Oggetto del Consiglio n. 2466 del 24 luglio 1991 - Resoconto

OGGETTO N. 2466/IX Discussione del disegno di legge: "Finanziamento di uno studio di fattibilità per la realizzazione di un nuovo presidio ospedaliero della Unità Sanitaria Locale della Valle d'Aosta".

Presidente Ha chiesto di parlare il relatore, Consigliere Bajocco, ne ha facoltà.

Bajocco (PCI-PDS) Il fatto che si stia riparlando di costruire un nuovo ospedale nella nostra Regione è indubbiamente una cosa positiva e di significativa importanza. Il giorno in cui si poserà la prima pietra dell'edificio sarà il più bel giorno per la Valle d'Aosta in quanto la salute è uno degli aspetti più importanti nella vita di un individuo.

Per il provvedimento di legge in oggetto, che la Giunta regionale sottopone all'esame del Consiglio regionale, sarà utilizzata la somma di lire 250.000.000 iscritti al Capitolo 67000 del Fondo Globale istituito ad hoc sul bilancio di previsione per il 1991.

Questo finanziamento sarà adoperato per uno studio di fattibilità concernente la realizzazione di un nuovo Ospedale regionale.

Sono convinto che sia la Giunta regionale che il Consiglio sapranno incaricare per questo studio, al di là delle appartenenze politiche, dei professionisti di provata competenza e serietà, qualità necessarie per la realizzazione del progetto.

Le strutture sanitarie della nostra Regione sono attualmente distaccate in diverse località: questo comporta una generale disorganizzazione dei servizi ed un grande sperpero di denaro dovuto alla lontananza le une dalle altre (vedi Beauregard, ex maternità eccetera).

In attesa di questo studio non si devono comunque trascurare le strutture e le unità operative esistenti nell'ospedale di Via Ginevra che risultano essere spesso abbandonate al tempo del Medioevo.

Invito pertanto l'Assessore competente a tenere in debito conto questi problemi su enunciati.

Presidente Ha chiesto di parlare il secondo relatore, Consigliere Limonet, ne ha facoltà.

Limonet (DC)Il disegno di legge 290, che il Consigliere Bajocco ha già ben relazionato, presentato dalla Giunta regionale in data 23 aprile 1991, è un provvedimento molto semplice: si tratta di spostare la somma di 250 milioni iscritta al capitolo 67000 "Fondo globale per interventi sulle strutture ospedaliere e sui servizi a livello territoriale", sull'istituendo capitolo 60310 "Spese a carico della Regione per la progettazione e la realizzazione di strutture sanitarie". Questo serve a finanziare uno studio di fattibilità nella prospettiva della realizzazione di un nuovo presidio ospedaliero della USL della Valle d'Aosta.

In qualità di relatore, oltre a ricordare che tale provvedimento faceva parte del programma che la maggioranza si era data nel costituirsi, vorrei anche esternare al Consiglio il pensiero e lo spirito che hanno motivato, naturalmente oltre al problema salute, che è sempre oggetto di grande attenzione di tutti, la maggioranza a varare il provvedimento.

Infatti, vista l'esistenza di un progetto per l'ampliamento dell'attuale ospedale, vista l'esistenza di richieste di esaminare la fattibilità di un nuovo ospedale in Aosta con individuazione e segnalazione per questo progetto dell'area ex maternità, prima di prendere una decisione definitiva e quindi ipotecare l'utente con una soluzione magari non idonea per più generazioni, ci sembrava opportuno espletare tutte le strade fin qui segnalateci, quindi, esaminare la fattibilità di un nuovo ospedale nella zona segnalata, confrontare le due soluzioni, confrontare cioè la soluzione dell'ampliamento del vecchio ospedale e il progetto di fattibilità di uno nuovo.

Naturalmente per questo confronto e per la prosecuzione nella progettazione vera e propria, se ne sarà il caso, saranno sentite le maestranze ospedaliere, affinchè le loro istanze siano il tema definitivo di progetto.

