Resoconto integrale del dibattito dell'aula

Oggetto del Consiglio n. 1644 del 12 dicembre 1990 - Resoconto

OBJET N° 1644/IX - AGRANDISSEMENT D'UN PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DES HOPITAUX. (Rejet de motion)

PRESIDENT: Je donne lecture de la motion présentée par les Conseillers Rollandin, Perrin, Voyat, Mostacchi, Faval, Vallet, Agnesod, Andrione, Viérin, Marcoz, Stévenin et Louvin, inscrite au point n° 6 de l’ordre du jour.

MOTION

RAPPELANT le manque chronique de lits d'hôpital avec les conséquences déplorables que l'on sait pour l'assistance des résidents et des nombres touristes qui séjournent en Vallée d'Aoste;

SACHANT que pour figurer parmi les régions d'Europe il est indispensable d'atteindre les niveaux d'assistance minimale prévus par la loi d'Etat et recommandés par l'Organisation mondiale de la Santé;

RAPPELANT la délibération du Gouvernement valdôtain n° 2967 du 24 mars 1989, prise en application de l'arrêté du Ministère de la Santé du 13 septembre 1988, indiquant que d'après une nouvelle estimation du nombre de lits nécessaires à la Région pour permettre "une amélioration et un accroissement des services en fonction du besoin réel de la population, et en vue d’une extension des prestations dispensées", le besoin en lits se monte à 800, ce qui représente une augmentation de 206 lits par rapport à la dotation actuelle;

RAPPELANT qu'il avait été convenu de procéder à la création desdits 206 lits, de remédier au mauvais fonctionnement et de combler les déficits de gestion des trois établissements hospitaliers par la réalisation d’un programme de développement des hôpitaux;

VU qu'un crédit de 31 milliards a été alloué á la Vallée d'Aoste par arrêté du 3 août 1990, en réponse à une requête introduite en ce sens à l'époque;

Pour mettre en oeuvre tous les efforts tendant à élever Aoste au rang de ville olympique;

LE CONSEIL REGIONAL DE LA VALLEE D'AOSTE ENGAGE

le Gouvernement valdôtain à:

1) soumettre dans les 60 jours au Conseil une proposition définitive pour la création des lits nécessaires;

2) présenter une demande d'acquisition définitive des terrains nécessaires à la construction du bâtiment;

3) d'établir un plan sérieux et fiable de faisabilité du nouveau bâtiment et d'adaptation de l'ancien Hôpitaux Mauricien.

PRESIDENT: Le Conseiller Rollandin a demandé la parole, il en a la faculté.

ROLLANDIN (UV): Je crois que le problème de l'assistance et tout particulièrement le problème de l’hôpital régional ont déjà fait l'objet de différentes requêtes. De façon spécifique, on a voulu présenter cette motion qui est un peu datée, mais tout de même elle a encore un sens, pour solliciter une réponse sur un problème qui a déjà été discuté par l'Unité Sanitaire Locale et par le Gouvernement régional. Je voudrais rappeler surtout qu’il existe - et c'est un problème important à mon avis - un décret du Gouvernement qui prévoit des financements pour donner à notre région la possibilité d'avoir le nombre de lits nécessaires pour arriver au pourcentage qui est prévu au niveau national.

Je veux rappeler que le 24 du mois de mars on avait adopté une délibération conséquente à une requête du Ministère (Decreto del Ministero della Sanità 13 luglio 1988: "Determinazione dei posti letto e delle dotazioni organiche di personale delle Unità Operative di degenza e dei connessi servizi ospedalieri di supporto dei presidi ospedalieri della regione").

Je ne veux pas lire toute la délibération, que les Conseillers peuvent connaître, mais je crois que le point important concerne le fait que, à la suite des analyses faites, on devait prévoir pour notre région 206 lits. Je crois que dire 206 lits pour notre région est un fait important, compte tenu du numéro existent. Ce qui signifie que en Vallée d'Aoste il manque un tiers des lits prévus par la loi et que, pour toute une série de requêtes, il faut faire référence à des structures qui sont en dehors de notre région. C'est une situation très grave qui persiste depuis très longtemps. On avait pris des contacts avec le Ministère pour avoir la disponibilité des financements et c'était une des requêtes principales.

