Oggetto del Consiglio n. 1439 del 1° ottobre 1990 - Resoconto

OGGETTO N. 1439/IX - REVOCA DELLE NOMINE DEI RAPPRESENTANTI REGIONALI NEL CONSIGLIO DIRETTIVO DELL'IRRSAE E DESIGNAZIONE DEI NUOVI RAPPRESENTANTI.

PRESIDENTE:Il Presidente della Giunta, Bondaz, ha chiesto la parola per illustrare la proposta iscritta al punto 14 dell'ordine del giorno.

BONDAZ (DC):Anche questa deliberazione si pone in un'ottica analoga a quella già illustrate in una delle precedenti deliberazioni: la presenza in questo Consiglio di una nuova maggioranza e di una nuova minoranza. Pertanto, per conoscere esattamente non solo i criteri, ma anche le collocazioni delle persone che andranno a far parte dell'IRRSAE, secondo noi è opportuno che si sappia chi, con ruoli diversi, rappresenta la maggioranza e chi invece la minoranza.

Non ne facciamo una questione di persone, ma riteniamo che la posizione dell'Amministrazione, e speriamo anche quella del Consiglio regionale, sia corretta.

Per questa ragione proponiamo i signori Pezzoli e Sasdelli quali rappresentanti della maggioranza.

PRESIDENTE:Ha chiesto la parola il Consigliere Viérin; ne ha facoltà.

VIERIN (UV):Monsieur le Président, nous ne partageons pas la considération faite par le Président du Gouvernement sur l'analogie de la délibération qui nous est soumise avec les délibérations précédentes. A notre sens, il s'agit de deux problèmes différents. En effet, jusqu'à présent, il s'est agit de pourvoir, de la part de l'Assemblée, à la substitution de Conseillers régionaux ne remplissant plus les conditions de représentants de la majorité ou de la minorité de ce Conseil. Maintenant, par contre, il s'agit de nominations faites à l'extérieur de ce Conseil et la question présente deux aspects, l'un de caractère juridique et l'autre de caractère politique.

Au point de vue juridique, nous nous trouvons face à une nomination faite par cette Assemblée que aujourd'hui on nous propose de retirer avec des motivations que nous considérons faibles et insuffisantes. On ne peut se limiter en effet à motiver cette mesure par un changement de majorité.

Mais, à part ces perplexités d'ordre légal, nous considérons que le problème est plus grave et qu'il a une raison plus importante du point de vue politique.

Le Président dit que nous sommes dans la nécessité de connaître qui représente qui. Je ne voudrais pas que cette nécessité (pour reprendre les mots du Président) aille jusqu'au besoin d'entamer par la suite des actions judiciaires de responsabilité civile vers ces représentants de la majorité.

C'est une logique que nous refusons et qui, à notre avis, n'a aucun fondement juridique.

Mais, je disais, point de vue politique. Nous croyons qu'il s'agit ici de nominations faites pour la durée de cinq années et qu'il y a un principe, normalement accepté par toute administration, de continuité de l'action administrative.

Il y a également, en ce qui concerne la proposition, une contradiction logique. Avant d'affirmer, simplement pour une question de volonté politique, de vouloir révoquer les représentants pour ensuite proposer les mêmes, je pense qu'il faudrait considérer les personnel concernées et leur dignité.

Je ne sais pas si le Président, en proposant Monsieur Pezzoli comme représentant de la majorité, l'a préalablement contacté. Nous l'avons fait et celui-ci nous a déclaré et ne pouvoir être utilisé pour toutes les saisons et pour toutes les nécessités et ne pas accepter sa nomination en tant que représentant de cette majorité. Nous croyons voir là une question de comportement. Permettez-moi d'affirmer qu'il y a une question de style et qu'il faudrait, au préalable, contacter les personnes et non pas les utiliser comme des instruments ou des pantins.

Pour ces raisons, nous exprimons nos doutes et nos perplexités. Nous nous réservons par ailleurs d'entamer les actions nécessaires (juridiques et politiques) et nous déclarons notre opposition à la révocation proposée et partant notre vote contraire.