Inoltre, quanto detto non vuol fare dimenticare o tralasciare esigenze sanitarie che richiedono immediate soluzioni; infatti, per la risoluzione di questi particolari problemi si hanno le assolute garanzie, ribadite in ogni occasione dall'Assessore Beneforti, di un intervento immediato secondo le varie priorità.

Presidente E' aperta la discussione generale.

Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Après la relation de M. Limonet j'avais des doutes sur l'utilité de prendre la parole, car je crois que l'intention de la Junte était claire: il fallait prendre 250 millions d'un chapitre et les mettre dans l'autre. C'est une opération importante qu'il fallait faire après une consultation de l'assemblée.

M. Bajocco a voulu aller plus loin, il a poussé la chose sur les thèmes concrets en jugeant nécessaire donner des indications sur la raison de ce choix, et c'est là que c'est un peu une invitation à entrer dans le mérite de ce projet de loi. Dans ce sens je crois que c'est important de faire un petit rappel sur ce qui s'est passé dans ces dernières années.

Il y a eu une série de délibérations de la part de la Junte et du Conseil, qui approuvaient un projet de réaménagement de la vieille bâtisse Hôpital ex Mauriziano, et en plus un projet pour la construction d'un nouveau pavillon dans la zone de parking, tout près de l'hôpital. Je voudrais rappeler que les collègues connaissent très bien ce projet, car il a fait l'objet d'une analyse attentive avec la commune d'Aoste qui était concernée. Je veux rappeler que, suite à la présentation du projet de construction d'un nouveau pavillon tout près de l'hôpital existant, il fallait résoudre le problème du parking, et c'est la raison pour laquelle on avait demandé d'utiliser la zone là où il y a la "Palestra Coni"; à cet égard on avait présenté la requête par le biais de la commune au Coni, pour avoir l'autorisation et pour savoir si le Coni était disponible à céder cette zone à l'Administration communale, qui aurait donné la possibilité à l'Administration régionale de construire un nouveau parking.

Tout ce passage a pris du temps, a concerné les administrateurs régionaux et communaux, et surtout visait à résoudre de façon radicale un problème dont M. Bajocco a rappelé les termes. Il s'agit d'un part de réaménager le vieux hôpital, là où il y a la possibilité de résoudre aussi ce qui est le problème de l'ex maternité; il y a encore des parties qui sont détachées et en effet là il y a sans doute un gaspillage d'argent. L'Assesseur connaît le projet et avait même donné assurance qu'on est déjà en train de déplacer le repart de psychiatrie de la vieille maternité dans le pavillon où il doit être placé de façon définitive.

En même temps je veux rappeler que, une fois déplacée cette structure, la vieille maternité aurait finalement la possibilité d'être, je dirais aménagée, mais je crois que d'après les expertises ce serait bien de reprendre un projet nouveau pour l'utiliser comme solution pour les écoles, compte tenu que tout près il y a les écoles et aussi l'institut agricole qui est à côté, et entre les deux il y avait la possibilité de créer un pôle pour ce qui est de la solution au niveau des structures écolières.

Il y a le projet intéressant qui avait été fait entre-temps sur le parking existant de l'hôpital d'Aoste, là où il y a aussi le marché, avec une solution importante qui prévoyait qu'il n'y ait plus le passage des TIR sur la route principale, qu'il y ait une solution intéressante du point de vue de la viabilité de cette zone, qui prévoyait de reprendre l'ensemble de l'hôpital et du nouveau pavillon, et, avec un passage souterrain pour ce qui est des voitures qui passaient dans la route principale, donner à nouveau à cette zone finalement une tranquillité qui serait souhaitable pour un hôpital.

