Oggetto del Consiglio n. 2145 del 21 settembre 2006 - Resoconto

OGGETTO N. 2145/XII - Impegno a ridurre le emissioni nell'atmosfera di gas inquinanti mediante la promozione dell'uso del metano. (Ritiro di mozione)

Mozione

Ricordato che il nostro Paese ha ratificato il Protocollo di Tokio per la riduzione delle emissioni nell'atmosfera di gas inquinanti e che di conseguenza anche la Regione deve intervenire in tal senso: articoli 1 e 2 e 3, legge regionale n. 3/2006;

Constatato che il prezzo al barile del petrolio ha ormai raggiunto i 70 dollari (più 30% nel 2004 e più 27% nel 2005), e che ciò è dovuto per almeno il 15-20% a transazioni e speculazioni finanziarie internazionali e che tutte le previsioni indicano che a corto e medio termine non sono previste riduzioni significative del costo al barile;

Preso atto quanto sopra affermato, anche nella nostra Regione diventa necessario, ragionevole, economico e salutare introdurre l'uso del metano per promuovere una mobilità più sostenibile. Il metano è più ecologico della benzina e le emissioni inquinanti sono inferiori almeno del 80%. Il metano costa attualmente un terzo della benzina è quindi conveniente nonostante l'esenzione fiscale e non necessita di additivi antidetonanti;

Rilevato che rispetto alle altre Regioni la Valle d'Aosta, pur disponendo di una rete di distribuzione di metano per uso industriale, commerciale e domestico, non dispone di punti di distribuzione del gas metano per autotrazione;

Constatato che a seguito della diffusione del metano da riscaldamento domestico, l'inquinamento atmosferico risulta oggi prodotto in gran misura dal traffico automobilistico e dal trasporto merci su gomma;

Visto che con D.G. n. 1650/06 è stata avviata la procedura per il rinnovo di affidamento del Servizio di trasporto pubblico locale;

Il Consiglio regionale

Impegna

- la Giunta regionale, al fine di favorire la mobilità sostenibile, a promuovere l'uso del metano e la creazione delle conseguenti stazioni di rifornimento;

- e a prevedere nel rinnovo di contratti di affidamento del servizio di trasporto pubblico locale la promozione di mezzi alimentati a metano.

F.to: Bortot

Président - La parole au Conseiller Bortot.

Bortot (Arc-VA) - Brevemente, intanto una scusa al Consiglio perché sulla mozione ho scritto "Tokio" invece di Kyoto e ringrazio il Consigliere Rini che me l'ha fatto osservare.

La settimana scorsa si è tenuto un importante convegno sul clima nella nostra Regione, abbiamo ricevuto anche i risultati dello studio che era stato commissionato dal Governo regionale; credo che tutti abbiano visto i risultati, le conseguenze del cambio climatico dovuto alle attività umane.

La mozione presentata vorrebbe stimolare e promuovere anche nella nostra Regione l'uso del metano, perché produce meno emissioni, costa circa 1/3 della benzina, è più efficiente; di conseguenza, il fatto di dare la possibilità sia al trasporto pubblico, sia al trasporto privato di utilizzare questo combustibile sarebbe un notevole passo avanti per la riduzione delle emissioni inquinanti nella nostra Regione e dare il nostro contributo al "Protocollo di Kyoto". La mozione fa riferimento a consorzi ed altre Regioni che hanno già operato in tal senso, quindi si tratterebbe di andare a verificare il tipo di investimenti e di rete che hanno programmato, soprattutto promuovere nei confronti del trasporto privato la riconversione da benzina a metano degli automezzi. Senza dilungarmi ulteriormente, vorremmo che il Governo regionale si impegnasse in tal senso in questa direzione.

Presidente - È aperta la discussione generale.

La parola all'Assessore al turismo, sport, commercio e trasporti, Pastoret.

Pastoret (UV) - Je ne voulais pas prendre le temps aux collègues, mais je me dois de donner des réponses à la motion du collègue Bortot. Je réponds moi à cette question, puisque elle touche dans ses prémisses le thème du transport public d'une part et que sur ce thème je me suis déjà confronté dans les mois passés avec le collègue Bortot. Je fais cette prémisse pour dire que je ne veux pas prendre la scène au collègue La Torre, ni envahir son terrain de compétence en matière énergétique.