PRESIDENT:Le Conseiller Louvin a demandé la parole; il en a la faculté.

LOUVIN (UV):Merci, Monsieur le Président.

Au moment de la présentation d'une des délibérations que nous avons votée ce matin, le Président du Gouvernement a fait état d'une certaine inexactitude du terme révocation. Il a dit que ce n'est pas proprement de révocation qu'il s'agit et pourtant c'est bien ce terme qui figure dans la délibération en question et tel est le sens de cette même délibération. Révoquer, c'est-à-dire enlever toute légitimation à un élu, pour le remplacer, même si, comme dans ce cas, on entend le remplacer par les mêmes personnel; l'on veut simplement, comme l'a dit le Président du Gouvernement, "redéfinir" certains personnages.

Je trouve que cette expression révèle d'une volonté de faire passer les personnel en question sous "le forche caudine " d'une humiliation, à laquelle, en tant qu'experts et techniciens, on ne devrait pas les soumettre.

La révocation, Monsieur le Président du Gouvernement, est un acte extrêmement grave et, dans ce cas, un acte absolument non nécessaire et je dirais même absurde.

Vous trouvez dans les prémisses de cet acte l'indication que les professeurs Pezzoli, Viérin à l'époque, par la suite remplacé par Madame Charles, et Sasdelli ont été nommés en 1986. Entre ce moment-là et le moment où nous discutons de cette révocation' que vous voudriez nous faire accepter, il s'est passé plusieurs choses. D'abord plusieurs changements de majorité, non seulement celui qui a eu lieu au mois de juillet, mais aussi un autre, en 1988, qui a été souligné également par un changement de ce même Conseil. A ce moment-là personne n'a songé à remettre en question la légitimité de cette élection.

Maintenant il faut tout remettre en question. Nous trouvons que cela est parfaitement illégal et nous vous demandons, si le cas en est, d'aller de l'avant dans cette logique, Monsieur le Président du Gouvernement et Monsieur l'Assesseur de l'Instruction Publique, parce que vous avez des représentants de l'Assesseur lui-même dans ce comité. Révoquez-les! Vous avez également des représentants élus conjointement par l'Assesseur et par le Ministre de l'Instruction Publique, qui a également changé depuis '86. Révoquez-les!

Alors pourquoi veut-on soumettre, en ce moment, à celle que je définis une humiliation pure et simple des experts qui ont été élus en tant que tels et non pas en tant que représentants de telle ou telle autre majorité? "Designati ", oui, l'un par la majorité, l'autre par l'opposition, mais ayant tous le niveau, le statut d'expert dans cet organe.

La motivation parfaitement inconsistante de cet acte, comme d'ailleurs de la délibération n° 16, pour laquelle les mêmes raisons que nous venons d'énoncer pourront se répéter, nous la trouvons dans une volonté de marquer par un sceau de propriété ces personnes.

Nous refusons cette logique et, comme l'a déjà souligné le collègue Viérin tout à l'heure, nous nous opposerons à cette révocation.

PRESIDENTE:Ha chiesto la parola il Consigliere Riccarand; ne ha facoltà.

RICCARAND (VA):Anche il Gruppo Verde Alternativo ritiene molto discutibile una serie di revoche che questa nuova maggioranza sta proponendo al Consiglio.

Noi riteniamo che bisognerebbe superare la logica di collegamento ai partiti od a maggioranze e minoranze dei rappresentanti di tutta una serie di organismi, per cercare invece di mettere in evidenza aspetti diversi: competenza, professionalità, valore delle persone nominate nei vari organismi. Abbiamo anche presentato una proposta di legge per disciplinare in modo diverso tutta questa vicenda e per introdurre una procedura innovativa rispetto a queste nomine.

Siamo molto perplessi, quindi, verso una serie di provvedimenti per il loro contenuto e per il momento in cui vengono presentati.

In questo caso poi, sempre ch'io abbia ben capito, si propone semplicemente di revocare i nominativi che attualmente fanno parte del Consiglio direttivo dell'IRRSAE, per sostituirli con gli stessi nominativi. Mi sembra che questa proposta non possa non suscitare stupore nel Consiglio.

