Oggetto del Consiglio n. 3265 del 23 aprile 1992 - Resoconto

OBJET N° 3265/IX Mesures pour encourager l'estivage du bétail dans les alpages et pour réglementer la présence des moutons. (Interpellation)

Presidente Do lettura dell'interpellanza presentata dai consiglieri Rollandin, Viérin, Andrione, Mostacchi, Vallet, Perrin e Marcoz:

Interpellation Rappelant que le problème de l'assainissement présente encore une série d'aspects inquiétants;

considérant les efforts financiers soutenus et compte tenu des dispositions mises en oeuvres en application des règlements communautaires;

soulignant les contraintes considérables que les problèmes sanitaires ont causé à tous les éleveurs;

insistant sur le rôle capital que joue l'alpage dans l'économie de notre Vallée;

sachant que la fontine produite en été demeure un produit d'une meilleure qualité;

les soussignés conseillers régionaux

interpellent

les Assesseurs compétents pour connaître:

1) quelles mesures ils ont l'intention de prendre pour encourager l'estivage du bétail dans les alpages de la Région;

2) quelles mesures ils ont envisagées pour les éleveurs qui ne pourront inalper le bétail en été;

3) si le Gouvernement valdôtain s'est mis en rapport avec la Région Piémont pour réglementer la présence des moutons, comme cela a été fait pour les bovins.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Un des thèmes plus connus comme argument, je crois que c'est l'assainissement du bétail.

Assemblées, débats, rencontres, aux différents niveaux, dans les différentes communes au niveau régional, ont été fait avec les différentes associations, avec les responsables des services.

Je crois que ce thème est justement à l'attention depuis des années. Là il faut avouer que des efforts ont été fait et en même temps je crois que le problème est encore sur le tapis, malheureusement on a pas encore eu la possibilité de dire qu'on est sur le pied d'un résultat, qu'on peut entrevoir un résultat positif dans un bref délai.

En même temps que l'Administration régionale essayait de interpréter d'une façon même restrictive, certaines règles, certains règlements au niveau national, il faut avouer que la Communauté européenne a repris ce discours et d'une façon que je crois très engageante pour les différents Etats membres et en conséquence pour l'administration régionale.

Je dois dire que le dernier arrêté du Ministère de la santé de 454 est à ce point de vue, je crois, très difficile à soutenir.

Les programmes régionaux avaient été approuvés, il y avait le programme 1990 et 1993 qui avaient été approuvés au mois de septembre 1990, le programme avait été repris en 1991 avec des petites modifications, mais malgré tout ça, je crois que les dernières nouvelles à ce sujet, surtout pour ce qui est de l'arrêté dont je parlais du Ministère de la santé, et bien je crois que là vont s'insérer sur des thèmes "sorveglianza ufficiale degli allevamenti" et surtout "movimento di animali appartenenti ad allevamenti in corso di risanamento per la TBC" là on dit "fatto salvo quanto indicato dall'articolo 9 del decreto ministeriale 1 giugno 1968 circa i requisiti per riconoscere ufficialmente indenne da tubercolosi un allevamento. Il movimento in uscita di animali appartenenti ad allevamenti infetti in corso di risanamento per la tubercolosi deve avvenire soltanto dopo che tutti i bovini di età superiore a 6 settimane abbiano reagito negativamente a 2 controlli tubercolinici distanziati da 6 settimane, il primo dei quali effettuato almeno 2 mesi dopo l'eliminazione dei capi infetti".

"Macellazione degli animali infetti - là aussi je crois qu'on posera quelques problèmes - la mcellazione degli animali infetti deve essere effettuata nei macelli di provincia" - il faudrait notamment faire comprendre que existent aussi des réalités différentes, mais je crois que là c'est un discours un peu plus difficile à faire dans cette salle. En tout cas, j'ai voulu reprendre cette règlementation nationale pour dire qu'au niveau régional la question est encore plus grave.

Le problème de l'alpage va créer une situation difficile à gérer. En effet, il y à dix jours, une assemblée des éleveurs s'est tenue dans la salle du palais régional et correctement on posait cette question: qu'est-ce que on doit faire.