Cela dit, le collègue Bortot a introduit dans les prémisses de sa motion un thème important, par rapport auquel le monde entier s'interroge. Le grand problème du monde de demain a déjà été posé et nous devons nous le poser pour le futur: l'environnement, la qualité de la vie, la qualité et la durabilité des moyens énergétiques, pour assurer d'une part le maintien de notre niveau de développement, d'une part, et la réalisation des nouvelles technologies, pour avoir de nouvelles ressources énergétiques. Dans les années à venir, comme cela est connu par tout le monde, nous serons confrontés à une sérieuse nécessité d'identifier un modèle de développement et de vie de notre communauté qui soit différente par rapport à celui que nous avons connu jusqu'à présent.

Le collègue Bortot a posé 2 thèmes importants dans les engagements de cette motion, par rapport auxquels je me dois de dire que l'intention est bonne, mais dont la réponse ne pourra être que partielle par rapport aux 2 problèmes réels concernant notre futur comme société. Les 2 problèmes sont l'utilisation pour le futur d'une façon généralisée des véhicules non polluants d'un côté et, de l'autre, la nécessité de garantir face à une prévisible réduction des actuelles ressources énergétiques le déplacement des personnes et des marchandises, sans que notre société entre en crise.

Il est donc évident que, comme le dit la motion, le gaz méthane est un combustible non polluant, pouvant assurer à la fois capacités de "performance" et satisfaction des exigences liées au transport des personnes et aussi des marchandises. Voilà donc que sur ces considérations on ne pourrait qu'accueillir les requêtes de la motion; cependant il est bien de faire un rappel quant à l'utilisation du méthane, parce que je pense que la question que nous devons nous poser est la suivante: est-ce que dans les années à venir le méthane serait encore une matière d'approvisionnement énergétique durable, convenable et donc valable?... Parce que l'année passée nous avons vu que le "système méthane" est entré en crise soit pour une croissance d'emploi de cette énergie soit aussi pour des relations internationales de caractère politique qui nous ont montré quelles pourraient être les possibles défaillances de l'utilisation du gaz méthane.

Cependant il est évident que, dans le futur, toute notre société sera confrontée à la nécessité de faire face à des exigences nouvelles, d'un côté, au fait que n'importe quelle forme énergétique pour le déplacement des personnes et des marchandises pourra être mise en question par de nouvelles technologies qui ressortiront et donc, de là, la nécessité d'imaginer une société en évolution sous ce point de vue. Ce qui en quelque sorte n'a pas été prévu avec la grande richesse et aussi avec le grand gaspillage du pétrole, nous avons en quelque sorte toujours imaginé que cette source énergétique pouvait être inépuisable d'un côté et les problèmes environnementaux liés à l'utilisation de cette matière se sont durcis dans les dernières 15-20 années, surtout que dans ces derniers temps les collectivités sur le plan international ont commencé à prendre acte qu'il était nécessaire d'aller à la recherche de nouvelles formes énergétiques pour garantir la survivance au point de vue des transports et de déplacement de notre collectivité. D'ailleurs il faut prendre acte que le méthane est une énergie pouvant faire face surtout pour ce qui est du transport urbain à toute une série d'exigences, avant tout pas de pollution, pas de pollution aussi du point de vue acoustique et aussi pourrait-il permettre de réaliser des véhicules plus performants au point de vue des dimensions et donc de la possibilité de voyager dans le centre urbain des villes.

