Oggetto del Consiglio n. 1039 del 16 dicembre 2004 - Verbale

OBJET N° 1039/XII - INSCRIPTION D'OBJETS SUPPLEMENTAIRES A L'ORDRE DU JOUR.

Le Président PERRON, par la demande avancée par le Conseiller M. PRADUROUX (objet n° 1030/XII), invite le Conseil à délibérer l'inscription à l'ordre du jour de la séance en cours de l'objet ci dessus indiqué qui revêt une urgence particulière.

LE CONSEIL

- aux termes du deuxième alinéa de l'article 53 du Règlement intérieur du Conseil;

- à l'unanimité des voix (Conseillers présents et votants: vingt-six);

DELIBÈRE

d'inscrire à l'ordre du jour de la séance en cours la suivante:

- Résolution des Conseillers PRADUROUX, LAVOYER, FRASSY, PASTORET, Adriana VIÉRIN, FIOU, COMÉ e CURTAZ: "Acquisizione, recupero e valorizzazione delle miniere di Cogne".

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