Oggetto del Consiglio n. 1026 del 14 febbraio 1990 - Resoconto

OBJET N° 1026/IX - CONCESSION D'UNE SUBVENTION A' L'ASSOCIATION DES SYNDICS DE LA VALLEE D'AOSTE.

PRESIDENTE:Do lettura della proposta di deliberazione iscritta al punto 19 dell'ordine del giorno.

LE CONSEIL

DELIBERE

1) d'approuver la concession à l'Association des Syndics de la Vallée d'Aoste d’une subvention de lires 15.000.000 (quinze millions) pour la participation à "L'Arbre de Noël 1990" de Paris et à d'autres initiatives inhérentes à son activité;

2) d'approuver et engager la dépense de lires 15.000.000 (quinze millions) en l'imputant au chapitre 23100 du budget de la Région pour l'année 1990 ("Subventions à des organismes et associations pour la participation à expositions et manifestations diverses") qui dispose des fonds nécessaires et en ordonnant que l'émission du mandat de paiement soit faite au nom du Président de l'Association des Syndics de la Vallée d'Aoste, M. Osvaldo Ruffier;

3) d'établir que la liquidation de la subvention est subordonnée à la présentation de la documentation rélative au frais de participation à la manifestation "L'Arbre de Noël 1990 et à d'autres initiatives se déroulant dans le courant de l'année.

PRESIDENTE:Ha chiesto la parola l’Assessore all'Agricoltura, Foreste ed Ambiente Naturale, Perrin; ne ha facoltà.

PERRIN (UV):L'Association des Syndics de la Vallée d'Aoste a fait une requête de subvention pour permettre à une délégation de se rendre officiellement à "L'Arbre de Noël" à Paris; ce qui s'est avéré. Pour cette initiative, je crois utile décerner à l'Association des Syndics cette subvention.

PRESIDENTE:Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la proposta di deliberazione in oggetto.

ESITO DELLA VOTAZIONE

Presenti, votanti e favorevoli: 24

Il Consiglio approva all'unanimità