Avant d'arriver à présenter mes propositions, je voudrais, puisqu'il a cité dans les prémisses une série d'éléments, revenir sur le thème qui me touche le plus prêt, c'est-à-dire le transport public, car je voudrais rappeler qu'en matière de transports publics locaux le Gouvernement a veillé depuis des années à la qualité de l'air. Vous vous souvenez qu'en 2001, dans le cadre de l'appel d'offres pour l'attribution des services des transports publics locaux le cahier des charges visait tout particulièrement la qualité des véhicules et exigeait notamment de la part des sociétés qu'elles respectent les critères suivants pendant toute la durée du contrat. L'âge moyen du parc des véhicules ne dépasserait pas 12 ans, aucun des véhicules en service n'aurait plus de 17 ans, tous les véhicules du parc seraient conformes à la législation en vigueur sur les émissions polluantes. D'après les données relevées en 2004, l'âge moyenne en années du parc des véhicules des sociétés concessionnaires des services de transport public locaux est assez satisfaisante; âge moyenne pour la société coopérative "Svap" 5 ans et 8 mois, âge moyenne pour la société "Vita" 4 ans et 8 mois, pour la "Sadem" 4 ans et 2 mois, pour la "Saav" 6 années dans la haute Vallée, 4 ans et 5 mois dans la vallée centrale, 5 ans dans la moyenne vallée; cependant cela n'enlève pas le fait qu'on continue à utiliser des moyens qui voyagent sur la base du pétrole et du gasoil.

Je voudrais aussi souligner un certain nombre de points que je trouve importants. Lorsqu'elles ont présenté leurs offres à l'époque, lesdites sociétés ont également présenté un plan pour le rajeunissement progressif de leur parc routier tout au long de la durée du contrat, elles n'utilisent que du gasoil à très faible teneur en soufre, dans la zone périphérique d'Aoste elles ont déjà mis en place un service de véhicules hybrides à l'électricité que vous connaissez: cela pour dire que ce qu'on pouvait faire à l'époque avec cet appel d'offres a été fait. Il faut par contre venir, si possible, à d'autres solutions; dans l'immédiat qu'est-ce qu'on va faire pour venir à la réponse aux questions qui ont été posées par M. Bortot.

Pour ce qui est du transport public la "Svap", qui dessert la périphérie d'Aoste, a soumis à l'approbation de la Commune de Charvensod le projet d'une station de service pour les véhicules fonctionnant au méthane; le coût de cette réalisation sera environ d'un millions d'euros. Ladite société envisage de remplacer par ce type de véhicules les autobus qu'elle utilise dans la plaine d'Aoste, ce qui représente environ 60% de sa flotte actuelle. Il est bien évident que ce projet nécessite d'investissements considérables et que sa réalisation demande un certain temps. Sur ce point la Région a déjà manifesté sa disponibilité à soutenir cette initiative, même s'il faut dire que pour ce qui est des liaisons interurbaines il n'est pas encore possible d'envisager la conversion au méthane des autobus assurant ce trajet, puisque les véhicules actuellement disponibles sur le marché sont essentiellement destinés à la circulation urbaine. Il est aussi de toute évidence que les aides qu'on pourra envisager pour le futur devront être compatibles avec les dispositions européennes quant au soutien des entreprises: cela pour dire au collègue que sur le point 2 de la motion on est en train de se bouger et surtout je salue ce fait avec faveur, puisqu'elle est du ressort surtout d'une initiative privée et cela ne peut que nous faire plaisir, mais - comme je l'ai dit - nous voulons faire en sorte que cette initiative puisse être favorisée et qu'elle ne subisse pas des empêchements.

Pour ce qui est de l'autre point, M. Bortot "impegna la Giunta regionale, al fine di favorire la mobilità sostenibile, a promuovere l'uso del metano e la creazione delle conseguenti stazioni di rifornimento"... là, je voudrais lui dire qu'il pourrait considérer acceptée sa motion dans le sens que je lui demanderais de la retirer pour ne pas me faire assumer un engagement de caractère général ne pouvant pas être assuré, mais en prenant un engagement personnel au nom du Gouvernement et sur lequel s'exprimera par la suite le collègue La Torre, en présentant une étude sur ce thème prenant en charge les aspects concernant le problème de la mobilité et des énergies alternatives liées au transport des personnes et des marchandises, puisque ce qui a été résumé par M. Bortot est à l'apparence simple, mais il est beaucoup plus complexe, parce que cela demande en cause les compétences des Communes, d'un côté, l'organisation et la politique énergétique de la Région, de l'autre.

