Compte rendu complet du débat du Conseil régional

Objet du Conseil n. 119 du 7 octobre 1998 - Resoconto

SÉANCE DU 8 OCTOBRE 1998 (MATIN)

OGGETTO N. 119/XI Risorse per l'adeguamento tecnologico delle attrezzature sanitarie dell'USL. (Interrogazione)

Interrogazione Considerato che molte delle attrezzature in dotazione della USL di Aosta sono obsolete;

Considerato che la vita di apparecchiature tecnologiche è soggetta a una veloce obsolescenza;

Considerato che nel bilancio regionale per l'anno 1998 sono stato previste apposite risorse per l'adeguamento tecnologico delle apparecchiature sanitarie.

I sottoscritti Consiglieri regionali

Interrogano

L'Assessore competente per conoscere:

a) se e come tali risorse sono state utilizzate;

b) se tali risorse sono state sufficienti a soddisfare le richieste pervenute dalle diverse Unità Operative;

c) se è intenzione della Giunta, in sede di predisposizione di bilancio per l'anno 1999, prevedere un aumento delle risorse finalizzate a tale scopo, anche in considerazione del fatto che fra gli obiettivi del Piano Sanitario Nazionale rientra l'adeguamento delle apparecchiature sanitarie.

F.to: Squarzino Secondina - Beneforti - Curtaz

Président La parole à l'Assesseur à la santé, au bien-être et aux politiques sociales, Vicquéry.

Vicquéry (UV) Les Conseillers me demandent comme l'USL a utilisé les ressources que l'Administration régionale lui a assignées.

Nous avons demandé à l'USL de nous donner une réponse et je peux dire en synthèse que, par rapport à quelque 40 milliards de la valeur du patrimoine des biens meubles, c'est-à-dire des appareils technologiques, le compte rendu des dépenses que l'USL nous transmet pour l'année 1997 est le suivant.

Par rapport à une disponibilité de 3 milliards de lires pour 1997, l'USL a déjà dépensé 2,2 milliards et engagé 1 milliard; les exigences à satisfaire sont d'environ 750 millions.

Pour ce qui est de l'année 1998, par rapport à une disponibilité de 2,8 milliards, l'USL a dépensé 555 millions et engagé 2,2 milliards; les exigences à satisfaire sont de 540 millions.

Le retard de la part de l'USL par rapport aux engagements de dépense est dû à l'entrée en vigueur de la loi régionale n° 19/96, portant "Disposition en matière de comptabilité, gestion et contrôle de l'USL", qui a totalement modifié le régime des achats et le régime patrimonial. Donc l'USL a eu de grandes difficultés à mettre en place un nouveau système, qui prévoit une programmation dans les achats et une programmation de type comptable privée, pour ainsi dire, qui prévoit aussi les amortissements et les autres systèmes de comptabilité privée.

Les Conseillers me demandent si les ressources ont été suffisantes. Jusqu'à aujourd'hui je peux répondre d'une manière affirmative, car il reste à engager encore à peu près 1,5 milliards, qui seront engagés sur le budget de l'année prochaine. Même si par rapport aux requêtes des Chefs de service, des Unités opérationnelles et des Responsables et des Dirigeants il y a une énorme différence entre requêtes présentées et les décisions définitives de la part de la Direction générale de l'USL.

Il est tout à fait normal que les choses se passent de cette façon, mais justement la Direction générale définit chaque année un budget ainsi que les achats, concernant pour une partie les substitutions et pour une autre partie les grands investissements. A cet égard il faut dire que si l'USL a trois milliards à disposition, la Région a engagé avec une loi régionale 4 milliards pour l'achat de la Risonanza magnetica nucleare et la TAC spirale, 900 millions pour ce qui concerne le Polyambulatoire de Châtillon et 800 millions pour la transmission des images radiologiques. Donc les investissements dans le secteur des appareils technologiques sont suffisants, même s'ils ne sont pas encore alignés par rapport aux nécessités.

Nous attendons l'année prochaine pour avoir une situation claire des biens meubles et des biens immeubles et du patrimoine de l'USL et après on verra, car l'USL - qui est une agence - doit aussi envisager des systèmes différents pour travailler. C'est-à-dire, ce ne sont pas seulement les transferts de la part de l'Administration régionale que l'USL peut utiliser pour les achats et les travaux à l'intérieur des structures hospitalières, mais elle peut aussi utiliser d'autres systèmes du point de vue économique et financier.

Je me réserve de fournir les données que l'USL me transmettra.

Président La parole à la Conseillère Secondina Squarzino.

Squarzino (PVA-cU) Grazie Assessore. La prego di fornirmi anche i dati di cui dispone attualmente.

Rispetto alle domande che abbiamo posto, emerge con molta chiarezza: che l'USL è in grado di utilizzare le risorse che le sono assegnate, che è in grado di fare un filtro delle richieste rispetto al budget che ha, che c'è una differenza "enorme" tra il preventivo ed il consuntivo, l'Assessore ha usato questo aggettivo, ma non mi ha detto di quanto; quindi la pregherei di quantificarmi questa differenza "enorme".

L'Assessore lo avrà detto in base a dei documenti che lo attestano, perché non credo che s'inventino così… delle cifre…

(interruzione dell'Assessore Vicquéry, fuori microfono)

… l'esperienza dice in genere di tacere su certi elementi, quindi la prego di fornirmi i dati in base ai quali lei ha definito "enorme" questa differenza. La ringrazio di questa sua gentilezza.

Vorrei anche far notare che se questa differenza è enorme, bisognerà provvedere - ed è quanto chiedeva la terza domanda - a rimpinguare le risorse del bilancio regionale finalizzate a questo settore e non aspettare ancora un anno, cioè l'anno 2000. Perché lei ha detto: aspettiamo il prossimo anno e poi vedremo. La richiesta che le faccio è di verificare che anche nel 1999 ci sia un aumento di queste risorse proprio per colmare questo "enorme" divario.

Si dà atto che, dalle ore 12,03, presiede il Vicepresidente La Torre.