Oggetto del Consiglio n. 2463 del 24 luglio 1991 - Resoconto

OGGETTO N. 2463/IX Disegno di legge: "Primo rifinanziamento della legge regionale 5 gennaio 1990, n. 6 concernente l'approvazione ed avvio nella scuola del programma di iniziative di lotta all'abuso di sostanze lecite ed illecite nella Valle d'Aosta".

Dolchi (Presidente) Ha chiesto di parlare il relatore, Consigliere Ricco, ne ha facoltà.

Ricco (DC) Con legge regionale n. 6 del 5 gennaio 1990 la Regione Valle d'Aosta approvava l'avvio, nella scuola, del programma di iniziative di lotta all'abuso di sostanze lecite ed illecite e l'adozione di linee guida per la prevenzione, il tutto secondo quanto indicato nell'elaborato denominato "Progetto Arianna" con decorrenza dall'anno scolastico 1989/90. A data attuale l'intervento per l'anno scolastico 1990/91 è terminato.

Sono stati effettuati 1526 incontri. Nel corso di tale attività, gli incontri con i presidi, gli insegnanti, gli alunni e i genitori hanno evidenziato un grado di coinvolgimento che si può definire ottimo con i presidi e gli studenti, buono con gli insegnanti e scarso per quanto riguarda la partecipazione dei genitori, ad eccezione dei gruppi di Aosta.

Si è inoltre evidenziata la capacità del progetto di funzionare come strumento di screening per l'individuazione di situazioni di disagio, generate sia all'interno della scuola, sia riferibili ad altri contesti.

Infine l'obiettivo di costruire delle équipes di riferimento in ciascuna scuola, al momento solo parzialmente conseguito, ha permesso di consolidare il rapporto di collaborazione fra l'istituzione scuola e la struttura di progetto, costituita come sapete dal personale dell'ufficio per l'Educazione alla Salute e la prevenzione delle tossicodipendenze della Sovraintendenza agli studi.

Il notevole sviluppo del complesso delle attività finora effettuate, prevede interventi secondo la seguente articolazione:

- completamento delle attività relative all'anno scolastico 1990/91 facilitando la copertura degli oneri finanziari relativi alla conduzione dei gruppi (alunni, docenti, genitori); verifica delle attività di prevenzione svolte nell'anno scolastico 1990/91;

- prosecuzione e predisposizione delle attività preparatorie del pro-getto per il 1991/92 attraverso: la progettazione e produzione del materiale necessario alla realizzazione del 3° ciclo di "Arianna"; selezione e formazione dei conduttori di gruppo, da attuarsi in Aosta e nelle sedi esterne; acquisto di apparecchiature audiovisive di supporto da assegnare all'Ufficio operativo del progetto.

Parallelamente alla rilevazione dei bisogni dei ragazzi, in ordine all'organizzazione del tempo libero tramite la scuola bisogna occuparsi:

- della progettazione di una modalità strutturata di risposta alle richieste degli studenti, che evidenziano problemi o condizioni di disagio e di consulenza agli insegnanti e ai genitori;

- dell'ipotesi dell'istituzione di un numero telefonico presso il quale si può trovare una persona con competenze professionali per l'ascolto e l'individuazione della problematica, in condizioni di completo anonimato.

Sarà promossa un'attività di migliore conoscenza degli obiettivi e dei risultati raggiunti dal progetto, utilizzando un convegno di studio per la messa a confronto di esperienze nel settore della prevenzione, utilizzando gruppi di lavoro che coinvolgano conduttori, insegnanti, studenti e genitori; utilizzando lavori di gruppo organizzati dagli studenti con l'aiuto degli insegnanti, finalizzati alla produzione di elaborati sul tema della comunicazione interpersonale.

Questi sono i motivi principali che hanno indotto la Giunta regionale a presentare al Consiglio il disegno di legge n. 283, oggi in discussione, che spero venga preso in debita considerazione da voi tutti.

Presidente E' aperta la discussione generale. Ha chiesto di parlare il Consigliere Viérin, ne ha facoltà.

Viérin (UV) Je suis gré à M. Ricco, rapporteur de ce projet de loi, de ne pas avoir suivi les indications de l'Assesseur. En effet, celui-ci, au cours de la réunion de la Ve commission, a affirmé que, s'agissant simplement d'une loi de refinancement et donc de prélèvement des fonds globaux inscrits au budget, on ne devait pas poser certaines questions ni demander des renseignements. Il avait la prétention de réduire le projet de loi à une simple opération de nature comptable et financière.

Par contre, et je veux encore une fois le souligner, M. Ricco, dans son rapport, en illustrant cette loi de refinancement, a présenté un bref compte rendu sur les activités effectuées en application du projet Arianna.

Le prélèvement des fonds globaux représente l'instrument technique qui permet d'utiliser les fonds nécessaires pour poursuivre les phases d'application et d'exécution du projet Arianna. Mais, lorsque on propose de poursuivre la réalisation d'un projet, il est nécessaire de faire le point du projet même, compté tenu de son importance, de ses objectifs et de ses finalités. Avant donc de refinancer le projet, il est nécessaire de réfléchir sur les résultas des expériences précédentes (on en est à la deuxième année) et surtout de donner des indications, de fournir des suggestions pour la mise en place de la 3ème phase pour l'année scolaire 1991-92. C'est également ce que le rapporteur a essayé de faire, en donnant des indications et en déclarant qu'un colloque sera organisé l'automne prochain pour analyser sur cette expérience.

En reprenant ce que M. Ricco a affirmé ce matin (il l'a communiqué officiellement au Conseil), dans cette situation, plutôt qu'abolir le rapporteur, il faudrait abolir certaines fonctions de l'Assesseur. C'était à titre personnel, il est vrai. Mais, quand même il l'a officiellement communiqué au Conseil, après nous avoir déjà fait partager ces réflexions au cours de nombreuses séances de commission. Il a voulu, lui aussi, "esternare" les considérations déjà faites précédemment.

Mais, en tout cas, après avoir présenté l'attitude de l'Assesseur au cours de la séance de la commission, il nous semble néanmoins important de poser quelques éléments de réflexion à l'attention du Conseil.

Premier élément. Nous l'avons dit, il s'agit d'une loi de refinancement, avec prélèvement de 350 millions des fonds globaux pour financer la mise en application ultérieure de ce projet. Mais, à cet égard, nous voudrions connaître quel est le montant global du financement prévu pour cette initiative, vu que, en plus de cette loi de refinancement, au mois d'avril (je cite une délibération du gouvernement, faisant référence à ce projet de loi, "Evidenziato che i programmi in corso ai fini della loro realizzazione richiedono un finanziamento stimato in almeno 350 milioni al fine di non determinare gravi interruzioni nello svolgimento delle azioni programmate") engageait déjà 350 millions pour les mêmes finalités.

Donc 350 plus 350 - j'espère que l'Assesseur voudra bien nous l'éclaircir - fait 700 millions. De plus, dans la même délibération l'on mettait en évidence que "comunque in sede di assestamento del bilancio regionale per l'esercizio 1991 è necessario provvedere al rifinanziamento dei programmi sopraindicati, al fine di consentirne la completa attuazione per l'anno in corso".

Nous voudrions donc savoir quel est le montant global du financement prévu pour cette activité: 350, 700, 1050 ou millions? Je pense qu'il est opportun de connaître le montant définitif, afin de disposer d'une donnée importante, au moment même où nous devons dresser un bilan de l'activité déployée. Si nous avons engagé une certaine somme, les résultats que nous espérons obtenir doivent être conséquents à l'effort financier soutenu.

Une deuxième considération porte sur les activités effectuées. Les indications fournies par M. Ricco ne sont pas suffisantes. Nous nous attendions que l'Assesseur Beneforti prenne la parole et - nous sommes le 24 juillet - dresse un premier bilan de cette expérience. Nous sommes dans la deuxième année d'application de ce projet; quels sont les résultats obtenus, au delà des statistiques et des chiffres officieux? Quelles sont les initiatives prévues pour le 3ème cycle, c'est-à-dire pour la prochaine année scolaire 1991-92? Quand le Conseil se réunira, le 25 septembre prochain, les cours auront déjà démarré. Nous nous attendions donc de la part de l'Assesseur la présentation des résultats obtenus et surtout l'illustration des mesures adoptées pour pallier aux inconvénients vérifiés au cours de la première année d'application, inconvénients que l'Assesseur même avait reconnu être importants. Nous voulons rappeler que, déjà au mois d'octobre 1990 à ce sujet nous avions présenté une interpellation en posant exactement les mêmes problèmes que aujourd'hui.

Il est vrai que suite à cette interpellation, au mois de février 1991, il y at eu une rencontre de la Ve commission avec les res-ponsables du projet. Mais, nous sommes aujourd'hui au mois de juillet et nous n'avons toujours pas d'indications sur les interventions effectuées pour pallier à ces inconvénients. Et pourtant, au mois d'octobre dernier, l'Assesseur avait pris des engagements fermes. Nous voudrions aujourd'hui connaître si ces engagements ont été ou non maintenus.

Egalement, cette question avait été soulevée par les responsables des coopératives et des associations de volontariat qui s'occupent des toxicomanes, nous voudrions savoir quelles sont les intentions du gouvernement quant à la réalisation des phases ultérieures du projet Arianna. On se limite génériquement à prévoir des interventions dans les établissements scolaires. Mais la loi prévoit trois domaines d'intervention: l'école, mais aussi la famille et la communauté sociale. Il est important de savoir si ces phases ultérieures ont été envisagées, quelles initiatives ont déjà été prévues, quels projets ont été formulés. Les réponses sont importantes et son rapport au montant global de financement et pour mieux comprendre le sens et la finalité des interventions.

La troisième remarque, concerne des problèmes mis en évidence par la Ve commission lors de l'audition avec les responsables du projet, c'est-à-dire la formation du personnel et le respect du bilinguisme pour les matériels et les activités ou actions de formation.

La question du personnel. L'engagement financier est sans doute important, l'initiative a une signification particulière, mais si nous voulons atteindre les objectifs du projet, nous devons pouvoir compter sur des compétences qui soient internes à l'école et surtout présentes au Val d'Aoste. Or, si nous allons vérifier les missions confiées au cours de cette année scolaire, nous constatons qu'on va exactement dans la direction opposée.

