Objet du Conseil n. 2856 du 20 novembre 2002 - Resoconto

OGGETTO N. 2856/XI Condizioni ambientali nella postazione centrale interna del Tunnel del Monte Bianco. (Interrogazione)

Interrogazione Viste le recenti dichiarazioni dei vigili del fuoco, che operano nella postazione centrale interna del Tunnel del Monte Bianco, relativamente alle condizioni in cui si trovano a lavorare per diverse ore al giorno;

Ritenuto che sarebbe opportuno che l'Ente gestore del Traforo si attivasse per avere dei dati sulle condizioni ambientali (qualità dell'aria, nocività dell'ambiente, ecc.), anche al fine di verificare l'efficacia degli impianti di climatizzazione e degli altri dispositivi di sicurezza;

la sottoscritta Consigliera regionale

Interroga

il Presidente della Regione per sapere:

1) se, per quanto di sua conoscenza, il GEIE ha provveduto a rilevare tali dati;

2) se tali dati sono stati trasmessi all'amministrazione regionale e analizzati dai competenti uffici;

3) se in base a tali dati risulta che l'ambiente di lavoro è compatibile con la normativa in vigore;

4) e, in caso contrario, quali azioni sarebbero da intraprendere.

F.to: Squarzino Secondina

Président La parole au Président de la Région, Viérin Dino.

Viérin D. (UV) Pour autant que nous sachons, le GEIE dispose, quant aux conditions environnementales du poste des sapeurs-pompiers, situé dans le Tunnel du Mont-Blanc, des données suivantes: informations réunies par les examens techniques relatifs à l'hygiène et aux conditions de vie réalisées par la société Cete Apave Lyonnaise au terme de la visite effectuée le 4 mars dernier dans le local des pompiers, à l'intérieur du tunnel sous le Mont-Blanc; données présentées par la Savoie Labo dans son rapport relatif à l'analyse le 13 mars 2002 de l'eau du poste en question, qui s'est avérée potable; taux de concentration en gaz radon enregistré par la société Apave du 14 mai au 23 juillet dernier, à l'intérieur du poste des sapeurs-pompiers situé dans le Tunnel du Mont-Blanc; rapport sur l'enquête préliminaire relative à l'exposition au gaz radon élaborée en juillet et août 2002 par la Fondazione Salvatore Maugeri de Pavie. Quant aux installations du tunnel, le niveau de risque dû à des agents physiques et chimiques a été mesuré dans le cadre de l'étude commandée toujours par le GEIE au même Institut scientifique: Fondazione Salvatore Maugeri de Pavie.

Précisons à ce propos que les sapeurs-pompiers ont pu prendre connaissance des résultats des analyses effectuées le 31 juillet en présence des sapeurs-pompiers français du service de jour, ainsi que de celles réalisées le 23 septembre dernier, en présence des sapeurs-pompiers valdôtains du service de nuit. Toutes les données disponibles ont été communiquées à la Direction des services généraux et aux médecins compétents, qui ont pourvu à leur analyse, en sollicitant un certain nombre de précisions quant à certains équipements. Il s'agit des renseignements contenus dans les documents que j'ai cités auparavant. A l'heure actuelle, par contre, nous n'avons pas encore reçu communication des résultats d'une autre étude, à savoir des analyses du niveau de risque dû à des agents physiques et chimiques liés aux installations du tunnel, qui ont été réalisées toujours par la Fondazione Salvatore Maugeri de Pavie entre le 31 juillet et le 23 septembre de cette année.