N'oublions pas que le Conseil sanitaire national avait examiné le projet de la Vallée d'Aoste, après l'intervention dans les années 1981-83, pour un financement de 30 milliards, pour achever une partie de l'hôpital, qui a pu enfin donner un certain élan aux fonctions sanitaires régionales. Il y a eu un nouveau décret, du 3 août 1990, qui prévoit 31 milliards pour la Vallée d'Aoste, selon la première répartition de 100 milliards. N'oublions pas non plus que ce programme dit qu'il faut faire les travaux dans certains délais: "E' approvato il piano straordinario di investimenti nella Sanità per il triennio 1989-91, per quanto concerne la ripartizione delle risorse nell'ambito delle singole regioni, come dalla allegata tabella 1". Il y a donc une série d’interventions possibles face à ce programme.

Si l'on veut donner la possibilité d'avoir les soins nécessaires au niveau régional, il est indispensable que les travaux démarrent dans les plus brefs délais. Il y avait déjà un projet d'agrandissement de l'hôpital qui concernait le parking de l'hôpital. N'oublions pas non plus les pas faits auprès du CONI pour avoir la disponibilité de la salle de gymnastique, après l'avoir déplacée, pour pouvoir utiliser ce terrain afin de faire des parkings à côté des nouveaux bâtiments. A ce sujet, on a déposé un projet qui a fait l'objet d'un débat au niveau des forces syndicales de l'hôpital. Grâce à ce projet on aurait la possibilité de réaliser toute une série d'infrastructures au-delà des lits nécessaires qui manquent encore à notre région.

N'oublions pas qu'il serait impossible d'envisager une solution pour ce qui est de certaines maladies qui n’ont pas la possibilité d'être soignées en Vallée d'Aoste. La question des laboratoires, la question de la réhabilitation et surtout la question, qui est à l'attention dans ces derniers temps, du secours par hélicoptère; il y aurait la possibilité de résoudre ce problème.

Il y avait un projet que j'estime intéressant pour résoudre aussi le problème du trafic qui concerne cette zone. Si on tient compte du fait qu'il y aura l'embranchement de la ville d'Aoste, qu'il n'y aura plus le passage des poids lourds à l'intérieur de la ville, ou plutôt à côté de l'hôpital, on pourrait prévoir de transformer cette zone en zone verte. En effet on avait envisagé la possibilité, en accord avec la ville d'Aoste, de faire un tunnel pour les voitures qui doivent dépasser l'hôpital et, par conséquent, de réaliser une zone verte.

Je crois que dans son ensemble la solution est très intéressante, surtout pour arriver à avoir à nouveau un seul hôpital, car il y aura la possibilité de déplacer toute une série de fonctions de l'ancienne maternité dans le nouvel hôpital.

Voilà le sens de cette motion. C'est une rationalisation des soins en Vallée d'Aoste et c'est dans cette direction qu'on demandait au Gouvernement de soumettre dans les 60 jours au Conseil une proposition définitive pour la création des lits nécessaires, étant donné qu'il y a une échéance pour démarrer avec les travaux, autrement on risque de perdre les fonds que l'Etat a déjà prévus. Non seulement, mais en tenant compte aussi du fait qu'il y aura un financement pour les établissements hospitaliers, il sera indispensable de présenter un compte rendu de l'utilisation des fonds qui ont déjà été alloués à l'Administration régionale et une demande d'acquisition définitive des terrains nécessaires à la construction du bâtiment.

Je crois qu'on sait très bien qu'il y a la possibilité d'arriver à cette solution avec la commune d'Aoste et d'établir un plan sérieux et fiable de faisabilité du nouveau bâtiment et d'adaptation de l'ancien hôpital mauricien. Le problème du Mauricien à présent a été résolu de façon temporaire par cette convention, mais, justement, il faut que le projet qui existe déjà - n'oublions pas que ce projet a déjà été présenté - puisse être examiné par le Mauricien pour savoir s'il a des objections.

Pour ce qui est de la nouvelle partie, qui devrait finalement résoudre ce problème, elle est du ressort de l'Administration régionale et de la commune d'Aoste.