Tout d'abord, une question de forme. Il y a 35 délibérations, 16 confiant des missions de consultant et 19 attribuant la fonction de conducteur de groupe, toutes prises le 10 juin 1991. Elles se rapportent aux activités de formation de l'année scolaire 1990-91. Mais, à partir d'octobre-novembre quand le projet a démarré, quels étaient les rapports entre ces experts et l'Administration régionale. Est-ce qu'il s'agit de 35 délibérations "a sanatoria", c'est-à-dire d'abord on fait le travail et ensuite, au mois de juin, quand la mission est accomplie, on stipule la convention? Il s'agit d'engagements importants, vu que les premières 16 délibérations prévoient un engagement de dépense de presque 230 millions, et les autres 19 de 150 millions. A moins que nous nous sommes trompés dans l'examen de ces délibérations et que ces missions se rapportent à l'année scolaire 1991-92. Je ne sais pas. L'Assesseur, j'espère, voudra bien nous éclaircir à cet égard.

Mais là il y a d'autres éléments que je voudrais mettre en évidence. Tout d'abord la liste de ces 35 experts prouve qu'il n'y a pas un valdôtain. Et pourtant, depuis plusieurs années sont organisées au Val d'Aoste, par le biais de l'Assessorat de l'Instruction Publique et de l'Irssae, des activités de formation pour conducteur de groupe. L'hypothèse, formulée en commission, d'un investissement en formation pour favoriser les ressources locales, pour utiliser les compétences locales, est-ce un objectif qui n'est pas partagé par le gouvernement?

Les délibération sont du mois de juin 1991, et parmi les 35 il n'y a pas un valdôtain. Et ce, non seulement pour ce qui est des missions confiées, mais également pour d'autres nécessités. "Il prof. Fabio Mariani, membro esperto del gruppo tecnico permanente di lavoro ha svolto attività di supervisione tecnica nell'ambito della realizzazione del progetto anche per quanto concerne la selezione, la valutazione dei conduttori di gruppo, la valutazione degli incontri di prevenzione e la realizzazione dei supporti audiovisivi". Ce super-expert a constitué une petite filière, vu que les 35 experts font partie du même groupe, le groupe Mariani, qui s'est installé au Val d'Aoste bénéficiant également de "liquidazione per duplicazione e montaggio di audiovisivi". Cette compétence pourtant existe au Val d'Aoste. Plusieurs délibérations ont été prises à cet égard: par exemple Colours ou Notre Image. Il y a toute une pépinière de sociétés qui s'est constituée dans ce domaine. Mais non, pour le projet Arianna, pour "duplicazione e montaggio di audiovisivi" on a dû recourir "fra l'altro visti i tempi a disposizione estremamente brevi" (la loi est de 1990, tout est planifié) "si è rilevata la necessità di avvalersi della ditta Punto Video di Calci, Pisa", filière Mariani. En conclusion: investissement de formation, un milliard par année, avec des retombées dans une autre région et dans d'autres secteurs, sans aucune possibilité de former du personnel local, le seul à même d'assurer la poursuite du projet.

L'Assesseur avait affirmé que si, ce personnel est nécessaire dans la phase initiale du projet, par la suite on ne pourra pas toujours recourir à des experts externes. Mais, qu'il faudra utiliser ou former des compétences locales. L'engagament pour l'instant non seulement n'est pas respecté pour le personnel, mais même quand il s'agit des matériels, l'on fait recours à une société de Pisa, la Punto Video, selon les volontés des responsables ou du patron du projet Arianna.

Mais - et c'est ma dernière considération - il faut aussi rappeler la retombée de cette initiative à l'intérieur des établissements scolaires. Il y avait eu des assurances au cours de la discussion de l'interpellation susmentionnée et des engagements précis avait été pris de la part de l'Assesseur au Conseil, en Commission, avec "il provvederemo quanto prima", sur la mise à disposition de matériel bilingue pour la documentation diffusée dans les écoles et pour les activités de formation.

Nous avions soulevé à ce propos la contradiction avec l'action politique menée par l'Assessorat de l'Instruction Publique, afin que le bilinguisme progresse au sein de nos établissements. Nous ne voudrions pas qu'une initiative se rapportant directement aux établissements scolaires, si elle n'est pas gérée directement par l'Assessorat de l'Instruction Publique - dans ce cas il s'agit d'une concertation, la responsabilité principale étant de l'Assessorat de la Santé et Aide Sociale - contredise cette politique.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Cristina Monami, ne ha facoltà.

Monami (PCI-PDS) Mi rivolgo alla Giunta perché avrei qualche domanda da fare, come ha già anticipato il collega Viérin.

Ho avuto occasione di incontrare il prof. Mariani alla presenza dei due Assessori, l'Assessore Beneforti e l'Assessore Rusci, e questa occasione è stata per me molto utile, perché non solo ho potuto capire meglio cosa è questo progetto Arianna, ma ho avuto anche occasione di esprimere mie opinioni in proposito, fra cui appunto una già espressa dal collega Viérin.

La mia preoccupazione di allora, che permane tuttora, era proprio questa: in che misura e in che modo la Giunta o l'Assessore competente, adesso non so bene quale dei due, credono di poter fare in modo che questo momento di esperienza per la Valle d'Aosta si tramuti anche in un momento di creazione di nuove professionalità, e quindi di una maggiore autonomia della Valle rispetto al resto dell'Italia quanto a competenze. Questo non solo e non tanto in relazione a materiali che possono pervenire da Pisa, ma mi riferisco a veri e propri corsi di formazione per educatori, per conduttori di gruppo, e credo sia questa una cosa che si possa fare.

Quindi anch'io mi associo a quanto chiedeva il collega Viérin, perché credo che questa possa essere davvero un'occasione importante. Chissà che un giorno non tocchi andare a noi a Pisa a formare qualcuno.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Si au moment du débat du budget 1991, on avait accepté les indications qu'on avait suggérées, je crois que le débat d'aujourd'hui serait inutile, car aujourd'hui il s'agit de prévoir un financement pour le projet Arianna, qui devait être une expérience à terme et qui devait tout de même signer une étape importante d'un défi qui avait été prévu, tout en sachant que malheureusement le moment où on parle du problème de la drogue personne peut avoir déjà dès le début des garanties par rapport aux résultats.

Il s'agit là d'un programme qui avait été étudié compte tenu de la réalité valdôtaine, en essayant de faire quelque chose dans le domaine de la prévention, et en même temps en sachant très bien que, pour ce qui est du problème de la drogue, avec le projet Arianna on espère de comprendre en peu mieux les raisons pour lesquelles les jeunes s'adressent à la drogue.

Je crois que tout simplement le problème c'était là, car si on allait parler du problème de la drogue dans le sens plus général, je crois qu'on aurait la possibilité de mettre en évidence les autres problèmes qui encore existent: le fait que les jeunes, qui par hasard ont eu la possibilité, et malheureusement ce sont très peu, de sortir de ce tunnel de la drogue, par la suite n'ont pas de possibilités de trouver un emploi et le plus souvent les mêmes retombent dans le domaine de la drogue.

Le moment où on avait choisi de faire un investissement à terme sur le problème de la prévention, on savait que malheureusement on courait des risques, et en effet je crois qu'on a mis en évidence certains défauts de la conduction d'un projet qui devait être engageant sans doute pour l'ensemble de la société valdôtaine, car c'est très significatif de lire la relation de M. Ricco. On fait là la liste des bons et des moins bons: "Sono stati effettuati 1526 incontri; gli incontri hanno evidenziato un grado di coinvolgimento che si può definire (voilà la liste) ottimo per i presidi e gli studenti, buono per gli insegnanti e scarso per quanto riguarda la partecipazione dei genitori".

Je crois que là c'est déjà un premier thème de réflexion, tout particulièrement si on veut essayer de donner un sens à ce que les autres ont déjà écrit à propos de la drogue, et les derniers douze millions de lires que la Junte a alloués pour un colloque sur la drogue pour acheter les livres et pour inviter les rapporteurs à donner des adresses, face à ce problème, sont significatifs à cet égard: n'importe quelle association, laïque ou religieuse, donne une certaine importance à l'engagement de la famille, c'est un problème qui a été accepté au niveau général. Là je dois avouer que malheureusement, au moment où on a présenté le projet Arianna, le point déficitaire c'est vraiment la famille et si la participation aux colloques doit nous dire "scarso per quanto riguarda la partecipazione dei genitori", on risque de faire à nouveau un discours qui est un peu sourd.

Par exemple, le fait d'avoir des éminents experts, même si je crains que de grands experts n'existent pas, il y a des personnes qui savent tenir des colloques et qui, après avoir présenté le livre tel ou le colloque tel autre, savent d'être experts; il y en a d'autres qui, compte tenu de l'expérience qui ont eu dans ce domaine, peuvent s'appeler experts. On a la possibilité de vérifier ce que je viens de dire, il suffirait de lire le rapport annuel sur la drogue en Italie et le rapport du Censis à cet égard, là où il y a toute une série d'analyses qui sont faites par rapport à ce qui se passe chaque année, soit pour ce qui est le résultat final de l'activité au niveau de l'école et de l'activité au niveau du domaine de la santé.

Ce sont deux domaines qui ont une philosophie de base différente: tandis qu'au niveau de l'école on essaie de comprendre le phénomène drogue en tant que phénomène social qu'on peut prévenir, du point de vue du domaine de la santé on va saisir ce thème en sachant qu'il y a le cas qui a un moment thérapeutique et par la suite on doit réhabiliter une certaine personne. En effet, si on va examiner ce qui se passe au niveau italien, il y a des financements aux régions qui sont alloués avec le plan sanitaire qui sont ridicules. Jusqu'il y a trois ans pour la drogue le financement prévu c'était de soixante millions, je me demande ce qu'on peut faire avec un financement de ce genre. Pour l'école il n'y avait pas de financements spécifiques, il y avait des circulaires là où on invitait les instituteurs à faire toute une série d'actions dans ce domaine et cetera.