Voilà pourquoi je vous proposerais de retirer cette motion, en tenant compte, d'un côté, que pour ce qui est du transport public il y a une initiative que nous sommes en train d'essayer de favoriser et, d'autre part, il y a cet engagement sur lequel s'exprime l'Assesseur La Torre, qui pourra être concordé avec vous pour aller en Commission et faire en sorte que ce Conseil soit investi de la connaissance fondamentale de ce thème quant au premier point que vous avez présenté dans les engagements de cette motion.

Je demanderais au collègue La Torre de conclure cette intervention.

Président - La parole à l'Assesseur aux activités productives et aux politiques du travail, La Torre.

La Torre (FA) - Ringrazio l'Assessore Pastoret; assolutamente non c'è alcuna sovrapposizione, si lavora insieme per i medesimi obiettivi, quindi è evidente che i trasporti in questo caso sono sinergici con il settore dell'energia.

Il Consigliere Bortot sa l'impegno che stiamo cercando di mettere, noi, all'energia su questi temi, quindi insieme all'Assessore Pastoret riteniamo opportuno dire che è necessario fare uno studio, perché dobbiamo dotarci di elementi su cui confrontarci, e torniamo al discorso di prima; quindi ben volentieri con il Consigliere Bortot, cercheremo anche di dare un titolo, di mirarlo nel modo giusto, perché in base alle domande che si fanno si hanno delle risposte. Do anche una disponibilità a valutare insieme le domande che vogliamo fare a chi dovrà fare lo studio... credo che più di così non si possa dare disponibilità!

Président - La parole au Conseiller Sandri.

Sandri (GV-DS-PSE) - Je suis un peu déçu de l'intervention de l'Assesseur Pastoret, parce que je crois qu'il nous a donné une certaine évaluation de la situation très complexe avec un tas de données, mais c'est "une grande fumée" pour couvrir le fait qu'on n'est pas capables, dans cette Vallée, de réaliser une station de service pour l'essence et pour le méthane, c'est un fait absolument extraordinaire parce que nous sommes la seule Région italienne qui n'a pas cela.

Non abbiamo bisogno dell'autonomia speciale per fare un distributore di metano... forse è l'autonomia speciale che impedisce di fare il distributore di metano, perché in tutti questi anni non siamo riusciti a farlo! L'Assessore Ferraris si è impegnato fortemente su questo, però c'è qualcosa che frena e che non è politico, perché siamo arrivati a questa situazione assurda: siamo l'unica Regione italiana a non avere una stazione di rifornimento di metano.

Penso che il Consigliere Bortot abbia fatto bene a presentare questa mozione - che farebbe bene a non ritirare -, per capire da che parte stiamo, perché tutti questi dati interessantissimi, convochiamo i Comuni... è esclusivamente "fumo" per cercare di coprire una "non volontà" di andare radicalmente a risolvere il problema! Ed è un problema importante, perché ci sono molte lamentele di turisti italiani ed esteri che utilizzano macchine che hanno anche il metano come alimentazione, che quando arrivano in Valle d'Aosta arrivano in una "terra di nessuno", perché non esiste un distributore. Non vediamo poi quali sono i motivi per perdere ulteriore tempo, quando questa stazione di servizio del metano porterebbe un enorme vantaggio economico oltre che ambientale per i trasporti urbani di Aosta e per le società concessionarie, quindi a maggior ragione per l'Amministrazione regionale. Credo che da questo punto di vista ci sia un problema di "oliare" i meccanismi della "macchina regionale", ma di "oliare" soprattutto i "meccanismi della politica regionale"; questa maggioranza dimostra, anche in questo caso, di essere ancora più lenta delle precedenti, per cui dobbiamo convocare i Comuni... ma questa è semplicemente l'espressione di una debolezza politica! Non si riesce nemmeno a fare i distributori di metano, ad affrontare questi problemi!

