Oggetto del Consiglio n. 672 del 18 maggio 1994 - Resoconto

OBJET N° 672/X - Communications du Président du Conseil régional. Commémoration du 50ème anniversaire de la mort d'Emile Chanoux.

Stévenin (Presidente) - Do comunicazione al Consiglio dell'attività svolta dalla Presi­denza del Consiglio e dagli organi consiliari:

Disegni di legge presentati:

Proposta di legge n. 63, presentata dal Consigliere Parisi in data 11 maggio 1994: Criteri per le nomine e le designazioni di competenza regionale. (II Commissione).

Proposta di regolamento n. 8, presentata dalla Giunta regionale in data 10 maggio 1994: Norme regolamentari per la concessio­ne di benefici economici da erogare a favore dei mutilati ed in­validi del lavoro ai sensi dell'articolo 81 del D.P.R. 22 febbraio 1982, n. 182 (Norme di attuazione dello Statuto speciale della Regione Autonoma Valle d'Aosta per la estensione alla Regione delle disposizioni del decreto del Presidente della Repubblica 24 luglio 1977, n. 616 e della normativa relativa agli enti soppressi con l'articolo 1 bis del decreto legge 18 agosto 1978, n. 481, con­vertito nella legge 21 ottobre 1978, n. 641). (V Commissione).

Disegni di legge vistati:

Disegno di legge n. 41: Modificazioni alla legge regionale 2 no­vembre 1987, n. 91 (Norme concernenti le comunità montane).

Disegno di legge n. 42: Integrazione e modalità di attuazione della legge regionale 26 gennaio 1993, n. 4 (Interventi per la ri­qualificazione e lo sviluppo dell'area industriale "Cogne" di Aosta).

Disegni di legge non vistati:

Disegno di legge n. 38: Concessione di contributi per la realiz­zazione di iniziative per lo sviluppo e il potenziamento delle attività artigianali.

Deliberazioni vistate: 4

Le Président de la Commission de Coordination a demandé, par lettre du 5 mai 1994, des précisions sur la délibération suivante:

Deliberazione n. 632/X in data 20 aprile 1994: Criteri generali e modalità di applicazione della legge 9 maggio 1975, n. 153 e successive modificazioni ed integrazioni concernente la certifi­cazione della qualifica di imprenditore agricolo a titolo princi­pale.

Riunioni:

I Commissione: 1

II Commissione: 1

III Commissione: 2

IV Commissione: 3

V Commissione: 1

Ufficio di Presidenza: 1

Conferenza dei Capigruppo: 1

III e II Commissione: 1

Nella seduta pomeridiana del 28 aprile 1994 il Consiglio ha ap­provato il disegno di legge n. 40, concernente "Deleghe ai co­muni della Valle d'Aosta di funzioni amministrative in materia di paesaggio" (OGGETTO N. 643/X).

Per un errore materiale contenuto nell'articolato predisposto dalla III Commissione consiliare, sul quale il Consiglio si è pro­nunciato, nel testo della lettera g) del comma 1 dell'articolo 3 è stato scritto: "varianti a progetti riguardanti edifici realizzati dopo il 1945 già autorizzate dalla Soprintendenza".

Il testo esatto della legge è il seguente: "varianti a progetti ri­guardanti edifici realizzati dopo il 1945 già autorizzati dalla Soprintendenza".

Questa Presidenza intende correggere tale errore prima della promulgazione della legge, dandone comunicazione al Presi­dente della Commissione di Coordinamento.

Il y a cinquante ans se consommait le sacrifice d'Emile Chanoux. Chef de la résistance, homme de foi et de culture, messager des idéaux d'autonomie et de fédéralisme dont nous nous inspirons encore aujourd'hui, victime d'un climat sordide de violence et de suppression voulu et imposé par le fascisme, Emile Chanoux est arrêté, torturé, assassiné.

Les moments les plus forts des cérémonies organisées par notre Conseil régional pour commémorer le 50ème anniversaire de la Résistance, de la Libération et de l'Autonomie portent son nom: c'est en effet à Emile Chanoux que nous dédions la célébration de la Déclaration de Chivasso; c'est à Chanoux que nous pensons en ce jour d'anniversaire; c'est encore Chanoux que nous évoquerons en soulignant l'indissoluble lien entre Résistance, Libération et Autonomie quand nous fêterons la conquête de notre autonomie.

Il nous reste ce moment institutionnel et notre besoin, aujourd'hui, de nous confronter avec ce qu'Emile Chanoux a représenté et représente encore au plan culturel et politique.