Face à cette première expérience, il s'agit là d'une année, je regrette de dire que le résultat n'est pas tellement positif; là il faut admettre que dans ce sens il faudra, pour le futur, déployer un autre système, pour que la famille soit concernée d'une façon importante. Le scarso coinvolgimento delle famiglie ne peut plus rester tel, autrement l'ensemble de l'effort que nous allons faire, pour mieux faire de la prévention, risque d'être inutile. C'est là le risque de ce projet, après le fait que, comme les collègues ont dit, en même temps on ait la possibilité d'avoir des personnes au niveau de notre région qui soient à même de se faire interprètes d'un système et d'être à leur tour à même de suivre. Je crois que ce sera important car au moment où on avait examiné ce projet, on avait indiqué les professeurs dont on a déjà rappelé les noms, compte tenu du fait que sur place on n'avait pas de personnes à même de suivre certaines méthodes et de donner des indications.

Là - et c'est l'autre engagement important - il faudra prévoir la formation pour les formateurs; c'est le point plus engageant, car s'il n'y a pas cette possibilité, on risque d'avoir très souvent, avant tout des personnes qui viennent d'ailleurs, qui ont une disponibilité pendant une année et l'année après ne sont plus disponibles, ce qui s'est déjà passé avant tout, mais en plus on risque d'amoindrir l'expérience au niveau régional, et ce que disait Mme Monami, si par hasard face à une expérience régionale on pourrait avoir quelqu'un qui soit à même de dire ce qui s'est passé et de comprendre ce qui peut être amélioré, compte tenu que l'expérience Vallée d'Aoste ne doit pas se limiter à elle-même.

C'est une expérience dans un domaine très difficile, là où on a déjà toute une série d'interventions faites à haut niveau et qui malheureusement ont donné des résultats partiels. Si nous avions, et c'est là l'autre observation qu'il faut retenir, un modèle existant aujourd'hui, nous ne serons pas ici à discuter du projet Arianna. Il faut malheureusement aller par expérimentations en essayant de faire le mieux, compte tenu de la connaissance du milieux. Et là c'est l'autre thème que je tiens à souligner.

Le risque de la présence d'experts qui viennent d'ailleurs, n'est pas seulement lié au fait qu'il n'y ait pas de forces locales qui soient à même de progresser et de faire une expérience, mais c'est aussi lié au fait que la connaissance de qui, les jeunes intéressés, habitent Aoste, les communes qui sont les plus concernées pour la drogue, et au contraire ils viennent et ils ont un modèle qui n'est pas le modèle Vallée d'Aoste. Et alors ils doivent avant tout comprendre quelle est la situation, quel est l'ensemble des relations entre familles et cetera, avant de donner certaines solutions. Je tiens à faire remarquer qu'au contraire nous avons, même s'ils ne sont pas appelés des experts, des instituteurs, des personnes dans les différents domaines, qui connaissent très bien le milieu et qui seraient à même, face à un projet, de l'exploiter et de le porter de l'avant avec compétence. Il s'agit petit à petit de mettre ensemble ces personnes et de les faire travailler d'une façon différente. A cet égard je comprends que c'est déjà un effort considérable de faire travailler les responsables des différentes bureaux des assessorats compétents ensemble.

Ce qu'il faut encore souligner c'est un autre aspect. Pour justifier les 350 millions on dit que l'utilisation sera l'ipotesi di istituzione di un numero telefonico presso il quale si può trovare una persona con competenze professionali per l'ascolto e la individuazione della problematica in condizioni di completo anonimato. Il y a déjà: telefono azzurro, telefono d'argento, telefono verde, telefono fiscale, telefono drogato. C'est sans doute important d'avoir quelqu'un qui est à même de donner des conseils, mais je voudrais rappeler à ce propos qu'on veut mettre ou on veut aller dans cette direction "numero telefonico per la persona con competenze professionali per l'ascolto e la individuazione della problematica", quand nous n'avons pas encore eu la possibilité d'avoir le fonctionnement du 118, le numéro unique pour le secours.

Je me demande comment on peut faire fonctionner un numéro pour les problèmes des jeunes qui peuvent être intéressés à des solutions alternatives à la drogue et trouver la personne qui soit à même de donner des réponses satisfaisantes. Je ne sais pas de quelle ville sera l'expert qui répondra au téléphone, car je soupçonne qu'en Vallée d'Aoste il n'y a pas un téléphoniste qui ait ces compétences "per l'ascolto e la individuazione della problematica". Le problème s'était déjà posé au moment où on avait essayé de mettre quelqu'un à l'appareil qui puisse donner des renseignements pour ce qui est du secours. On a discuté pendant une année et demie s'il fallait mettre un médecin, un soignant ou un professeur expert en traumatologie ou en n'importe quoi. Ici se posera le même thème, par conséquent j'invite à réfléchir sur ces solutions, qui pourraient paraître fonctionnelles au thème, mais qui risquent de faire apparaître résolu un problème qui au contraire reste dramatique.

Le fait de savoir que quelqu'un, dans une certaine phase, peut composer un certain numéro, n'est pas la solution au problème. Ici je regrette de dire que malheureusement ni les conseillers présents ni d'autres ont la solution réelle au thème; je comprends l'effort qu'il faut faire ensemble pour dépasser une période dramatique pour ce qui est des problèmes sociaux qui existent aussi en Vallée d'Aoste, car malgré ce qu'on voudrait faire apparaître, chaque année augmentent les jeunes qui se dédient à la drogue. Dans certaines communes les cas deviennent dramatiques, dans certaines d'autres de la Basse Vallée, au delà des différentes activités des associations de bénévolat qui font le possible pour suivre les cas et pour donner des solutions, les cas augmentent.

Alors, l'effort pour comprendre le phénomène c'est sans doute important, tout de même il ne faut pas oublier que très souvent on essaie de donner une solution pour dire: voilà nous avons fait le possible pour la drogue. Sans doute on est en train de faire quelque chose, je crois que tout de même il y a encore beaucoup à comprendre sur le phénomène, surtout - et je termine - à l'égard du fait le plus marquant: que même en Vallée d'Aoste la première année d'expérience nous a dit que la sensibilité d'un des piliers de cette scène sociale est "scarsa" et c'est un fait qu'il faudra retenir. Le fait de financer les expert c'est important, mais le plus important c'est de faire une analyse de ce qui se passe.

Les résultats doivent nous donner des indications sur le travail qui est encore à accomplir et surtout sur les résultats qu'il faudrait atteindre avec un déplacement de ressources. C'est une invitation que je fais, je crois que personne ne pourrait aujourd'hui ajouter grand-chose au fait que de la part de tout le Conseil, il y a le souhait qu'on puisse arriver à certains résultats. Malheureusement le travail est encore long, j'espère que pour l'année prochaine une relation soit faite, même si elle ne sera plus pour le financement, mais qu'on puisse dire que de quelque façon le travail de la prévention a donné des résultats.

Presidente Penso che vi sia stato distribuito un emendamento dell'Assessore Lavoyer.

Ha chiesto di parlare l'Assessore alle Finanze Lavoyer, per l'illustrazione dell'emendamento, ne ha facoltà.

Lavoyer (ADP) L'emendamento prevede la sostituzione di alcuni articoli, però in sostanza gli stessi sono solo modificati in alcune piccole rettifiche più che altro dal punto di vista tecnico. L'emendamento n. 1 prevede la sostituzione del primo comma dell'articolo 1, che in sostanza prevede solo l'aggiunta della spesa annua. Per quanto concerne il comma 3, l'emendamento prevede la modificazione dell'area di intervento, nel disegno di legge era area di intervento settoriale, settore sanità, invece viene modificato: area di intervento settoriale, settore della politica sociale.

Per quanto concerne l'articolo 2, vi è solo una aggiunta al primo comma: variazioni di competenza e di cassa; poi una rettifica, sempre al primo comma, nella parte in aumento: spese per la realizzazione del progetto Arianna per la lotta dell'abuso di sostanze lecite ed illecite. Quindi è un'aggiunta dopo il cap. 61750 di nuova istituzione.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Même si elles sont des intégrations formelles, je dois avouer que je ne comprends pas surtout la première modification "Spesa annua", compte tenu que dans le projet de loi on dit: "A decorrere dal 1992 gli oneri necessari verranno determinati con la legge di bilancio". Nous sommes en 1991, on fait une modification que la loi même prévoit et en plus on dit: "A decorrere dal 1992 gli oneri necessari verranno determinati con legge di bilancio". Je ne sais pas quelle autre interprétation on pourrait donner, la loi le dit déjà, et en effet au point 3 on dit: "Alla copertura dell'onere di cui al comma due si provvede mediante utilizzo (...) per l'anno 1991". Je ne comprends plus quel est le système de présenter des amendements.

Bon, le secteur de la politica sociale, là ça peut être compréhensible; je dois ajouter qu'au moment de la présentation du budget on l'avait déjà dit qu'on pouvait tout de suite prévoir l'engagement, mais on avait dit: on le fera par la suite. Aujourd'hui on le fait, c'est le mois de juillet, mais je crois que la "spesa annua" n'est pas justifiée, compte tenu qu'elle existe déjà.

Presidente Ha chiesto di parlare l'Assessore alle Finanze Lavoyer, ne ha facoltà.

Lavoyer (ADP)Melius abundare quam deficere; questo è un emendamento dal punto di vista tecnico, gli uffici hanno esaminato il provvedimento, hanno suggerito questa aggiunta che sottopongo all'attenzione del Consiglio.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Voyat, ne ha facoltà.

Voyat (UV)Melius abundare quam deficere; è vero, però facciamo anche le cose serie, perché anche la commissione di coordinamento che vede una legge di questo genere, dice: per l'anno 1991 c'è il finanziamento di 350 milioni, poi si dice annuo, quindi questo vorrebbe dire che sarebbe tutti gli anni di 350 milioni. Allora ha ragione il Consigliere Rollandin quando chiede a cosa serve dire che negli altri anni sarà fatto con legge di bilancio.

Si può dire che per il 1991 è di 350 milioni, mentre per gli altri anni sarà stabilito dalla legge di bilancio.

Presidente È chiusa la discussione generale. Ha chiesto di parlare l'Assessore alla Sanità e Sicurezza Sociale Beneforti, ne ha facoltà.