Da parte nostra condividiamo alcuni rilievi negativi nei confronti di questa proposta e voteremo contro la richiesta di revoca degli attuali consiglieri dell'IRRSAE, che, tra l'altro, sono ritenuti da tutti perfettamente in grado di ricoprire validamente il loro attuale ruolo.

PRESIDENTE:Ha chiesto la parola il Consigliere Andrione; ne ha facoltà.

ANDRIONE (UV):C'est pour insister dans certains concepts qui viennes d'être expliqués.

Au XVIIème siècle, dans les colonies d'Amérique, les esclaves noirs avaient la culotte selon la couleur de la famille à laquelle ils appartenaient. Alors les Beauharnais, par exemple, avaient le bleu et les Toussaint-Louverture le blanc.

Ici, il me semble que l'on veuille avant déculotter les représentants du conseil de l'IRRSAE, pour après les reculotter avec une couleur différente. C'est une opération parfaitement inutile.

Non seulement elle est inutile, mais il nous semble aussi que la désignation a été faite pour 5 ans et que, avec une motivation aussi peu juridique que celle d'un changement de majorité, l'acte est vicié (je parle à Monsieur Bondaz, qui connaît certainement mieux que moi ces choses) par excès de pouvoir. Ce n'est pas une raison pour infliger à une personne une mesure de mortification comme une révocation, parce que révocation veut dire qu'il n'y a plus ce rapport de confiance, il n'y a plus les raisons humaines, techniques, culturelles pour lesquelles cette personne avait été choisie.

Dans les faits (et ceci vient d'être confirmé par le choix des noms faits par le Président de la Junte pour la prochaine désignation) Monsieur Jean Pezzoli, et non Joseph, avait été voté par le Groupe de la Démocratie Chrétienne. Or, que cette fois-ci il soit voté par le Groupe Communiste, ou quelque chose de ce genre, nous ne voyons pas en quoi cela change et quoi cela pourrait apporter de différent au fonctionnement de l'IRRSAE.

L'autre point qu'il faut souligner, c'est qu'en semant cette inutile pagaille à l'intérieur de l'Institut on risque d'en bloquer l'activité, parce que évidemment quelqu'un qui est révoqué et qui pourrait être confirmé à nouveau par ceux qui l'ont voté une première fois, quant ils étaient en majorité, ne pourra pas accepter une présidence pour laquelle on lui aurait fait changer la couleur de la culotte. Il faudrait voter un autre Président; mais si la situation est celle que vous venez de décrire, on risque d'avoir une paralyse de l'activité.

Par conséquent, en toute amitié et sans faire des drames pour celui qui nous semble être un acte inutile, nous vous prierions de le retier et de reconsidérer la situation telle qu'elle est. La nomination, faite pour cinq ans, dure encore un an. Un minimum de patience et vous pourrez changer tout le monde, sans que personne ne soit mortifié par une révocation.

PRESIDENTE:Ha chiesto la parola il Presidente della Giunta, Bondaz; ne ha facoltà.

BONDAZ (DC):Ho ascoltato con estremo interesse quanto è stato detto dai Consiglieri dell'Union Valdôtaine. Certo si potrebbe discutere molto a livello giuridico sul significato dei termini "revoca" e "sostituzione", che sono un po' diversi, ma credo che in merito il Consigliere Viérin sia molto edotto in materia.

Tuttavia, siccome non voglio fare discussioni di lana caprina, che non hanno alcun significato, tengo a ribadire che noi abbiamo voluto soltanto definire quello che è già previsto dalla legge, la quale, come sicuramente avete letto nell'allegato, stabilisce che due rappresentanti del Consiglio rappresentino la maggioranza ed uno la minoranza.

Proprio perché noi consideriamo il prof. Pezzoli, che sicuramente non milita nelle file della Democrazia Cristiana e neppure in quelle di altri partiti che fanno parte dell'attuale maggioranza, persona assolutamente valida e degna di ricoprire la presidenza dell'IRRSAE, abbiamo cercato di mettere a punto una situazione, che, potrei dire, è nell'evidenza delle cose; e probabilmente ce ne saranno anche delle altre.