La seconda questione è che questa maggioranza politica, come abbiamo già visto sul problema della benzina con l'Assessore all'industria, ha una visione di Kyoto quanto meno sommaria. Il problema di Kyoto è un problema importante, è un impegno dell'UE, della nostra Repubblica e della Valle d'Aosta, dobbiamo metterci nelle condizioni di ridurre i consumi di ossigeno in trasformazione in gas serra, cioè in anidride carbonica e quindi dei motori che consumano dei combustibili fossili entro il 2010 almeno del 50% rispetto a quello che era fatto prima di Kyoto. Questa è una delle strade, però è chiaro che se non si prendono iniziative, se non si fa nulla, non avremo i risultati al momento in cui ci sarà la scadenza e faremo, come al solito, la figura degli ultimi della classe!

Un'ultima annotazione di perplessità sull'iniziativa è che personalmente ho qualche perplessità sulla sicurezza stradale, cioè nel senso che quando i veicoli a metano sono i veicoli del trasporto pubblico va benissimo perché hanno un'incidentalità bassissima, ma quando il metano diventa molto diffuso nelle autovetture private l'incidentalità è molto più alta e avere un incidente con la macchina che va a benzina è meno pericoloso dal punto di vista del rischio di incendio che con una macchina che va a gas o a metano. È un settore che deve essere sviluppato, ma particolarmente per il trasporto pubblico, mentre per il trasporto privato bisogna avere un po' di pazienza.

Non so quale sarà la decisione del collega Bortot, ma certamente intendo votare questo tipo di mozione che è importante.

Président - Je n'ai pas d'autres collègues inscrits à parler. Je ferme la discussion générale.

La parole au Conseiller Bortot.

Bortot (Arc-VA) - Nell'illustrare la mozione sono stato brevissimo, perché pensavo di lasciar tempo alla discussione, sennonché la discussione è chiusa, però guardate che il problema esiste... non è un problema di Bortot questa questione del metano delle fonti energetiche, degli approvvigionamenti, del petrolio che ha raggiunto il picco di produzione fino adesso ritrovato... è una questione che riguarda tutti in prima persona!

Vi cito 2 dati che non ho citato prima per risparmiare tempo. Il convegno della scorsa settimana - sono dati su studi cinquantennali e non da 15 giorni - prevede che per il 2050 saliranno le temperature di 1,8 gradi in inverno, 1,8 in primavera, 2,8 in estate e 2,2 in autunno. Quanto alle precipitazioni, che è quello che ci interessa perché c'è il problema di acqua per uso umano e uso plurimo e il discorso dello sciare, del turismo e delle attività produttive, in inverno avremo +11 di precipitazioni, in primavera -4, in estate -19, in autunno -4, ma stiamo attenti perché il +11 di precipitazioni in inverno non vuol dire neve... l'altro giorno lo zero termico lo avevamo a 3.000 metri! L'intensità delle precipitazioni vuol dire solo più danni, più alluvioni, meno neve e meno riserve di acqua e meno ghiacciai.

Il problema allora non sono i tempi dello studio - e poi ci ritorno sopra -, ma è la consapevolezza che dobbiamo avere, come Consiglio, su questi problemi. Sembra sempre che sia una questione del gruppo "Arcobaleno", sempre noi che solleviamo i problemi dell'acqua, del suo uso, della sua privatizzazione, ma l'acqua è un bene comune e non può essere data in subconcessione senza dei vincoli che ne stabiliscano le priorità! Il problema dell'acqua è legato al problema delle immissioni inquinanti, del cambio climatico; di conseguenza su tali questioni non dico "dobbiamo fare in fretta", ma perlomeno solo in ritardo e su questo do ragione al collega Sandri.

