Oggetto del Consiglio n. 2782 del 1° ottobre 2002 - Resoconto

OGGETTO N. 2782/XI Transito nel Tunnel del Gran San Bernardo di mezzi pesanti altamente inquinanti. (Interrogazione)

Interrogazione Appreso che al Traforo del Gran San Bernardo transiterebbero anche i mezzi pesanti più inquinanti, i cosiddetti "Eurozero";

Osservato che il transito di tali automezzi è vietato sia al tunnel del Monte Bianco, sia a quello del Fréjus;

Ritenuto opportuno avere ulteriori informazioni al riguardo;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interroga

il Presidente della Regione per sapere:

1) se è vero che all'interno del tunnel del Gran San Bernardo transitano i mezzi pesanti "Eurozero";

2) in caso affermativo, quanti sono i mezzi di tale tipo che percorrono giornalmente il Traforo del Gran San Bernardo e in quale percentuale rispetto al traffico pesante complessivo;

3) se si sono attivate iniziative per impedire il transito di tali mezzi, analogamente a quanto avviene al Monte Bianco.

F.to: Curtaz

Président La parole au Président de la Région, Viérin Dino.

Viérin D. (UV) Le thème posé par cette question a été évoqué lors d'une rencontre qui s'est tenue le jour de la Saint-Laurent, le 10 août dernier, au Col du Grand Saint-Bernard sur initiative de M. Darbelley, qui est le référent valaisan de l' "Initiative des Alpes", en présence du Président du Valais, M. Burgener, et du soussigné.

Sur la base des questions qui nous ont été posées, je voudrais donner les réponses et exprimer notre appréciation de nature politique.

Tout d'abord il est à relever la faible représentation du trafic poids lourds par rapport au trafic total des véhicules qui empruntent le Tunnel du Grand-Saint-Bernard. J'ai les données de 2001, avec le Tunnel du Mont-Blanc fermé et le Tunnel du Saint-Gothard fermé du 24 octobre au 21 décembre, le Tunnel du Grand-Saint-Bernard a enregistré 814.086 véhicules. Sur ces 814.086 véhicules, les camions à trois essieux, 3.485, représentent 0,43 pour cent et les camions à quatre essieux et plus sont au nombre de 48.260, soit 5,95 pour cent.

La SITRASB n'effectue aucun contrôle concernant la classification EURO des camions parce que s'il n'y a pas de décision en amont; il n'y a pas, donc compte tenu également de l'actuel système tarifaire, d'obligation ni de contrainte quant à cette classification. Par contre, la douane suisse du Tunnel du Grand-Saint-Bernard encaisse une taxe redevance poids lourds aux prestations, différenciée pour les 00, EURO 1 et ainsi de suite, mais sans fournir de statistiques. Selon une estimation de la SITRASB, ce nombre ne saurait représenter plus de 10 pour cent du total des poids lourds en transit. Pour avoir plus de renseignements, mais les temps ne nous ont pas permis de les avoir, nous devons nous adresser directement à la Direction générale des douanes, section redevance, aire PLP, à Berne, ce que nous pouvons faire, si le collègue le demande.

Troisième considération: vous n'êtes pas sans savoir que les restrictions concernant le passage des camions EUROZERO ne peuvent être prises qu'au niveau des Gouvernements suisse et italien. Le problème va probablement se résoudre automatiquement au fur et à mesure du renouvellement du parc automobile européen. Quant à nous, je ne peux que confirmer ce que nous avons d'ailleurs exprimé lors de cette rencontre, à savoir - et nous sommes en train de vérifier si cette question peut être présentée à la Commission intergouvernementale de concert avec la société suisse ou si comme SITRASB - nous sommes favorables au fait de soumettre, et nous le ferons après cette vérification, à l'attention de la Commission intergouvernementale, afin que les deux Gouvernements puissent s'exprimer, non seulement la proposition d'interdiction de la classe EUROZERO, mais aussi l'introduction d'une tarification différenciée en fonction de la classification européenne, pour que l'on puisse également au Tunnel du Grand Saint-Bernard adopter les mesures de transit et tarifaires, qui sont appliquées aujourd'hui au Tunnel du Mont-Blanc et au Fréjus.

Président La parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (PVA-cU) Interpretando la risposta del Presidente Viérin come interlocutoria, mi dichiaro sufficientemente soddisfatto della sua risposta, anche se mi riservo di ritornare sull'argomento. Credo che occorrerà tornare sull'argomento quando avremo dati più precisi e sotto questo profilo accolgo l'invito del Presidente e chiedo - adesso chiariremo se questa richiesta orale che avanzo è sufficiente o se sarà necessario formulare una richiesta ex articolo 116 del regolamento - che la Regione si attivi, anche perché credo che sia nell'interesse generale avere un dato statistico preciso relativamente al passaggio dei mezzi altamente inquinanti.

Ritengo che, alla luce di quei dati, sarà opportuno che la Regione, con le forme ritenute più opportune, avanzi le sue proposte in sede intergovernativa, cercando di far passare tutte quelle norme di tipo regolamentare, tariffario, eccetera, che possono disincentivare, fino all'eliminazione, il passaggio di questi camion particolarmente inquinanti e perciò anche particolarmente pericolosi per quanto riguarda il transito all'interno dei trafori.