Se qui si vuol dire che non è cambiato nulla nell'Amministrazione, allora dobbiamo fare quello che vuole il Gruppo dell'Union Valdôtaine; se invece vogliamo riconoscere che c'è stato qualche piccolo cambiamento, occorre dire certe cose, anche quelle che si riferiscono alle piccole cose, forse con una forzatura, come ha detto il Consigliere Andrione, da ottimo avvocato, nella sua arringa.

Consigliere Andrione, vorrei dirle che noi non intendiamo mortificare nessuno, né vogliamo assolutamente bloccare l'attività dell'IRRSAE. Questo è ben lungi dalla nostra volontà.

Se poi il prof. Pezzoli, che gode della nostra stima, ha sentito il dovere di dire (oppure, com'è stato detto dal Consigliere Viérin, qualcuno gliel'è andato a chiedere) che non accetterà questa nomina, ciò riguarda solo lui e non il Consiglio regionale. Noi abbiamo piena "confiance " nel prof. Pezzoli e crediamo di dover fare un discorso chiaro nei confronti del Consiglio, e quindi anche dell'opinione pubblica, nel senso che riteniamo di dover definire quali siano i rappresentanti della maggioranza e quelli della minoranza.

Si tratta di una procedura corretta, che non si configura assolutamente come una prevaricazione alcuna nei confronti di alcuno. E' per questo che abbiamo cercato di proporre gli stessi nominativi, in modo però che sia chiarito il loro rispettivo ruolo. Nient'altro.

Purtroppo, io non posso impedire che qualcuno non intenda accettare le "culottes" bianche o nere. Noi vorremmo che queste "culottes" fossero dello stesso colore, nel senso che dovrebbero tendere a preservare gli indirizzi dell'IRRSAE e non vogliamo umiliare o mortificare nessuno.

Qualcuno si è chiesto come mai altri enti non abbiano cambiato le loro designazioni. Gli altri enti possono fare quello che ritengono più opportuno; in questo caso, invece, deve decidere il Consiglio regionale e non il Ministero o qualche altro ente.

Non vorrei che l'Union Valdôtaine travisasse certi fatti e temesse modificazioni tali da impegnare chissà che cosa o motivate chissà come. La motivazione di tutto ciò è semplicissima ed è quella che ho detto all'inizio, senza alcun "arrière-pensée" di nessun genere.

Non posso certamente chiudere la bocca ai Consiglieri dell'Union Valdôtaine, ma chi tra loro crede che con questa manovra noi intendiamo bloccare l'attività dell'IRRSAE, dice il falso.

PRESIDENTE:Ha chiesto la parola il Consigliere Andrione; ne ha facoltà.

ANDRIONE (UV):A nom de l'Union Valdôtaine je demande la votation secrète, se traitant de personnes.

PRESIDENTE:Su richiesta del Gruppo dell'Union Valdôtaine, si procede alla votazione segreta, ai sensi dell'articolo 71 del Regolamento interno, della revoca degli attuali rappresentanti della Regione nel Consiglio direttivo dell'IRRSAE e dopo si procederà alla votazione per le nuove designazioni.

Chi è d'accordo per la revoca metterà nell'urna la pallina bianca, chi non è d'accordo metterà invece la pallina nera.

VOTAZIONE A SCRUTINIO SEGRETO

ESITO DELLA VOTAZIONE

Ia votazione: nulla

IIa votazione: nulla

PRESIDENTE:Poiché anche la seconda votazione è stata dichiarata nulla dai colleghi scrutatori, si passa alla votazione per schede segrete.

Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.

FAVAL (UV):Nous avons l'impression qu'il y a des problèmes dans la majorité, parce que, au fond, c'est bien l'opposition qui a demandé la votation secrète. En ce qui nous concerne, nous savons exactement ce que nous avons à faire.

Cette répétition continuelle des votations pour arriver à voter à la place, nous laisse un peu perplexes. Par rapport à ce qui se passe à l'intérieur de la majorité, nous allons vous souhaiter tout le bien possible.