Sono disponibile a ritirare la mozione perché il problema non è, qui, di avere un voto favorevole o un voto contrario su un argomento del genere, voglio però che i 2 Assessori mi rispondano sia - e l'Assessore La Torre è stato d'accordo - su che tipo di studio fare, ma soprattutto sui tempi. In qualche maniera dobbiamo stabilire una scadenza, che si torni qui dentro e ci si dica che i pullman super inquinanti che non fanno servizio pubblico nelle valli laterali perché hanno orari troppo rigidi, sono sovradimensionati, vanno tolti dalla circolazione! Ho visto una deliberazione in cui le aziende che hanno in concessione i trasporti pubblici avranno degli aiuti per rinnovare parzialmente il parco, ma non basta. Non è l'Assessore che deve intervenire, è il Consiglio che deve reggere il Governo nell'imporre a queste aziende investimenti di un certo tipo! Poco tempo fa abbiamo approvato un provvedimento legislativo che riduceva i tempi di ammortamento dei mezzi di trasporto pubblico da 9 anni a 6 anni: questo significa aumento dei costi e aumento delle tariffe; di conseguenza a questo punto non possiamo, da un lato, permettere alle aziende che ammortizzino in 6 anni l'investimento e l'acquisto di questi automezzi e poi permettere che girino per tutte le vallate laterali o anche quella centrale all'infinito finché si perdono le route per strada! Quando si frequenta la valle laterale, "ficcatevi" 2 secondi dietro un pullman e vi renderete conto di cosa non viene fuori! Se il problema è nostro, pazienza, se il problema è del Consiglio regionale... almeno quanto ci compete... dobbiamo ridurre i tempi di intervento.

Io ritiro la mozione, mi va bene lo studio, però stabiliamo insieme i criteri, che tipo di studio dobbiamo fare. Andiamo a vedere cosa hanno fatto gli altri, come ha detto il collega Sandri, ma diamoci una scadenza: diciamo Natale, diciamo gennaio, ma deve essere a breve termine e soprattutto, nelle convenzioni che stiamo rinnovando con le aziende che gestiscono i servizi pubblici, introduciamo il concetto di rinnovamento del parco degli automezzi o perlomeno la trasformazione degli stessi. Mettiamoci i soldi perché questi sono soldi ben spesi e poi torneremo sopra su tutta la questione dei buoni benzina, anche per quanto riguarda i mezzi privati. Dobbiamo riconvertire una serie di mezzi privati, dando incentivi non tanto al cambiare l'automezzo che significa comunque consumare energia per comprare un automezzo nuovo, a fronte magari della rottamazione perché non ci abbiamo più i buoni, di un mezzo che va ancora bene, ma la possibilità di riconvertire l'automezzo a metano. Occorre, in questo caso, percorrere la strada già percorsa da altre Regioni e andare in questa direzione.

Président - La parole au Conseiller Lavoyer.

Lavoyer (FA) - Solo per sottolineare l'onestà intellettuale del Consigliere che ha deciso anche di ritirare la mozione, e per dire che i dati che sono stati illustrati sono realistici, per cui i temi dell'energia, della tutela ambientale e quindi anche il problema specifico dei distributori a metano, penso che saranno dei temi che sosterremo fortemente anche mediante il nostro Assessore La Torre.

Presidente - La parola all'Assessore al turismo, sport, commercio e trasporti, Pastoret.

Pastoret (UV) - C'était justement pour remercier le collègue Bortot, pour le rassurer sur le fait qu'on cherchera de mettre ensemble les exigences nécessaires et utiles afin d'indiquer le parcours de cette étude, en faisant en sorte que les temps soient les plus rapides possibles.

Je voudrais dire, s'il m'est permis, suite à l'intervention de M. Sandri, que réaliser une station de méthane demande un investissement et cela nous devons nous le dire aussi pour le futur: il faudrait savoir quel sera le sujet qui va faire ces investissements, si c'est le sujet public, comme cela se faisait dans le modèle soviétique qui, étant déchu, maintenant nous pourrions importer en Vallée d'Aoste en faisant en sorte que la Région devienne aussi un gérant de pompes d'essence, ou si c'est un sujet privé. Alors moi je dis que la Région doit faire en sorte qu'il y ait la possibilité que le privé puisse être favorisé pour réaliser des initiatives, mais il ne peut pas être obligé de le faire.

Cela dit, nous aurons le temps de faire ce débat lorsque le collègue La Torre aura réalisé cette étude, donc on verra bien quelles seront les conditions et les possibilités. Je prends d'ailleurs acte que suite aux craintes du collègue Sandri sur les dangers éventuels de l'utilisation des voitures poussées par le méthane pour ce qui est du transport public, comme je l'ai déjà dit, est en chantier la réalisation d'une pompe à méthane à Charvensod qui permettra de faire voyager les bus de la ville d'Aoste avec le méthane.

Président - La motion est donc retirée.

Le Conseil prend acte.