Objet du Conseil n. 2185 du 19 septembre 2001 - Resoconto

OGGETTO N. 2185/XI Lavori di ripristino di una centralina elettrica in Comune di La Thuile. (Interrogazione)

Interrogazione Verificato che nelle località Promise e La Joux, nel Comune di La Thuile, nell’eseguire lavori di ripristino di una vecchia centralina elettrica e di ricostruzione della relativa condotta forzata, sono state realizzate piste abusive di transito che hanno fatto scempio del territorio esistente;

Osservato che nessun intervento di tutela preventiva è stato posto in essere dalle Amministrazioni pubbliche interessate e che anche gli interventi repressivi e riparatori difficilmente potranno consentire un adeguato ripristino ambientale;

Ritenuto opportuno avere più approfondite informazioni su quanto si è verificato;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interroga

l’Assessore competente per sapere:

1) se il progetto di ripristino della centrale in essere è stato sottoposto a valutazione di impatto ambientale e con quale esito;

2) perché non si è adottato alcun provvedimento preventivo, atto ad impedire il grave evento dannoso;

3) quali sanzioni amministrative sono state irrogate e quali interventi di ripristino verranno realizzati.

F.to: Curtaz

PrésidentLa parole à l’Assesseur au territoire, à l’environnement et aux ouvrages publics, Vallet.

Vallet (UV)La demande de concession de dérivation d’eau du torrent Ruitor dans la Commune de La Thuile a été déposée au mois de septembre 1999. L’instruction de la demande a été régulièrement effectuée et, au cours de la démarche, aucune opposition ou remarque n’est parvenue. La concession de dérivation a donc été concédée avec décret du Président du Gouvernement en date du 10 novembre 2000.

Le projet préliminaire a été soumis à l’évaluation d’impact sur l’environnement et, par délibération du Gouvernement du n° 1697/2000, a été exprimé un avis favorable à condition que la portée moyenne mensuelle soit concordée avec le Corps forestier sur la base des observations et des contraintes imposées par le Comité technique de l’environnement.

Ceci, dans le but de modifier le taux de concession des portées, en les augmentant l’été et en les diminuant l’hiver, tout en sauvegardant la portée moyenne annuelle prévue par le projet. La charge de contrôler cette opération a été confiée au Corps forestier qui l’avait requise. Le projet ne prévoyait ni la réalisation des pistes de service, ni l’accès de la piste au lit du torrent, avec un découpage de végétation très réduit. L’installation des conduites, qui auraient dû avoir un diamètre de 800 millimètres, aurait dû être faite en ?uvrant par hélicoptère. En exécutant les travaux, seulement des modestes accès au lit du torrent auraient dû être réalisés.

A la suite de la modification de la portée maximale, donc pour augmenter la portée en été et la diminuer en hiver, le diamètre du tube a été augmenté à 1.200 millimètres, ce qui a empêché leur mise en place par hélicoptère. L’entreprise a cru bon, et c’est ce qui a été constaté par le Corps forestier valdôtain au mois de novembre 2000, de procéder à la réalisation de trois pistes de service au chantier et le conséquent découpage de nombreux arbres, en réduisant ainsi excessivement le lit du torrent en posant une conduite d’un diamètre de 1.200 millimètres, comme j’ai dit.

Les travaux, qui avaient démarré le 6 octobre de l’année dernière, ont été suspendus par le Corps forestier dans l’attente du projet exécutif complet et de toutes les variantes au projet originaire, en imposant en tout cas à l’entreprise la mise en sécurité du lit du torrent, en l’élargissant.

Les travaux avaient débuté le 6 octobre; le 3 novembre la société exécutrice a présenté une requête de variation concernant la modification d’un petit tronçon du parcours de la conduite, à cause de la présence de rochers qui rendaient difficile l’intervention. Le Comité technique pour l’environnement a considéré cette variation comme non substantielle et donc à ne pas soumettre nouvellement à la procédure d’évaluation; mais, rien n'a été dit ou demandé pour ce qui concerne les pistes de travail. Les travaux ont débuté le 6 octobre et ont été suspendus par le Corps forestier au mois de novembre.

Tout s’est passé donc dans la période d’à peu près trente jours et il est difficile d’envisager si des contrôles préventifs avaient pu être faits et de quel type. Le sentier a été contrôlé par le Corps forestier, qui malheureusement n’a pu que constater les violations faites. Les violations mêmes ont été sanctionnées par le Corps forestier, qui a transmis les actes au Tribunal d’Aoste avec une dénonce à niveau pénal.

La commune, pour son compte, a pourvu avec une ordonnance du syndic à suspendre les travaux, en ordonnant aussi la démolition d’une cuve réalisée sans respecter le projet. La situation qui s’est créée a fait l’objet de différentes réunions, ainsi que d’inspections des services compétents, qui ont examiné les variations.

Pour ce qui concerne la pose des conduites, il a été pris acte que la modification du diamètre et donc des modalités d’installation, fait suite à la variation de la portée de dérivation admise. Le 9 juillet 2001 le Corps forestier, avec l’avis des services compétents, a autorisé la pose des conduites du diamètre de 1.200 millimètres.

