Oggetto del Consiglio n. 2583 del 2 ottobre 1991 - Resoconto

OGGETTO N. 2583/IX Ordine dei lavori.

Presidente Prima di proseguire i lavori, abbiamo una breve riunione della Conferenza dei Capigruppo.

Si dà atto che i lavori del Consiglio sono sospesi dalle ore 16,46 alle ore 17,27.

Presidente Riprendono i lavori con la trattazione dell'ordine del giorno dei giorni 1 e 2.

Ha chiesto di parlare il Consigliere Viérin, ne ha facoltà.

Viérin (UV) Je crois qu'il est nécessaire informer le Conseil du résultat de la réunion de la conférence des Chefs de Groupe, vu que le Conseil a adhéré à la requête de suspension de la séance.

Pour ce qui nous concerne, nous avons pris acte de la convocation en voie d'urgence du Conseil régional pour les journées de vendredi et de samedi. C'est une prise d'acte, mais quand même nous voulons souligner la double perte de légitimité, tout d'abord de la Conférence des Chefs de Groupe et ensuite du Président du Conseil lui-même.

La Conférence des Chefs de Groupe qui avait été convoquée expressement et sur proposition du Président du Conseil a donné son accord à un changement du calendrier des séances du Conseil, en déplaçant la réunion prévue pour les 4 et 5 octobre au 1 et 2 octobre, se retrouve maintenant à la case départ. Les raisons illustrées par le Président du Conseil et qui demeurent toujours, ne sont plus aujourd'hui considérées valables. C'est à cet égard que nous considérons qu'il y a non seulement perte de légitimité de la Conférence des Chefs de Groupe, mais également perte de légitimité du Président du Conseil. Le déplacement de la réunion devait permettre la participation officielle à la conférence Etat-Région, conférence au cours de laquelle nous aurions dû approfondir le thème de la résolution sur l'unité européenne, renvoyée par le Conseil, afin d'en approfondir les contenus.

Les choses se sont passées autrement et les nécessités du Gouvernement font prime sur les requêtes et les exigences du Conseil et de son Président.

Avec tous les jours disponibles pour une convocation avec procédure d'urgence, l'on a choisi les 4 et 5 octobre. Ainsi le Conseil régional du Val d'Aoste sera le seul Conseil à ne pas être présent à cette conférence.

Il y a eu, c'est vrai un petit arrangement. Le Conseil a été convoqué pour les journées de vendredi samedi et donc le Président du Conseil pourra demain, au moins participer à la réunion des Présidents du Conseil. Ce sera, en tout cas, un voyage éclair et je ne sais pas comment il justifiera l'absence des Conseillers valdôtains lors des journées suivantes.

Mais il y a également un autre aspect que nous voulons souligner, et à ce propos, c'est peut-être l'une des premières fois que nous nous trouvons face à ce problème. Nous avons été convoqués aujourd'hui pour examiner un ordre du jour défini. En même temps, nous avons reçu un'autre convocation du Conseil pour vendredi et samedi prochains avec à l'ordre du jour presque les mêmes arguments. Je ne sais pas comment le Président du Conseil justifie cette convocation, vu que souvent il a déclaré ne pouvoir transmettre l'ordre du jour sans connaître quels points de cet ordre du jour seraient discutés.

Dans ce cas pas de problème. On accepte tout ce que le Gouvernement propose. Les mêmes point inscrits aujourd'hui à l'ordre du jour, nous les trouvons aussi inscrits au Conseil successif. Mais il y a plus. Une convocation ultérieure avec tous les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance aurait eu une logique. Mais l'inscription, pour vendredi et samedi prochain, uniquement, des points choisis par le Gouvernement est incompréhensible et inacceptable.

Nous estimons, et c'est un jugement d'ordre politique que nous formulons, qu'il s'agit, encore une fois, de la prévarication des compétences et des prérogatives du Conseil. Nous en prenons acte. Mais au moins qu'on arrête de se remplir la bouche avec la centralité du Conseil.

Presidente Ha chiesto di parlare il Presidente della Giunta, ne ha facoltà.

Bondaz (DC) Non sono abituato per abito mentale a fare assumere delle responsabilità a coloro che non ne hanno. Quindi il discorso che ha fatto il consigliere Viérin doveva essere indirizzato al Presidente della Giunta, più che al Presidente del Consiglio.

Se il Consigliere Viérin sostiene, come è stato sostenuto in qualche altra sede, che il regolamento sarebbe stato violato o illegittimo, dico che già in altra occasione il Presidente della Giunta, il sottoscritto, ma altri Presidenti della Giunta hanno utilizzato questa ipotesi di lavoro prevista dal regolamento, all'articolo 37, comma III, per dei problemi che la Giunta riteneva che dovevano essere discussi con procedura di urgenza per le necessità amministrative della Regione.

La diversità sta in questo punto, che noi dobbiamo governare, e per governare dobbiamo avere la possibilità di disporre degli strumenti idonei per governare. Questo non significa che i punti all'ordine del giorno di per sè vengano approvati, perché il Consiglio è sovrano in questa votazione; però che mi si venga a dire che il Presidente della Giunta non ha la possibilità di individuare i punti che ritiene urgenti per il governo dell'amministrazione regionale, questa mi sembra una cosa non accettabile.

Dopo di che ognuno può fare le proprie valutazioni, può richiedere la modifica del regolamento se ritiene che questo non è idoneo, ma finché il regolamento non viene modificato, questa è la situazione di fatto e di diritto nella quale si muove la maggioranza.

Quindi nessuna violazione della centralità del Consiglio, tutte cose che ci sentiamo ripetere da settimane, tutti i Consigli regionali, probabilmente perché a forza di battere il chiodo, poi il chiodo si scalda e qualcuno forse capisce ciocca per brocca.

Presidente Colleghi Consiglieri, vi è stato riassunto il lavoro della Conferenza dei Capigruppo; d'altra parte era necessario che vi fosse questo scambio di opinioni, io vi chiedo di continuare - proprio a dimostrazione della funzionalità del Consiglio - nella trattazione dell'ordine del giorno.