PRESIDENT:Je crois que, pour éliminer toute méfiance, on pourra voter dans la soi-disant cabinet D'accord?

Do qualche spiegazione sulla votazione. Il collega segretario chiama i Consiglieri, che prendono la scheda e votano "sì" o "no" e poi mettono la scheda nell'urna che è posta al centro della sala.

Se nessuno chiede la parola, si dia inizio alla votazione per schede segrete.

VOTAZIONE PER SCHEDE SEGRETE

ESITO DELLA VOTAZIONE

Presenti: 33

Votanti: 33

Favorevoli: 19

Contrari: 13

Schede valide: 32

Schede nulle: 1

Il Consiglio approva

IL CONSIGLIO

DELIBERA

di revocare le proprie designazioni nel Consiglio direttivo dell'IRRSAE espresse con deliberazioni n. 2386/VIII in data 14 novembre 1986 e n. 54/IX in data 29 settembre 1988.

PRESIDENTE:Si passa ora alla seconda fase dell'oggetto 14, cioè alla sostituzione dei rappresentanti che sono stati revocati con la votazione precedente. Mi sembra che le proposte siano già state fatte.

La votazione avverrà per schede segrete. Come previsto e come risulta anche dalla relazione, occorre nominare "tre rappresentanti della Regione, scelti dal Consiglio regionale, di cui uno designato dalla minoranza".

Senza voler andare "ultra petitum", dico solo che sulle schede vi sono due linee per la maggioranza, che potrebbe anche non essere precisata, mentre è comunque indispensabile che sia precisata la minoranza.

Per andare ulteriormente incontro a certe possibili preoccupazioni, aggiungo ancora che le norme non stabiliscono che i candidati debbano essere della maggioranza, ma, visto che sono una garanzia per la minoranza, dicono "di cui uno designato dalla minoranza". Ovviamente è implicito che gli altri due dovrebbero maggioranza essere di gradimento della e votati dalla maggioranza. Questa è la garanzia per la quale la scheda prevede una riga riservata al designato dalla minoranza.

Ha chiesto la parola il Consigliere Andrione; ne ha facoltà.

ANDRIONE (UV):Nous ne changeons pas de candidat, nous revotons Monsieur Pezzoli.

PRESIDENTE:Preferite votare al posto o in cabina?

Bene, poiché mi basta una richiesta: la votazione avverrà in cabina.

Se ho ben capito le proposte, il Presidente della Giunta, per quanto concerne la maggioranza, aveva indicato i nominativi di Pezzoli e Sasdelli.

Se nessuno chiede la parola, si passa alla votazione per schede segrete.

VOTAZIONE PER SCHEDE SEGRETE

ESITO DELLA VOTAZIONE

Presenti: 33

Votanti: 33

Schede nulle: 1

Schede valide: 32

Schede bianche: 2

Hanno riportato voti:

- quali rappresentanti della maggioranza:

Sasdelli Luigi 18

Pezzoli Giovanni: 13

Charles Teresa: 6

- quali rappresentanti della minoranza:

Charles Teresa: 14

Pezzoli Giovanni: 5

.

PRESIDENTE:In base all'esito della votazione, dichiaro che risultano designati, quali rappresentanti regionali nel Consiglio Direttivo dell'IRRSAE, i Signori Pezzoli Giovanni e Sasdelli Luigi (maggioranza) e Charles Teresa (minoranza).

Questo risultato lo si è ottenuto senza sommare, ma, anche sommando, non sarebbe cambiato, perché Pezzoli avrebbe avuto 18 voti e Charles 20; tuttavia, siccome il maggior numero di voti li ha avuti come minoranza, si deve ritenere che l'elettore, in questo caso il Consigliere regionale, abbia dato un maggior numero di suffragi alla signora Charles nella minoranza ed un maggior numero a Pezzoli nella maggioranza.

In generale, gli scrutatori devono interpretare nel migliore dei modi possibili la volontà dell'elettore. Ora io penso che i colleghi scrutatori ed io stesso, dando questa interpretazione, abbiamo cercato di avvicinarci il più possibile all'intendimento dei colleghi che hanno votato.