Objet du Conseil n. 3140 du 2 avril 2003 - Resoconto

OGGETTO N. 3140/XI Utilizzo di pratiche terapeutiche non convenzionali nella Regione. (Interpellanza)

Interpellanza Osservato che è sempre più diffuso, anche nella nostra Regione, l'utilizzo di pratiche terapeutiche non convenzionali;

Appreso che altre Regioni hanno provveduto a disciplinare la materia attraverso appositi testi normativi;

il sottoscritto Consigliere regionale

Interpella

l'Assessore competente per sapere:

1) perché finora nessuna iniziativa normativa specifica è stata organicamente assunta nella nostra Regione in riferimento all'utilizzo delle cosiddette pratiche terapeutiche non convenzionali;

2) se intenda o meno, compatibilmente con i tempi della legislatura, predisporre un testo normativo in materia, per un'opportuna ed organica disciplina del settore.

F.to: Curtaz

Président La parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (Arc-VA) Lo spunto per questa interpellanza me lo hanno fornito le iniziative che l'Assessorato ha recentemente fatto in questa materia. Abbiamo saputo di iniziative a cui hanno partecipato addirittura medici cinesi, rispetto alla medicina tradizionale cinese, oppure farmacisti, rispetto ai medicamenti omeopatici. Mi sembra che questo interesse vada sollecitato ulteriormente perché ormai - lo dicono le statistiche anche valdostane - l'interesse per queste forme alternative alla medicina tradizionale è cresciuto, anche perché alcune delle pratiche che vengono svolte hanno un'efficacia dimostrata e alcuni di questi soggetti, che praticano forme di medicina alternativa, lo fanno seriamente.

Mi sembra peraltro di fare un paragone non azzardato dicendo che in Valle d'Aosta queste pratiche trovano terreno fertile, perché c'è una tradizione di medicina popolare, che è tutt'altro che superstizione, legata alle erbe, all'utilizzo di medicamenti ricavati da prodotti naturali utilizzati sapientemente da persone che conservavano gelosamente il segreto sulla produzione di questi prodotti. Ho altresì in mente le pratiche dei cosiddetti "rabeilleur", di cui tutti riconosciamo l'efficacia, perché quanto meno quelli non troppo giovani hanno dovuto soggiacere agli interventi di Rollandoz o dei suoi meno noti colleghi.

Credo quindi che sarebbe il caso, sull'esempio di altre regioni italiane, che questa materia venisse regolamentata in maniera organica, con una legge che soprattutto disciplini l'esercizio di queste pratiche, che è poi il punto critico, perché ci sono persone che svolgono questo lavoro in maniera egregia dopo aver fatto corsi, eccetera, ma che sono probabilmente affiancate da altre persone professionalmente non corrette, quando non da ciarlatani, che si spacciano come esperti di qualche pratica terapeutica. Lo scopo di questa interpellanza è di andare oltre queste iniziative, pur condivisibili dell'Assessorato, circa le pratiche terapeutiche non convenzionali, e chiedere se c'è la volontà di arrivare sull'esempio di altre regioni ad una disciplina organica in materia.

Président La parole à l'Assesseur à la santé, au bien-être et aux politiques sociales, Vicquéry.

Vicquéry (UV) Avant tout je remercie M. Curtaz pour avoir présenté cette interpellation, qui touche un thème auquel je suis très sensible et très intéressé, mais l'affirmation, dont il est question dans l'interpellation, ne correspond pas aux actions de l'Administration régionale entreprises jusqu'à présent dans ce domaine; au contraire, le sujet des médecines non conventionnelles a été abordé dans le Plan socio-sanitaire, qui est justement approuvé par la loi régionale n° 18/2001, dans le chapitre consacré aux objectifs et aux actions spécifiques réalisées au titre de la période 2002-2004. Je souligne que ce chapitre a été concordé mot par mot avec le Ministère de la santé, qui était et qui est encore malheureusement aujourd'hui farouchement contraire au problème des médecines non conventionnelles et alors on avait concordé que cette organisation de la loi régionale était possible pour éviter des problèmes ultérieurs.

La volonté de l'Administration régionale en matière de médecines non conventionnelles est clairement affichée dans le Plan socio-sanitaire en vigueur, là où il énonce que "dans l'attente d'une réglementation de cette matière au niveau national - réglementation qui existe, mais qui ne passe pas à niveau de commissions parlementaires pour des raisons qu'on connaît très bien, même s'il y a une petite ouverture dans le secteur des médecins: l'Ordre des médecins s'est déjà déclaré favorable à certaines conditions -, certaines régions ont élaboré des hypothèses de programme, censées à porter une réponse rationnelle à ce nouveau besoin de la population". Il s'agit de thèmes, qui ont un impact social important, qui exige d'être évalués avec toute la rigueur scientifique qui s'impose, afin de vérifier l'efficacité des choix diagnostiques et thérapeutiques effectués par les médecins.

