Oggetto del Consiglio n. 45 del 7 aprile 1965 - Verbale

OBJET N° 45/65 - ACHAT D'UNE PIÈCE DE TERRAIN, DANS LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE, DESTINÉE À LA CONSTRUCTION D'UN MAGASIN POUR LA CONSERVATION DE FRUITS. - DÉLÉGATION À LA JUNTE.

Monsieur FOSSON, Assesseur à l'Agriculture et Forêt, relate au Conseil au sujet de la proposition concernant l'achat d'une pièce de terrain dans la Commune de Saint-Pierre, destinée à la construction d'un magasin pour la conservation de fruits.

Il attire, à ce propos, l'attention de Messieurs les Conseillers sur la relation qui leur a été transmise en annexe à l'ordre du jour de la séance:

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L'Assessorat à l'Agriculture et aux Forêts a, depuis quelque temps déjà, pris l'initiative, prêté l'assistance technique nécessaire et fait œuvre de persuasion auprès des agriculteurs afin d'encourager la constitution de Consortiums entre les producteurs de Communes de entre les producteurs de fruits des Communes de St-Pierre et Gressan.

Après de vives insistances et avec l'aide assidue offerte par le susdit Assessorat, un premier Consortium entre producteurs de fruits de St-Pierre a été récemment constitué par acte public. D'autre part à Gressan fonctionne depuis quelque temps déjà une Coopérative de producteurs de fruits.

Ces Consortiums et coopératives, dont l'utilité n'est pas douteuse, doivent, naturellement pouvoir disposer de magasins rationnels suffisamment vastes pour permettre l'emmagasinement, la conservation, la manipulation et la vente de fruits.

La Junte Régionale par délibération n. 4658 du 30 juin 1964, ratifiée par le Conseil Régional dans la séance du 8 octobre 1964 - objet n. 220 -, compte tenu de la nécessité de doter les Consortiums des constructions et de l'équipement nécessaires à leur bon fonctionnement et à la réalisation des objectifs fixés, a disposé l'inscription et l'affectation au chapitre 165 du budget pour l'exercice financier 1963-64 de la somme de 20.000.000 de lires pour l'achat de terrains à bâtir destinés à la construction de magasins pour coopératives ou consortiums fruitiers.

Ces magasins et équipements seront successivement cédés en usage aux Consortiums, à des conditions particulièrement favorables et selon des modalités à établir, afin d'être destinés à la réalisation des buts coopératifs dans l'intérêt des producteurs associés.

La recherche, le choix, ainsi que les tractations pour l'achat des terrains à bâtir convenables ont été entrepris depuis longtemps déjà par l'Assessorat à l'Agriculture et aux Forêts tant à St-Pierre qu'à Gressan.

Le choix des terrains ne s'est révélé ni simple ni facile, étant donné qu'il dépendait de particulières conditions de situation, exposition, forme, superficie, etc. ... Actuellement il a été possible de concrétiser l'achat du terrain pour la construction du magasin du Consortium "Producteurs de fruits de St-Pierre".

Quatre pièces de terrain avaient été indiquées, par le Consortium des Producteurs, à l'Assessorat à l'Agriculture et aux Forêts. Après l'enquête technique destinée à s'assurer de leur adaptabilité aux nécessités qu'elles devaient satisfaire, il a été demandé à trois propriétaires de présenter des offres.

Au terme des tractations le choix est allé à la parcelle de Monsieur Ernest Luboz inscrite au cadastre des terrains de la Commune de St-Pierre, état de section XXXV, matrice n. 185, de la superficie de 4.200 mètres carrés. Monsieur Ernest Luboz s'est formellement engagé à céder ladite parcelle à la Région au prix de 16.000.000 de lires.

Comme il apparait de la relation des techniciens et du relevé cadastral annexé, cette pièce de terrain est parfaitement adaptée l'usage auquel elle est destinée; comme le démontre, d'autre part, l'avis favorable exprimé à grande majorité par le Conseil d'Administration da Consortium "Producteurs de fruits de St-Pierre".

Sa superficie, sa forme, sa situation près de la nationale 26 le fait qu'elle est desservie de deux côtés par de commodes voies d'accès qui la font communiquer tant avec la nationale 26 qu'avec la route communale St-Pierre - St-Nicolas et la considération, d'autre part, qu'elle est placée au centre de la production de fruits des Communes de St-Pierre. Villeneuve et Sarre, font qu'elle réponde parfaitement bien à sa destination.

Le prix demandé par Monsieur Luboz a été retenu juste et convenable pour l'Administration Régionale par le bureau technique compétent.