Dans ce sens, je crois qu'il est urgent de prendre une décision et il est surtout indispensable de donner une réponse pour ce qui est de la possibilité d'utiliser les fonds qui ont déjà été alloués. Je crois que c'est un souci qui nous revient compte tenu que dans toutes les autres branches on nous a coupé les financements. On a encore la possibilité d'avoir ici l'intervention de l'Etat: il serait vraiment drôle qu'il ne nous donne pas le temps pour utiliser ces fonds.

PRESIDENT: Le Conseiller Voyat a demandé la parole, il en a la faculté.

VOYAT (UV): Je voudrais seulement ajouter une petite précision à l'intervention déjà faite par le Conseiller Rollandin.

Je voudrais dire que nous ne devons pas oublier qu'il y a déjà un premier projet d'amélioration de l'hôpital, qui concerne la mise à disposition des locaux pour les laboratoires. Cette disposition est évidemment nécessaire pour améliorer le service actuel pour les lits que nous avons déjà maintenant, mais surtout qui est extrêmement nécessaire au moment de la réalisation d'un hôpital complet avec tous les lits que la loi établit pour la Vallée d'Aoste. Ce projet avait été par le temps arrêté par l'Ordre Mauricien. Je demanderais quel est l'intention du Gouvernement aussi sur ce point et s'il peut nous dire en tout cas quelque chose en plus.

Pour ce qui concerne l'agrandissement de l'hôpital, nous devons dire que il y avait déjà deux projets. Le premier a été dépassé, le deuxième a été présenté par l'Assesseur Lanièce, mais nous ne savons pas à quel point on en est. Je crois qu'il serait à souligner l'urgence d'améliorer la structure hospitalière surtout pour ce qui concerne la psychiatrie.

PRESIDENTE: Ha chiesto la parola l'Assessore alla Sanità ed Assistenza sociale. Beneforti; ne ha facoltà.

BENEFORTI (DC): La risoluzione dei problemi dovuti alla carenza dei posti letto nella nostra struttura ospedaliera pubblica va affrontata tenendo presenti vari aspetti.

Ci sono aspetti giuridico-istituzionali legati ai rapporti con l'Ordine Mauriziano di Torino. Ci sono aspetti legati al rispetto dei parametri fissati a livello nazionale dalla legge 595 del 1985, circa la dotazione di posti letto nell'ambito di ciascuna regione. Ci sono aspetti legati all'organizzazione delle nostre strutture ospedaliere, che sono distribuite in tre sedi. Vi sono aspetti legati alla gestione dei servizi dell'USL, che hanno evidenziato elementi di diseconomia e disfunzioni legati proprio all’esistenza delle tre strutture ospedaliere. Vi sono aspetti legati agli sviluppi istituzionali ed organizzativi in corso di approvazione a livello parlamentare, nell'ambito del disegno di legge di modifica della riforma sanitaria che, secondo il dimensionamento e le caratteristiche delle strutture ospedaliere, prevedono l'unificazione dei servizi sanitari sotto un'unica amministrazione o la separazione dei servizi ospedalieri dagli altri servizi dell'USL.

Pertanto, alla luce dei suddetti aspetti, che sono fondamentali per stabilire lo sviluppo delle nostre strutture ospedaliere, occorre tener conto, come diceva il Consigliere Rollandin:

- delle linee di organizzazione e sviluppo dei servizi sanitari stabiliti dalla Giunta regionale nella delibera n. 875 del 26 gennaio;

- della delibera del CIPE del 3 agosto 1990 con la quale vengono attribuiti alla Valle d'Aosta 31.686.000.000;

- degli interventi necessari per ristrutturare e potenziare in tempi brevi alcune unità operative all'interno dell'ospedale regionale;

- degli interventi già previsti e programmati anche dall'USL, come quelli concernenti la psichiatria, i laboratori di analisi e di anatomia patologica, la medicina ed altre unità operative la cui sistemazione o ristrutturazione non possiamo più rinviare;

- nonché degli obiettivi che ci siamo dati e che noi tutti vogliamo raggiungere per realizzare una struttura ed una politica sanitaria degne della nostra comunità e di un capoluogo di regione come Aosta.