Beneforti (DC) Questo disegno di legge ha lo scopo, come avete visto, di rifinanziare la legge regionale del 5 gennaio 90 n. 6. E' il primo rifinanziamento che avviene per il progetto Arianna. Infatti prevede un prelievo di 350 milioni dal fondo globale per trasferirlo sull'apposito capitolo. Prima il Consigliere Viérin chiedeva quanto era l'ammontare delle spese; l'ammontare delle spese, salvo consuntivo, è di circa 700 milioni l'anno: 350 milioni sono già stati finanziati con la precedente deliberazione, 350 milioni vengono finanziati con questo disegno di legge.

Questo intervento è più o meno la stessa spesa dell'anno scolastico 1989-90.

Inoltre serve a definire le spese per l'anno scolastico in corso 1990-91 e per dare inizio alla attività preparatoria per l'anno 1991-92, perché riteniamo di dare continuità al progetto Arianna anche per il prossimo anno scolastico. La legge istitutiva prevede che siano i sei anni consecutivi di prevenzione nella scuola; il progetto Arianna ha una durata di sei anni come previsto dalla legge n. 6 del 5 gennaio 90, quindi portiamo avanti per il 1991-92 il terzo anno. Ci sono da finire di pagare delle spese arretrate dell'anno in corso e c'è da iniziare la preparazione per il 1991-92, l'inizio è con ottobre, per cui questi finanziamenti sono necessari immediatamente.

Questi finanziamenti servono alle attività preparatorie che si intendono portare avanti nel prossimo anno. Queste riguardano, come ha già indicato il relatore, la progettazione e produzione del materiale necessario alla realizzazione del terzo ciclo di Arianna, alla selezione e formazione di conduttori di gruppo, da attuarsi sia in Aosta che, se necessario, fuori Aosta; la formazione che reclamava il consigliere Viérin è indispensabile, se vogliamo mandare dei conduttori nella scuola che siano preparati ad affrontare l'argomento, così come deve essere affrontato. Quindi il problema della formazione è un problema essenziale, che intendiamo portare avanti a livello regionale, se è necessario, oppure anche fuori della nostra Regione per preparare questi conduttori.

Ci sono gli acquisti di apparecchiature audiovisive da supporto, da assegnare a questo ufficio operativo del progetto, perché occorrono anche apparecchiature audiovisive per poter condurre la prevenzione all'interno della scuola.

Il problema di fondo, anche per l'anno scolastico 1991-92, è vero che è la prevenzione all'interno della scuola, ma vogliamo estendere questa prevenzione anche sul territorio e quindi coinvolgere gli enti locali per poter portare avanti la seconda fase che prevedeva la legge di istituzione del progetto Arianna, che comprendeva scuola, territorio e famiglia, e cominciare a fare un discorso anche all'interno della famiglia.

Quando si dice che è stata scarsa la partecipazione famiglia, si intende dire che è stata scarsa la partecipazione dei genitori dei figli che vanno a scuola, all'interno della scuola. Noi vogliamo vedere, e ci siamo resi conto di questa realtà, che come c'è scarsa partecipazione dei genitori nel momento in cui si parla di altri argomenti della scuola, così la scarsa partecipazione nella scuola c'è anche per quanto riguarda il problema della prevenzione della droga. E allora qual è il discorso di fondo da portare avanti? Vedere di raggiungere i genitori, come altre istituzioni, sul territorio, quindi estendere la prevenzione anche sul territorio e coinvolgere per l'anno prossimo sia gli enti locali per la parte di loro competenza sia le famiglie.

Ripeto, la formazione è fondamentale e questa deve avvenire (sono d'accordo con quanto dicevano al riguardo i Consiglieri Rollandin e Viérin) secondo la nostra realtà, per cui bisogna preparare le persone in modo che siano adeguate alla nostra situazione.

Questi sono gli impegni che sono necessari per dare inizio all'anno 1991-92.

Come è avvenuto per l'anno 1989-90, anche per il 1991 è in via di preparazione una relazione su tutta l'attività che è stata svolta dal progetto Arianna nel corso dell'anno; la relazione l'abbiamo fatta per il primo anno e verrà svolta anche per il secondo. E' attualmente in via di compilazione, sarà distribuita in Consiglio regionale e a tutti gli addetti ai lavori, come è avvenuto in passato, e a quel momento su questa relazione, che comprenderà oltre all'attività che è stata svolta anche il bilancio delle spese e come sono avvenute, si farà il punto della situazione a livello di commissione consiliare competente, se lo vogliamo fare, oppure a livello di Consiglio regionale.

C'è un altro aspetto di fondo che avevamo messo nella legge quando è stata approvata, cioè la legge istitutiva prevedeva già un convegno alla fine del terzo anno che coinvolgesse la scuola, la sanità, le famiglie e la opinione pubblica, in modo da fare il punto della situazione e focalizzare gli aspetti negativi e positivi che avevamo rilevato, per vedere in prospettiva come rilanciare il progetto Arianna per gli ulteriori tre anni.

Quindi il punto della situazione verrà fatto nel momento in cui avremo questa relazione, che gli addetti ai lavori stanno compilando.

Mi si dice che ci sono tutti conduttori esterni; signori miei, io patron Mariani me lo sono trovato, come mi sono trovato tutti i conduttori esterni, non è che ce li ho portati. Tant'è vero che nel prendere possesso dell'Assessorato e conoscendo il Mariani ed altri addetti ai lavori, chiesi chi erano questi conduttori che andavano nelle scuole, perché anche io avevo sentito certe lamentele, certi discorsi, certi apprezzamenti più o meno favorevoli, e mi era stato detto che questa gente veniva tutta da fuori. Per quanto riguardava il 1990-91 ho detto agli addetti ai lavori che organizzavano il nuovo corso, di cercare di reclutare personale locale, perché non credo che non si trovino delle persone nella nostra realtà che, dopo aver frequentato i dovuti corsi di preparazione, non siano adatti a fare i conduttori nelle nostre scuole. E fu fatto anche questo con avviso pubblico in breve tempo, perché i tempi erano molto ristretti, e fra quelli che parteciparono, furono scelti dalla commissione due o tre elementi locali, che hanno svolto non so per quanto tempo l'attività. Perché questo? Perché ci si rende conto che è necessario avere dei conduttori locali che conoscano meglio la nostra realtà regionale. Tant'è vero che per l'anno prossimo, se avete letto i giornali in questi giorni, è stato pubblicato un annuncio nel quale si cercano conduttori locali e si chiede di ripresentare la domanda entro il 15 agosto, in modo da vedere di poter reclutare gente nostra che possa svolgere questa attività nella scuola. Questa volta è chiaro che vedremo di organizzarci in modo diverso, anche per fare la selezione delle domande di queste persone, e non lasceremo alla improvvisazione o alla troppa fretta, come è successo lo scorso anno, l'esame delle domande che saranno presentate.

Materiale bilingue: è vero, quando ci siamo visti in commissione avevo preso l'impegno del materiale bilingue; questo discorso lo abbiamo portato nel gruppo di lavoro, dove mi è stato detto che ormai per l'anno scorso si era in ritardo, io mi auguro che invece per l'anno prossimo si stia preparando il materiale in forma bilingue.

Per quanto riguarda il telefono, non siamo d'accordo e questo lo abbiamo espresso tanto il collega Rusci che io nel gruppo di lavoro; non siamo d'accordo perché ci sono troppi telefoni amici e poi ne parleremo a parte di questo discorso. Il Consigliere Ricco ha ripreso una volontà del gruppo di lavoro, però per quanto ci riguarda, siccome il progetto Arianna viene portato avanti di concerto fra la Sanità e la Pubblica Istruzione, fra noi ci siamo consultati e non riteniamo utile per la prevenzione della droga il numero di telefono. L'anonimato non è adatto alla salute, mi sta dicendo l'Assessore Rusci.

Queste sono le risposte che ho voluto dare agli interventi che sono pervenuti, per cui richiedo che venga dato parere favorevole al disegno di legge. Il disegno di legge prevede solo un finanziamento per poter dare continuità al progetto Arianna, il dibattito lo faremo a breve scadenza nel momento in cui verrà presentata una relazione dal gruppo degli addetti ai lavori, in modo da poter vedere, sulle esperienze vissute di questi due anni, come andare avanti per il terzo anno. Per quanto riguarda la prospettiva dei prossimi tre anni, a chiusura dell'anno scolastico 1991-92 faremo il convegno più generale per fare il punto della situazione.

E' chiaro che in questo momento gli sforzi devono essere portati avanti nella scuola, ma ritengo molto di più sul territorio e nella famiglia; se manca la collaborazione fra scuola, famiglia e amministratori locali, credo che la prevenzione della droga non possa fare molti passi avanti. Se invece c'è la volontà di tutti, credo che la prevenzione potrà avere un grande successo, perché per l'esperienza che sto facendo come Assessore alla Sanità, devo dire che è meglio prevenire che curare, perché la cura non porta a molte guarigioni. Si ha una grande spesa per la cura e la riabilitazione, ma i frutti non sono tali da soddisfare neppure le spese che andiamo a fare, anche se le spese sono dovute. E' meglio spendere molto di più nella prevenzione, per cui la prevenzione non basta nella scuola, ma bisogna estenderla anche sul territorio e in modo particolare coinvolgere le famiglie.

Presidente Ha chiesto di parlare l'Assessore alla Pubblica Istruzione Rusci, ne ha facoltà.

Rusci (PRI) Vorrei fare alcune considerazioni a voce alta, seguendo soprattutto l'intervento del Consigliere Rollandin, al quale io do una buona valenza di concretezza, ma mi sembra anche di aver sentito qua e là qualche forma di ripensamento su scelte fatte in precedenza da questo Consiglio regionale, peraltro alla unanimità.

