Oggetto del Consiglio n. 1957 del 24 maggio 2006 - Resoconto

OBJET N° 1957/XII - Remplacement de membres au sein des Commissions permanentes du Conseil.

Presidente - Riprendiamo i nostri lavori.

Dobbiamo riapprovare la composizione delle Commissioni: questo va fatto sentita la Conferenza dei Capigruppo che ho provveduto a riunire poc'anzi. Le Commissioni sono così riformate: Commissione per il Regolamento, il Consigliere Sandri Giovanni sostituirà il Consigliere Roberto Nicco; in I Commissione il Consigliere Sandri Giovanni sostituirà il Consigliere Roberto Nicco; in II Commissione la Consigliera Carmela Fontana sostituirà il Consigliere Giulio Fiou e il Consigliere Eddy Ottoz sostituirà il Consigliere Marco Viérin; in III Commissione la Consigliera Teresa Charles sostituirà il Consigliere Carlo Perrin; la IV Commissione non subirà modificazioni; nella V Commissione la Consigliera Carmela Fontana sostituirà il Consigliere Sandri Giovanni; su queste la Conferenza dei Capigruppo ha espresso il suo avviso all'unanimità.

Pongo in votazione questa composizione:

Consiglieri presenti, votanti e favorevoli: 29

Il Consiglio approva all'unanimità.

Le Conseil

Vu que le Conseil régional, par sa délibération n° 1804/XII du 22 février 2006, a procédé à la reconstitution des cinq Commissions permanentes du Conseil, prévues par les articles 19 et 20 du Règlement intérieur;

Considérant que par délibérations n° 1896/XII et n° 1898/XII, en date du 10 mai 2006, le Conseil régional a pris acte des démissions des Conseillers régionaux MM. Roberto Nicco et Carlo Perrin et a procédé à leur remplacement par Mme Carmela Fontana et M. Eddy Ottoz;

Considérant que les MM. Roberto Nicco et Carlo Perrin avaient été nommés respectivement membres de la 1ère et de la 3ème Commission permanente du Conseil;

Considérant que par délibération n° 1923/XII du 11 mai 2006 le Conseil régional a accepté la démission présentée par Mme Teresa Charles des fonctions de Assesseur à l'Education et à la Culture;

Considérant que, par lettres en date du 24 mai 2006, les Conseillers MM. Giulio Fiou et Marco Viérin ont résigné leurs démissions en tant que membres de la IIème Commission, et que le Conseiller Giovanni Sandri a donné sa démission de la Vème Commission;

Considérant que, aux termes de l'article 20 du Règlement intérieur, le remplacement au sein des Commissions du Conseil a lieu par vote au scrutin public, sur proposition du Président du Conseil, la Conférence des Chefs de groupe entendue;

Etant donc nécessaire que le Conseil régional pourvoie à:

1) remplacer l'ancien Conseiller M. Roberto Nicco, en tant que composant de la Ière Commission et de la Commission pour le Règlement;

2) remplacer les Conseillers MM. Giulio Fiou et Marco Viérin dans la IIème Commission;

3) remplacer l'ancien Conseiller M. Carlo Perrin dans la IIIème Commission;

4) remplacer le Conseiller M. Giovanni Sandri dans la Vème Commission;

Etant donné que la Conférence des Chefs de groupe, lors de sa réunion en date d'aujourd'hui, a proposé de remplacer l'ancien Conseiller M. Roberto Nicco par le Conseiller M. Giovanni Sandri dans la Ière Commission, de remplacer le Conseiller M. Giulio Fiou par Mme Carmela Fontana et de remplacer le Conseiller M. Marco Viérin par M. Eddy Ottoz dans la IIème Commission, de remplacer l'ancien Conseiller M. Carlo Perrin par Mme Teresa Charles dans la IIIème Commission, de remplacer le Conseiller M. Giovanni Sandri par Mme Carmela Fontana dans la Vème Commission;

Ayant pris acte des démissions des Conseillers MM. Giulio Fiou et Marco Viérin de la IIème Commission et du Conseiller M. Giovanni Sandri de la Vème Commission;

Délibère

de décider les remplacements qui suivent au sein des Commissions permanentes du Conseil:

Ière Commission - le Conseiller M. Giovanni Sandri remplace l'ancien Conseiller M. Roberto Nicco;

IIème Commission - le Conseiller Mme Carmela Fontana remplace le Conseiller M. Giulio Fiou et le Conseiller M. Eddy Ottoz remplace le Conseiller M. Marco Viérin;

IIIème Commission - le Conseiller Mme Teresa Charles remplace l'ancien Conseiller M. Carlo Perrin;

Vème Commission - le Conseiller Mme Carmela Fontana remplace le Conseiller M. Giovanni Sandri.

Président - Je communique ensuite que la Conférence des Chefs de groupe a proposé de remplacer l'ancien Conseiller M. Roberto Nicco par M. Giovanni Sandri dans la Commission pour le Règlement.

Le Conseil prend acte.