Je crois que là il y a un certain désaveu de la part des intéressés, compte tenu du fait qu'ils n'ont pas des indications ou, tout de même, ils ne savent pas quelle est la possibilité d'intervenir dans ce domaine.

Il y a là une intervention difficile du point de vue des responsables, des collègues vétérinaires qui doivent adopter certaines mesures et je crois que là le problème se pose du point de vue politique plus que sanitaire.

Il faudrait savoir quelle est l'intention de réagir à un système qui ne tient pas, je crois, compte tenu du fait qui existent des réalités différentes.

Heureusement, dans ces derniers temps, il y a eu une réaction aussi des collègues des autres régions intéressées et des autres régions alpines, qui ont pris au sérieux ce thème car, avec les prises de position de la Communauté européenne, il y a là des conséquences néfastes pour notre agriculture, car je crois que d'ici quelque peu, les élevages de montagne seront très difficiles, l'alpage sera presque impossible.

Alors il s'agit, d'une part de savoir si on a intention d'intervenir, à quel niveau et comment, pour soutenir une bataille qui fasse comprendre des différences qui doivent être mises sur le tapis et surtout trouver des solutions, car on ne peut tout déléguer aux services sanitaires, car le service sanitaire doit forcément appliquer des règles qui existent et ça on le comprend.

Mais c'est sur l'interprétation parfois de ces règles qui doit y être une certaine intervention politique et c'est là le sens de notre intervention, car je crois que jusqu'à présent les efforts financiers soutenus sont considérables.

Je crois qu'on a toujours fait de la polémique dans ce sens en disant qu'on était à toute évidence, trop disponibles avec cette catégorie en disant que les interventions étaient trop marquées.

Les comptes rendus nous ont donné la possibilité de donner une interprétation différente du phénomène, de faire comprendre qu'elle était l'intervention financière qui allait soutenir un secteur qui a sans doute des difficultés, compte tenu justement du milieu et de l'endroit où ils sont déplacés.

Ces considérations nous portent à dire que, s'il n'y a plus l'alpage, le problème du fromage produit pendant la période estivale c'est à dire la fontine, et bien je crois que là se pose d'une façon encore plus dramatique car les deux problèmes sont strictement liés et s'il n'y a pas une prise de position concrète et sérieuse, il y a vraiment le risque de dire de la part de quelqu'un: mais alors quel est le sens d'avoir encore certaines caractéristiques de production d'un certain fromage qui est lié à la race, qui est lié à un système connu et que nous avons essayé de défendre pendant ces années. Voilà les soucis que je ne veux pas rappeler dans les détails, compte tenu que l'argument a été repris dans cette salle il y a quelques mois.

Tout de même on voudrait savoir des assesseurs compétents quelles mesures ils ont l'intention de prendre pour encourager l'estivage du bétail dans les alpages de la région.

Là se pose le problème du bétail ufficialmente indenne mais du bétail indenne et du bétail qui tout de même ne peut rester à la plaine, qui doit, de quelque sorte monter aux alpages.

Là il faut trouver une formule pour ce thème, on ne peut pas dire uniquement: bien il y aura une intervention financière. Et à ce propos on veut connaître quelles sont les mesures qu'ont été envisagées pour les éleveurs qui ne pourront pas inalper le bétail et savoir si, pour ce qui est des années 1990 et 1991, c'est à dire l'été 90 et 91, on a déjà alloué les fonds nécessaires, et si, dernier point, si le Gouvernement valdôtain s'est mis en rapport avec la Région Piémont pour règlementer la présence des brebis et moutons comme cela a été fait pour les bovins avec la Région Piémont.

C'est un problème qui n'est pas de détail pour deux raisons très simples et connues: pour le fait que malheureusement on sait que, encore aujourd'hui, pas toutes les régions ont les mêmes règles, malheureusement, on le sait, le même ministère a reconnu qu'il y a toute une série de régions que, encore aujourd'hui ne font pas l'assainissement et, par conséquent, il y a des situations de difficulté qui, au moment où il y a ce transfert des brebis et des moutons en Vallée, il y a le risque concret et réel d'avoir des conséquences qui sont difficiles à évaluer aujourd'hui et, en plus, il y a des nouvelles maladies notamment liées à cette présence.