Realizzare questi obiettivi vuol dire dotare la struttura ospedaliera della regione di 800 posti letto, Questo è l'obiettivo che dobbiamo cercare di realizzare tutti insieme e che in sostanza è contenuto nel programma di legislatura che questa maggioranza ha presentato al Consiglio nella scorsa adunanza e che, tenendo presenti le urgenze esistenti, vogliamo realizzare in tempo utile.

Devo dire però che i presentatori della mozione oggi in discussione non possono pretendere che questa maggioranza faccia in pochi mesi ciò che non è stato fatto in tanto tempo. Solo nel più recente passato è stato posto il problema di predisporre il progetto di fattibilità d'un nuovo ospedale e di cercare il terreno dove poterlo costruire, perché prima si tendeva a ristrutturare il vecchio ed in tal senso erano state adottate le iniziative ricordate anche dal Consigliere Rollandin.

Nel confermare gli impegni che abbiamo assunto anche noi e che vogliamo mantenere, vogliamo anche realizzare gli studi necessari per raggiungere gli obiettivi che ci siamo prefissi. Pertanto, non abbiamo niente in contrario ad accettare questa mozione, a condizione che venga modificata la parte impegnativa.

Per quanto attiene alla premessa della, mozione, non dico nulla, anche perché concordiamo con quanto vi è precisato nell'ultimo capoverso, dove si dice: "Al fine di concretizzare tutti gli sforzi rivolti ad elevare Aosta al grado di città olimpica".

Noi proponiamo di sostituire la parte impegnativa della mozione con la seguente dizione:

"Il Consiglio regionale della Valle d’Aosta impegna il Governo regionale a:

1) dare avvio immediato agli interventi urgenti che si rendono o renderanno necessari per il potenziamento delle attuali strutture ospedaliere;"

Sia che noi facciamo un nuovo ospedale, sia che ristrutturiamo il vecchio, si rendono comunque necessari ed improcrastinabili alcuni interventi presso alcune unità operative che prima ho elencato e sui quali è d'accordo anche l'USL. Non possiamo attendere la costruzione di un nuovo ospedale o di ristrutturare il vecchio e lasciare le cose come stanno oggi. Non voglio fare una relazione sulle singole unità operative, anche se la si potrebbe fare, ma credo che, d'accordo con l'USL, si possano ugualmente attuare gli interventi ritenuti più urgenti presso determinate unità.

Inoltre:

"2) a sottoporre al Consiglio regionale entro sei mesi uno studio dal punto di vista sanitario ed urbanistico per la costruzione di un nuovo ospedale in Aosta o nel circondario in accordo con il Comune capoluogo, o di adattamenti dell'attuale ospedale regionale, tendenti a realizzare comunque gli ottocento posti-letto necessari".

Con questo secondo punto si impegna la Giunta a realizzare questo studio, perché non possiamo pensare che tale studio venga predisposto in soli due mesi; io penso che, anche se lo affidiamo a professionisti capaci ed esperti, occorrano comunque più di sei mesi.

Se i presentatori accettano questo nostro emendamento alla parte impegnativa della mozione, come io mi auguro, noi voteremo a favore.

PRESIDENTE: Ha chiesto la parola il Consigliere Voyat, ne ha facoltà.

VOYAT (UV): Avant de laisser la parole au Conseiller Rollandin, je voudrais dire qu’il y a une constante dans cette Junte et c'est que la faute est toujours aux autres, mais je ne sais pas jusqu'à quand on pourra continuer avec ce refrain. Je ne sais pas combien de temps il lui faudra pour présenter quelque chose de nouveau.

Je voudrais dire à Monsieur Beneforti, qui affirme que la faute c'est aux autres qui n'ont pas résolu le problème avant et maintenant c'est à lui de résoudre, que nous aurions pu dire la même chose il y a quelques années.

Je voulais seulement dire à l'Assesseur Beneforti qu'il ne devrait pas oublier les difficultés que nous avons eu jusqu'à il y a quelques années pour le fait que nous avons eu comme Ministre de la Santé à Rome, un certain Donat-Cattin. C'est lui qui a cassé les oeufs dans le panier, c’est lui qui a retiré le financement qui nous permettait de trouver un accord avec l'Ordre Mauricien.