Le 6 avril 2001 la Surintendance a autorisé comme acte de régularisation l’exécution des pistes, à condition de la restauration intégrale des sites endommagés et du paiement d’une sanction administrative. Le 9 août passé le projet exécutif a été remis avec l’indication des interventions de requalification environnementale des sites endommagés.

Au cours de la séance, qui a été convoquée afin d’examiner le projet, ont été fixés les critères pour l’achèvement de la pose des conduites. En même temps il a été pris acte du fait que l’utilisation d’hélicoptères pour des conduites d’un diamètre de 1.200 millimètres aurait comporté le découpage en morceaux des conduites mêmes, afin d’en rendre possible le transport, avec par conséquent l’augmentation des temps de réalisation, d’autant plus que la plupart des conduites étaient déjà sur place et en bonne partie déjà le long des pistes pour leur mise en place. On a été mis, encore une fois, face aux faits accomplis.

Les responsables des services ont pris acte que, pour ce qui avait déjà été fait, on pouvait seulement imposer une attentive restauration environnementale, tandis que pour les interventions encore à réaliser, il fallait procéder en vitesse en vue de terminer les travaux et exécuter la remise en état de l’environnement au plus vite. Les conduites encore à mettre en place seront installées sur la base du projet original. Pour les autres tronçons il a été pris acte du fait que les actions de restauration environnementale sont adéquates et il a été imposé de poursuivre cette démarche aussi pour les parties concernant les premières pistes.

PrésidentLa parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (PVA-cU)La risposta dell’Assessore alla mia interrogazione è stata, come quasi sempre succede, completa ma di carattere notarile, nel senso che l’Assessore si è limitato ad elencare con precisione gli avvenimenti, corredandoli di date, provvedimenti amministrativi, eccetera. Non era richiesto, ma avrei gradito conoscere l’opinione dell’Assessore su questo episodio, anche se, immagino, non sia un'opinione molto positiva, ne converrà.

Cerco difficilmente di utilizzare a sproposito aggettivi, però ritengo che nell’ambito della Valle d’Aosta quanto è stato fatto da questa ditta in Comune di La Thuile sia, dal punto di vista ambientale, un episodio grave, ma veramente molto grave, e per avere il senso della gravità di quello che è stato fatto, secondo me è necessario recarsi sulla località per capire che cosa dei "delinquenti ambientali", perché di questo si tratta, possono fare contravvenendo le normative senza autorizzazioni, in una condizione di abusivismo più totale.

Su questo episodio così rilevante ho visto delle prese di posizione di singoli cittadini, le solite lettere, qualche comunicazione, eccetera, però non ho visto un interesse adeguato alla gravità della cosa, anche perché probabilmente si tratta di uno scempio avvenuto in una zona abbastanza nascosta, lontana dalle vie di comunicazione più note.

Questo scempio è avvenuto a un paio di chilometri dalla statale che porta al Piccolo S. Bernardo e non è visibile dalla strada, per fortuna. Una cosa veramente fuori dell’ordinario in Valle d’Aosta!

Io non pensavo che in Valle d’Aosta potesse capitare una cosa del genere, nel senso che i meccanismi di prevenzione, che pure dovrebbero esserci, hanno completamente steccato, forse anche per la rapidità con cui è stato fatto questo abuso.

Sono perplesso, Assessore, anche sulla giustificazione data dall’impresa e avvalorata dai tecnici, ovvero, data l’impossibilità di trasportare i tubi con l’elicottero in quanto il progetto prevedeva dei tubi di maggiori dimensioni, si è reso necessario fare queste tre piste forestali abusive per trasportare il materiale sul cantiere. A me sembra una giustificazione piuttosto debole; per loro era sicuramente più comodo devastare il territorio e portare i tubi sulla centralina, perché costerà di meno probabilmente!

Però credo che oggi ci siano degli elicotteri in grado di portare pesi piuttosto consistenti e credo che la soluzione al limite poteva essere quella prospettata dall’Assessore, di tagliare i tubi di maggiore peso, cosa a cui avrebbe sicuramente conseguito un allungamento dei tempi di lavoro, ma che avrebbe evitato quanto si è verificato.

Cosa succederà a costoro? Spero che succeda qualcosa di giusto! Lo ha ricordato l’Assessore, c’è un procedimento penale per disastro ambientale, perché di questo si tratta; è stata erogata una sanzione amministrativa, l’Assessore non ha indicato la quantificazione ma credo che non sia troppo elevata. I responsabili hanno l’obbligo del ripristino integrale.

Credo di dover finire l'intervento dicendo che ci dovrà essere un'attenzione massima nei confronti di questo lavoro e, per quanto ci riguarda, staremo attenti all'opera di ripristino affinché venga svolta nel miglior modo possibile, anche se riteniamo che la ferita inferta all’ambiente in quella zona difficilmente riuscirà ad essere rimarginata.