J'en avais déjà parlé avec le collègue Vallet dans cette salle pour ce qui est des problèmes de cette nouvelle maladie qui est en train de se passer en Suisse et en France, maladie soi-disante "delle vacche folli", qui peut avoir des conséquences aussi dans d'autres secteurs et qui, au niveau de prévention, doit être suivie.

Je n'ai plus rien entendu de la part des responsables de ce secteur pour connaître quelles mesures ont été mises sur pied pour défendre d'une part les bovins et d'autre part l'homme, je crois c'est l'argument encore plus sérieux car l'assainissement du bétail est fait avant tout pour défendre l'homme, car si on oublie ce petit thème je crois qu'il devient difficile de comprendre l'engagement dans ce sens.

Voilà, ce sont les raisons qui nous portent a présenter cette interpellation dans un moment délicat, nous sommes à la veille de l'alpage et les gens se demandent encore quelles seront les mesures entreprises, quel est le système qui doit être adopté et quelles sont les possibilités pour donner une solution aux différents thèmes.

Presidente Ha chiesto di parlare l'Assessore all'Agricoltura, Foreste e Ambiente Naturale Lanièce, ne ha facoltà.

Lanièce (DC) L'interpellanza posta dal collega Rollandin va a toccare un tasto delicato. Il fatto che i conduttori di alpeggio non siano a conoscenza di quali erano le indicazioni da parte degli assessorati alla sanità e all'agricoltura non è proprio esatto, perché noi avevamo preso dei provvedimenti che sono stati scavalcati, purtroppo, dagli ultimi avvenimenti, ma già prima si era deciso che ufficialmente indenni erano quelli con una o più prove negative, e rimanevano bloccate le stalle con bestiame infetto.

Questo era già un provvedimento preso, infatti c'era già una delibera pronta a passare, poi sono arrivate le ultime novità, come una lettera del 17 aprile dal Ministero che scrive direttamente al Presidente della Giunta e agli assessorati alla sanità e all'agricoltura.

Questa ad un certo punto recita, tra le altre cose, che l'impegno dovrà essere rigorosamente nell'indurre gli allevatori all'osservanza delle norme in vigore e specificatamente la limitazione dei movimenti degli animali presenti negli allevamenti non ancora risanati o che abbiano delle prove ecc., nei confronti dei quali non potranno adottarsi procedure che consentano in via derogatoria, cioè loro dicono già tassativamente che non possono essere concesse deroghe, il trasferimento dei capi all'alpeggio, comunque in monticazione durante i mesi estivi, anche se costì venga assicurata la più completa separazione da bovini provenienti da allevamenti ufficialmente indenni.

Hanno ribadito questo, poi hanno fatto un resoconto degli investimenti da loro fatti, dei contributi che danno. Questo è venuto quindi a bloccare il tutto. Quindi adesso si stanno prendendo dei contatti a livello ministeriale, per vedere come possiamo intervenire, cioè a cosa andiamo incontro disubbidendo a queste normative e quali saranno i provvedimenti, come un provvedimento che ci possa bloccare lire 2 miliardi che arrivano dal Ministero, che è vero che non si buttano via, ma su una spesa globale rappresentano meno del 10 per cento e potremmo anche fare un sacrificio.

Il problema è che non vorremmo che ci dichiarassero zona infetta e ci chiudessero dentro a un'isola di appestati.

E' per questo che stiamo trattando, anche con lo stesso responsabile dei veterinari nazionali, da cui sono stati mandati un funzionario dell'Assessorato e il direttore dell'A.R.E.V., i quali stanno cercando di rintracciarlo a Milano perché ci era stato detto che si trovava lì.

Noi intanto stiamo prendendo contatti, però è un momento difficilissimo. Oggi dovrebbe essere dimissionario il Governo e quindi ci manca anche l'interlocutore politico che venga incontro. Ed è scoppiata, a parte i decreti già citati, anche la questione di questa lettera, non circolare, ma lettera precisa, fatta dal Ministero direttamente a noi il 17 aprile. E' un momento di stasi, oggi come oggi si possono muovere solo le stalle ufficialmente indenni.