Deuxièmement, je voudrais rappeler à l'Assesseur Beneforti que l'Ordre Mauricien n'a jamais accepté de trouver un accord avec nous, toujours à cause de Donat-Cattin. Ca fait deux ou au maximum trois années que nous avons la possibilité de trouver un accord avec l'Ordre Mauricien et qu’il y a eu une loi pour le financement de la construction de ces places à l'hôpital d'Aoste, je demanderais qu’on ne décharge pas la responsabilité sur ceux qui n'ont pas pu faire cet accord, vu que le Ministre démocrate crétien n'a pas voulu financer l'hôpital d'Aoste.

Il faut aussi tenir compte du fait que nous sommer l'unique région en Italie à ne pas avoir un hôpital régional.

PRESIDENT: Le Conseiller Rollandin a demandé la parole, il en a la faculté.

ROLLANDIN (UV): Je crois que ce que l'on dit dans le premier point de l'amendement, "Dare avvio immediato agli interventi urgenti che si rendono o si renderanno necessari per il potenziamento delle attuali strutture ospedaliere", est un engagement qui existe déjà, qui est déjà possible. Il n'est pas nécessaire d'engager le Gouvernement et de faire une motion. Il existe déjà non seulement les requêtes, mais aussi les fonds nécessaires. Malheureusement on n'a pas encore utilisé ces fonds. C'est là la gravité du problème.

C'est comme pour les laboratoires: il y a déjà un projet qui avait été adopté et accepté par la Commune et on n'a pas voulu les faire. A présent, il y a les dégâts, mais c'est normal.

Je crois que le réamenagement d'une partie de l'hôpital mauricien devra prévoir, comme on avait déjà annoncé à ce moment-là, l'adaptation du quatrième étage et, par la suite, des autres unités, qui avaient déjà fait l'objet de petite projets, qui sont en train de se réaliser, c'est tout à fait normal.

Il y a un autre point que nous n'acceptons pas, c'est-à-dire: "A sottoporre al Consiglio regionale entro sei mesi uno studio dal punto di vista sanitario ed urbanistico per la costruzione di un nuovo ospedale in Aosta o nel circondario in accordo con il Comune capoluogo, o di adattamenti dell'attuale ospedale regionale, tendenti a realizzare comunque gli ottocento posti-letto necessari". Je crois qu'il existe un projet, à propos duquel on a déjà donné un certain avis. Ce projet est à même de résoudre le problème des lits nécessaires pour l'assistance en Vallée de Aoste, tout en prévoyant davantage de places. Si on va encore discuter pour six mois si on veut faire l'hôpital nouveau ou autre chose encore, je crois qu'on reviendra au discours du village olympique, on peut le mettre à Busseyaz et après on verra; mais je crois que ce n’est pas là le problème.

Au contraire, étant donné que le projet qui avait été discuté - je crois que Monsieur Lanièce s'en souvient très bien - était à même de résoudre de façon rationnelle les différents problèmes existants, on demande de présenter, dans le délai de 60 jours, au Conseil, la proposition définitive. On a demandé 60 jours, bien qu'ils se soient déjà écoulés, si on les considère à partir du moment où on a présenté la motion, pour la simple raison qu'il existe déjà un avant-projet et que toute une série de problèmes ont déjà été abordés, par exemple l'urbanisation de la ville de Aoste, dont on avait déjà discuté avec la Commune, qui connaît très bien ce projet.

Par conséquent, je crois que le moins qu'on puisse faire est d'accepter. On insiste sur le fait que cette motion doit aller dans ce sens, autrement, dans le délai de six mois, on pourra présenter d'autres projets, qui risquent de ne pas être réalisés, car il y a l'urgence. Je voudrais rappeler à Monsieur Beneforti que les financements doivent être utilisés dans le plus bref délai, autrement on les perd et alors ce sera encore une fois l'Administration régionale qui devra se substituer à l'Etat et mettre l'argent que celui-ci n'est plus à même de mettre.