C'est ce que le Plan socio-sanitaire préconise pour la médecine traditionnelle. En application des dispositions du Plan socio-sanitaire, le Gouvernement régional, par sa délibération n° 5191/2002, en matière de définition des niveaux essentiels d'assistance (LEA) fournis par le Service sanitaire régional, a expressément envisagé la mise en ?uvre de projets expérimentaux dans deux domaines typiques des médecines non conventionnelles, c'est-à-dire l'acupuncture et l'homéopathie. Dans le détail, pour ce qui est de l'acupuncture, on parle de vomissement pendant la grossesse et chez les patients traités par chimiothérapie, patients cancéreux qui ne répondent pas au traitement des symptômes par les médecines allopathiques, ou qui peuvent tirer bénéfice de l'association de la médecine allopathique et de l'acupuncture, ou, encore, qui choisissent de préférence l'acupuncture, car ils prennent déjà à de fortes doses d'autres médicaments pour la pathologie de base et, deuxième volet, femmes enceintes, qui décident de subir un traitement par acupuncture alternative ou associée à la médecine allopathique lorsque les symptômes sont jugés intolérables. Deuxième partie, toujours pour ce qui est de l'acupuncture, thérapie de la douleur, qu'on fait déjà depuis des années à l'intérieur de l'Hôpital: patients atteints de cervicalgies, dorsalgies, lombalgies et cetera. Pour ce qui est de l'homéopathie, l'expérimentation relative au traitement homéopathique peut s'appliquer au domaine maternel et à celui infantile suivant: gynécologie d'un côté et pédiatrie de l'autre.

Pour ce qui est de la gynécologie, femmes enceintes souffrant de pathologies secondaires, qui ne sont pas d'origine obstétrico-gynécologique, qu'elles souhaitent traiter par homéopathie, personnes atteintes de pathologies gynécologiques dans des cas particuliers, c'est-à-dire allergies aux médecines allopathiques et sur avis du gynécologue. Pour ce qui est de la pédiatrie, coliques gazeuses pendant le premier trimestre, troubles du rythme veille-sommeil, vomissement fonctionnel, trouble majeur du rythme des tétées et cetera.

Le départ de ces deux services est prévu pour la moitié du mois d'avril. Ces projets que l'USL de la Vallée d'Aoste s'emploie actuellement à réaliser ont été adoptés par la délibération du Gouvernement régional n° 5192/2002 pour une durée de deux ans et ont pour but principal de recenser les demandes des citoyens en la matière, sous réserve d'assurer l'efficience et l'efficacité des prestations fournies, dans le respect également d'un meilleur rapport coûts-bénéfices. Je tiens par ailleurs à préciser qu'à l'heure actuelle au niveau national aucune action d'orientation n'a été prise dans ce domaine et que les médecines non conventionnelles ont été exclues des niveaux essentiels d'assistance nationaux. Comme l'a déjà souligné M. Curtaz, en application de ces dispositions, de nombreuses initiatives ont été lancées, sept jusqu'à présent, en vue d'informer la population quant à la nature et aux caractéristiques des médecines non conventionnelles. J'ai la liste si le Conseiller le désire.

Pour ce qui est de la deuxième question, la première réponse c'est que nous sommes à la fin de la législature et c'est impossible d'un point de vue technique, mais, au-delà des temps, je dois dire que la réponse est "non", car l'expérience de la Région Piémont, qui a présenté un projet de loi contesté de la part de l'Etat, nous sert pour affirmer que, pour l'instant, n'est pas dans les compétences ni des Régions à statut ordinaire, ni des Régions à statut spécial de légiférer en la matière, chose qui peut-être sera possible après l'entrée en vigueur du projet de "loi Bossi", portant en matière de dévolution et qui parle aussi de compétences en matière de santé. Au-delà des compétences régionales, je suis convaincu qu'avant la fin de la législature sera approuvé un projet de loi de la part de l'Etat, car il y a toute une série de lobbies, en sens positif du terme, qui poussent pour cela. Je conclue donc en disant que c'est un argument très intéressant, à l'heure actuelle je suis déjà content que vont démarrer ces deux petites expériences, qui donnent également la possibilité à toute une série de personnes - surtout aux femmes valdôtaines - d'expérimenter une médecine différente.

Président La parole au Conseiller Curtaz.

Curtaz (Arc-VA) Prendo atto delle risposte dell'Assessore, dal quale ho appreso un dato che non conoscevo e che sposta il problema: anche perché non sono un esperto in materia e mi occupo raramente di sanità, conoscevo la legge approvata dalla Regione Piemonte, ma non sapevo che su questa legge ci fosse un contenzioso aperto fra Stato e Regione, anzi mi sembrava di poter cogliere da questo esempio di una Regione a statuto ordinario l'opportunità per noi, come Regione a statuto speciale, di legiferare in materia. Mi rendo conto che, di fronte ad un contenzioso, è buon senso aspettare gli sviluppi della situazione e vedere se ci saranno le opportunità normative e politiche di intavolare un discorso più generale - perché immaginavo la prima parte della risposta dell'Assessore, sono anch'io a conoscenza di queste iniziative che si stanno avviando, ma non voglio entrare nel merito di queste esperienze.

Sapevo che c'erano degli atti di impulso della Giunta rispetto a queste sperimentazioni -, però lo scopo della mia iniziativa è più ampio: visto che questa materia diventa sempre più importante, sempre più diffusa la pratica delle terapie non convenzionali, riterrei opportuno, sia a livello nazionale che regionale, che ci sia una disciplina organica. Il gruppo politico al quale appartengo, peraltro, ha già tentato più volte di presentare disegni di legge in materia di medicine alternative ed è fra i gruppi più sensibili anche per la materia che è oggetto dei problemi in esame. Credo che questa mia iniziativa possa definirsi "interlocutoria", nel senso che i prossimi amministratori e consiglieri regionali potranno riaffrontare il tema, sperando che nel frattempo la situazione nazionale vada nel senso che tutti auspichiamo.