J'ai voulu rappeler ces détails pour dire que la solution de l'hôpital a fait l'objet d'une attention depuis des années de la part du Conseil et de la Junte, et je crois que cette solution visait à résoudre d'une façon définitive le problème de l'hôpital. Sur ce point les différentes forces politiques avaient donné leur appui, il y avait eu quelqu'un qui avait proposé la solution de créer un nouveau hôpital, et on avait évalué aussi cette proposition, mais on avait fait une analyse de ce qui signifie cons-truire un nouveau hôpital par rapport à ce que signifiait achever un pavillon de 200 lits, qui allait compléter les exigences actuelles selon le pourcentage des lits nécessaires d'après le plan sanitaire national. J'avais présenté une interpellation à l'Assesseur (qui m'avait répondu) sur une délibération du début 1991, là où la Junte confirmait le projet de construction de ce pavillon et le réaménagement du vieux hôpital; la raison était très simple, car pour construire ce nouveau pavillon existe déjà la disponibilité d'argent de la part de l'état. En effet, depuis le mois de juin 1990 sont disponibles trente milliards pour achever les structures sanitaires.

Mais en même temps, et voilà la raison de cette délibération de janvier 1991, il fallait donner des réponses au Ministère de la Santé, qui demandait les projets pour démarrer avec les travaux, autrement on va perdre le financement. C'était un financement qui avait de l'extraordinaire, non seulement pour le fait qu'il se référait à des structures sanitaires dans notre Région, mais pour le fait que la loi financière de l'Etat ne prévoit plus de financements pour les structures sanitaires pour la Vallée d'Aoste. Comme tout le monde sait, suite aux décisions qui avaient été prises pour réduire les frais publics de la part du Gouvernement, depuis 1989 il y a une réduction des frais de gestion de l'USL, mais aussi on n'a plus donné de l'argent pour les structures publiques en Vallée d'Aoste. Il n'y a eu que ce financement extraordinaire, qui a déjà fait l'objet d'un arrêté que j'ai rappelé à l'Assesseur il y a peu de temps, là où on prévoyait trente milliards pour les structures de notre Région, qui portait finalement à avoir les lits nécessaires d'après la population résidente en Vallée d'Aoste.

En effet le plan prévoit la présence en Vallée d'Aoste de 807 lits, ce qui donnerait la possibilité d'avoir des structures de soin dans des secteurs où à présent elles n'existent pas. Le plan sanitaire prévoyait ce développement, mais manquait la possibilité d'avoir le déplacement conséquent. Je veux rappeler que soit le réaménagement du vieux hôpital que la construction du nouveau pavillon sont des discours strictement liés, pour le fait que si on ne peut pas déplacer certaines structures, on ne peut pas non plus réaménager la partie vieille de l'hôpital. Et c'est là une difficulté que nous avons à réaménager l'ex Mauriziano.

Je veux rappeler en même temps que depuis des années, nous avons un projet concernant la structure des laboratoires, qui a été arrêté; il y avait un projet déjà financé qui n'a pu démarrer pour l'opposition du Mauriziano, par la suite il y avait eu l'avis favorable et le projet s'est arrêté.

Le nouveau pavillon était sur cinq étages, il y avait deux étages au sous-sol, avec un système important de parking et de structures de radiologie; n'oublions pas que le projet prévoit la possibilité de soins pour les malades terminales ou tout de même pour certains cancers, et nous savons quel est le dégât existant aujourd'hui, on a acheté des petits cars pour les déplacer à Turin pour les soins. Il y avait là la possibilité d'avoir un centre pour les soins au sous-sol, car c'était indispensable d'avoir cette disponibilité et toujours au sous-sol, autrement on ne peut pas présenter un projet de ce genre. Il est important de le rappeler compte tenu des temps d'attente pour ces malades particuliers, qui ont déjà très souvent des difficultés à être déplacés.

Il y avait les trois étages qui étaient reliés avec la vieille bâtisse et on pouvait de cette façon résoudre aussi le problème des urgences.

Il y avait la possibilité pour les hélicoptères d'arriver à l'hôpital, car il y avait finalement un endroit là où on pouvait résoudre ce thème; je veux rappeler qu'à présent les hélicoptères ne peuvent plus arriver à l'hôpital pour des raisons de sécurité et lorsqu'il y a des secours doit y être une ambulance qui doit se déplacer de l'hôpital à Saint-Christophe, là où va s'arrêter l'hélicoptère, ce qui très souvent va créer des problèmes importants.