Alors, à ce propos, je crois qu'il y a un pari et un défi qui ne sont pas secondaires, compte tenu qu'on est en train de discuter non pas d'un pont ou d'une nouvelle bâtisse sportive, bien qu'il soient importants; mais on est en train de discuter de l'assistance sanitaire. Je crois que le fait qu'il y a encore aujourd'hui toute une série de malades qui sont obligés d'aller ailleurs, est un problème important. Le problème de la réhabilitation qui n'a pas de réponse, qui n'a pas de locaux, est un problème qui concerne tout le monde, c'est une réponse que depuis longtemps on est en train d'attendre.

Voilà les raisons pour lesquelles on insiste sur cette motion. Je me permets de dire que, à ce sujet, il n'y a pas eu de retard, sinon les retards dû à une concertation. Je crois que justement Monsieur Lanièce, qui avait suivi cette partie au préalable, avait vu quelle était la difficulté de trouver un consensus face à une série de requêtes de la part des responsables des services. C'est là la raison pour laquelle, face à une proposition de 1988, on a donné une réponse en 1989 et on a eu les financements requis à la fin de l'année. Mais à présent ou on donne une réponse qui dit que nous sommes à même de démarrer avec les travaux, ou bien l'Etat ne nous donnera plus l'argent.

Je répète que, si c'est grave pour le fait qu'on perd de l'argent, c'est encore plus grave pour le fait qu'il y a toujours un retard dans l'assistance. Les fameux malades terminaux et toute une série de situations de ce genre, qui n'ont pas d'assistance, ne l'auront pas pendant des années encore, si on discute longtemps avant de prendre une décision. C'est là le sens de cette motion.

J'avais entendu des propositions à propos de l'introduction de structures pour le chimiothérapie. On essaye d'avoir à Aoste le traitement pour les malades de cancer. C'est un autre thème qu'on pourra examiner uniquement si on donne cette réponse.

Je demanderais, donc, que cette motion, qui est engageante, puisse être saisie de la façon correcte et votée. Pour ce qui est des amendements, compte tenu de ce que je viens de dire, on ne les acceptera pas, mais on insiste afin que soit votée la motion telle qu'elle a été présentée.

PRESIDENTE: Ha chiesto la parola l'Assessore alla Sanità ed Assistenza sociale, Beneforti; ne ha facoltà.

BENEFORTI (DC): Vorrei dire al Consigliere Rollandin che non vogliamo certamente perdere i finanziamenti dello Stato, che abbiamo già richiesto con l'invio delle delibere relative ai programmi che intendiamo realizzare, né tantomeno vogliamo ritardare la predisposizione di buona assistenza ospedaliera nella nostra Regione. In questo momento, però, noi dobbiamo affrontare diversi problemi, fra i quali accertare se è possibile procedere all'acquisizione, da parte della Regione, dell'ospedale mauriziano. Se tale acquisizione non sarà possibile, si dovrà cercare, come si sostiene da più parti, un’area sulla quale edificare un nuovo ospedale.

Noi quindi diciamo che, se in questi sei mesi si riesce ad esaminare a fondo il problema dei rapporti con il Mauriziano e si studia dove collocare un eventuale nuovo ospedale in caso di mancato accordo con il Mauriziano, si segue una via giusta. Da più parti, ed anche dal Comune di Aosta, si sostiene che l’ospedale dovrebbe rimanere ad Aosta o nel suo circondario e noi dobbiamo tenerne conto.

Noi riteniamo di mantenere il nostro emendamento. Se non sarà accolto, ci asterremo dal votare la mozione che è stata presentata.

PRESIDENTE: Colleghi Consiglieri, mi sembra di poter riassumere dicendo che sono stati presentati degli emendamenti, che però non sono stati accolti dai presentatori della mozione, che chiedono che la stessa sia votata integralmente.

Vorrei sapere se, di fronte a questa posizione, l'Assessore chiede che siano votati anche i suoi emendamenti... No?

Ha chiesto la parola il Consigliere Riccarand, ne ha facoltà.

RICCARAND (VA): Il nostro giudizio è complessivamente favorevole alla mozione presentata dal Gruppo dell'Union Valdôtaine. Noi non possiamo condividere solo il riferimento ad Aosta città olimpica, per cui chiederemmo al Gruppo dell'Union Valdôtaine di eliminare l'ultimo capoverso, in modo che anche noi possiamo votare la mozione così come è stata presentata.