Cette journée anniversaire propose plusieurs moments importants qui permettront non seulement d'évoquer la personnalité d'Emile Chanoux mais aussi de méditer sur son exemple, ses écrits, son sacrifice et l'actualité de sa pensée.

Emile Chanoux est né à Valsavarenche le 9 janvier 1906. A 21 ans il termine ses études de droit à l'Université de Turin en présentant un mémoire de thèse sur le problème des minorités ethniques et linguistiques.

La "question Valdôtaine" l'intéressa dès sa jeunesse quand, conscient de ses hésitations pour rédiger une lettre en français, il écrivit à un ami: "Allais-je donc trahir mon sang, mon père, ma mère, mes ancêtres, mon pays, moi-même en renonçant à la langue de mon peuple?".

Il rencontra l'Abbé Trèves avec qui il fonda, le 13 avril 1925, la Jeune Vallée d'Aoste dont les objectifs étaient de "soutenir et défendre les droits, les traditions, la langue et les institutions de notre région valdôtaine".

La Jeune Vallée d'Aoste s'attacha, surtout au début, à des actions de propagande: elle créa notamment la chanson pour ainsi dire "révolutionnaire:" La Clicca Dzeusta.

A la mort de l'Abbé Trèves, Emile Chanoux devait créer le Comité de libération valdôtain dont il étudia la structure et organisa l'activité.

En décembre 1943, il est parmi les promoteurs de la rencontre de Chivasso au cours de laquelle l'essence même du message fédéraliste est exposée.

Le mandat d'arrêt signé par le préfet de police Mancinelli est exécuté le 18 mai 1944.

Après la Libération Mancinelli est reconnu coupable de l'assassinat d'Emile Chanoux et condamné à 27 ans de prison.

Pour célébrer le 50ème Anniversaire de la mort d'Emile Chanoux, deux manifestations, organisées et parrainées par le Comité des Cérémonies du 50ème anniversaire de la Résistance, de la Libération et de l'Autonomie et par l'Assessorat régional de l'Instruction Publique, sont organisées: un concert organisé à la Cathédrale d'Aoste - ce soir à 21 heures et la présentation de deux ouvrages, dans la salle de réunion des Commissions: il s'agit du volume "Emile Chanoux, Ecrits" qui propose des textes publiés et d'autres inédits d'Emile Chanoux de 1923 à 1944, et de la biographie "Emile Chanoux" par Joseph Bréan.

Dans le hall de la salle du Conseil vous pourrez également découvrir "Les racines d'un homme d'action" dédié aux écrits de Chanoux.

L'exposition, organisée par l'Institut Historique de la Résistance et présentée avec le concours du Secteur Animation de l'Assessorat régional de l'Instruction Publique, sera ouverte jusqu'au 25 mai.

L'ouvrage "Emile Chanoux, Ecrits", présente des textes de différents genres littéraires: lettres, essais, articles, romans, nouvelles, thèses de fin d'études, circulaires de la Jeune Vallée d'Aoste, recours (par exemple à l'Administration du Parc), que Chanoux a écrits avec une lucidité et une cohérence qui, comme le souligne l'éditeur de l'oeuvre, Paolo Momigliano Levi, directeur de l'Institut Historique de la Résistance, convergent amplement vers le problème du fédéralisme et des valeurs de notre particularisme.

La publication de l'oeuvre a été rendue possible grâce à la collaboration de la famille qui a livré toute la documentation dont elle disposait. Le volume se présente comme une anthologie de textes sans commentaires et est dédié au fils d'Emile Chanoux, disparu tragiquement l'année passée, qui en souhaitait la publication. L'oeuvre compte plus de 900 pages et a été imprimée par "La Valdôtaine" sur initiative de l'Institut Historique de la Résistance.

La livre "Emile Chanoux, martyr de la Résistance valdôtaine" de Joseph Bréan est la réédition de l'oeuvre fondamentale mais désormais introuvable dans sa première édition faite par l'Académie de Saint Anselme en 1960. Publié dans les cahiers de la "Bibliothèque valdôtaine" et imprimé par la Litographie Pesando, ce livre est une biographie et le témoignage d'un ami, le chanoine Bréan, sur la vie, l'oeuvre et les écrits du martyr de la Résistance valdôtaine.

J'ai participé, le 5 mai dernier, à la célébration de la Journée de l'Europe organisée à Turin par le Mouvement Fédéraliste Européen et par l'Association Européenne des Enseignants.

