Objet du Conseil n. 3157 du 14 avril 2003 - Resoconto

OGGETTO N. 3157/XI Controlli nell'area di Quart sui mezzi pesanti transitanti nel Traforo del Monte Bianco. (Interrogazione)

Interrogazione Ricordato che il Presidente e i componenti della Giunta regionale, nello scorso mese di febbraio, hanno più volte annunciato che l'abolizione del senso unico alternato per i camion al Tunnel del Monte Bianco, decisa in contrasto con i voleri della Regione Autonoma, sarebbe stata accompagnata da un'attività di "rigorosi e capillari controlli" sui camion in transito;

Verificato che, dai rilevamenti effettuati dai volontari del Coordinamento valdostano contro il ritorno dei TIR presso l'area di regolazione di Quart, emerge una realtà in stridente contrasto con i "capillari" controlli preannunciati;

Ritenuto necessario avere un quadro preciso ed ufficiale dei controlli che attualmente vengono svolti sui TIR nell'area di regolazione di Quart e sui TIR che transitano al Tunnel del Monte Bianco;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interroga

il Presidente della Regione per conoscere, relativamente ai mesi di febbraio e marzo, con dati separati per ciascuno dei due mesi, i seguenti dati:

1) - numero di TIR transitati nell'area di Quart; numero di quelli che sono stati sottoposti alla pesatura nella pesa omologata ed al controllo dei documenti da parte della Polizia, numero di quelli che sono stati sottoposti al controllo dell'opacimetro;

- numero di TIR di cui sono state rilevate infrazioni all'interno del Tunnel del Monte Bianco e che sono stati sanzionati dalla Polizia Stradale;

- numero di TIR che si sono presentati all'ingresso italiano del Traforo del Monte Bianco senza essere prima passati all'area di regolazione;

- numero di TIR per i quali è stato rilevato un surriscaldamento al momento del transito del portale termografico;

2) e per sapere quale giudizio dà dei controlli in corso.

F.to: Curtaz

Président La parole au Président de la Région, Louvin.

Louvin (UV) Le conseiller Curtaz a demandé de connaître une série de données et je tâcherai d'être aussi précis et détaillé qu'il le faut.

Le nombre de poids lourds qui ont transité dans l'aire de régulation de Quart, au mois de février 2003, est de 7.277; la Police de la route en a soumis 658 au contrôle du poids et des papiers, et "l'ARPA" a analysé les émissions de 50 camions; au mois de mars 2003, ils ont été 9.757, la Police de la routes en a soumis 782 au contrôle du poids et des papiers, alors que "l'ARPA" a analysé les émissions de 37 camions.

En ce qui concerne le nombre de camionneurs ayant été sanctionnés par la Police de la route pour avoir commis des infractions dans le Tunnel du Mont-Blanc, il convient tout d'abord de préciser que l'activité de contrôle et de répression des infractions à l'intérieur de l'ouvrage est du ressort de la Police des frontières - et non pas de la Police de la route - qui l'exerce par l'intermédiaire du Service de police binationale ?uvrant sur le site du Mont-Blanc. Pour ce qui est des données de cette action de répression, le nombre de violations du règlement de la circulation par des poids lourds constatées à l'intérieur du tunnel est, tant pour février que pour mars, zéro. A ce sujet nous avons à plusieurs reprises essayé d'expliquer que la conduite des camionneurs à l'intérieur du tunnel s'avère en ce moment particulièrement attentive; il y a lieu de signaler que les infractions commises par les conducteurs de véhicules légers constatées se chiffrent à 3.055 au mois de février et à 3.628 au mois de mars, ce qui fait état d'une attention toujours très marquée de la part des autorités chargées de la surveillance. Il importe de rappeler que ces données nous ont été fournies par la Police des frontières et qu'elles concernent les infractions commises dans les deux sens de circulation; les données enregistrées côté italien et côté français coïncident.

Pour ce qui est du nombre de poids lourds qui se sont présentés au tunnel sans être passés par l'aire de régulation de Quart, ils ont été 728 au mois de février et 797 au mois de mars, soit respectivement 10 pour cent et 9,8 pour cent du total des camions. Nous avons déjà fourni à ce sujet des précisions quant au caractère non obligatoire du transit par l'aire de régulation de Quart et pour le trajet emprunté.

Au cours des deux mois en question, aucun cas de surchauffe n'a été détecté par le portail thermographique installé sur la plate-forme sud du tunnel. Ce qui ne fait que confirmer les résultats des contrôles que "l'ARPA" a effectués dans l'aire de régulation de Quart sur l'opacité des gaz d'échappement. Deux raisons expliquent essentiellement ces résultats: d'une part, les conditions des poids lourds sont généralement optimales du fait que ces derniers sont soit neufs, soit régulièrement soumis aux contrôles prévus par la loi; d'autre part, les poids lourds qui quittent l'aire de régulation sont échelonnés et le fait qu'ils voyagent en autoroute désormais jusqu'à Courmayeur leur permet d'éviter, dans des conditions de circulation régulières, ces phénomènes de surchauffe normalement provoqués par les trajets accidentés ou par la circulation peu fluide.

Tout jugement porté sur les contrôles doit tenir compte du système dans lequel ces tests sont effectués. Au-delà des considérations de nature presque idéologique, il faut toujours se rappeler que, malgré les éléments objectifs sur lesquels il a été impossible d'intervenir - donc la largeur de la section du tunnel, notamment -, après l'accident de 1999 le Tunnel du Mont-Blanc a fait l'objet d'investissements très importants, environ 600 milliards des lires, en vue tant de l'amélioration de la sécurité de la circulation que du transit des poids lourds dans les deux sens. Le règlement de la circulation et les plans d'intervention et de secours ont par ailleurs été conçus dans cette même optique.