Negli anni 1988-89 scoppia il problema, il Consiglio regionale e la Giunta si trovano a dover dare una risposta; si preferisce dare una risposta che è di grande immediatezza, questo dobbiamo riconoscerlo, ma una risposta che non ha utilizzato in nessun grado le creatività e della struttura burocratica dell'Ammini-strazione regionale e di eventuali istituzioni esterne che su questo argomento sarebbero state in grado di dire qualcosa. Abbiamo acquistato come Consiglio regionale, chiavi in mano, una proposta che ci è stata formulata dall'esterno. Attenzione: una proposta alla quale io riconosco ancora oggi, dopo due anni di applicazione, comunque una valenza di positività, perché credo che se avessimo verificato fino in fondo la negatività dei risultati, non avremmo perseverato sicuramente su questo tipo di strada, pur sapendo - e in questo mi trovo assolutamente in linea con il Consigliere Rollandin - che da questo punto di vista non esiste chi ha la bacchetta magica per la risoluzione del problema.

Nè va sottaciuto che per esempio nell'anno scolastico 1990-91 4000 studenti della nostra Regione e 650 professori hanno partecipato al progetto Arianna. Ma allora, nel gennaio 1990, il Consiglio fece la scelta di acquistare all'esterno una proposta che andava nella direzione positiva della soluzione, senza preoccuparsi molto, forse, che una proposta così acquistata dall'esterno poteva impattare anche in un certo modo all'interno del mondo della scuola.

E così è stato; la proposta è stata accolta, e le risultanze dette dal relatore stanno lì a dimostrarlo, in termini molto positivi da parte dell'utenza principale, i giovani, quelli a cui ci rivolgevamo. L'accoglienza è stata meno positiva da parte degli insegnanti, che si erano sentiti chiamati fuori da indicazioni che avrebbero potuto comunque dare, da scelte alle quali avrebbero potuto partecipare assieme ad altri organismi per loro rappresentativi.

E' ovvio quindi che, dovendo utilizzare di un qualcosa che nasceva all'esterno della Valle, abbiamo utilizzato allora ed anche nel corso del secondo anno di esperienza, un personale che aveva i criteri della scientificità, certe caratteristiche tecniche indispensabili ad aggredire il problema, quindi certe capacità di rapportarsi alla comunicazione all'interno del gruppo per la conduzione del gruppo, e certi elementi cognitivi indispensabili nel mondo estremamente variegato delle dipendenze. Perché poi il progetto Arianna, pur avendo come obiettivo forte quello della risposta che è più importante al fenomeno della droga, è comunque un progetto al positivo, non è un progetto al negativo, è un progetto di educazione alla salute.

Nel corso delle riunioni che abbiamo avuto con i responsabili del progetto Arianna ho chiesto più volte cosa sarebbe capitato secondo loro in Valle d'Aosta alla scadenza del sesto anno di applicazione della convenzione per la gestione del progetto Arianna nel mondo della scuola. Ovviamente ciascuno tirando l'acqua al suo mulino, la risposta che mi è venuta da parte di coloro che avevano proposto il pacchetto operativo alla Amministrazione regionale è stata questa: bisognerà continuare, cercando di indirizzare e di modificare nel corso degli anni i nostri obiettivi, tenendo presente il punto di riferimento generale del discorso, ma andando ad aggiustare il tiro anno per anno sulle varie componenti sociali e territoriali di cui il mio collega parlava dianzi.

Ad una mia considerazione: Ma scusate, corrente l'anno di grazia 1991/92, 650 insegnanti sono stati coinvolti in colloqui e riunioni sull'argomento della educazione alla salute, tutto questo creerà un precipitato di qualche tipo; alla fine avremo i 2500 insegnanti della Valle d'Aosta almeno consapevoli scientificamente della problematica, ma io mi auguro di più, probabilmente in qualche modo sensibilizzati a rapportarsi alle loro scolaresche in modo tale da dare delle risposte anche nella grande materia della educazione. Perché non mi risulta che negli obiettivi della politica scolastica del nostro Stato e della nostra Regione ci sia essenzialmente una trasmissione piana e piatta di acquisizioni cognitive e culturali di livello scolastico, ma ci sia anche la formazione e la promozione della personalità. E allora in questa ottica l'educazione alla salute costituisce uno degli elementi portanti per la formazione e l'educazione dell'individuo. Quindi mi auguro che alla fine dei sei anni i nostri 2500 insegnanti saranno stati in grado di aver acquisito elementi e di essere ugualmente in grado di trasmettere questi elementi ai loro allievi.

L'atmosfera su questo argomento qui dentro è un po' kafkiana, perché ci troviamo da questa parte a difendere una scelta che abbiamo fatto come consiglieri, e ovviamente i grossi dubbi vengono da quella parte attualmente rappresentata di Consiglieri, che però hanno promosso l'operazione nel 1990. Ma questo lo dico assolutamente senza polemica, perché ovviamente ciascuno faccia il suo ruolo.

Sono molto d'accordo con una cosa e cioè che comunque il Consiglio regionale ha dato una risposta; credo che siamo stati gli antesignani da questo punto di vista in Italia e questo ci è stato detto, ci è stato riconosciuto e Mariani ce lo ha ricordato quando, partecipando ad un convegno internazionale, i rappresentanti di altre realtà europee hanno chiesto contezza del progetto della Valle d'Aosta.

Ovviamente nel corso di questi anni credo, con la pragmaticità che deve caratterizzare ogni consesso politico, dovremo stare a verificare con grande attenzione quali sono i gradi dei risultati raggiunti. Anche qui è molto difficile; può essere che appaiano evidenti i risultati del progetto Arianna non tra due o tre anni, ma tra dieci anni, quando coloro cioè che hanno 14 anni adesso saranno uomini e donne inseriti nella vita lavorativa e nella vita sociale più a pieno titolo e dimostreranno di avere acquisito la lezione della educazione alla salute. Probabilmente allora verificheremo questi tipi di discorsi.

Mi rimane da dire che, avendo fatto la scelta di consegnarci ad una progettazione che veniva dall'esterno, ora diventa estremamente difficile dire che qui non si danno delle risposte. Abbiamo fatto la scelta di dare delle risposte utilizzando professionalità che probabilmente in loco non c'erano. Se avessimo dovuto, e forse quella era la strada più giusta, contemperare i due momenti: comperare cioè un progetto creato all'esterno inserendolo meglio nella nostra realtà, avremmo iniziato a dare risposte con il progetto Arianna dopo 3/4 anni. In questi casi la fretta rischia anche di essere cattiva consigliera.

Quindi non per citare il solito detto dello "stiamo ai primi danni", ma cerchiamo di obiettivizzare con maggiore concretezza quanto io credo di buono con il progetto Arianna è stato fatto. Intanto, nel secondo anno di applicazione (questo è un elemento che do al Consiglio regionale di valutazione) l'impatto all'interno della scuola era un impatto premasticato, digerito, gli insegnanti hanno accettato in un altro grado; personalmente ho avuto l'occasione di partecipare come genitore ad una di queste riunioni, ho voluto farlo intanto perché sono un genitore, responsabile quindi di fronte a certe problematiche, e poi per capire nella sostanza.

Debbo dire che la gente, magari dopo un primo momento di sbandamento, in cui era sollecitata a fare dei giochi insieme, a fare una serie di attività tendenti a chiudere di più il gruppo e all'autocritica interna, ha dato delle risposte positive. Quindi al di là di tutte le difficoltà della legge finanziaria, questa è stata un'occasione importante; non voglio entrare tanto nel merito dei singoli aspetti del problema, ma voglio dire che dal punto di vista della scelta fatta dal Consiglio, fatta quella scelta comunque noi abbiamo dato delle risposte e di questo possiamo anche essere orgogliosi. In molte altre realtà del paese di risposte non sono assolutamente venute.

Presidente Si passa all'esame dell'articolato. Do lettura dell'articolo 1:

Articolo 1 (Finalità)

1. Per l'applicazione della legge regionale 5 gennaio 1990, n. 6 concernente l'applicazione ed avvio nella scuola del programma di iniziative di lotta all'abuso di sostanze lecite e illecite nella Valle d'Aosta denominato "Progetto Arianna" è autorizzata la spesa di lire 350.000.000.

2. L'onere derivante dall'applicazione della presente legge, valutato in lire 350.000.000, graverà sull'istituendo capitolo 61750, denominato "Spese per la realizzazione del Progetto Arianna" del bilancio di previsione per la Regione per l'anno 1991.

3. Alla copertura dell'onere di cui al comma due si provvede mediante utilizzo di pari importo dello stanziamento iscritto al capitolo 67000 "Fondo globale per il finanziamento di spese correnti" del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1991 a valere sull'apposito accantonamento previsto all'allegato n. 8 al bilancio stesso (Area di intervento settoriale - Settore sanità E. 1.5.).

4. A decorrere dal 1992 gli oneri necessari verranno determinati con la legge di bilancio ai sensi dell'articolo 15 della legge regionale 27 dicembre 1989, n.90, concernente norme in materia di bilancio e contabilità generale della Regione autonoma Valle d'Aosta.

Presidente All'articolo 1 vi sono i due emendamenti dell'Assessore Lavoyer, di cui do lettura:

Emendamenti L'articolo 1 comma uno è sostituito nel modo seguente:

1. Per l'applicazione della legge regionale 5 gennaio 1990, n. 6 concernente l'applicazione ed avvio nella scuola del programma di iniziative di lotta all'abuso di sostanze lecite e illecite nella Valle d'Aosta denominato "Progetto Arianna" è autorizzata la maggior spesa per il 1991 di lire 350.000.000.

L'articolo 1 comma tre è sostituito nel modo seguente:

3. Alla copertura dell'onere di cui al comma due si provvede mediante utilizzo di pari importo dello stanziamento iscritto al capitolo 67000 "Fondo globale per il finanziamento di spese correnti" del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1991 a valere sull'apposito accantonamento previsto all'allegato n. 8 al bilancio stesso (Area di intervento settoriale - Settore della politica sociale E. 1.5.).

Ha chiesto di parlare il Consigliere Viérin, ne ha facoltà.

Viérin (UV) Je crois que l'intervention des deux Assesseurs nous a permis de mieux situer le problème, en donnant des réponses aux questions qui sont toujours posées au sein de ce Conseil, quand on aborde le thème du projet Arianna, ou en général des interventions en faveur des jeunes.

Sans doute, il est à mon sens nécessaire de sortir d'une logique purement d'héritage: ce n'est pas nous qui avons entrepris cette initiative, c'est un héritage. Pourquoi donc, maintenant, vous questionnez-nous sur ce cadeau que vous-mêmes nous avez fait?