Le thème de la manifestation "Une Constitution Fédérale pour l'Union Européenne" a été illustré à travers trois interventions: celle du Professeur Edoardo Greppi, de l'Université de Turin, celle du Vice Président du Mouvement Fédéraliste Européen Monsieur Alfonso Iozzo et celle du professeur Maria Elisabetta Caccia Brusa de l'Association Européenne des Enseignants.

"La Journée du 5 mai est traditionnellement dédiée à l'Europe, à son histoire, et à ses valeurs, et même si ces derniers temps de son impact, surtout pour les jeunes générations, je pense que des manifestations comme celle de Turin contribuent à maintenir l'attention et à solliciter le renouvellement de l'image de l'Europe.

Une réception des autorités de l'Etat italien a eu lieu à Milan dans la soirée du 10 mai 1994, à l'occasion de l'établissement du nouveau Président et des Vice-Présidents de la République de l'Afrique du Sud.

J'ai eu l'honneur de représenter la Vallée d'Aoste à cette cérémonie à laquelle assistait le Conseil Général de l'Afrique du Sud en Italie, Monsieur Cornelius F. Nortjé.

Les problèmes de la défense et du renforcement des collectivités locales, évoquées lors de la rencontre qui a eu lieu récemment entre les Présidents des Régions et des Provinces autonomes, ont été au centre de l'entrevue que j'ai eue jeudi 12 mai à Trento, au Palais de la Région, avec le Président du Conseil régional du Trentin Haut-Adige Franco Tretter.

En particulier, nous avons approfondi les arguments du document approuvé lors de la réunion d'Aoste, document qui a été soumis au nouveau Président du Conseil, Monsieur Silvio Berlusconi, et aux Présidents du Sénat Monsieur Scognamiglio et de la Chambre Madame Pivetti.

Nous avons convenu, le Président Tretter et moi-même, de la nécessite de renforcer les rapports entre toutes les Régions et les Provinces autonomes afin de garantir la tutelle des Statuts Spéciaux en opposition à toutes hypothèses de modifications constitutionnelles qui puissent mettre en doute les droits acquis.

Nous avons également souhaité, tous les deux, que le Président du Conseil fournisse au cours des prochaines déclarations de programme, les garanties recquises, comme l'ont déjà fait le Ministre des Affaires Etrangères Monsieur Martino ainsi que d'autres représentants de la majorité.

Une délégation du Conseil régional de la Vallée d'Aoste, composée par les Conseillers Perrin Joseph César, Marguerettaz Rudi et par le dirigeant Pasquino Luigi a participé à Bruxelles, les 10 et 11 mai dernier à une réunion des Sections de la Région Europe de l'Assemblée Internationale des Parlementaires de langue française.

Au cours de la réunion la Conférence a aussi évoqué la situation de notre région, par rapport au danger que l'autonomie de la Région Autonome Vallée d'Aoste peut courir en fonction des réformes institutionnelles que le nouveau gouvernement italien envisage d'approuver.

La Conférence a pris note de cette situation, en manifestant toute sa préoccupation à l'égard de la situation valdôtaine, et en assurant, le cas échéant, tout l'appui possible vis-à-vis des organisations internationales.

Des communications pour la mise à jour de la situation valdôtaine seront prévues au cours des prochaines réunions des organes de l'AIPLF qui se tiendront à Paris au mois de juillet et à Jersey en automne.

Le 29 avril 1994, le Président de la Section AVIS de Pont Saint Martin, Monsieur Giulio Clerino, a présenté à cette Présidence, aux termes de l'article 36 du Règlement intérieur du Conseil, une pétition populaire, signée par 3044 citoyens, demandant la solution du problème concernant les dons de sang.

Aux termes de l'article 36 du Règlement intérieur, le Bureau de Présidence du Conseil, au cours de la réunion du 6 mai dernier, a déclaré recevable la pétition étant donné qu'un des signataires a présenté à preuve de l'existence des conditions requises par le premier alinéa de l'article 36 du Règlement intérieur, un certificat de résidence en Vallée d'Aoste.

Aux termes du troisième alinéa de l'article 36, le Bureau de la Présidence, décidant de la recevabilité et de l'admissibilité de la pétition, en a ouvert l'instruction en demandant des informations au Président du Gouvernement régional, en tant que légal représentant de la Région, à l'Assesseur à la Santé et Aide Sociale compétent en matière socio-sanitaire et à la Commission du conseil pour les services sociaux.