Etabli ce qui précède, il est proposé que le Conseil Régional

Délibère

1°) d'approuver, pour les motifs exposés précédemment, l'achat de Monsieur Ernest Luboz pour le prix global à la pièce de 16.000.000 de lires (seize millions), outre à 2.000.000 (deux millions) de lires approximativement, pour frais d'acre, du terrain situé sur la Commune de St-Pierre et identifié au cadastre à l'état de section XXXV - matrice n. 185 - d'une superficie de 4.200 mètres carrés (quatre mille deux cents);

2°) d'approuver et d'affecter la dépense approximative de 2.000.000 de lires (deux millions) pour la stipulation, transcription et enregistrement de l'acte d'achat notarié au chapître 108 du budget pour l'exercice financier en cours "Dépenses pour contrats, expertises, procès, recours légaux et dépenses accessoires pour enregistrement de conventions et contrats", qui présente la disponibilité nécessaire;

3°) d'imputer la dépense de 16.000.000 de lires pour l'achat du terrain au Résidu Passif "Dépenses et contributions pour la construction et l'ameublement de bâtiments destinés au recueil et à la conservation, etc... de produits agricoles" (fonds de 20.000.000 de lires affecté par délibération de la Junte Régionale 30-6-1964, n. 4658);

4°) de déléguer à la Junte Régionale l'adoption de toutes les dispositions exécutives pour la stipulation de l'acte d'achat du terrain dont il s'agit et pour la liquidation des frais inhérents, ainsi que pour les dernières vérifications relatives à l'exacte délimitation de l'immeuble et à la variation des inscriptions au cadastre.

Omissis: 1 relevé cadastral

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Monsieur le Président, MARCOZ, se rapportant à l'objet n. 40, rappelle qu'il a été établi ce matin que, en même temps que l'objet en question, le Conseil aurait discuté l'interpellation dont ci-après, présentée par Messieurs les Conseillers Chabod, Berthet, Bordon et Bionaz concernant "Costruzione dei Magazzini consorziali di Saint-Pierre - Richiesta di informazioni".

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Aosta, 20 marzo 1965

Ill.mo Signor PRESIDENTE

DEL CONSIGLIO REGIONALE

AOSTA

I sottoscritti Consiglieri,

La pregano di voler cortesemente inserire all'ordine del giorno della prossima riunione del Consiglio la seguente interpellanza:

"Considerato che il mercato della "mela renetta" nella scorsa annata non ha compensato i nostri produttori locali neppure delle spese sostenute per la cura, in quanto sprovvisti di attrezzature idonee alla raccolta e conservazione, si chiedono chiarimenti agli Assessori all'Agricoltura ed al Commercio circa la costruzione dei "magazzini consorziali" di St-Pierre.

Ringraziando ossequiamo.

F.ti: Guido CHABOD - A. BERTHET - M. BORDON - Avv. C. BIONAZ.

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Monsieur l'Assesseur FOSSON déclare ce qui suit:

Nous avons eu l'occasion déjà par le passé de parler de la question des magasins de fruits à construire, soit à Gressan, soit à St-Pierre.

Il y a à peu près 3 ans nous avions cherché de constituer un Consortium pour les producteurs de fruits à St-Pierre. À ce moment là il y eut des difficultés pour trouver les terrains nécessaires et nous n'avions pas réussi à former le Consortium.

En 1964, au contraire, nous avions réussi à former ce Consortium et il est maintenant régulièrement constitué.

Le Conseil d'Administration de ce Consortium nous a signalé un certain nombre de terrains qui auraient été aptes à la construction d'un magasin de fruits. Nous nous sommes rendus sur les lieux avec les techniciens de l'Assessorat et nous avons constaté que ces terrains étaient tous plus ou moins aptes à la construction d'un magasin. Dès le mois d'octobre nous avons écrit aux différents propriétaires en les priant de nous indiquer le prix qu'ils demandaient pour leurs terrains. Les prix indiqués s'échelonnaient entre 4500 et 5500 lires le mètre carré.

Nous avons examiné à fond le problème et à la fin nous avons décidé de proposer l'achat de la pièce de terrain de propriété de Monsieur Luboz, qui s'est déclaré d'accord pour la vente à corps de ladite pièce pour 16 millions de lires. Le compromis a déjà été signé le 16 février 1965.

Il y avait un autre propriétaire qui aurait cédé sa pièce même à 3500 lires le mètre carré; mais ce terrain n'était pas très indiqué car il était en pente et situé dans un petit vallon.

Je pense que tous les Conseillers régionaux connaissent assez bien Saint-Pierre et que, à l'aide du relevé cadastral annexé à la relation, 113 pourront facilement repérer ce terrain situé pas loin de la route nationale n. 26, au carrefour entre la route qui va a Cognein et la route pour St-Nicolas.

