questo gruppo di lavoro che è stato costituito e che a maggio darà una sua prima proposta. Esamineremo questa proposta e poi avremo qualcosa di meglio da dire.

Una battuta, e ho già finito, me la deve consentire perché lei ha definito la nostra proposta demagogica e contraddittoria. Mi consenta di dire che noi perlomeno una proposta ce l’abbiamo: è già qualcosa. Che poi sia demagogica, può darsi, perché noi vogliamo sentire anche la popolazione su un tema come questo. Quanto al "demos", siamo rappresentanti della democrazia, quindi il termine demagogico ha un'accezione negativa, ma può avere anche un'accezione positiva. Voglio vederla in senso positivo.

Quanto poi che questa posizione rispetto ai TIR sia contraddittoria, mi consenta Presidente, ma credo che lei sia rimasto l’unico in Valle d’Aosta a pensare che i Verdi abbiano una posizione contraddittoria sui TIR perché se c’è un gruppo politico che da vent’anni fa la stessa politica rispetto ai trasporti nella nostra Regione, è il gruppo Verde. Altre volte ce ne ha dato atto, oggi si vede che ha cambiato opinione?

Viérin D. (fuori microfono) ... il referendum?

Curtaz (PVA-cU)? rispetto al referendum, siamo in una Regione autonoma, cosa che dovrebbe anche a lei risultare interessante, crediamo che i Verdi della Valle d’Aosta possano proporre in Valle d’Aosta le iniziative nella loro Regione che ritengono più opportune per sentire l’orientamento della popolazione su un tema tanto importante.