Suite à la décision prise par le Conseil régional, par délibération n. 593/X du 6 avril 1994, de renvoyer à l'examen des Commissions la relation du Gouvernement régional concernant la situation du plan de politique du travail - 1993 -, les Commissions "Essor économique" et "Services sociaux", respectivement au cours des réunions du 26 avril et du 10 mai 1994, ont procédé à l'examen de la relation susmentionnée.

Le Président du Gouvernement régional a communiqué le 11 mai dernier que le Gouvernement régional, par disposition n° 90 du 14 janvier 1994, a procédé à la nomination du Président du Collège des Commissaires aux comptes de l'Unité Sanitaire Locale de la Vallée d'Aoste en la personne de Monsieur Alessandro Chamois et par les dispositions n° 3067 et n° 3068 du 15 avril 1994 a nommé Président du Conseil d'Administration du Musée minéralogique de Cogne, pour la période allant de 1994 à 1997, l'Architecte Corrado Binel et Président du Collège des Commissaires aux comptes Madame Daniela Novallet.

Le Président de l'Institut historique de la résistance, M.me Liliana Brivio, a envoyé les relations et les documents comptables approuvés lors de l'Assemblée des associés de l'Institut le 5 mai dernier.

Les documents sont disponibles au Secrétariat.

La parole au Conseiller Bavastro.

Bavastro (LN) - Voglio solo esprimere il mio stupore, senza nessun particolare intento polemico. La celebrazione di Emile Chanoux è avvenu­ta, a quanto mi risulta, prima dell'inizio del Consiglio: pur es­sendo membro dell'ufficio di Presidenza, pur avendo discusso delle possibili manifestazioni che si sarebbero fatte in questa circostanza, questa mattina sono arrivato qui assolutamente ignaro del programma e francamente questo non mi sembra corretto.

Credo che tutti i consiglieri regionali abbiano il diritto e direi quasi il dovere di partecipare a queste manifestazioni, alla commemorazione di un personaggio di così grande impor­tanza e a maggior ragione come membro dell'ufficio di Presi­denza mi pare che, agendo in questo modo, l'ufficio venga svuotato dei suoi compiti. Non è mio costume fare il "piantagrane", ma mi sembra che in questo caso il comporta­mento da parte della presidenza non sia stato ineccepibile.

Président - Je dois informer monsieur Bavastro que le bureau de la Présidence n'a rien à voir avec la présentation des deux ouvrages qui a eu lieu ce matin parce que ce n'est pas le bureau de la Présidence qui les a présentés mais il s'agit d'une décision du comité exécutif du Comité de la Résistance, de la Libération et de l'Autonomie.

Il ne s'agit pas d'une commémoration d'Emile Chanoux, mais de la présentation de deux ouvrages et le chefs du groupe a été informé; on a en effet dit aux chefs de groupe que le Conseil aurait commencé en retard à la suite de la présentation de ces deux ouvrages de la part du Comité de la Résistance à la présence de ceux qui ont voulu ces deux ouvrages, c'est-à-dire l'Institut Historique de la Résistance et l'Assessorat de l'instruction publique.

La parole au Conseiller Bavastro.

Bavastro (LN) - Prendo atto di queste precisazioni, tuttavia, dato che nell'ul­tima riunione dell'ufficio di Presidenza si era parlato di come celebrare questo cinquantenario, ritengo che forse un'informa­zione più diretta ai membri dell'ufficio di Presidenza sarebbe stata più gradita.

Presidente - La parola al Vicepresidente, Viérin Marco.

Viérin M. (PpVA) - L'argomento è lo stesso che ha già solleva­to Bavastro; protesto come il segretario dell'Ufficio di presiden­za in quanto i sottoscritti sono rimasti qui più di un'ora ad aspettare l'inizio del Consiglio regionale. Questo, oltre ad esse­re non corretto nei confronti sia della stampa sia dei presenti in platea, tocca anche tutti quegli aspetti che già Bavastro ha sottolineato prima.

Mi stupisco che il Presidente risponda nel modo in cui ha risposto perché il mio capogruppo dei Popolari è stato avvisato alle ore 9,05 che il Consiglio si sarebbe spostato di alcuni minuti però abbiamo anche visto che qualcuno sapeva già da due giorni che questa cosa sarebbe avvenuta.

Oltre ad essere una cosa non piacevole non solo nei confronti di noi consiglieri, ma anche di chi ci sta seguendo, è anche un fatto abbastanza grave perché è vero, come ha detto il Presi­dente, che si tratta della presentazione di due libri e quindi l'organizzazione non compete all'Ufficio di presidenza, però l'ultima riunione dei Capigruppo era anche stata fatta in que­sto senso.