Cette pièce a une superficie de 4200 mètres carrés, ce qui correspond à 3800 lires le mètre carré du terrain n'étant que de 2,50%, il est presque complètement utilisable, car il n'y a qu'à tenir compte des prescriptions de l'Assessorat aux Travaux Publics qui établit que les construction doivent être faites à une certaine distance des embranchements des routes.

Les administrateurs de ce Consortium prévoient qu'à la suite pourront y adhérer, outre les producteurs de St-Pierre, ceux de Villeneuve et de Sarre, car le magasin sera situé dans une zone très centrale et facilement accessible.

Lorsque l'acte d'achat sera perfectionné, l'Administration pourvoira à faire rédiger un projet des magasins à construire et ici je désire répondre à l'interpellation qui m'a été faite à ce sujet: l'intention de l'Administration Régionale est de construire complètement à ses frais ce magasin et, ensuite, de le céder en usage au Consortium, c'est-à-dire comme il a été fait pour la Centrale Laitière d'Aoste.

Il y aurait la possibilité, selon le "Piano Verde", d'avoir des fonds pour le 50% du montant des frais, mais l'autre 50% serait à la charge des producteurs et je ne retiens pas qu'en Vallée d'Aoste une initiative de ce genre puisse se réaliser.

Par conséquent, la seule solution est la construction des magasins aux frais de l'Administration Régionale et de les céder ensuite en usage au Consortium sous la forme que l'on étudiera et que l'on retiendra la plus convenable.

Le projet du magasin à construire à St-Pierre devra prévoir la possibilité du choix des variétés, de leur calibrage et de la conservation de fruits. Pour le moment le magasin ne sera pas muni de cellules frigorifiques, mais dans l'étude du projet elles seront prévues, afin que puisse éventuellement les installer à l'avenir. D'autre part le Consortium pourra toujours se servir, en cas de nécessité, des cellules frigorifiques des Magasins Généraux d'Aoste.

De toute façon la question sera étudiée et nous entendrons à ce sujet l'avis de la Commission permanente du Conseil pour l'agriculture.

Telles sont les intentions de la Junte régionale.

Nous espérons que l'on puisse aussi arriver, par la suite, a constituer un Consortium de producteurs de fruits aussi à Gressan, où il existe déjà une Coopérative. Cet éventuel Consortium pourra grouper les producteurs de Gressan, Jovençan, Charvensod.

Si ce Consortium pouvait être constitué, l'Administration Régionale envisagerait la possibilité de construire un magasin pour la conservation de fruits qui servirait pour les producteurs de fruits des dites Communes.

Le magasin de St-Pierre devra être construit pour la conservation d'environ 25-30 mille quintaux de fruits, même si la production actuelle n'est que de 18.500 quintaux dont 5.000 à St-Pierre, 4.000 à Villeneuve et 7.000 à Sarre.

Je pense de n'avoir pas autre chose à ajouter, car l'annexe est suffisamment détaillée. Avec une délibération du 1960 les fonds nécessaires pour la construction du magasin de Saint-Pierre, du montant de 25 millions de lires ont déjà été alloués. De plus, d'autres fonds ont été alloués encore l'année dernière. Par conséquent, il n'y a aucun problème à résoudre du point de vue financier pour la construction de ce magasin.

Nous espérons de réaliser au plus vite ce magasin et qu'il puisse être un exemple pour les autres producteurs".

Monsieur le Conseiller BERTHET, après avoir déclaré qu'il entend prendre la parole comme signataire de l'interpellation, remarque d'avoir constaté avec plaisir que soit la motion présentée par la minorité au sujet de l'intégration de la 13^e mensualité de rétribution aux employés régionaux pour l'année 1964 et soit l'interpellation en question ont obtenu des résultats positifs.

Il souhaite que l'achat des terrains nécessaires à la construction du magasin soit une affaire conclue avant la nouvelle récolte de fruits et que le Conseil soit appelé pour délibérer la construction de cet immeuble pour l'emmagasinement et la conservation de fruits.

Relevant que dans l'annexe on dit que cette initiative a été prise pour encourager la constitution de Consortiums entre les producteurs de fruits des Communes de Saint-Pierre et de Gressan, il demande si ce ne serait pas le cas qu'une semblable initiative soit prise aussi pour les producteurs des zones de Gignod, Excenex et de Saint-Christophe.

Il Consigliere CHABOD rileva che l'Assessore Fosson ebbe a promettere ai produttori di frutta di Saint-Pierre che, prima della costruzione del magazzino, li avrebbe accompagnati a visitare, in qualche località, un magazzino per la conservazione della frutta.

Fa presente che detti produttori aspettano che l'Assessore Fosson tenga fede alla promessa fatta loro; raccomanda, infine, che il magazzino sia costruito al più presto.

