Oggetto del Consiglio n. 3127 del 2 aprile 2003 - Resoconto
OGGETTO N. 3127/XI Eventuali comportamenti elusivi da parte di TIR dei controlli nell'area di Quart. (Interrogazione)
Interrogazione Saputo che, probabilmente per sottrarsi ai pur inadeguati controlli svolti nell'apposita area di Quart, non pochi T.I.R. evitano di transitare sull'Autostrada Aosta/Courmayeur, arrivando direttamente e senza controlli al Traforo del Monte Bianco dopo aver percorso la strada statale n. 26;
Ritenuto opportuno avere elementi sull'entità del fenomeno e sui provvedimenti assunti per prevenirlo e/o per reprimerlo;
i sottoscritti Consiglieri regionali
Interrogano
il Presidente della Regione per sapere:
1) dalla riapertura del Tunnel del Monte Bianco ad oggi quanti sono i T.I.R. che, provenendo dalla parte italiana, hanno evitato l'area di controllo di Quart, presentandosi al Traforo dopo aver percorso la strada statale n. 26;
2) quali provvedimenti sono stati assunti per prevenire e/o reprimere tali comportamenti, che finiscono con l'eludere i già insufficienti controlli finora effettuati.
F.to: Curtaz - Squarzino Secondina
Président La parole au Président de la Région, Louvin.
Louvin (UV) D'après les informations fournies par le GEIE du tunnel du Mont-Blanc, depuis la réouverture du tunnel aux poids lourds, 6.082 camions ont été autorisés à emprunter l'ouvrage, sans être passés dans l'aire de régulation de Quart, ce qui représente 10,2 pour cent des 59.600 poids lourds transités dans le sens Italie-France. Je voudrais souligner que 4.500 de ces camions ont chargé leur cargaison entre Aoste et Courmayeur; par conséquent, le nombre de ceux qui provenaient de l'extérieur de la Vallée et sont arrivés sur la plate-forme sud du tunnel sans être passés par l'aire de régulation est en fait de 1.582, ce qui correspond à 2,6 pour cent du total des poids lourds en transit. L'on peut donc considérer qu'il s'agit là d'une proportion relativement réduite et, je dirais, en quelque sorte physiologique, d'autant plus qu'à l'heure actuelle, comme vous le savez, aucune disposition de loi n'oblige les usagers à choisir l'itinéraire à péage.
Il reste que le GEIE doit effectuer des vérifications conformément au règlement de la circulation, tant sur l'aire de régulation qu'à l'entrée sud du tunnel, et que seuls les camions ainsi contrôlés sont autorités à transiter, à condition que lesdites vérifications n'entraînent pas d'autres contrôles de la part des Forces de Police présentes sur la plate-forme. Aux termes desdites vérifications, effectuées par le GEIE depuis la réouverture du tunnel aux poids lourds, 110 camions - 0,1 pour cent du flux Italie-France - ont été refoulés à la plate-forme sud en raison du gabarit ou des émanations polluantes.
Pour les mesures adoptées afin d'éviter que les poids lourds ne parviennent à l'entrée du tunnel en empruntant la route nationale 26, surtout en omettant de passer par l'aire de régulation de Quart, compte tenu du fait qu'aucun texte n'oblige les usagers à emprunter les réseaux autoroutiers à péage, je peux indiquer que le GEIE a informé, par courrier, tous ses clients de l'ensemble des règles à respecter pour emprunter cet ouvrage et a notamment souligné l'importance du passage par l'aire de Quart. Le GEIE s'est en outre lancé dans une campagne d'information prolongée à l'attention des chauffeurs. N'oublions pas d'ailleurs que les routiers, en règle générale, ont l'intérêt à ne pas accumuler des retards injustifiés d'un bout à l'autre de leur itinéraire et donc à éviter en principe la route nationale, qui est plus sujette à des embouteillages et tout au long de laquelle la Police effectue aussi des contrôles fréquents, notamment sur les camions qui se dirigent vers le tunnel du Mont-Blanc. Vous me permettrez, puisque nous parlons du tunnel du Mont-Blanc, de rajouter quelques informations concernant la question des Sapeurs-pompiers qui nous a intéressés dans les jours passés. Je saisis la circonstance de cette question pour donner quelques renseignements à l'Assemblée.
Samedi 29 mars nous avons été informés du fait que vendredi 28, dans l'après-midi, trois Sapeurs-pompiers valdôtains avaient dû se présenter au Service des urgences de l'Hôpital après avoir accusé un malaise sur leur lieu de travail dans le poste sis à l'intérieur du tunnel du Mont-Blanc. Selon les informations que nous avons pu avoir, entre 14 heures 30 et 15 heures 15 les personnels en service ont été incommodés par une forte odeur de gaz d'échappement et ils ont ensuite ressenti une irritation aux yeux, des nausées et des maux de tête. Ces symptômes ont persisté après que ces personnels sont sortis du tunnel, au point de rendre nécessaire un examen médical.
