Oggetto del Consiglio n. 15 del 8 luglio 2013 - Verbale
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Objet n° 15/XIV du 08/07/2013 |
NOMINATION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL. |
Le Président Emily RINI déclare ouvert le débat sur l'objet concernant l'élection des Commissions permanentes du Conseil.
Il propose une suspension des travaux pour une réunion de la Conférence des Chefs de groupe.
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La séance est suspendue de 19h02 jusqu'à 19h50.
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A' la reprise des travaux, le Président rappelle que, aux termes des articles 20 et 21 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil régional, suite à l'élection du nouveau Gouvernement régional et à la nécessité de respecter, dans les Commissions, la représentation proportionnelle des groupes du Conseil et le rapport entre majorité et minorité, les Commissions sont nommées par le Conseil, par vote au scrutin public, sur proposition du Président du Conseil, la Conférence des Chefs de groupe entendue.
Il donne lecture des propositions formulées au cours de la réunion de la Conférence des Chefs de groupe pour l'élection des Commissions:
Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie)
BERTIN Alberto
BORRELLO Stefano
DONZEL Raimondo
FERRERO Stefano
FOLLIEN David
GERANDIN Elso
LA TORRE Leonardo
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
PERRON Ego
RESTANO Claudio
VIÉRIN Laurent
Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales)
CHATRIAN Albert
COGNETTA Roberto
ISABELLON Giuseppe
LA TORRE Leonardo
LANIÈCE André
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
ROSSET Andrea
Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire)
BORRELLO Stefano
FOLLIEN David
GROSJEAN Vincenzo
ISABELLON Giuseppe
NOGARA Alessandro
RESTANO Claudio
ROSCIO Fabrizio
Pour la IVème Commission permanente (Essor économique)
BERTSCHY Luigi
CERTAN Chantal
FONTANA Carmela
ISABELLON Giuseppe
LA TORRE Leonardo
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
PERRON Ego
Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux)
FABBRI Nello
FOLLIEN David
GUICHARDAZ Jean-Pierre
LANIÈCE André
MORELLI Patrizia
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
RESTANO Claudio
LE CONSEIL
vu les articles 20 et 21 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil régional;
par votation au scrutin public;
- à l’unanimité des voix favorables (présents et votants: trente-cinq);
DÉLIBÈRE
1) de nommer les Commissions permanentes du Conseil qui sont ainsi composées:
Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie)
BERTIN Alberto
BORRELLO Stefano
DONZEL Raimondo
FERRERO Stefano
FOLLIEN David
GERANDIN Elso
LA TORRE Leonardo
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
PERRON Ego
RESTANO Claudio
VIÉRIN Laurent
Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales)
CHATRIAN Albert
COGNETTA Roberto
ISABELLON Giuseppe
LA TORRE Leonardo
LANIÈCE André
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
ROSSET Andrea
Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire)
BORRELLO Stefano
FOLLIEN David
GROSJEAN Vincenzo
ISABELLON Giuseppe
NOGARA Alessandro
RESTANO Claudio
ROSCIO Fabrizio
Pour la IVème Commission permanente (Essor économique)
BERTSCHY Luigi
CERTAN Chantal
FONTANA Carmela
ISABELLON Giuseppe
LA TORRE Leonardo
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
PERRON Ego
Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux)
FABBRI Nello
FOLLIEN David
GUICHARDAZ Jean-Pierre
LANIÈCE André
MORELLI Patrizia
PÉAQUIN BERTOLIN Marilena
RESTANO Claudio
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Le Président donne ensuite lecture de la composition de la Commission pour le Règlement, suite à la proposition de la Conférence des Chefs de groupe:
RINI Emily Président du Conseil
RESTANO Claudio (Union Valdôtaine)
GERANDIN Elso (Union Valdôtaine Progressiste)
BERTIN Alberto (ALPE)
LANIÈCE André (Stella Alpina)
DONZEL Raimondo (Partito Democratico - Sinistra VdA)
COGNETTA Roberto (Movimento 5 Stelle)
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Le Président invite enfin les membres des Commissions permanentes du Conseil à se réunir en vue de leur installation et de la nomination de leurs Présidents, vice-Présidents et Secrétaires.
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