Cette solution globale avait été déjà l'objet d'une étude rationnelle, concrète, approuvé pas seulement par la Junte et le Conseil, mais aussi par le Ministère compétent et par la suite financé; ce qui nous donnait la possibilité de démarrer avec les travaux dans un bref délai. N'oublions pas que pour les structures sanitaires, du moment où on les envisage, au moment où on va les réaliser, malheureusement ça passe très longtemps. Je veux rappeler ce qui s'est passé pour une autre structure qui a été là pendant des années; nous avions eu le Beauregard qui a été là comme monument pendant dix ans et par la suite on a réalisé ce qu'on a réalisé avec des difficultés là aussi. Avec la construction de ce nouveau pavillon on allait déplacer certaines unités existant au Beauregard, afin d'avoir l'ensemble de chirurgie dans une zone et l'ensemble de médecine dans l'autre, afin qu'il n'y ait plus les dégâts qui se vérifient aujourd'hui.

J'ai voulu faire cette petite histoire de ce qui s'est passé, pour dire que je regrette, mais le sens du passage de ces 200 millions d'un chapitre à l'autre est un peu plus lourd de ce qu'on voudrait faire passer, car ici on veut réaffirmer certaines exigences qu'on peut même partager, mais on veut reprendre à nouveau un discours, tandis que de l'autre côté existe déjà une solution acceptée, financée et qui n'attend que d'être réalisée.

Alors la question que j'ai posé déjà en commission c'est quel est le sens de cette intervention. Je pourrais comprendre une intervention de ce genre si on était encore là à discuter qu'est-ce qu'on va faire. Est-ce qu'il y a des difficultés pour achever l'existant?

Quelqu'un avait dit: on va faire un nouveau hôpital, de cette façon on va régler finalement la question des rapports avec l'Ordine Mauriziano, on n'a plus besoin de l'hôpital existant et de cette façon on est autonome. Ce qui ne correspond pas au vrai, car la structure du Mauriziano continue à être une structure sanitaire et les lits existant à l'intérieur de la structure ex Mauriziano doit être maintenue. On ne peut pas augmenter dans son ensemble les lits disponibles, par conséquent on arriverait toujours à avoir deux structures sanitaires en Vallée d'Aoste. Ce qui présenterait toutes les difficultés que M. Bajocco a rappelées, qui existent à propos de l'ex Maternité et aussi du Beauregard, car à présent nous avons trois structures sanitaires, et il faut modifier cette situation.

Très souvent on oublie qu'on ne peut pas prévoir un nouveau hôpital avec 800 lits, ne serait pas accepté un nouveau hôpital de ce genre, ce qui nous donne la possibilité de dire que ce financement est inutile, car je ne comprends pas le sens de faire une étude sur une idée qui ne peut pas être réalisée, même si aujourd'hui il y avait quelqu'un à même de nous dire où se plaçait ce nouveau hôpital, car la relation ne le dit pas. Là aussi il y a eu deux versions de cette interprétation de la loi: quelqu'un a dit que avec ce financement on va faire une confrontation avec la solution actuelle et un projet d'un hôpital nouveau; quelqu'un au contraire interprète, comme dit la loi: finanziamento di uno studio di fattibilità per la realizzazione di un nuovo presidio ospedaliero, c'est-à-dire on doit utiliser l'argent de cette loi pour faire un projet d'un nouveau hôpital.