C'è un dato abbastanza confortante ed è che attualmente, gli allevamenti ufficialmente indenni che dovrebbero andare in alpeggio sono circa 1800 su 2300, numero degli allevamenti che abitualmente monticano il bestiame.

Questi sono dati forniti dal Servizio zootecnico il quale ritiene che con la prossima prova dovrebbero diminuire ancora, fino a 100 o 120, le stalle sotto sequestro.

Con questo non voglio dire che il problema non esiste, perché generalmente, le stalle che hanno dei problemi sono quelle più grosse. Se andiamo a vedere percentualmente, le stalle con meno di 10 capi sono ufficialmente indenni nell'ordine del 97-98 per cento, mentre scendiamo al 53 per cento se si tratta di stalle con più di 50 capi.

Quindi se andiamo ad analizzare il problema, 100 o 120 stalle bloccate vogliono dire un numero di capi di bestiame importante, e quindi dobbiamo tenerne conto.

Noi stiamo esaminando questo aspetto in stretto contatto con l'A.R.E.V., proprio per cercare di uscire da questo tunnel. E' importante cercare di conoscere i provvedimenti che verranno presi qualora noi andassimo in deroga.

Loro dicono chiaramente che non possiamo andare in deroga, e allora qui vedremo quello che potremo fare e soprattutto quali potranno essere le penalità adottate nei nostri confronti qualora dovessimo decidere autonomamente di adottare una linea diversa da quella che ci è stata suggerita.

Per la questione delle stalle bloccate si sta esaminando il discorso di vedere, di comune accordo anche con i veterinari, quello che è opportuno fare per uscire da un problema che si presenta da anni, e se non è il caso di fare una campagna di abbattimento totale per vedere se si può sradicare questo fenomeno in stalle che da più di tre anni sono bloccate.

Dobbiamo per forza chiedere un parere sanitario e veterinario, seguirne i consigli, per vedere se prendere un provvedimento che preveda l'abbattimento totale.

Bisogna tenere conto anche di quello che scatterà il primo gennaio del prossimo anno, e che è già scattato per quanto concerne il latte destinato all'alimentazione che si pensava prima di poter destinare eventualmente alla produzione del latte sterilizzato, cosa che invece non sarà possibile perché adesso la Centrale fa già la raccolta differenziata: il latte alimentare viene raccolto separatamente, mentre il latte proveniente da stalle con problemi di malattie viene destinato alla caseificazione di formaggi che abbiano un minimo di 100 giorni di maturazione, periodo che da la garanzia assoluta sotto il profilo sanitario.

Dal primo gennaio si porrà questo problema. Quindi non si può arrivare a fine anno, quando entrerà in vigore una normativa CEE anche per l'Italia, senza sapere cosa fare del latte, perché allora l'unica destinazione che potrà avere quel latte sarà l'alimentazione animale. Non ci saranno altre soluzioni se non si riuscirà a fare modificare la direttiva CEE al fine di permettere almeno la trasformazione in latte sterilizzato, il quale da una garanzia assoluta dal punto di vista sanitario. Non è difficile capire che è prevalso il discorso delle nazioni più forti rispetto a quello di ridurre la produzione del latte.

Qual'è il motivo: impedendo di lavorare il latte proveniente da queste stalle automaticamente diminuiscono le quote. Così, con un giro diverso, arrivano al loro scopo che è di diminuire le quote del latte. Questa è l'unica risposta possibile per un tale provvedimento.

Per gli altri, qualora non riuscissimo a risolvere il problema, non parlando delle stalle infette e neanche dell'alpeggio, stiamo vedendo con i provvedimenti presi dalla legge 30; è un provvedimento tampone, tenuto conto che l'indennizzo è riduttivo rispetto a quella che è la vera e propria produzione dell'azienda.

(... voci in aula ...)

Per il '90 è già stata pagata una parte dei contributi per la mancata monticazione, ma io mi riferivo a quelli che dovranno rimanere nelle stalle, in quanto esiste già lo strumento per quelli che non hanno la produzione, ed è l'applicazione della legge 30.

