Oggetto del Consiglio n. 2694 del 25 ottobre 1991 - Resoconto

OGGETTO N. 2694/IX Concessione al "CRAL COGNE" di Aosta di un contributo a parziale copertura di opere di restauro effettuate presso la sezione bocciofila.

Presidente Do lettura del testo della delibera:

Deliberazione Il Consiglio

delibera

1) di approvare la concessione di un contributo di lire 10.000.000 (diecimilioni) a favore del "Cral Cogne" a parziale copertura delle opere di restauro della sezione bocciofila;

2) di impegnare la somma di lire 10.000.000 (diecimilioni) da imputare al Capitolo 64320 (Contributi e sussidi ad istituzioni ed organismi vari per attività nel settore del turismo e del tempo libero) del bilancio di previsione della Regione per l'anno l991,che presenta la necessaria disponibilità;

3) di stabilire che alla liquidazione della spesa si provveda ai sensi dell'articolo 58 della legge regionale 27 dicembre 1989, n. 90.

Presidente Ha chiesto di parlare l'Assessore delle Finanze Lavoyer, ne ha facoltà.

Lavoyer (ADP)Il Cral Cogne con lettera del 3 luglio 1991 ha richiesto un contributo, stante le proprie modeste risorse economiche, mirante ad una parziale copertura delle spese per opere di restauro effettuate presso la sezione bocciofila, da ritenersi indispensabili per il buon funzionamento ed il prosieguo delle attività svolte.

All'uopo il circolo ha inviato copia della fattura emessa dalla ditta Tedesco Giuseppe, da cui si evince che il prezzo già pagato per i lavori in questione ammonta a lire 11.050.000.

In considerazione della rilevanza che ha in campo sociale e sportivo l'attività del Cral Cogne, l'Amministrazione ha ritenuto di accogliere la richiesta nella misura di lire dieci milioni.

Presidente E' aperta la discussione generale.

Ha chiesto di parlare il Consigliere Faval, ne ha facoltà.

Faval (UV) Je voulais simplement poser une question à la Junte régionale. En discutant du refus de la part de l'Assesseur du Tourisme d'une contribution pour l'association des échecs, nous avons entendu que les contributions ne pouvaient d'après la Junte régionale dépasser le cinquante pour cent des dépenses soutenues par les différentes associations.

Je dois dire avant tout que nous partageons que l'on donne des contributions au Cral Cogne et surtout à la section des boules. Mais on vient d'entendre de la part de l'Assesseur aux Finances que la dépense globale a été de onze millions et la contribution dépasse largement le cinquante pour cent.

C'était pour comprendre si ce pourcentage de cinquante pour cent concerne uniquement l'Assessorat du tourisme, ou bien, comme j'avais compris, concernait les contributions que toute la Junte pouvait donner dans les différents domaines.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Pour savoir s'il y a eu une délégation de la part de l'Assesseur Pascale à l'Assesseur Lavoyer. Mais alors à quel titre?

Il y a eu une présentation du budget avec une répartition sérieuse, on a dit, entre les compétences des uns et des autres; ici, Cral Cogne, Finanze. On arrive d'ici quelque temps à discuter le budget, je voudrais comprendre comment on peut suivre ce qui se passe!

Mais les chapitres sont tous à la charge des Finances! Bon, c'est le bilan transversal....

Je voudrais comprendre tout de même, autrement quelle est la justification? On a discuté pendant une heure, on a insisté sur la relation annexe au budget 1991 de l'Assesseur des Finances en nous disant: la grande nouveauté de cette année c'est que chacun sait ce qu'il fait.

On arrive d'ici quelque temps à discuter le budget et je voudrais savoir s'il y a une autre inversion de tendance, ou s'il y a une nouvelle répartition, ou un nouveau Assessorat qui va naître.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Faval, ne ha facoltà.

Faval (UV) Puisqu'il n'y a pas de réponse de la part de la Junte régionale, j'essaie d'interpréter le contenu de cette délibération.

Ici on dit: di impegnare la somma di lire 10.000.000 da imputare al Capitolo 64320 (Contributi e sussidi ad istituzioni ed organismi vari pour attività nel settore del turismo e del tempo libero); alors si j'interprète correctement, il s'agit d'un chapitre de compétence de l'Assessorat du Tourisme, qui lui, en tant qu'Assesseur du Tourisme, d'après les décisions de la Junte, ne peut qu'allouer des contributions qui représentent au maximum le 50 pour cent des dépenses présentées, par les différentes associations du tourisme et du temps libre.

Alors, l'Assesseur du Tourisme, qui ne peut pas allouer des contributions qui dépassent 50 pour cent, s'adresse à l'Assesseur des Finances, qui peut se permettre d'allouer des contributions qui dépassent tous barèmes institués par la Junte régionale. Point d'interrogation: est-ce que cette interprétation est correcte?

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Viérin, ne ha facoltà.

Viérin (UV) Vous me permettez d'ajouter une remarque à ce que vient de dire M. Faval. Il s'agit d'une invitation urbi et orbi.

Pour vos requêtes de subventions adressez vous à l'Assessorat aux Finances et vous aurez gain de cause.

Presidente Pongo in votazione la delibera in oggetto:

Esito della votazione

Presenti: 33

Votanti: 20

Favorevoli: 20

Astenuti: 13 (Agnesod, Andrione, Faval, Lanivi, Louvin, Marcoz, Mostacchi, Perrin, Rollandin, Stévenin, Vallet, Viérin e Voyat)

Il Consiglio approva