Le 8 mars 2002, et donc avant la réouverture du tunnel, la Direction des services généraux de l'Administration régionale avait dressé, aux termes du deuxième alinéa de l'article 4 du décret législatif n° 626/94, un rapport d'évaluation des risques auxquels seraient exposés les personnels régionaux en fonction au Tunnel du Mont-Blanc. Ce document, préparé d'après le relevé sur le terrain du 14 février 2002 et la documentation que la société Cete Apave Lyonnaise avait déposée à l'issue de sa visite des lieux du 4 mars 2002, atteste la compatibilité initiale du milieu de travail avec les dispositions en vigueur. D'après les conclusions de ce rapport, les données disponibles ne font état d'aucun danger grave et immédiat susceptible d'empêcher la mise en ?uvre du service des premières interventions de secours et de lutte contre l'incendie dans l'ouvrage et, ce, que ce soit à partir du poste d'intervention situé dans le tunnel ou du poste central. Evidemment un niveau d'attention particulièrement élevé est exigé du fait des caractéristiques de ce site et notamment de la circulation des véhicules. Parallèlement le rapport soulignait qu'il serait nécessaire, dès que la structure fonctionnerait régulièrement, de procéder à une première campagne d'investigation instrumentale, afin d'exclure définitivement certains facteurs de risque et de cerner ceux pour lesquels des mesures - ne serait qu'un plan de suivi - devaient être prises. Aux fins de ce type d'approfondissement, le Directeur des services d'incendie et de secours a demandé au GEIE, par son courrier de 9 juillet 2002, un certain nombre de précisions requises par la Direction des services généraux. Il y a eu des lettres de rappel le 26 août et le 23 septembre de cette année et les précisions sollicitées n'ont pas encore complètement été fournies. Néanmoins, en tout état de cause, les données partielles obtenues ou parvenues par d'autres voies témoignent de l'absence de situations d'incompatibilité avec la réglementation en vigueur. Par ailleurs, les personnels doivent quitter obligatoirement le poste d'intervention sis au milieu du tunnel lorsque la température et le taux d'humidité de l'air dépassent le plafond évoqué dans le certificat d'habitabilité délivré le 4 juin 2002.

Afin de pouvoir disposer de toutes les données requises, le Directeur des services d'incendie et de secours a demandé pour le compte de la Région, par une lettre envoyée au GEIE le 5 novembre dernier, la convocation d'une réunion extraordinaire du comité de coordination. Durant cette réunion, organisée aux sens de l'article 5 de la convention signée à Courmayeur le 23 juin 2001 et qui aura vraisemblablement lieu au début du mois de décembre, l'administration veut obtenir des engagements précis quant aux délais de communication de toutes les données relatives aux conditions environnementales et des autres informations voulues.

Si les éléments fournis s'avéreraient insuffisants pour clore ce dossier, nous ferons appel à l'ARPA (Agence régionale pour la protection de l'environnement); mais, de toute façon, le dossier sera ensuite transmis aux organisations syndicales et aux représentants du personnel, qui ont déjà pris part à une visite du tunnel le 6 mai dernier avec les représentants de la Région, du GEIE et du SDIS 74, puis à la première réunion sur cette question, organisée le 30 mai dernier dans les locaux du Département des collectivités locales, des fonctions préfectorales et de la Protection civile.

Président La parole à la Conseillère Squarzino Secondina.

Squarzino (PVA-cU) Prendo atto che c'è da parte degli organi preposti un'attenzione particolare alle condizioni di sicurezza della postazione centrale. Il fatto che siano state richieste delle precisazioni e che queste non siano ancora giunte, il fatto che ci sia una riunione a breve termine in cui queste precisazioni dovrebbero essere tradotte in impegni precisi dimostra due cose: da una parte, che la situazione è effettivamente difficile; dall'altra, che c'è questa volontà di non lasciare "precipitare" la situazione, di continuare a controllare qual è la condizione di lavoro dei vigili del fuoco all'interno del tunnel.

C'è un elemento che ci preoccupa per certi aspetti ed è quello che è stato affermato quasi come scappatoia o via di uscita, cioè i vigili del fuoco sono autorizzati in qualunque momento ad andarsene se all'interno della loro postazione vengono meno le condizioni previste nel documento. Questo vuol dire che anche quando saranno chiarite le situazioni di rischio e le condizioni lavorative di questa postazione, il pericolo sarà sempre presente, perché la sicurezza è continuamente ed inaspettatamente messa in pericolo dall'insorgere di elementi che sono contrari alla sicurezza dei lavoratori.

Prendo atto che ci sarà questa riunione straordinaria richiesta, prendo atto della volontà di controllare questi dati e di farli analizzare anche dall'ARPA; prendo atto del fatto che c'è un'attenzione sulla condizione di lavoro dei vigili del fuoco, che sono personale regionale, verso il quale quindi abbiamo una doppia responsabilità di attenzione. Chiedo al Presidente se può farmi avere una copia di questi rapporti.