Oggetto del Consiglio n. 1804 del 22 febbraio 2006 - Verbale
OBJET N° 1804/XII - RECONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION POUR LE RÈGLEMENT.
Le Président PERRON déclare ouvert le débat sur la proposition susmentionnée et inscrite au point 5 de l'ordre du jour de la séance en cours.
A ce propos, il informe que, suite à l'élection d'un nouveau Gouvernement régional et par rapport aux modifications qui se sont vérifiées dans la composition des groupes du Conseil et à la nécessité de respecter, dans les Commissions, la représentation proportionnelle des groupes et le rapport entre majorité et minorité, il y a eu lieu de procéder à la reconstitution des Commissions du Conseil et de la Commission pour le Règlement.
Il précise que, aux termes des articles 20 et 21 du Règlement intérieur, les Commissions sont nommées par le Conseil, par vote au scrutin public, sur proposition du Président du Conseil, la Conférence des Chefs de groupe entendue.
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La séance est suspendue de 20h26 jusqu'à 20h51.
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A la reprise des travaux, le Président donne lecture des propositions formulées au cours de la réunion de la Conférence des Chefs de groupe, pour l'élection des Commissions:
- Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie)
BORTOT Alessandro
CESAL Guido
FERRARIS Piero
LATTANZI Massimo
MAQUIGNAZ Gabriele
NICCO Roberto
SALZONE Francesco
VIÉRIN Laurent
VIÉRIN Marco
- Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales)
FEY Marco
FIOU Giulio
LATTANZI Massimo
PRADUROUX Renato
RINI Emilio
STACCHETTI Elio
VIÉRIN Marco
- Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire)
BORRE Fedele
FERRARIS Piero
FEY Marco
LANIÈCE André
PERRIN Carlo
STACCHETTI Elio
VENTURELLA Ugo
- Pour la IVème Commission permanente (Essor économique)
BORRE Fedele
COMÉ Dario
FIOU Giulio
LAVOYER Claudio
PRADUROUX Renato
TIBALDI Enrico
VIÉRIN Adriana
- Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux)
COMÉ Dario
FRASSY Dario
MAQUIGNAZ Gabriele
SANDRI Giovanni
SQUARZINO Secondina
VICQUÉRY Roberto
VIÉRIN Laurent
LE CONSEIL
- vu les articles 20 et 21 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil;
- à l'unanimité des voix (présents et votants: trente-trois);
DÉLIBÈRE
1) de nommer les Commissions permanentes du Conseil qui sont ainsi composées:
- Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie)
BORTOT Alessandro
CESAL Guido
FERRARIS Piero
LATTANZI Massimo
MAQUIGNAZ Gabriele
NICCO Roberto
SALZONE Francesco
VIÉRIN Laurent
VIÉRIN Marco
- Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales)
FEY Marco
FIOU Giulio
LATTANZI Massimo
PRADUROUX Renato
RINI Emilio
STACCHETTI Elio
VIÉRIN Marco
- Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire)
BORRE Fedele
FERRARIS Piero
FEY Marco
LANIÈCE André
PERRIN Carlo
STACCHETTI Elio
VENTURELLA Ugo
- Pour la IVème Commission permanente (Essor économique)
BORRE Fedele
COMÉ Dario
FIOU Giulio
LAVOYER Claudio
PRADUROUX Renato
TIBALDI Enrico
VIÉRIN Adriana
- Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux)
COMÉ Dario
FRASSY Dario
MAQUIGNAZ Gabriele
SANDRI Giovanni
SQUARZINO Secondina
VICQUÉRY Roberto
VIÉRIN Laurent
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Le Président donne enfin lecture de la composition de la Commission pour le Règlement, suite à la proposition de la Conférence des Chefs de groupe:
PERRON Ego
FEY Marco
FRASSY Dario
LANIÈCE André
LAVOYER Claudio
NICCO Roberto
VENTURELLA Ugo
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La réunion se termine à vingt heures et cinquante-sept minutes.
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Lu, approuvé et signé:
LE PRÉSIDENT
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LE FONCTIONNAIRE SECRÉTAIRE LE CONSEILLER SECRÉTAIRE
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