PRESIDENTE: Ha chiesto la parola il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

ROLLANDIN (UV): Je crois que l'on peut, dans le débat actuel, enlever le point qui rappelle le souhait que la ville d'Aoste puisse être à même de se présenter dignement comme candidate. On peut très bien l’enlever sans faire perdre de vue les objectifs qui on déjà fait l'objet de notre débat.

Je crois que, au contraire, il faudrait rappeler que, si on insiste pour faire voter cette motion et si on maintien un délai de 60 jours pour présenter le projet, c'est parce que je veux rappeler encore une fois a Monsieur Beneforti que, si l'on va à un accord, il faut que l'Ordre Mauricien renonce à être présent en Vallée d'Aoste, ce qui signifie sa mort. Alors, je doute qu'il accepte de s’éliminer. Par conséquent, les lits de l'Ordre Mauricien seront toujours une réalité et le projet est impossible.

Voilà la raison pour laquelle on avait présenté ce projet qui allait résoudre le problème. C'est le seul qui puisse, dans un délai qui soit compatible avec les exigences des soins sanitaires, donner une réponse sérieuse. Pour le reste, on fera de longs débats sans rien conclure.

PRESIDENTE: Ha chiesto la parola il Consigliere Mafrica, ne ha facoltà.

MAFRICA (PCI): Noi ci asterremo dal votare la mozione, perché non è stato accettato l'emendamento presentato dall'Assessore Beneforti a nome della maggioranza.

Sulle questioni dei tempi e dei ritardi si può discutere fin che si vuole, tenendo però presente che le responsabilità vanno proporzionate alla durata in carica delle maggioranze: la precedente ha sedici anni di storia, mentre questa ne ha solo sei mesi.

Mi sembra di capire che ancora una volta il Consigliere Rollandin non vuole che sia esaminata la possibilità di una soluzione diversa da quella che lui ha prospettato per anni ed ha portato avanti con difficoltà, per tutta una serie di ragioni, sia pure non tutte per sua responsabilità. Noi invece crediamo che valga la pena affidare a società specializzate uno studio di costi, di ragioni legali e di funzioni sanitarie, in modo che il Consiglio possa essere messo davanti ad una possibilità di scelta tra la ristrutturazione del vecchio e l'effettiva costruzione del nuovo.

Mi si dice, ma è tutto da verificare, che esistono società in grado di costruire un nuovo ospedale in tempi molto più brevi di quelli ipotizzati per la ristrutturazione del vecchio, che si trova in una particolare zona della città che presenta problemi di traffico e che, essendo stato costruito più di quarant'anni fa, presenta anche problemi per l'esecuzione di lavori che renderebbero molto difficile lo svolgimento del servizio esistente.

Noi riteniamo invece che vada esperita la possibilità di svolgere uno studio serio e non si continui sulla strada già seguita di fare un pezzo oggi ed un pezzo domani, in tempi lunghissimi e con ritardi spaventosi. Già tre o quattro anni fa noi avevamo presentato una mozione per chiedere che si facesse questo studio...

(... Interruzione del Consigliere Rollandin ...)

... Avevamo presentato quella mozione per chiedere che fosse studiata la possibilità di costruire un nuovo ospedale.

Noi riteniamo che si possa procedere, realizzando gli interventi urgenti che sono ritenuti necessari e facendo comunque uno studio per la completa ristrutturazione del vecchio ospedale o per la costruzione di un nuovo ospedale.

PRESIDENTE: Ha chiesto la parola il Consigliere Voyat per dichiarazione di voto; ne ha facoltà.

VOYAT (UV): Nel ritenere che la nostra mozione sia più che valida, mi permetto di correggere certe imprecisioni.

Nessuno vuole ripartire in percentuale le varie responsabilità, ma intanto bisognerebbe sapere almeno di cosa si parla. Tra la Regione Valle d'Aosta, l'Ordine Mauriziano ed il Ministero della Sanità c'era un accordo che prevedeva un finanziamento di circa 18 miliardi da parte del Ministero alla Regione perché li potesse girare al Mauriziano, in modo che quest'ultimo costruisse una clinica privata per avere la possibilità, come dicono le norme transitorie della costituzione ricordate dal Consigliere Rollandin, di avere una sua proprietà anche in Valle d'Aosta.