Ma quelli che stanno giù il latte lo producono e quindi diventa un discorso diverso: hanno dei danni, che però sono diversi e quindi non possiamo applicare, almeno sentendo anche i nostri funzionari, d'emblé la legge 30.

La mancata produzione in alpeggio (io anziché monticare 100 capi bovini lattiferi ne montico 50 e la differenza è evidente) si può liquidare con la legge 30, mentre per chi deve rimanere giù, con il bestiame nelle stalle, dobbiamo ancora vedere quale provvedimento e quale strumento legislativo adottare per poter provvedere all' indennizzo.

Sulla questione dei moutons l'accordo fatto con la Regione Piemonte risale al 23 agosto 1991, e stabiliva le norme per la demonticazione del '91 e le norme per la monticazione del '92.

Poi c'era: procedure per la monticazione in Valle d'Aosta per il 1992. Per quanto concerne le norme particolari per ovini e caprini si dice: gli ovini e caprini potranno alpeggiare esclusivamente se in possesso della qualifica sanitaria di indenni, ufficialmente indenni da brucellosi e scortati dal modello 7 dall'USL sede di partenza.

Inoltre i capi non potranno essere inseriti in promiscuità con quelli della Valle d'Aosta, anche se hanno questo certificato non possono essere messi in promiscuità con i nostri ovini e caprini.

Il sindaco del comune di destinazione disporrà preventivamente, con propria ordinanza, i confini dei pascoli assegnati alle greggi, su parere favorevole del servizio veterinario dell'U.S.L. della Valle d'Aosta a cui dovrà pervenire con almeno 15 giorni di anticipo la documentazione sanitaria relativa alle ultime due prove per brucellosi e l'elenco dei capi destinati all'alpeggio e dei relativi contrassegni individuali.

L'ultima prova dovrà essere eseguita nei trenta giorni che precedono lo spostamento. Il proprietario del gregge dovrà segnalare giorno, ora e luogo dell'arrivo in modo da consentire il controllo dello scarico degli animali.

Al fine di evitare l'emissione di capi non autorizzati nel corso del trasporto, l'U.S.L. di provenienza provvederà al controllo al momento del carico apponendo il sigillo ufficiale alla chiusura dell'automezzo.

Però quest'anno viene meno, perché adesso non potrebbero muoversi nemmeno quelli che hanno la qualifica solo di indenni. Questo era l'accordo fatto l'anno scorso, mentre nella nuova normativa e anche in base a questa circolare dovrebbero muoversi solo gli ufficialmente indenni.

Quindi adesso i nostri servizi, con quelli della sanità e quelli dell'USL, stanno appunto trattando con la Regione Piemonte per arrivare a togliere il punto in cui si parla di sanitarie indenni o ufficialmente, e ci sarà solo ufficialmente indenni, perché sarebbe un assurdo che possano arrivare delle greggi provenienti da fuori regione mentre a noi non è consentito muovere le nostre.

Quindi è un controsenso e quello che ho specificato è che questo accordo è stato fatto il 23 agosto del '91. Farò avere una fotocopia del documento.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Je remercie l'Assesseur pour avoir donné des réponses aux questions qu'on a posé et je crois que les problèmes ne manquent pas, bien loin, je crois que vraiment c'est le cas de dire que la situation est vraiment au limite.

Je ne sais pas comment, dans ce bref délai, on réussira à donner des réponses à des cas vraiment un peu difficiles, car pour la question des troupeaux de brebis etcetera, qui pourrait paraître un problème marginal, je crois que là aussi existent des difficultés, soit pour ce qui est des dispositions nationales, soit pour l'application des disposition régionales. car c'est un peu, au moins, je ne sais pas si l'année dernière a été faite de la part des syndics, une répartition des zones liée aux possibilités des troupeaux pour le brebis. A ma connaissance non ...

(... voci in aula ...)

... mais je crois qu'il y aurait là des difficultés car on sait très bien quel est le système des troupeaux qui viennent du Piémont.

Ils passent d'un côté à l'autre, vont se transférer avec un système qui est connu. Mais ce serait difficile de se mettre à suivre ces déplacements.