Si era detto se si voleva fare il Consiglio giovedì e ve­nerdì anziché mercoledì e giovedì proprio perché ci sarebbero stati tutti questi appuntamenti e manifestazioni in merito all'anniversario; lo si poteva fare.

Io e Bavastro ci siamo un at­timo guardati perché eravamo qui, siamo membri dell'Ufficio di Presidenza e avevamo pensato di fare l'appello e vedere che co­sa sarebbe successo, però potevamo essere tacciati di fare ostruzionismo e quindi abbiamo preferito dire qualcosa in aula proprio su questo modo di agire che non ci pare corretto. Rin­grazio i presenti.

Président - Je ne veux pas alimenter des polémiques; il me déplaît qu'on n'a pas pu vous prévenir mais il s'agissait exclusivement d'une présentation des deux ouvrages.

La parole au Conseiller Marguerettaz.

Marguerettaz (PpVA) - In merito alle dichiarazioni del Pre­sidente del Consiglio, non avendo avuto modo di ascoltare un argomento che mi stava particolarmente a cuore, vorrei invita­re il Presidente, qualora non vi avesse già provveduto, a inviare uno scritto al Presidente del Consiglio del Trentino Alto Adige per esprimergli la solidarietà del Consiglio regionale della Valle d'Aosta in merito alla questione Fierozzo, della qualepocorilievo è stato dato dai mezzi di informazione e sulla quale credo invece sia importante fermarsi a riflettere.

Fierozzo è una pic­cola località in provincia di Trento nella quale è stato vietato agli alunni delle scuole elementari di esprimersi durante l'in­tervallo nel loro dialetto. Il Presidente del Consiglio regionale del Trentino Alto Adige è giustamente intervenuto con un co­municato durissimo prendendo posizione contro questa decisio­ne, giustamente ricordando che sarà necessario fare presente agli inventori di questo stupido divieto che tutti i dialetti rap­presentano un patrimonio culturale che va sempre e comunque riconosciuto e tutelato.

Io credo che oggi in particolare, giornata nella quale ricordiamo il cinquantesimo anniversario della morte di Emile Chanoux, sia più che mai doveroso, cercando di attualizzare il suo inse­gnamento così come è stato ricordato nell'intervento del Presi­dente, tenere a mente in particolare la frase "On ne peut pas renoncer à la langue d'un peuple".

Ritengo più che mai neces­sario esprimere la solidarietà del Consiglio regionale della Valle d'Aosta nei confronti del Presidente del Consiglio del Trentino Alto Adige che si è giustamente impegnato a contra­stare iniziative come quella presa a Fierozzo che potrebbero celare delle tendenze ben più gravi. Grazie.

Presidente - La parola al Consigliere Chiarello.

Chiarello (RC) - Io sono stato assente lo scorso Consiglio e non so se è stato fatto ma, visto che questi due fatti sono maturati e in questo periodo, proprio in connessione con le manifestazioni di questa mattina, mi sento in dovere di ricordare le elezioni in Sudafrica, cosa che ha dato a quel popolo la libertà e la dignità che meritava, e gli avvenimenti in Palestina.

Io ritengo che quando dei popoli ar­rivano alla libertà e alla democrazia dobbiamo ricordarlo, tene­rne conto e fare in modo che ci arrivino tutti. Grazie.

Président - Je veux rappeler à monsieur Chiarello qu'à l'occasion du dernier Conseil régional on a évidencé ce qu'il vient de dire.

La parole au Conseiller Collé.

Collé (PpVA) - Ieri pomeriggio è arrivata una comunicazione ai Capigruppo da parte dei lavoratori della Sitav-Sisar e Sav in cui chiedevano un incontro per la giornata di oggi.

Presidente - Scusi, Consigliere Collé, ma le comunicazioni si fanno sulle co­municazioni del Presidente, io devo ricordare che il...

Collé (PpVA) - Volevo ricordare al Presidente di convocare oggi, se possibile, la Conferenza dei Capigruppo.

Presidente - Va bene, questo è possibile, ma voglio ricordare che c'è un rego­lamento che deve essere rispettato. Ringrazio il Consigliere Marguerettaz per aver sottoposto all'attenzione del Consiglio regionale questo fatto che si è verificato in Trentino. Io credo di poter esprimere a nome dell'intero Consiglio la nostra solidarie­tà e faremo presto pervenire un messaggio al Presidente del Consiglio del Trentino Alto Adige.