D'un point de vue général, il ne fait aucun doute que le Tunnel du Mont-Blanc est aujourd'hui un ouvrage correctement équipé, si bien que ses systèmes technologiques de contrôle sont maintenant étudiés en vue de leur utilisation dans d'autres tunnels routiers et cela sans compter le dispositif de régulation du flux des poids lourds en aval du Mont-Blanc constitué par les aires de Quart et de Passy.

Il s'agit donc d'un système complexe et fonctionnel, dans le cadre duquel les forces de l'ordre, le GEIE et les sociétés concessionnaires effectuent les contrôles nécessaires pour garantir la sécurité de la circulation et dans l'ouvrage et sur les itinéraires d'accès à celui-ci. Ces contrôles, comme je l'ai rappelé dans les communications tout à l'heure, ont été assortis de tests sur les retombées environnementales du retour des poids lourds; ils ont été introduits suite aux requêtes et aux prises de position des populations valdôtaine et haut-savoyarde, des collectivités locales et de cette Assemblée visant à obtenir toutes les données utiles pour connaître la situation et en apprécier l'évolution, condition incontournable pour une appréciation objective des conséquences de la circulation sur la santé publique.

Je viens de rappeler aussi que la Commission intergouvernementale avait, le 6 février dernier, attiré l'attention des Gouvernements italien et français sur l'importance d'un tel suivi et que le suivi avait donc été confié au GEIE, avec les résultats dont j'ai fait état tout à l'heure.

Je voudrais enfin dire au Conseiller Curtaz que je considère que "le mieux est toujours l'ennemi du bien"; nous avons à signaler qu'en ce moment aucun site et aucune structure autoroutière ou de tunnel en ce Pays n'est soumise à des contrôles aussi pointus et constants comme le sont le Tunnel du Mont-Blanc et ses environs, notamment pour le côté valdôtain.

Je me permets de signaler également que les résultats globalement positifs des contrôles, menés sur la pollution des poids lourds, sont aussi l'effet de la nature et de l'intensité des contrôles, que nous pouvons d'une part considérer encore faibles, mais qui sont toutefois perçus comme étant relativement élevés de la part des usagers, notamment des conducteurs des poids lourds.

Président La parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (Arc-VA) Ritengo interessanti questi dati e ne voglio sottolineare alcuni, perché mi sembra che ci aiutino a fare delle riflessioni.

Nelle ultime settimane, soprattutto da parte del Governo regionale, c'è stato l'atteggiamento di minimizzare il problema dell'incremento in questo periodo del traffico pesante, quasi a far ritenere che l'abolizione del senso unico non abbia prodotto nessun effetto. Abbiamo invece, a mio giudizio, un dato molto significativo, perché il traffico pesante, secondo i dati che ha fornito il Presidente, è passato da 7.277 camion nel mese di febbraio a 9.757 TIR nel mese di marzo. Si tratta di circa un terzo in più, quindi vi è stato, da un mese all'altro, un incremento di circa il 35 percento del numero dei camion!

L'abolizione del senso unico, ha prodotto l'effetto che si temeva: l'aumento in maniera abbastanza significativa del numero dei camion, che è destinato ancora a crescere nella misura in cui i controlli sono blandi. Che i controlli siano così lo dimostrano i numeri, ancora una volta - e questo è un secondo dato significativo -, perché i controlli operati dalla polizia stradale nell'area di Quart non sono aumentati in maniera significativa e quelli alle emissioni dei gas di scarico, addirittura, sono diminuiti: da 50 controlli a febbraio siamo passati a 37, cioè su poco meno di 10.000 TIR ne abbiamo controllati 37! Questi dati fanno "cascare le braccia"; come facciamo a dire che stiamo facendo dei controlli dissuasivi? Non stiamo facendo quasi niente: ogni settimana c'è un addetto o due "dell'ARPA" che vanno fino all'area di regolazione a controllare 4-5 TIR e poi se ne tornano in ufficio. Si tratta di controlli per di più effettuati con mezzi artigianali, vi è a questo proposito una scenetta comica da raccontare: i tecnici devono scendere con una Panda, poi, visto che non hanno l'elettricità per far funzionare l'opacimetro, devono tenere la macchina in funzione e attaccare lo strumento alla batteria, inquinando, fra l'altro: insomma, i tecnici "dell'ARPA" sono lì con la Panda per far funzionare uno strumento che controlla l'inquinamento!

Ritengo che questi siano fatti che si commentano da soli, è una "situazione Fantozziana" di cui la Giunta è responsabile! Se, come temo, aumenterà il passaggio dei TIR, credo che sapremo di chi è la responsabilità, perché, fintanto che i controlli sono di questo tipo - questa volontà dissuasiva attraverso strumenti leciti, che è stata più volte anche in quest'aula evidenziata con conferenze stampa, comunicati, in cui si parlava di capillari controlli -, sono ridotti a dei dati che sono risibili. Chiedo che ci sia un'inversione di tendenza in termini di controlli, perché, nel caso in cui questa non avvenga, fra qualche mese saranno i prossimi consiglieri in quest'aula a "piangere sul latte versato" e il latte lo avrà versato un Governo regionale che si disinteressa di questo problema!