Les autres deux problèmes qui sont vraiment dramatiques sont la question du lait et, par conséquent, la différenciation entre lait alimentaire et lait qui peut être transformé en fromage. Là il y a encore six mois de temps, mais à la fin de l'année la question se pose, et qu'est ce qu'on va faire. Peut-être on va résoudre le problème de l'excès de présence de fontines, car on ne pourra plus la produire et par conséquent va baisser le numéro de fontines disponibles et on résout un problème.

Mais je crois que la question est un peu plus difficile à résoudre, aujourd'hui il y a cette question du lait alimentaire, la Centrale a toute une série de difficultés déjà pour recueillir le lait, par la suite il y a la transformation hors d'Aoste, qui va continuer avec toutes les difficultés qu'on connaît, avec un peu de lait qui vient du Val d'Aoste et le restant lait qui vient d'ailleurs.

Je crois que là vraiment c'est un autre thème assez délicat à tenir comme solution, et en plus le problème vraiment que je crois sera difficile à résoudre pour l'année 1992, c'est la question, je crois que l'Assesseur a vu, nous avions soulevé au mois de mars, et on vient d'apprendre qu'il y a eu le 17 du mois d'avril cette lettre dont je demanderai un double.

Je ne la connais pas, je remercie d'avoir lu la partie concernant le thème du bétail qui doit aller à l'alpage, mais je crois que là aussi les indications strictes données par cette lettre vont mettre en difficulté le système encore plus de ce qu'on savait. Alors là je crois que, ou bien on trouve une possibilité de dépasser ces indications, autrement c'est la crise totale, car le fait qu'il y ait encore 500 élevages qui ont des difficultés avec les problèmes concernant les numéros qu'ont été rappelés, je crois que vont donner une idée du sérieux du thème.

Il y a des questions que je ne veux pas aborder aujourd'hui, je me réserve de reprendre ce thème, je sais qu'il y a là des pour- parler pour trouver des solutions.

Ce que je me permets de souligner c'est que malheureusement les temps sont très étroits car même pour ceux qui veulent aller à l'alpage, je crois que le minimum c'est de connaître un peu à l'avance s'ils peuvent ou non, soit pour s'organiser que pour prendre du personnel, soit pour résoudre toute une série de problèmes qui sont liés à ce déplacement.

Je pensais qu'il y avait des thèmes, je ne croyais pas qui étaient si dramatiques. Je dois prendre acte qu'il y a une situation qui est en train d'éclater. Il faudra, à mon avis, reprendre ce thème avec toute la disponibilité possible pour essayer de modifier certaines règlementations au niveau national et surtout pour trouver des alliés pour faire comprendre que finalement la montagne mérite des règles un peu spécifiques, ce qui ne signifie pas dépasser entièrement les règlementations qui peuvent y être, mais tout de même les adapter.

Je crois que ne pas comprendre qu'existe en Vallée d'Aoste une réalité comme existe en France, et je crois qu'en France ont finalement connu le problème au moment où le stato brado a été règlementé, et en effet là la question se pose et tous les éleveurs français comme les éleveurs des autres pays qui ont l'intention d'entrer dans la Communauté européenne, se posent le problème des règles qui seront appliquées et si on a encore la possibilité de parler de zootechnie de montagne où bien il faut dire non, la zootechnie c'est seulement la zootechnie des Pays Bas, Olanda e Danimarca, et de l'Allemagne point c'est tout, car c'est eux qui veulent produire le lait, c'est eux qui veulent produire les fromages, et pour ce qui est des régions montagnardes de l'Italie, je ne parle pas seulement du Val d'Aoste, il faut avouer tranquillement qui a été un échec, on en parle plus, qu'on suivra d'autres règles.

Peut être la règle du syndic de Cortina qui s'est mis à acheter des brebis, qui s'est mis à faire de l'élevage pour son compte pour résoudre le problème de la montagne. Je crois qu'on arrive à ces absurdes.

Par conséquent je demanderais à l'Assesseur s'il voudra bien nous renseigner chaque fois qu'il y a des modifications ou des changements, afin de nous permettre d'évaluer quelle est la possibilité de résoudre ensemble ces problèmes que j'estime vraiment au limite du drame.