Monsieur l'Assesseur FOSSON déclare que ce n'est pas vrai que la proposition concernant l'achat du terrain pour la construction du magasin de fruits à Saint-Pierre a été décidée à la suite de l'interpellation présentée par Messieurs les Conseillers Berthet, Chabod, Bordon et Bionaz.

En effet, - dit-il -, la première lettre envoyée aux propriétaires des différents terrains est datée du 26 octobre 1964, le Consortium a été constitué en 1964 et le compromis avec le propriétaire du terrain à acheter, a été signé le 16 février 1965, tandis que l'interpellation porte la date du 20 mars 1965. Quant à la question des zones de Excenex, Arpuilles, Gignod et Saint-Christophe, il déclare que la construction d'un magasin dans ces zones pourra être examinée par la suite , car il faut en premier lieu chercher de construire les magasins dans les zones où il y a déjà actuellement une forte production de fruits, comme c'est le cas dans la zone de St-Pierre, Sarre et Villeneuve et dans la zone de Gressan, Jovençan, Charvensod.

Il souligne que, d'autre part, la production de la zone de Gignod n'est pas aussi bonne qu'autrefois et qu'il faut, par conséquent, avant de penser à faire un magasin, chercher d'améliorer la production. Pour la zone d'Excenex, dit-il, au point de vue intérêt pour la culture d'arbres fruitiers, il n'y a pas beaucoup de participation, car, sur 7 ou 8 cours qui ont été organisés en Vallée, celui d'Excenex est celui qui a été le moins fréquenté.

Répondant, ensuite, à Monsieur le Conseiller Chabod, il admet d'avoir promis aux dirigeants du Consortium de Saint-Pierre que, avant de faire le choix du type de magasin à construire, il aurait organisé une visite des producteurs à un magasin de fruits qui corresponde, comme exigences, à celui que l'on entend construire à Saint-Pierre.

Il déclare d'accepter la recommandation de solliciter le plus possible la construction du magasin, mais il remarque que, jusqu'à présent, l'Administration Régionale n'a pas perdu de temps, car elle a fait tout ce qui était de son ressort pour arriver à la constitution du Consortium à Saint-Pierre. Il observe qu'il est préférable d'aller avec les pieds de plomb afin de s'assurer que, lorsque le magasin sera construit, il répondra effectivement aux exigences des producteurs et qu'il n'arrive pas ce qui est arrivé à Valtournanche où, après que la centrale laitière a été construite, personne n'a voulu la gérér.

Monsieur le Conseiller BORDON déclare d'être d'accord qu'il faille marcher avec les pieds de plomb, mais il souligne qu'il est cependant nécessaire, à un certain moment, que le problème soit décidé et résolu. Il fait noter que l'allocation des fonds a déjà été faite par délibération du 30 juin 1964 n. 4658 et que trois années ont déjà été perdues auparavant pour la constitution du Consortium.

Il recommande, par conséquent, à Monsieur l'Assesseur Fosson de bien vouloir s'intéresser afin que ce magasin à Saint-Pierre soit construit le plus vite possible.

Monsieur le Président, MARCOZ, ayant constaté qu'aucun autre Conseiller ne désire prendre la parole sur cet argument, met aux votes l'approbation de la proposition faite par la Junte.

LE CONSEIL

Vu l'article 20 du D.L.L. 7-9-1945 n. 545;

Vu le règlement en vigueur des attributions administratives du Conseil régional;

à l'unanimité de voix favorables, exprimées à mains levées (Conseillers présents et votants: trente-quatre);

DELIBERE

1°) d'approuver l'achat d'une pièce de terrain, de propriété de Monsieur Ernest Luboz, dans la Commune de St-Pierre, et identifiée au cadastre à l'état de section XXXV - matrice n. 185 -, d'une superficie de 4200 mètres carrés (quatre mille deux cents), aux prix de 16 millions de lires, outre 2 millions pour frais d'acte, pièce de terrain destinée à la construction d'un magasin pour la conservation de fruits;

2°) d'approuver et d'affecter la dépense approximative de deux millions de lires (2.000.000) pour la stipulation, transcription et enregistrement de l'acte d'achat notarié au chapître 108 du budget pour l'exercice financier en cour ("Dépenses pour contrats, expertises, procès, recours légaux et dépenses accessoires pour enregistrement de conventions et contrats"), qui présente la disponibilité nécessaire;

3°) d'imputer la dépense de 16.000.000 de lire pour l'achat du terrain au Résidu Passif "Dépenses et contributions pour la construction et l'ameublement de bâtiments destinés au recueil et à la conservation, etc. ... de produits agricoles" (fonds de 20.000.000 de lires affecté par délibération de la Junte régionale 30-6-1964 n. 4658);

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