Je pense, Assesseur Beneforti, que ce n'est pas la façon la meilleure pour aborder le problème. Il faut en effet partir, de la décision prise par ce Conseil au mois de décembre 1989. Si le Conseil a approuvé le projet Arianna et si nous continuons, à cet égard, à exprimer un jugement positif, d'autre part nous devons dire que nous n'avons pas confié à l'équipe Mariani la responsabilité totale du projet Arianna. Si nous relisons la loi n° 6, nous voyons que le Conseil a donné des indications de caractère général. Il faut donner application à ces indications. Si on a sollicité la collaboration du Prof. Mariani, c'est parce que ce même professeur avait déjà mené une enquête dans les écoles régionales sur les comportements des élèves quant à l'usage des substances licites ou illicites.

Mais il faut néanmoins établir deux points fermes. Le premier pour les interventions à l'intérieur de l'école. Il s'agit d'un projet d'éducation à la santé, un projet qui ne peut se passer des enseignants, parce que c'est avec la formation des enseignants, avec leur collaboration que ce projet aura une possibilité de réussite, en l'insérant à l'intérieur des activités scolaires, à l'intérieur des programmes. En ne créant donc pas une séparation entre ce qui se fait à l'école du point de vue éducatif et ce qui est fait à part comme activité optionnelle à laquelle on adhère volontiers, mais qui est toujours vécue comme quelque chose de séparé de l'activité scolaire.

Deuxième point: le projet prévoit plusieurs phases. Si nous étions donc, pour des raisons d'urgence, dans l'obligation, au cours de la première année, d'utiliser l'équipe du Prof. Mariani, ce n'est pas dit que nous devons continuer dans le même sens et dans la même direction pendant toute la période d'application du projet. Par contre nous constatons, c'est peut-être un choix plus simple, il faut le reconnaître, la volonté de procéder dans une seule direction.

Dernière remarque. Les difficultés rencontrées, c'est un élément de réflexion, sont dûes également au fait que les interventions effectuées à l'intérieur des écoles n'ont pas été gérées par l'Instruction Publique, mais par la Santé. Ce n'est pas là un grief que nous faisons à la personne de l'Assesseur ou des Assesseurs. C'est une constatation sur les difficultés de coordination entre les différents Assessorats ainsi que sur la compatibilité d'une intervention de la part d'un Assessorat, se réalisant dans un autre domaine qui n'est pas de sa compétence... Les différents rapports, jusqu'à présent, l'ont prouvé et, à ce propos, nous pouvons partager certaines considérations, mais à condition, que, à partir de celles-ci l'on décide de changer d'attitude. D'où l'importance de cette loi, qui ne peut être réduite à une loi de refinancement, à une question technique. Par ailleurs les bureaux de la Présidence du Conseil l'ont également souligné; dans les notes qui nous ont été envoyées nous lisons: "La relazione allegata al disegno di legge risulta del tutto insufficiente rispetto ai contenuti e alle motivazioni del provvedimento legislativo". Si nous partageons donc les considérations exprimées, force nous est par la suite d'en tirer les conséquences nécessaires et de modifier notre comportement en oeuvrant effectivement dans la direction d'un investissement dans la formation et d'une intervention dans le domaine de l'éducation à la santé.

Sur d'autres considérations exprimées par M. Beneforti, nous exprimons toutes nos réserves, parce que nous avons l'impression qu'il simplifie beaucoup les choses. Nous partageons son exposé. A cet égard, si quelqu'un de l'extérieur assistait au débat, il se poserait un problème: pourquoi ces personnes ne sont-elles pas d'accord, elles disent toutes les mêmes choses. C'est ce que vous faites, Monsieur l'Assesseur, uniquement des affirmations de principe! Il faut avoir, en attendant votre rapport, une espérance bilingue, parce que au mois d'octobre vous nous avez déjà dit les mêmes choses!

Nous prenons acte de votre volonté de revenir en 5e commission avec le rapport et de le discuter, afin que nous puissions approfondir ces réflexions et ensemble voir de quelle façon apporter les modifications nécessaires. Nous avons constaté que, par rapport à l'année dernière, pour le personnel désirant poser sa candidature pour les activités de formation, quelque chose de plus avait été faite. Un diplôme d'école secondaire supérieure a quand même été demandé. Mais ce que nous ne pouvons pas accepter c'est que d'abord on délibère un financement de 350 millions et que, ensuite, en attendant ce fameux rapport l'on réfléchisse. Avec 350 millions ou 700 millions par an attribués à l'équipe Mariani, on pourrait bien leur demander un petit effort afin de présenter le rapport non pas à octobre ou à novembre mais au mois de juin. Par ailleurs, tout enseignant doit présenter son rapport de fin d'année avant la fermeture des classes; M. Mariani aurait dû se conformer à cette échéance scolaire. Si cette échéance avait été respectée, par ailleurs aujourd'hui nous aurions disposé des éléments nécessaires et donc nous aurions pu approfondir les différents thèmes.

Nous sommes en tout cas confiants parce que nous croyons que la ligne tracée par l'Assesseur à l'Instruction Publique soit la ligne juste. C'est dans cette direction qu'il faut effectivement progresser, parce que nous n'avons pas au mois de décembre 1989, en approuvant la loi n° 6, confié à M. Mariani le projet Arianna. Mais, nous avons approuvé un projet. L'application de ce projet, sa gestion, sa conduction peut être modifiée et adaptée en fonction des exigences et de la réalité valdôtaine. Mais s'agissant de volontés, vu que M. Beneforti nous a exprimé des volontés, ces volontés doivent se traduire dans des actes concrets, en évitant qu'elles restent à l'état de déclarations de principe. Enfin, si la participation des parents d'élèves a été très faible, c'est parce qu'ils sont concernés par cette initiative en fonction de leur rôle de parents d'élèves. Mais, le projet prévoit des interventions qui soient adressées directement aux familles. Et donc il y a là un élément supplémentaire de réflexion, vu que si la participation des parents d'élèves a été faible, les familles en tant que telles jusqu'à maintenant n'ont point été concernées. D'où la nécessité et de réfléchir sur les interventions à effectuer à l'intérieur des établissements scolaires et sur les liens avec les autres interventions prévues pour les familles et pour la communauté locale.

A cet égard, il nous semble que le financement proposé peut représenter une ultérieure occasion pour progresser dans cette initiative, et pour vérifier si, la prochaine année scolaire, nous pourrons finalement passer à une autre phase d'application du projet Arianna, en dépassant le monopole Mariani.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Je comprends que très souvent le Conseil prend du temps pour des arguments qui ont un impact un peu différent que ce d'aujourd'hui au niveau de la réalité que nous sommes en train d'examiner. Je crois que le problème dont on parle aujourd'hui est un des vrais problèmes de la société moderne.

On essaie toujours de le prendre d'une façon un peu superficielle, pour le fait que nous sommes tous en embarras au moment où nous n'avons pas de solutions. Et en effet c'est la situation que nous avions trouvée au moment où les journaux reprenaient: morts en Vallée d'Aoste pour drogue, et il fallait faire quelque chose. Je veux rappeler que, à l'époque, s'étaient créés des comités des jeunes, des comités des parents, comitato anti-droga, comitato per la lotta contro la droga, et cetera On avait fait un comité de coordination qui avait essayé de donner une réponse, qui n'était pas une réponse à l'italienne, comme a été la réponse pour les discothèques: morts sur l'autoroute, fermées les discothèques. Ce n'est pas là la solution et les résultats sont là pour le dire. Il s'agit de faire des investissements à long terme sur les personnes et sur l'éducation; c'était le choix que nous avions fait.

Au début de cette intervention j'avais parlé de défi, et en effet c'était un défi et un défi parmi les plus difficiles à gagner. Au moment où on avait examiné avec les responsables de l'école et de la santé les possibles solutions, nous avions examiné le projet Mariani en lui demandant non d'acheter "chiavi in mano" un projet qui était fait ailleurs, mais d'avoir un projet qui était adapté à notre réalité. Le projet avait été "personalizzato" et discuté avec les responsables, jusqu'au moment où, acquis l'avis favorable des responsables des différents secteurs, on l'avait proposé pour le financement conséquent.

On a dit projet à terme et en effet on avait prévu six ans, car le délai c'était le minimum pour faire une analyse sérieuse.

Qu'est-ce qu'on vient de demander à présent? Que, après deux ans d'expérience, il y ait au moins la possibilité, au moment où on va présenter un refinancement, d'avoir le compte rendu, car, M. Beneforti, je ne voudrais pas qu'on puisse penser qu'il y ait quelque chose de personnel au moment où on fait certaines réflexions, mais ce matin vous avez essayé de nous convaincre que pour ce qui est du projet de congrès pour les problèmes sociaux de la Lega delle Autonomie, on allait allouer 100 millions "non una lira di meno" et que par la suite on allait examiner le programme, les participations des banques et de la commune et cetera Je dois dire qu'on ne partage pas ce système et je veux rappeler que, en principe, le moment où on va présenter un congrès, on a un avant-projet de ceux qui seront les frais et après à la fin du congrès on va voir si on a eu des augmentations et cetera; par conséquent ici c'est la même chose.

On veut faire un débat sur ce thème important, qui puisse concerner les différents sujets que nous avons rappelés: les familles, les jeunes, les enseignants, les différents instituteurs, les administrateurs locaux, et je peux apprécier ce fait, car ici il ne s'agit même plus de "educazione alla salute", mais de "educazione civica", ce qui manque à présent au niveau de l'école. En même temps on a présenté un projet qu'on voudrait mieux comprendre dans ses phases d'exécution, car nous sommes dans les phases de travail, nous sommes à la troisième année. On veut présenter un refinancement, je crois que c'était normal de faire une réflexion sur ce qui s'est passé dans les deux ans, sans tirer un jugement final.

Aujourd'hui ce que nous aurions voulu c'était de faire cette analyse sur les deux premières années afin d'éviter pour la troisième année de tromper dans certains pas. Sur le restant on n'est pas ici à dire qu'on ne veut pas le financement, compte tenu qu'on savait déjà au début que c'était un financement pour les six ans, et là je m'insère, M. l'Assesseur aux Finances, sur la modification qui a été présentée. En sachant dès le début que c'est un projet à terme, c'est encore moins justifié la dépense annuelle, quelqu'un m'expliquera ce point.

