Le Conseil de la Vallée
au coeur de la démocratie représentative

Les organismes de la XIIIème Législature

Bureau de la Présidence

Gouvernement

Conseillers

Le Président du Conseil représente le Conseil de la Vallée, le préside et en est l'orateur officiel. Il convoque le Conseil, ouvre, suspend et lève les séances, veille à leur ordre, donne la parole aux conseillers, dirige et modère les débats, impose l'observation du règlement, présente les questions, annonce le résultat des scrutins, organise les débats et veille à leur bon déroulement.
Le Président est assisté par les deux Vice-Présidents et les deux Secrétaires du Conseil, qui collaborent avec lui et le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement.

Le Bureau de la Présidence est l'organe de gouvernement de l'Assemblée, avec des fonctions afférentes à divers secteurs, au regard surtout de l'autonomie fonctionnelle et comptable du Conseil. Le Président, les Vice-Présidents et les Conseillers Secrétaires forment le Bureau du Conseil.
Du 1er janvier au 15 décembre 2010, le Bureau de la Présidence s'est réuni 27 fois, pour un total de 26 heures et 12 minutes, en adoptant 212 délibérations.

La Conférence des Chefs de Groupe se compose des Chefs de groupe du Conseil et est présidée par le Président du Conseil régional.
Parmi ses compétences, fixer le programme et le calendrier des travaux du Conseil et, éventuellement, des Commissions; exprimer ses indications au Conseil pour la répartition des sièges au sein des Commissions permanentes, spéciales et d'enquête entre les différents groupes du Conseil; l'examen des questions politiques les plus importantes.
Au cours de 2010, la Conférence des Chefs de Groupe s'est réunie 13 fois, pour un total de 6 heures et 28 minutes.

Les Groupes du Conseil font partie de l'organisation intérieure du Conseil et ils se composent de conseillers réunis sur la base de leur appartenance politique. Chaque groupe élit son chef de groupe qui participe à la Conférence des Chefs de groupe.
Les groupes du Conseil de la XIIIe législature sont six: Alpe, Fédération Autonomiste, Il Popolo della Libertà, Partito Democratico, Stella Alpina-UdC-VdA, Union Valdôtaine.

Les Commissions du Conseil sont cinq: il s'agit d'organes collégiaux restreints qui exercent, par rapport à l'assemblée plénière, des fonctions de préparation, selon le principe d'après lequel une assemblée élective ne peut discuter des projets de loi sans un examen préalable des questions et sans un rapport des Commissions. Les Commissions se réunissent pour exprimer leur avis et pour être consultées. Les séances des commissions ne sont pas publiques, mais, dans des cas particuliers ou quand on traite des arguments de considérable intérêt général, les commissions peuvent décider que les séances soient ouvertes au public.

Au sein du Conseil de la Vallée il y a aussi la Commission du Règlement, organe composé d'un représentant de chaque groupe du Conseil et présidé par le Président du Conseil. Parmi ses compétences, il y a la proposition de modifications au Règlement intérieur du Conseil qui s'avèrent nécessaires, ainsi que l'interprétation du Règlement lui-même.
Au cours de 2010, la Commission s'est réunie trois fois, pour un total de cinq heures.