Ce n'est pas une vérification de ce qu'on va faire, avant de démarrer avec les travaux; ici on va faire une étude d'un nouveau hôpital. Et alors, si telle était la solution, il fallait dire où. La moindre des solutions qui aille dans ce sens prévoyait qu'il y ait une entente avec la commune d'Aoste pour dire: on a choisi que cette zone est une zone sanitaire, ou la vieille zone sera utilisée d'une façon différente; au contraire ici on prend 250 millions et quelle est l'indication qu'on va donner aux experts? On leur dit: il y a 250 millions, donnez-nous la solution? On ne peut faire un projet sans savoir où est l'endroit, quelle est la solution, combien de lits sont nécessaires. S'il y a ces indications, après je peux même partager une adresse différente. On dit qu'on ne veut plus faire le pavillon, on renonce au financement de l'Etat, on veut faire quelque chose de nouveau; alors, dites-nous où on veut placer ça. Je ne veux pas savoir au préalable quelle sera la solution, mais au moins dire où on veut placer ce nouveau hôpital et combien de lits l'hôpital devra avoir.

Je répète, je partage ce qu'a dit M. Bajocco sur l'urgence de donner une solution à certaines difficultés qui existent du point de vue des structures, mais étant donné que cette Junte, il y a six mois, a approuvé à nouveau la solution de la construction du nouveau pavillon, alors ou bien avec ce financement on va démentir ce qu'on a fait jusqu'à présent, autrement tout cela n'a pas de sens.

Le moment où on va indiquer une zone, on peut discuter si on est d'accord ou non sur la zone, mais au moins on sait qu'on est en train de faire un projet dans cette zone. Quelles sont les unités qui seront déplacées? On ne dit rien du tout. Dans ces conditions personne sera à même de faire un projet, d'ici quelque temps il y aura l'expert qui se présente pour demander des indications.

Après du point de vue de l'architecture, du point de vue des solutions internes, du point de vue de la réalisation de structures modernes, je ne peux que partager que nous avons des structures vieilles; en effet le projet du pavillon était fait d'une façon très simple, mais fonctionnelle, car donnait la possibilité de modifier par la suite certains choix, mais en sachant qu'il y avait un certain nombre de lits, qu'il y avait certaines infrastructures au sous-sol. L'expert est venu et nous a donné les solutions, qu'on a discutées après avec la commune d'Aoste, compte tenu de l'étude sur le plan d'aménagement de la ville d'Aoste, ce qui est le minimum qu'on doit faire. Mais après on a présenté une solution qu'on peut comprendre.

Aujourd'hui il ne s'agit pas d'être contraire ou non à un financement, ce n'est pas le fait de donner à un expert 250 millions; le problème c'est de savoir ce qu'on veut faire et le malheur c'est que d'un côté on a réaffirmé que le vieux projet était valable, car on voulait maintenir le financement, et aujourd'hui on nous dit qu'en même temps on va étudier quelque chose de nouveau. Si cette loi va au Ministère compétent, le jour après, comme résultat, on n'aura plus le financement pour le réaménagement du vieux hôpital. Et je crois que ce n'est pas l'intention de ceux qui ont proposé ce projet de loi.

J'ai voulu tout simplement dire les risques d'aller dans cette direction, vraiment ici on a trouvé une non-solution qui est dangereuse même pour l'existant. On risque pas seulement de ne pas avoir l'argent nécessaire pour des travaux urgents déjà approuvés, mais de ne pas réaliser ce que la population attend: avoir les lits pour certains soins qui aujourd'hui manquent au Val d'Aoste.

Je crois que l'Assesseur aux Finances aura déjà du mal à trouver à la fin de l'année l'argent nécessaire pour le fonctionnement de l'unité sanitaire locale; déjà aujourd'hui il y a un manque de cinquante milliards. Si on doit encore trouver l'argent pour construire, à part le fait de savoir où, les difficultés augmentent.

J'ai essayé de faire comprendre que sur le domaine de la santé on ne peut prendre les choses comme ça, parce que ici il y a des implications très graves. Je crois qu'on va prévoir un travail pas seulement inutile, mais nuisible pour ce qui est des recettes de l'Administration régionale, on va arrêter la réalisation des structures dont le projet existe déjà. Mais quelle sera la justification face aux requêtes de la population? Je n'arrive pas à me donner des réponses, j'ai essayé de faire comprendre ça au moment du débat au niveau de commission; on a dit que c'était pour faire une comparaison entre la solution actuelle et les nouvelles, mais ici on dit une autre chose. Ici le texte dit: studio di fattibilità per la realizzazione di un nuovo presidio ospedaliero, et non pas: per un esame comparato delle strutture ospedaliere.