Etant donné que tous les accès au poste auraient dû être fermés, il semblerait que la contamination de l'air ambiante est imputable au système d'aération des locaux. Le jour même nous avons demandé au Directeur gérant du GEIE du tunnel du Mont-Blanc, M. Jean-Marc Berthier, de nous rencontrer au plus tôt et c'est ainsi que nous nous sommes retrouvés lundi 31 mars au soir, afin de discuter des problèmes du poste situé au centre de l'ouvrage. Je tiens à rappeler ici que la Région a toujours suivi et suit cette affaire avec la plus grande attention. Dans cette même salle d'ailleurs nous avons évoqué ce problème à plusieurs reprises.
Au cours de la réunion de lundi soir MM. Berthier et Tropiano ont reconnu sans ambiguïtés que les conditions de vie dans ledit poste sont certainement malaisées. Ils nous ont garanti que tout effort sera fait pour améliorer le milieu de travail des Sapeurs-pompiers, d'autant plus que depuis le mois de février dernier des différentes actions ont été conçues et mises en ?uvre à cet effet. Les travaux ont débuté le 15 mars et devraient être achevés en principe le 15 juin. Ces travaux touchent à la climatisation, à la ventilation des locaux, aux assainissements et au réseau d'eau potable. Par ailleurs, un dispositif permettra de suivre en permanence les conditions du poste: le taux d'humidité, la température et la qualité de l'air ainsi que les mesures visant à en optimiser l'ergonomie, donc le confort à l'intérieur du poste, seront étudiés avec la collaboration des Pompiers eux-mêmes. Je voudrais faire observer toutefois que le GEIE soutient avoir été informé lui-même des faits intervenus le 28 mars avec deux heures de retard et que les vérifications effectuées sur le champ n'ont permis, en ce moment, de détecter aucune anomalie à l'intérieur du poste. A notre instigation il a toutefois pris l'engagement de faire surveiller immédiatement par la "Fondation Maugeri" de Pavie - qui a déjà été chargée de problèmes de sécurité à l'intérieur du tunnel - ces évènements par un monitorage permanent. Je vous signale, à ce propos, que les travaux d'installation du système devraient débuter dans la journée d'aujourd'hui et que les travaux nécessaires à l'amélioration du poste seront suspendus jusqu'au moment où le système de contrôle 24 heures sur 24 ne sera installé. Hier, 1er avril, nous avons également rencontré les représentants syndicaux des Sapeurs-pompiers pour les informer au sujet des données que nous avons reçues.
Je voudrais enfin informer l'Assemblée que le 28 mars dernier j'ai rencontré l'Ambassadeur Arduino Fornara, Président de la délégation italienne de la Commission intergouvernementale de contrôle au tunnel du Mont-Blanc, qui était en Vallée d'Aoste ce jour même pour des réunions avec la société italienne et le GEIE. Au cours de la rencontre je lui ai remis une note synthétique, afin de l'informer des initiatives mises en place par la Région pour la vérification des retombées environnementales de la suppression de l'alternat, ainsi que pour rappeler les décisions prises par la Commission intergouvernementale, lors de la dernière séance du 6 février 2003, notamment le mandat qu'elle avait spécifiquement attribué au GEIE, d'effectuer le suivi ponctuel des effets du double sens de circulation des poids lourds sur l'environnement à la fois chamoniard et valdôtain, et d'en communiquer les résultats à la commission même, en vue de l'analyse des conséquences engendrées par la suppression de l'alternat.
Président La parole au Conseiller Curtaz.
Curtaz (Arc-VA) Solo una battuta per quanto riguarda le comunicazioni su questo grave incidente ai Pompieri. Prendo atto che il Presidente ha approfittato dell'occasione di questa interrogazione per parlarne, ma ritengo che forse sarebbe stato più corretto parlarne nel momento delle comunicazioni del Presidente, in modo da consentire un eventuale dibattito ai Consiglieri interessati. Comunque, per quanto ci riguarda, ne riparleremo, perché ieri abbiamo presentato un'interpellanza che riguarda questo punto.
Quanto all'oggetto della nostra interrogazione, noi chiedevamo dei dati e questi dati sono stati forniti nella loro oggettività. Ho solo una perplessità, che le rappresento, in modo che si possano avere ulteriori notizie in proposito. Lei ha chiesto questi dati al GEIE, ora mentre mi è facilmente comprensibile il dato generale dei TIR che eludono i controlli di Quart, mi riesce difficile capire - forse per mia ignoranza delle procedure - come faccia il GEIE a discriminare i TIR che sono stati caricati in alta Valle da quelli che, invece, hanno utilizzato la strada statale 26, perché, per quanto ne so, i TIR che passano l'area di controllo si presentano con un ticket che consente loro di entrare nel tunnel con una procedura abbreviata, gli altri vengono fermati e, in assenza di questo ticket, viene utilizzata nei loro confronti un'altra procedura. A me non risulterebbe che nell'effettuare questa procedura, che spesso non viene neanche severamente attuata, ci sia la possibilità o la volontà di controllare se il camion arriva da Morgex piuttosto che da Saint-Pierre o da Chivasso. Il dato poi dei 4.500 netti mi sa tanto di un dato approssimativo; chiederei quindi al Presidente di contattare nuovamente il GEIE, per capire se questo dato rileva da un'analitica e precisa verifica delle bolle di accompagnamento, o se è un dato approssimativo che il GEIE ci ha fornito.