Oggetto del Consiglio n. 85 del 1° ottobre 2008 - Resoconto

OBJET N° 85/XIII - Communications du Président du Conseil régional.

Président - J'informe le Conseil de l'activité de la Présidence et des organes du Conseil depuis la dernière réunion de l'Assemblée:

Jeudi dernier, 25 septembre, la Section valdôtaine de l'Assemblée parlementaire de la francophonie a défini la participation aux quatre Commissions permanentes de cet organisme. Ce sera Diego Empereur qui représentera le Conseil au sein de la Commission politique, alors que Raimondo Donzel participera aux travaux de la Commission affaires parlementaires. Avec le Conseiller Dario Comé je suivrai la Commission coopération et développement, tandis que Patrizia Morelli la Commission éducation, communication et affaires culturelles. Au sein de cette dernière Commission est prévue une Sous-Commission de l'éducation, dont la présidence internationale est du ressort de la Vallée d'Aoste, qui a été attribuée à la Conseillère Hélène Impérial.

En ce qui concerne le point n° 26.2 à l'ordre du jour de cette session, relatif à la désignation des représentants au sein du Comité scientifique de la Fondation Sapegno, je vous communique que le Secrétariat du Gouvernement régional, par lettre d'hier, mardi 30 septembre 2008, a réadmis la candidature de Madame Donatella Cinà, aux termes des dispositions dont à l'article 10, alinéa 4bis, de la loi régionale n° 11/1997.

La liste des candidats a donc été réintégrée avec le nom de Madame Donatella Cinà, dont le curriculum sera distribué aux conseillers.

Pour ce qui est des projets de loi, deux projets de loi ont été déposés:

Projet de loi n° 5, présenté par le Gouvernement régional le 30 septembre 2008: "Primo provvedimento di variazione al bilancio di previsione della Regione per l'anno finanziario 2008 e a quello pluriennale per il triennio 2008/2010";

Projet de loi n° 6, présenté par le Gouvernement régional le 30 septembre 2008: "Proroga degli organi delle Aziende di informazione e accoglienza turistica, istituite con legge regionale 15 marzo 2001, n. 6 (Riforma dell'organizzazione turistica regionale)".

Réunions:

Bureau de Présidence: 1

Conférence des Chefs de groupe: 1

II^e Commission: 1

III^e Commission: 1