Je regrette d'être bon prophète, aujourd'hui la majorité ira approuver ce projet, on se retrouvera d'ici quelque temps qu'on aura perdu le financement de l'Etat et qu'on aura pas de solutions. Je regrette de devoir dire ces choses et surtout de savoir qu'il y a une série de Conseillers qui sont convaincus de présenter ce projet de loi pour résoudre les problèmes de la santé, tandis que, au contraire, on va perdre le financement de l'Etat.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Voyat, ne ha facoltà.

Voyat (UV) Mi auguravo che l'Assessore intervenisse almeno per ripeterci quanto aveva già detto in commissione, perché da quanto ci è dato da capire, sembra che questa idea di partire per uno studio di un ospedale nuovo sia venuta dopo una lettera inviata dal comune di Aosta. Lettera che noi abbiamo chiesto ripetutamente in commissione al Presidente della Commissione e all'Assessore, ma che a tutt'oggi, ad un mese da questi incontri, non ci è ancora stata inviata.

Un'altra cosa interessante che l'Assessore ci aveva detto e che ci aveva fatto contenti era la dichiarazione: il problema del Mauriziano è risolto, il Mauriziano è disposto a vendere quando noi vogliamo. Evidentemente sulla base di questo la discussione deve essere rifatta, perché tutto il discorso che avevamo fatto in passato di ampliamento e di ristrutturazione, ampliamento sul piazzale di fronte all'ospedale così come ampliamento dei laboratori in perpendicolare a Via Saint-Martin de Corléans, approvato dal comune e bocciato dall'Ordine Mauriziano, veniva dal fatto che il Mauriziano non era disposto a vendere. Sappiamo che l'Ordine Mauriziano non può vendere perché una norma transitoria della Costituzione dice che deve essere presente in almeno due Regioni.

Ora, se questo è un problema risolto, così come ci è stato detto dall'Assessore in commissione, risolto nel senso che non c'è resistenza da parte dell'Ordine Mauriziano a vendere, dobbiamo rifare tutto il discorso, perché quando partiremo per un nuovo ospedale dovremo sapere cosa se ne fa dell'ex maternità, dovremo sapere cosa se ne fa dell'ospedale attuale, dovremo sapere cosa se ne fa del Beauregard. Quindi un discorso a questo punto di ospedale nuovo, però collegato con tutto il resto.

Senza andare più avanti e vedere se l'Ordine Mauriziano vende o meno e quale può essere la sua richiesta, si decide di bloccare gli ampliamenti e di andare avanti con le ristrutturazioni. Mi sembra che dei rappresentanti dei sindacati, quando sono stati interpellati dalla V commissione, abbiano detto che questo è un discorso pericoloso, perché andare avanti con la ristrutturazione vuol dire ridurre ancora i posti letto. Infatti, quando si va a ristrutturare un reparto ospedaliero, si creano i servizi che mancano e quindi si porta via spazio per nuovi letti, o per letti già esistenti. Quindi questo era un altro discorso da affrontare.

Il problema definitivo è questo: che se per caso l'Ordine Mauriziano non vende, rischiamo di andare a costruire un nuovo ospedale di circa 400 posti letto, perché le direttive che ci venivano dal Ministero per i finanziamenti erano che la percentuale di posti letto per ogni regione doveva essere del 6,5 per mille. Evidentemente se l'Ordine Mauriziano ha già 350 posti che gestisce lui direttamente, noi abbiamo spazio, finanziati dallo stato, solo per 400 posti letto. Con l'ampliamento avevamo previsto di arrivare a 800 posti letto, perché alcuni posti letto, anche pagati direttamente dalla Regione, li avremmo potuti mettere a disposizione di reparti più carenti, oppure (ed era questa una scelta da fare che veniva anche da Consiglieri che attualmente siedono sui banchi della Giunta) avremmo potuto fare anche un reparto a pagamento.