Tout de même ce n'est pas là le problème. Mais si on va reprendre les propositions qui ont été faites, on vient de comprendre que le financement nous donne la possibilité de poursuivre dans les travaux pour lesquels on s'était engagé et en même temps on a compris que ce que le rapporteur nous avait dit, ne se fera plus. Je voudrais renseigner le rapporteur, qui était absent, sur le fait que de son intervention il doit effacer l'alinéa là où on parle "della ipotesi della istituzione di un numero telefonico", qui est dépassé d'après ce que nous venons d'entendre. Je partage ce choix: je suis d'accord que cette solution ne donnait pour l'instant pas de grands avantages à la solution du problème, par conséquent je me félicite qu'il y ait eu entre-temps cette proposition.

Si on peut se permettre de solliciter un aspect, ce sera toujours de prévoir sur ce thème la participation, et je partage ce qu'ont dit les collègues qu'une grande responsabilité c'est surtout au domaine de l'école plutôt qu'au domaine de la santé. En effet le projet Arianna doit être géré surtout de la part de l'Assessorat à l'Instruction Publique en accord avec l'Assessorat à la Santé, car les retombées du fonctionnement, du succès ou du non succès de ce thème, ce sera là au niveau de la santé, parce que si par hasard l'investissement n'aura pas le succès que nous attendons, nous aurons encore besoin de l'hospitalisation et de la réhabilitation. Autrement, et c'est ce qu'on espère, la finalité sera de présenter d'instituteurs préparés, qui soient à même de donner des réponses qui soient suffisantes, qui soient à l'hauteur des temps, car là aussi il y a une évolution dans les réponses. Là je partage ce que disait M. Rusci à propos du fait que peut-être les six ans ne suffiront pas. Ce qui ne signifie pas d'épouser le projet Mariani tel qu'il a été fait pour dix ans, il s'agit de faire une réflexion sur la possibilité de modifier un projet qui doit être examiné chaque année et de s'insérer de façon active et non pas passive sur une phase importante que c'est la prévention.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Cristina Monami, ne ha facoltà.

Monami (PCI-PDS) Può darsi che sia stata fraintesa, se è così mi dispiace, evidentemente non mi sono spiegata bene. Non volevo fare qui il panegirico al progetto Arianna, lo condivido in pieno, se non altro per il fatto che ho due figlie che vanno a scuola, una delle due lo ha seguito per due anni, la più piccola per un anno soltanto e si appresta a seguirlo negli anni a venire, e devo dire che da quello che ho sentito dalle mie figlie ne ho ricavato grande soddisfazione.

Più che di educazione alla salute, si tratta di un modo nuovo che questo progetto ha, di mezzi nuovi che si mettono a disposizione dei giovani per conoscere se stessi. Non si fa riferimento alla droga, non si fa riferimento al vino, non si fa riferimento alla salute, questo fa bene o questo fa male; si cercano mezzi per far sì che il giovane si conosca, e pare che la conoscenza di sè significhi possibilità di esprimersi e di fare scelte nella vita consone e più adatte al proprio modo di essere ma in termini positivi.

Quello che volevo dire era questo: siccome credo che questo sia un processo preventivo a tutti gli effetti e siccome ritengo che i processi preventivi prevedano tempi lunghi, sto pensando al processo preventivo che ho dovuto usare in relazione alla mia ignoranza - per contenere la mia ignoranza ho fatto cinque anni di elementari, tre di medie, cinque di liceo, quattro di università, sono 17 anni e sono ancora abbastanza ignorante per cui in qualche modo ho contenuto la mia ignoranza, non l'ho debellata, ancora imparo molto e spero di imparare molto anche in futuro -, ho coscienza di cosa significa processo preventivo.

Il mio modesto richiamo era questo: se e come la Giunta vuole rendersi autonoma rispetto ad esperienze che vengono da fuori per il futuro, perché prevedo e mi auguro che questo progetto abbia un lungo futuro, pur nelle correzioni che si renderanno necessarie per il modificarsi dei tempi e per i rilevamenti negativi che pure ci saranno e che vorremmo correggere. Questa era la mia osservazione.

Poiché l'Assessore Beneforti ha fatto riferimento ad un fatto specifico, mi viene spontanea un'altra riflessione che è questa. Se ho capito bene, l'Assessore faceva riferimento alla non facilità di reperimento in loco di persone che si dicano disponibili a fare questo lavoro. E' stato fatto un bando e solo due o tre persone si sono presentate. Credo che questo sia da collegare a tutta la visione del progetto; è logico che non si trovano persone se si offre un lavoro part-time, se si offre un lavoro limitato nell'arco dell'anno, se si offre un lavoro che non prevede sviluppi futuri. Allora davvero a questo punto una pausa, una riflessione sulla visione globale del progetto e quindi della sua estensione a livello di territorio e a livello di famiglia permette a questa Regione di offrire lavori continuativi, lavori a più ampio raggio e maggiore possibilità di approfondimento e di studio per chi vuole apprestarsi a questo lavoro.

Presidente Ha chiesto di parlare l'Assessore alle Finanze Lavoyer, ne ha facoltà.

Lavoyer (ADP) Non certamente per fare delle polemiche su un argomento così minimale di tecnica legislativa, riferito poi ad un tema in discussione piuttosto importante, però visto che è stato sottolineato di nuovo il contenuto dell'emendamento, voglio precisare che se si lascia scritto solo il termine "spesa" il riferimento è solo all'esercizio in corso, quindi in constrato con quanto è detto al comma 4. Se si scrive "spesa annua", si intende che la spesa sarà la medesima per tutta la validità della legge, salvo interventi di rifinanziamento, quindi in linea con quanto è scritto al comma 4.

In sostanza, se si lascia solo "spesa", o se si scrive "per l'anno 1991", andiamo in contrasto con quanto diciamo dopo con il comma 4. Questa argomentazione è confortata da una posizione degli uffici ed anche dall'ufficio legislativo della Presidente del Consiglio, che ho nuovamente consultato.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Voyat, ne ha facoltà.

Voyat (UV) A questo punto chiedo: sono 350 milioni all'anno e lì non si sgarra? Altrimenti è in contrasto con il punto 4. E allora bisogna dire che il punto 4 non è esatto, perché dice: "a decorrere dal 1992 gli oneri necessari verranno determinati con legge di bilancio ai sensi dell'articolo 14 della legge 90". Basterebbe mettere non "necessari", perché se necessari penso che di anno in anno, sulla base di un programma, cambia la spesa, penso che non sia fissa tutti gli anni la spesa di 350 milioni; allora è giusto che per il 1991 siano 350 milioni perché sulla base di un programma si va avanti in questo modo, per il 1992, anno scolastico 1992-93, sulla base di un nuovo programma ci sarà un finanziamento sulla legge finanziaria del bilancio preventivo per il 1992. Ed è in piena regola con l'articolo 15 della legge 90, la quale dice: "Le leggi che prevedono attività od interventi a carattere continuativo ricorrente determinano di norma solo gli obiettivi da raggiungere e le procedure da seguire, rinviando alla legge di bilancio la determinazione della entità relativa alla spesa". E' giusto ed è normale perché se per il 1992 hanno bisogno di 380 milioni, viene scritta la spesa di 380 milioni e non di 350 milioni.

(...Intervento dell'Assessore Lavoyer, senza microfono...)

Non capisco: 350 milioni all'anno? E quindi se hanno bisogno di 380 milioni si farà una legge di variazione di trenta milioni. E' molto più semplice dire: per il 1991 350 milioni, per gli anni a seguire verrà determinato secondo l'articolo 14 della legge 90, e al momento della formazione del bilancio e della legge finanziaria, si metterà l'iscrizione di 380 milioni o quello che è il programma.

Qui si dice: facciamo una legge, mettiamo 350 milioni, poi se abbiamo bisogno di trenta milioni in più faremo un'altra legge. Va bene, continuiamo così.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Viérin, ne ha facoltà.

Viérin (UV) L'amendement présenté par M. Lavoyer prévoit une dépense annuelle de 350 millions. A cet effet, je voudrais poser deux questions à M. Beneforti. Une je l'ai déjà posée tout à l'heure mais je n'ai point eu de réponse, à savoir les 35 délibérations prises au mois de juin pour un montant de dépense de presque 370 millions, se rapportent-elles aux activités de l'année scolaire 1990-91, ou aux activités 1991-92? Deuxième question: l'Assesseur, tout à l'heure, a insisté sur la nécessité de financement pour "l'ufficio operativo", pour l'achat de matériel audiovisuel. A notre connaissance ces achats ont déjà été effectués au cours de deux premières années. Il y a une liste de dépenses du comité permanent, avec les besoins des bureaux, qui par ailleurs ont été aménagés au siège de l'ancienne maternité.

J'aimerais que M. Beneforti me donne des réponses précises sur ces deux points.

Dans les travaux d'aménagement du Conseil permettant le vote électronique, si l'on pouvait également prévoir un système de répétition des interventions, qui sont par ailleurs enregis-trées, dans le cas où les personnes concernées n'écoutent pas, on gagnerait du temps. Le Conseiller pourrait aussi s'asseoir et la bande tournerais pour lui. Avec des écouteurs on pourrait même isoler la personne concernée et éviter de faire perdre du temps à tous les autres Conseillers.

M. l'Assesseur, vous me répondez que les réponses ont déjà été fournies, mais j'ai posé d'autres questions.

L'amendement prévoit une dépense annuelle de 350 millions. Or, je n'ai pas adressé ma question à l'Assesseur aux Finances, je vous l'ai adressée directement, parce que vous n'avez pas tout à l'heure répondu aux remarques formulées sur les 35 délibérations que vous avez présentées au Gouvernement au mois de juin dernier.