Tutto questo era già stato convenuto e la Regione aveva anche l'intenzione di requisire i terreni nella zona di Saint Vincent da mettere a disposizione dell'Ordine Mauriziano, sennonché, l'accordo firmato con l'allora Ministro Degan, fu revocato dal Ministro subentrante Donat Cattin e non ci fu più la possibilità di alcun accordo con l'Ordine Mauriziano.

Ho già detto prima, che solo un anno o un anno e mezzo fa si è riusciti a trovare un accordo, per cui è solo da quel momento che si è potuto partire per cercare di fare qualche cosa. Prima i nostri progetti erano bloccati dall'Ordine Mauriziano, che non accettava l'ampliamento o le modifiche all'interno dell'ospedale, mentre ora, essendo stato raggiunto un accordo, credo che si possa parlare anche di questo.

Consigliere Mafrica, non si tratta di valutare le varie percentuali di responsabilità, ma di vedere quando è possibile iniziare a fare un certo discorso, visto che sono stati rimossi alcuni problemi.

PRESIDENTE: Il Consiglio prende atto che l'Assessore Beneforti ha ritirato l'emendamento che aveva presentato e del quale do comunque lettura.

EMENDAMENTO

Il Consiglio regionale della Valle d'Aosta

IMPEGNA

il Governo regionale a:

1) dare avvio immediato agli interventi urgenti che si rendono o si renderanno necessari per il potenziamento delle attuali strutture ospedaliere;

2) a sottoporre al Consiglio regionale entro sei mesi uno studio dal punto di vista sanitario ed urbanistico per la costruzione di un nuovo ospedale in Aosta o nel circondario in accordo con il Comune capoluogo, o di adattamenti dell'attuale ospedale regionale, tendenti a realizzare comunque gli ottocento posti letto necessari.

PRESIDENTE: Do lettura della proposta di mozione comprendente l'emendamento del Consigliere Riccarand, accettato dal Consigliere Rollandin, di togliere l'ultimo comma delle premesse.

MOTION

RAPPELANT le manque chronique de lits d’hôpital avec les conséquences déplorables que l'on sait pour l'assistance des résidents et des nombreux touristes qui séjournent en Vallée d'Aoste;

RAPPELANT la délibération du Gouvernement valdôtain n° 2967 du 24 mars 1989, prise en application de l'arrêté du Ministère de la Santé du 13 septembre 1988, indiquant que d'après une nouvelle estimation du nombre de lits nécessaires à la Région pour permettre "une amélioration et un accroissement des services en fonction du besoin réel de la population, et en vue d'une extension des prestations dispensées", le besoin en lits se monte à 800, ce qui représente une augmentation de 206 lits par rapport à la dotation actuelle;

VU qu'un crédit de 31 milliards a été alloué à la Vallée d'Aoste par arrêté du 3 août 1990, en réponse à une requête introduite en ce sens à l'époque;

LE CONSEIL REGIONAL DE LA VALLEE D'AOSTE ENGAGE

le Gouvernement valdôtain à:

1) soumettre dans les 60 jours au Conseil une proposition définitive pour la création des lits nécessaires;

2) présenter une demande d'acquisition définitive des terrains nécessaires à la construction du bâtiment;

3) d'établir un plan sérieux et fiable de faisabilité du nouveau bâtiment et d'adaptation de l'ancien Hôpital Mauricien.

PRESIDENTE: Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la proposta di mozione emendata, testé letta.

ESITO DELLA VOTAZIONE

Presenti: 31

Votanti: 12

Favorevoli: 12

Astenuti: 19 (Bajocco, Beneforti, Bich, Bondaz, Chenuil, Dolchi, Fosson, Gremmo, Lanièce, Lavoyer, Limonet, Mafrica, Martin, Milanesio, Monami, Pascale, Ricco, Rusci e Trione)

Il Consiglio non approva

PRESIDENTE: Colleghi Consiglieri, sospendiamo qui i nostri lavori, che saranno ripresi nel pomeriggio alle ore 16,00.

La seduta è tolta