Objet du Conseil n. 2286 du 14 novembre 2001 - Resoconto

OBJET N° 2286/XI Ordre des travaux.

Depuis 19h28 M. le Président Louvin reprend ses fonctions de Président de la séance.

PrésidentJe crois, au point où nous en sommes dans le déroulement de nos travaux, qu'il s’impose une courte suspension du Conseil pour une Conférence des Chefs de groupe afin d’établir la façon de procéder au cours de la soirée par rapport à la requête d’inversion de l’ordre du jour qui avait déjà été annoncée.

La séance est suspendue de 19h29 à 19h34.

PrésidentNous reprenons nos travaux. Je vous informe que la Conférence des Chefs de groupe vient de convenir sur l’opportunité de procéder à l’examen des points n° 25 et n° 26 conjointement et nous ferons lieu au cours de la soirée non seulement à la présentation du rapport, à l’intervention du Gouvernement, et également à la discussion générale sur ces deux arguments, quitte à procéder à l’examen de la loi article par article. De toute façon nous avons convenu de fixer, comme cela est dans la coutume et comme cela avait été à son temps établi par la Commission du Règlement, la fin de nos travaux autour de 22 heures maximum.

Le Conseil prend acte.