Objet du Conseil n. 2392 du 26 octobre 2016 - Resoconto

OBJET N° 2392/XIV - Communications du Président du Conseil régional.

Rosset (Président) - Avec 28 Conseillers présents nous pouvons commencer les travaux de la journée. Point n° 1 de l'ordre du jour.

Je vous communique que le projet de loi suivant a été déposé à la Présidence du Conseil :

- Projet de loi n° 95, présenté par le Gouvernement régional le 25 octobre 2016 : "Disposizioni in merito alla proroga dell'efficacia di graduatorie di procedure selettive pubbliche" à l'examen de la II^e Commission.

Je vous informe aussi que, à partir du 5 octobre, les réunions suivantes ont eu lieu :

Bureau de Présidence : trois fois ;

Conférence de Chefs de groupe : une fois ;

I^e Commission : deux fois ;

II^e Commission : cinq fois ;

III^e Commission : deux fois ;

IVème Commission : deux fois ;

III^e et V^e Commission : trois fois ;

Commission spéciale pour les réformes institutionnelles : une fois.

Conférence des Présidents. Le 12 et 13 octobre derniers, le Vice-président du Conseil Joël Farcoz a participé, sur ma délégation, à l'Assemblée plénière de la Conférence des Présidents des Assemblées législatives des Régions et Provinces autonomes, réunie à Bruxelles.

Conférence de Chefs de groupe. Dans sa réunion d'hier, mardi 25 octobre, la Conférence de Chefs de groupe a délibéré le calendrier des séances 2017 du Conseil, qui vous sera transmis par lettre aujourd'hui. La Conférence a aussi décidé d'inscrire à l'ordre du jour de cette séance le document de l'économie et des finances régionales pour les années 2017/2019, ainsi que la proposition de loi n° 72 portant sur le renforcement des principes de transparence et de limitation des coûts et de rationalisation des dépenses dans la gestion des sociétés participées de la Région. Le terme pour le dépôt des amendements sur ces actes est fixé pour 13 heures d'aujourd'hui. On procédera à la votation de l'inscription des deux actes après les communications. J'invite les huissiers à distribuer les documents.

Enfin, au nom du Conseil, je désire souhaiter un bon retour parmi nous à Tonino Fosson. Il y a des requêtes sur les communications ? Il n'y a pas de requêtes.