Quindi, se non si risolve questo discorso di fondo, cosa diamo da studiare? Un ospedale di 400 posti letto? Un ospedale di 750 posti letto quando non sappiamo dove e come e con quali finanziamenti costruire? Quando non sappiamo cosa fare della maternità, cosa fare dell'attuale ospedale, cosa fare del Beauregard? Ecco perché mi aspettavo che ci fosse prima un intervento dell'Assessore Beneforti che ci dicesse qualcosa di più preciso di quanto ci aveva già detto in commissione, e al limite che ci risolva questo problema, perché se l'Ordine Mauriziano non vende, è sicuro che 350 posti rimangono al Mauriziano, noi avremo i finanziamenti per costruire solo 400 posti letto e gli altri posti letto che faremo in più saranno a spese della Regione.

Si dà atto che dalle ore 19,52 alle ore 19,56 presiede il Vice Presidente Stévenin.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Perrin, ne ha facoltà.

Perrin (UV) Ceux qui m'ont précédé, ont déjà abordé plusieurs sujets extrêmement intéressants. J'espère avoir, à travers l'Assesseur, des réponses aux questions qu'ils ont posées et qui étaient aussi mes questions.

Entre autres en Commission nous avions posé à M. l'Assesseur des demandes auxquelles nous n'avons pas eu alors de réponses, nous avions eu la promesse d'envoi de documents, qui aujourd'hui nous n'avons pas encore reçus et que nous sommes sûrs de ne pas recevoir dans le futur, vu son attitude pour un tas d'autres problèmes.

Nous voudrions savoir qui a soulevé le problème de cette étude de faisabilité (paraît-il il s'agit de la commune d'Aoste), nous avons demandé si c'était à travers une délibération du Conseil de la ville, si à travers une délibération de la Junte ou à travers une simple lettre (paraît-il il s'agit de ce dernier cas), mais la documentation ne nous est pas parvenue.

J'ai dit que je ne veux pas répéter ce que d'autres ont dit, mais il y a quand même un problème que je veux soulever et que l'Union Valdôtaine a déjà soulevé au moyen d'une interpellation. Nous avons appris par l'Assesseur que lui-même avait déjà contacté des professionnels, des sociétés, pour cette étude de faisabilité et nous avons déjà donné notre jugement sur cette méthode.

Or justement pour assurer les Conseillers et la population valdôtaine sur ce choix, je veux présenter un simple amendement puisque je crois que, vu les déclarations de l'Assesseur, le choix du professionnel ou de la société, auxquels sera confiée cette étude de faisabilité, est un moment très important pour le futur de l'Hôpital d'Aoste et du problème de la santé en Vallée d'Aoste, et donc nous voudrions que le choix de ce professionnel soit fait par la Junte régionale, mais nous voulons demander que la commission permanente du Conseil, compétente en la matière, soit préalablement entendue.

Dans ce sens je présente un amendement, qui ajoute un article à ce projet de loi, puisque, étant donné qu'au premier article on parle de la "effettuazione di un apposito studio di fattibilità", mais on ne dit pas ni par qui sera fait ni par qui sera pourvu à confier cette étude, un nouvelle article va préciser cela. L'article que je présente comme amendement récite: "La scelta del professionista o della società cui affidare lo studio di fattibilità sarà effettuata dalla Giunta regionale sentita la competente commissione consiliare".

Je crois que, vu la discussion qui s'est déroulée en commission, la Junte acceptera ce petit amendement.

Presidente Colleghi Consiglieri, hanno annunciato di voler intervenire numerosi Consiglieri. Ricordo che la Conferenza dei Capigruppo aveva preso una decisione circa gli orari, che prevedevano per i giorni lunedì, martedì e mercoledì il termine dei lavori alle ore 20, mentre prevedevano sedute notturne dalle 21 alle 24 nei giorni di giovedì e venerdì. In base a quegli accordi chiedo ai Consiglieri di sospendere la discussione generale, che riprenderà domani mattina.

La seduta è sospesa.