Objet du Conseil n. 3129 du 10 janvier 2018 - Resoconto
OGGETTO N. 3129/XIV - Sostituzione di componenti in seno alle Commissioni consiliari permanenti.
Farcoz (Président) - Point n° 33.01, à l'ordre du jour. Je convoque une Conférence des Chefs de groupe pour décider les différentes substitutions.
(La seduta è sospesa alle ore 19:08 e riprende alle ore 19:23)
Farcoz (Président) - Nous reprenons les travaux. " Compte tenu que par son acte 3.097 du 19 décembre 2017, le Conseil régional a procédé à la validation de l'élection de Davide Perrin en qualité de Conseiller suppléant; compte tenu des actes déjà délibérés par le Conseil dans la date d'aujourd'hui concernant l'élection du Conseiller Farcoz au poste de Président du Conseil, du Conseiller Testolin au poste de nouvel Assesseur au budget et aux finances, patrimoine et participation régionale. Vu que le Conseiller Gerandin a donné sa démission dès la 1ère Commission, il nous appartient de procéder aux remplacements nécessaires au sein des Commissions permanentes du Conseil, aux termes de l'article 20 du règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil ".
Je vous rappelle que l'article 20 prévoit " La composition de chaque Commission permanente du Conseil respecte, pour autant que possible, le principe de la représentation proportionnelle des groupes du Conseil et le rapport entre majorité et minorité.
Chaque Conseiller a le droit d'être assigné à une Commission au moins; le Président du Conseil, le Président de la Région et les autres membres du Gouvernement ne peuvent pas faire partie des Commissions permanentes du Conseil; les Commissions permanentes du Conseil sont nommées par le Conseil par vote à scrutin public sur proposition du Président de la Conférence des Chefs de groupe.
Entendue, donc, la Conférence des Chefs de groupe, je vous propose les suivants remplacements: en 1ère Commission, Perrin à la place de Farcoz et Certan à la place de Gerandin; en 2ème Commission Rollandin à la place de Testolin et Rosset à la place de Farcoz; en 5ème Commission, Rollandin à la place de Testolin.
Je mets en votation les propositions. Votation ouverte. Votation fermée.
Présents: 29
Votants: 29
Favorables: 29
Le Conseil a approuvé à l'unanimité.