Est-ce qu'il s'agit de délibérations "a sanatoria", c'est-à-dire que vous allez stipuler maintenant les conventions pour des missions déjà effectuées à partir du mois d'octobre 1990, ou qu'il s'agit, par contre, de missions qui seront confiées pour le mois d'octobre prochain? La question n'est pas sans conséquences, vu que nous avons jusqu'à présent insisté sur la nécessité d'intervenir dans le domaine de la formation. Si ces délibérations se rapportent au mois d'octobre prochain, nous avons parlé pour rien dire, parce que tout le problème est reporté à l'année 1992-93 et non plus au 1991-92. De ce point de vue j'aimerais avoir de votre part quelques précisions.

Deuxième question: vous avez, tout à l'heure, en motivant l'engagement de dépense de 350 millions, dit qu'il s'agissait d'achats pour "l'ufficio operativo". A notre connaissance tout avait déjà été acheté pour "l'ufficio operativo". Au cours des deux années on a aménagé les bureaux à l'ancienne maternité, on a acheté le matériel audiovisuel, didactique, le fax pour communiquer avec l'université du Prof. Mariani et lui éviter de se rendre à Aoste. Je me demande qu'est-ce qu'il faut encore acheter pour ce bureau, compte tenu aussi du fait que aux écoles le matériel nécessaire avait été également fourni. De ce point de vue, je ne comprends pas quel genre de dépenses il faut encore effectuer. Si vous voulez bien nous l'éclaicir, nous vous en remercions d'avance.

Presidente Ha chiesto di parlare l'Assessore alla Sanità e Assistenza Sociale Beneforti, ne ha facoltà.

Beneforti (DC) Per ribadire al Consigliere Viérin quanto ho affermato prima. Ho detto che le spese annuali per il progetto Arianna, anno solare intendo, sono circa 700 milioni. Ho detto che 350 milioni erano stati finanziati con una precedente delibera, che aveva ricordato anche il Consigliere Viérin, con cui sono stati pagati una parte degli oneri che erano da pagare. Altri 350 milioni servono per saldare quello che è rimasto da pagare e per dare inizio all'attività preparatoria per il prossimo anno. Ho anche citato le iniziative che dovevano essere prese ed ho detto anche che fra le iniziative è prevista l'estensione della prevenzione sul territorio eccetera.

Poi vi ho detto che stiamo predisponendo una relazione sull'attività svolta e anche sul discorso delle spese, in modo tale da andare in commissione e dimostrare qual'è l'attività svolta dal progetto Arianna nell'anno scolastico 1990/91 e come sono avvenute le spese che sono state finanziate con i 350 milioni della precedente delibera e con i 350 milioni di questa delibera. Se non si spendono tutti, andranno al 1992.

Per quanto riguarda le 35 convenzioni, quelle sono pagate....

Viérin (UV) .... sono a sanatoria?

Beneforti (DC) ...credo di sì, non lo so adesso, Consigliere Viérin, non mi può chiedere una cosa del genere. Le ripeto, oggi non ho qui le 35 delibere per vedere se sono a sanatoria o meno, le sto dicendo che ci servono questi soldi adesso per sanare quello che non abbiamo ancora pagato e l'attività preparatrice per l'anno prossimo.

Però sarà presentato un resoconto per l'attività svolta da Arianna e insieme un resoconto delle spese, si vedrà allora se erano a sanatoria oppure no, perché tanto si paga tutto con delibera, non si paga in contanti.

Presidente Ha chiesto di parlare il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Je crois d'avoir trouvé la méthode d'en sortir sur cet amendement, M. le Président. J'ai repris la loi n° 6, qui à l'article 4 dit: "Per l'applicazione della presente legge è autorizzata la spesa annua di 650 milioni a valere sul capitolo 39400 del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1989, che presenta la necessaria disponibilità.

2. Al finanziamento del progetto negli anni successivi si procederà con apposita legge regionale nell'ambito del bilancio di previsione della Regione...".

Il s'agit pour le projet dont nous sommes en train de discuter, d'une dépense supplémentaire, c'était ce qu'on avait essayé de dire, et par conséquent ce n'était pas possible d'écrire "spesa annua", mais comme on a concordé "maggiore spesa di 350 milioni per il 1991". Pour les années à venir, on avait insisté de dire qu'on pouvait déjà le prévoir au niveau de budget, car si on dépasse la limite des 650 millions, alors c'est normal que dans la loi ordinaire il y ait la dépense correspondante. Ce n'est pas un fait technique, c'est un fait de substance: si on va dire "spesa annua" on va modifier la loi et au lieu de 650 millions de lires on n'a que 350 millions chaque année.

Presidente Nous considérons donc que l'amendement a été corrigé en cours de route et nous avons finalement un texte qui dit: "Progetto Arianna è autorizzata la maggior spesa per il 1991 di lire 350.000.000".

Ha chiesto di parlare il Consigliere Riccarand, ne ha facoltà.

Riccarand (VA) Per avere un chiarimento conclusivo sulla spesa annua del 1991: allora la spesa annua per il 1991, se ho ben capito, sarebbe di un miliardo di lire, 650 più 350. Vorrei avere una conferma se le cose stanno così.

(...Interviene l'Assessore Beneforti, senza microfono...)

A me non è chiara questa cosa.

Presidente Pongo in votazione gli emendamenti dell'Assessore Lavoyer:

Esito della votazione

Presenti: 33

Votanti e favorevoli: 32

Astenuti: 1 (Riccarand)

Il Consiglio approva

Presidente Pongo in votazione l'articolo 1 nel testo così emendato:

Articolo 1 (Finalità)

1. Per l'applicazione della legge regionale 5 gennaio 1990, n. 6 concernente l'applicazione ed avvio nella scuola del programma di iniziative di lotta all'abuso di sostanze lecite e illecite nella Valle d'Aosta denominato "Progetto Arianna" è autorizzata la maggior spesa per il 1991 di lire 350.000.000.

2. L'onere derivante dall'applicazione della presente legge, valutato in lire 350.000.000, graverà sull'istituendo capitolo 61750, denominato "Spese per la realizzazione del Progetto Arianna" del bilancio di previsione per la Regione per l'anno 1991.

3. Alla copertura dell'onere di cui al comma due si provvede mediante utilizzo di pari importo dello stanziamento iscritto al capitolo 67000 "Fondo globale per il finanziamento di spese correnti" del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1991 a valere sull'apposito accantonamento previsto all'allegato n. 8 al bilancio stesso (Area di intervento settoriale - Settore della politica sociale E. 1.5.).

4. A decorrere dal 1992 gli oneri necessari verranno determinati con la legge di bilancio ai sensi dell'articolo 15 della legge regionale 27 dicembre 1989, n.90, concernente norme in materia di bilancio e contabilità generale della Regione autonoma Valle d'Aosta.

Esito della votazione

Presenti: 33

Votanti e favorevoli: 32

Astenuti: 1 (Riccarand)

Il Consiglio approva

Presidente Do lettura dell'articolo 2:

Articolo 2 (Variazioni di bilancio)

1. Alla parte spesa del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1991 sono apportate le seguenti variazioni:

In diminuzione

Capitolo 67000 "Fondo globale per il finanziamento di spese correnti"

lire 350.000.000

In aumento

Codifica regionale: 2.2.3.04.

Classificazione Istat 1.1.1.4.2.2.8.7.8.

Capitolo 61750 (di nuova istituzione)

lire 350.000.000

Presidente All'articolo 2 vi è un emendamento dell'Assessore Lavoyer, che recita:

Emendamento l'articolo 2 è sostituito nel modo seguente:

Articolo 2 (Variazioni di bilancio)

1. Alla parte spesa del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1991 sono apportate le seguenti variazioni di competenza e di cassa:

In diminuzione Capitolo 67000 "Fondo globale per il finanziamento di spese correnti"

lire 350.000.000

In aumento Codifica regionale: 2.2.3.04. Codificazione: 1.1.1.4.2.2.8.7.8. Capitolo 61750 (di nuova istituzione) "Spese per la realizzazione del progetto Arianna per la lotta all'abuso di sostanze lecite ed illecite"

lire 350.000.000

Lo pongo in votazione:

Esito della votazione

Presenti: 33

Votanti e favorevoli: 32

Astenuti: 1 (Riccarand)

Il Consiglio approva

Presidente Pongo in votazione l'articolo 2 nel testo così emendato:

Articolo 2 (Variazioni di bilancio)

1. Alla parte spesa del bilancio di previsione della Regione per l'anno 1991 sono apportate le seguenti variazioni di competenza e di cassa:

In diminuzione Capitolo 67000 "Fondo globale per il finanziamento di spese correnti"

lire 350.000.000

In aumento Codifica regionale: 2.2.3.04. Codificazione: 1.1.1.4.2.2.8.7.8. Capitolo 61750 (di nuova istituzione) "Spese per la realizzazione del progetto Arianna per la lotta all'abuso di sostanze lecite ed illecite"

lire 350.000.000

Esito della votazione

Presenti: 33

Votanti: 32

Favorevoli: 32

Astenuti: 1 (Riccarand)

Il Consiglio approva

Presidente Do lettura dell'articolo 3:

Articolo 3 (Dichiarazione d'urgenza)

1. La presente legge è dichiarata urgente ai sensi del comma tre dell'articolo 31 dello Statuto speciale entrerà in vigore il giorno successivo a quello della sua pubblicazione sul Bollettino Ufficiale della Regione.

Presidente Pongo in votazione l'articolo 3:

Esito della votazione

Presenti, votanti e favorevoli: 33

Il Consiglio approva all'unanimità

Presidente Ha chiesto di parlare per dichiarazione di voto sul complesso della legge il Consigliere Rollandin, ne ha facoltà.

Rollandin (UV) Le débat a déjà mis en évidence l'importance du projet qui va au delà des petites questions qui peuvent être liées au débat qui s'est déroulé dans ce Conseil.

Notre vote pour ce projet de loi est lié à l'espoir que ce projet ait du succès, qu'il y ait la possibilité d'évaluer dans le plus bref délai les résultats de la deuxième année, afin de pouvoir mieux saisir le système de travailler pour l'année 1991/92 et surtout dans l'espoir que l'action de prévention qu'on est en train de suivre puisse donner des résultats, même si à long terme.

Presidente Pongo in votazione la legge nel suo complesso:

Esito della votazione

Presenti: 33

Votanti e favorevoli: 32

Astenuti: 1 (Riccarand)

Il Consiglio approva